Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Bureau DELIB P28 DIR C
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P
unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P28 DIR COM
Document publié le Mardi 10 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - 20241209 Conseil DELIB DELIB P28 DIR COM)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Inégalités sociales,
CE é METZ MÉTROPOLE
À SSD sue mue ÉUROMÉTROPOLE DE METZ
x M ET MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Matz n CS 30353 » 57011 METZ CEDEX 1 7.03 87 20 1000wF, 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 57 Métropolitain : 101 titulaires — 42 suppléants Dont suppléant(s) : 0 101 titulaires — 42 suppléants Pouvoirs : 29 Absent(s) excusé(s).: 38
Absent(s) : 6
Date de convocation : 10 décembre 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 16 décembre 2024,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n° 2024-12-16-CM-28 :
Délégation de Service Public relative à l'exploitation du Crématorium de Metz - Rapport annuel 2023.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 1411-3, VU le Code de la Commande Publique, et notamment son article L. 3131-85, VU la convention de Délégation de Service Public, en date du 3 juillet 2006, relative à l'exploitation du Crématorium passée par la Ville de Metz et la Société des Crématoriums de France, ét ses avenants, ‘
VU le rapport du délégataire chargé de l'exploitation du Crématorium de Metz Métropole présenté pour l'exercice 2023 et la synthèse annexée à la présente délibération, VU l'avis de la Commission Consultative des Services Publics Locaux en date du 26 novembre 2024, :
PREND ACTE de ce rapport et de la synthèse annexés à la présente délibération.
Metz, le 17 décembre 2024
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
La SecrétairelGénérale Le Secrétaire de séance
Pascal GAUTHIER Marjorie MAFFERT-PELLAT Directeur Général des Services iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20241216-2024-12-DC28-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
: Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2024-12-DC28
lundi 16 décembre 2024
DE
Délégation de Service Public relative à l'exploitation
du Crématorium de Metz - Rapport annuel 2023
1.2 - Délégation de service public
Catherine DELLES
18/12/2024
_057-200039865-20241216-2024-12-DC28-DE
99_DE-28.pdf
18/12/24 09:16 En cours de création
18/12/24 09:17 En préparation Catherine DELLES
18/12/24 11:43 Reçu Catherine DELLES
18/12/24 11:44 En cours de transmission
18/12/24 11:50 Transmis en Préfecture
18/12/24 12:00 Accusé de réception reçu