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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champdor-Corcelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Scan 20200807164342?t=1669549589)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
16
juin
2020
Date
de
convocation
: 09/06/2020
Date
de
l'affichage
: 09/06/2020
L'an
deux
mille
vingt
et
le
seize
du
mois
de
juin,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
Salle
des
Fêtes
de
Champdor
avec
l'accord
du
Préfet,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MARTINAND
Stéphane.
Présents
:
AUBERT
Anthony,
BALLAND
Alain,
CAPRON
Martine,
CORTINOVIS
Jeanine,
DESBROSSES
Philippe,
DUFOUR
Jérôme,
GENOIS
Aline,
GREAU
Xavier,
JUSTET
Claire,
LAGGER
Hugues,
LANTRAN
Pascale,
MARTINAND
Stéphane,
MONNET
Angélique,
PORTELATINE
Hugues,
REY
Michel,
TARDY
Pierre,
TROIANO
Thierry,
SERPOL
Denise.
Excusé(s):
NAVEAU
Alexandre
Secrétaire
de
séance
: Denise
SERPOL
Monsieur
le
maire
demande
au
conseil
municipal
l'ajout
de
deux
points
à
l’ordre
du
jour
:
-
Avenant
au
contrat
de
Mme
DUCHATEAU
entrainant
modification
du
tableau
des
emplois
-__Acceptation
Don
du
diocèse
1/ Validation
du
Compte-rendu
du
02/03/2020
Monsieur
le
maire
explique
qu'il
n'y
pas
lieu
de
valider
le
compte-rendu
du
précédent
conseil
municipal,
cependant
lors
de
ce
conseil
le
compte
de
gestion
et
le
compte
administratif
avaient
été
validés
par
l'assemblée,
il
est
intéressant
d'en
présenter
les
chiffres
auprès
des
nouveaux
conseillers
afin
qu'ils
s'en
imprègnent
pour
le
futur
budget
primitif
et
qu'ils
saisissent
comment
s’articulent
les
budgets.
2!
indemnités
du
Maire,
des
5 adjoints
et
d’un
conseiller
Monsieur
Le
Maire
propose
que
les
indemnités
soient
allouées
conformément
aux
articles
L
2123-23
et
L
2123-24
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
modifiés
par
la
Loi
2002-276
du
27
février
2002
à
partir
du
25
mai
2020
date
de
leur
élection
soit
:
-
80
%
de
l'indice
1027
pour
le
maire
-
20
%
de
l'indice
1027
pour
le
maire
délégué
de
Corcelles,
1°
adjoint
à
la
commune
de
Champdor-
Corcelles
-
8
%
de
l'indice
1027
pour
les
4
adjoints
-
4%
de
l'indice
1027
pour
le conseiller
ayant
une
délégation
Le
Conseil
Municipal
délibère
et accepte
à
l'unanimité.
3/
Détermination
et
composition
des
commissions
communales
Vu
l'article
L2121-22
du
Code
Général
des
Collectivité
Territoriales
relatif
à
la
mise
en
place
de
commissions
communales, Considérant
l'intérêt
pour
le
conseil
municipal
de
créer
des
commissions
permanentes
spécialisées
dans
les
domaines
d'activité
les
plus
importants
de
la vie
de
la commune,
Entendu
Monsieur
Le
Maire,
http:/www.champder-corcelles.jimdo.com Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré
décide
à
l'unanimité
de
créer
10
commissions
permanentes
et
spécialisées:
e
Commission
Contrôle
des
finances,
délégations
de
services
publics
et
de
concessions
: 10
Commission
Appel
d'Offres
: 9
Commission
Travaux
: 9
Commission
Forêt
et
Voirie
:
11
Commission
Vie
Scolaire
: 7
Commission
Environnement,
Cadre
de
Vie
et
PLU
: 10
Commission
Fleurissement
:
7
Commission
Loisirs
Tourisme
Sport
Cuiture
et
Patrimoine
: 7
Commission
Communication
: 8
Centre
Communal
d'Action
Sociale
: 16
membres
dont
le
maire
et
7
conseillers
Il'est
ensuite
procédé
à
la
constitution
des
commissions
comme
suit :
FINANCES,
DSP,
ET
CONCESSIONS
MARTINAND
Stéphane
BALLAND
Alain
SERPOL
Denise
TROIANO
Thierry
CORTINOVIS
Jeanine
LAGGER
Hugues
CAPRON
Martine
TARDY
Pierre
GENOIS
Aline
|DESBROSSES
Philippe
APPELS
D'OFFRES
MARTINAND
Stéphane
LANTRAN
Pascale
PORTELATINE
Hugues
SERPOL
Denise
REY
Michel
LAGGER
Hugues
DUFOUR
Jérôme
AUBERT
Anthony
CORTINOVIS
Jeanine
TRAVAUX MARTINAND
Stéphane
AUBERT
Anthony
GREAU
Xavier
REY
Michel
DESBROSSES
Philippe
BALLAND
Alain
SERPOL
Denise
MONNET
Angélique
CORTINOVIS
Jeanine
http://wWww.champdor-corcelles.jimdo.com FORET-VOIRIE MARTINAND
Stéphane
LANTRAN
Pascale
AUBERT
Anthony
BALLAND
Alain
JUSTET
Claire
GREAU
Xavier
REY
Michel
DESBROSSES
Philippe
LAGGER
Hugues
PORTELATINE
Hugues
SERPOL
Denise
[VIE SCOLAIRE MARTINAND
Stéphane
LANTRAN
Pascale
JUSTET
Claire
__
| TROIANO
Thierry
|MONNET
Angélique
CORTINOVIS
Jeanine
[SERPOL Denise [ ENVIRONNEMENT,
CADRE
DE VIE et PLU
|MARTINAND
Stéphane
| CAPRON
Martine
| BALLAND
Alain
AUBERT
Anthony
___
REY
Michel _
| TARDY
Pierre
PORTELATINE
Hugues
|DUFOUR
Jérôme
LAGGER
Hugues
—
SERPOL Denise FLEURISSEMENT MARTINAND
Stéphane
CAPRON
Martine
GENOIS
Aline
MONNET
Angélique
JUSTET
Claire
SERPOL
Denise
CORTINOVIS
Jeanine
LOISIRS,
TOURISME,
SPORT,
CULTURE
ET
PATRIMOINE
MARTINAND
Stéphane
JUSTET
Claire
{[TROIANO
Thierry
http://www.champdor-corcelles.jimdo.com DUFOUR
Jérôme
MONNET
Angélique
SERPOL
Denise
CORTINOVIS
Jeanine
COMMUNICATION MARTINAND
Stéphane
DUFOUR
Jérôme
GREAU
Xavier
LANTRAN
Pascale
TROIANO
Thierry
JUSTET
Claire
TARDY
Pierre
CORTINOVIS
Jeanine
Représentants
de
le
Commune
au
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIAL
MARTINAND
Stéphane
CAPRON
Martine
CORTINOVIS
Jeanine
GENOIS
Aline
| SERPOL
Denise
| DUFOUR
Jérôme
{MONNET
Angélique
_
{LAGGER
Hugues
Le
Conseil
Municipal
délibère
et
accepte
à
l'unanimité.
Al Désignation
des
délégués
aux
différents
organismes
extérieurs
Le
Maire
a
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
des
délégués
et
de
leurs
suppléants
au
sein
des
différents
organismes
intercommunaux
au
scrutin
à
la
majorité
absolue
des
suffrages.
Après
appel
de
candidatures,
ont
été
élus
à
l'unanimité:
SR3A nn
|
PORTELATINE
|
7]
4
Délégué
E
Hugues
.
A
tn
1
Suppléant
nn
____
{TROÏANO
Thierry_
|
]
SIEA
(Syndicat
Intercommunal
d'Electricité
de
l'Ain)
1 Délégué
REY Michel
5]
LANTRAN
2
Suppléants
JUSTET
Claire
Pascale
http:/www.champdor-corcelles.jimdo.com ASSOCIATION
DES
COMMUNES
FORESTIERES
2
Délégués
LAGGER
Hugues
BALLAND
Alain
PORTELATINE
2
Suppléants
_
MARTINAND
Stéphane
| Hugues
MARPA
CORTINOVIS
2
Délégués
BALLAND
Alain
|Jeanine
CAPRON
3
Suppléants
Martine
GENOIS
Aline
DUFOUR
Jérôme
Le
Conseil
Municipal
délibère
et accepte
à
l'unanimité.
5/ Attribution
IFSE
à
l'agent
postal
Le
Maire
explique
que
le
conseil
municipal
a
mis
en
place
le
09
novembre
2017
la
RIFSEEP
(Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l'Engagement
Professionnel).
Il propose
d'intégrer
l'agent
postal
aux
agents
bénéficiaires
de
la
RIFSEEP
selon
les
dispositions
et
modalités
de
la
délibération
du
09/11/2017.
Son
cadre
d'emploi
correspond
au
groupe
3
dont
l'indemnité
annuelle
IFSE
s'élève
à
2034.24€.
Le
Conseil
Municipal
délibère
et accepte
à
l'unanimité :
d'intégrer
l'agent
postal
aux
agents
bénéficiaires
de
la
RIFSEEP,
groupe
3,
et
selon
les
dispositions
et
modalités
de
la délibération
du
09/11/2017.
6/
Loyer
de
l'appartement
communal
de
la
Fromagerie
à
Corcelles
Monsieur
le
Maire
explique
que
le
T4
de
la
Fromagerie
à
Corcelles
après
avoir
été
rénové
est
remis
en
location.
Il s'agit
d'établir
le
montant
du
loyer.
Monsieur
le
maire
propose
de
fixer
le
loyer
à
490
€.
Après
délibération
et à
l'unanimité
le
Conseil
Municipal,
-
Fixe
le
montant
du
loyer
du
T4
à
490
€
par
mois,
-
Charge
Monsieur
le maire
de
signer
les
contrats
de
location
et de
veiller
à
leur
exécution.
71 Vote
des
taux
des
2 taxes
foncières
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
des
taux
d'imposition
de
Champdor
et
de
Corcelles
appliqués
en
2019
pour
les
2 taxes
directes
locales
du
foncier
bâti
et du
foncier
non
bâti.
ll présente
au
Conseil
l'état
de
notification
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2020
transmis
par
la
préfecture. Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
appliquer
d'augmentation
et
de
conserver
les
taux
de
2019
pour
l'année
2020 :
2019
2020
Taxe
Foncière
Bâti
14.15
14.15
Taxe
Foncière
Non
Bâti
55.67
55.67
http:/www.champdor-corcelles.jimdo.com 8/
Acceptation
d’un
don
de
3000
€
du
Diocèse
Monsieur
Le
Maire
explique
que
la
commune
a
réalisé
les
travaux
de
rénovation
de
la
toiture
de
l'église
de
Champdor
en
2019
pour
un
montant
de
24
337.45
€
TTC
Le
diocèse
c'était
engagé
à
participer
à
hauteur
de
3000
€
par
le
biais
d'un
don
à
la
commune.
Il
s’agit
d'accepter
le
versement
de
ces
3000
euros
de
don
du
Diocèse.
Le
Conseil
Municipal
délibère
et
accepte
à
l'unanimité
le
don
du
Diocèse
d’un
montant
de
3000
€.
9/
Modification
du
tableau
des
emplois
dans
le
cadre
de
la
régularisation
des
heures
effectuées
par
un
adjoint
administratif
:
Monsieur
le
maire
explique
que
Mme
DUCHATEAU
Evelyne,
adjoint
administratif
territorial
à
15h/semaine,
réalise
depuis
plusieurs
années
des
heures
complémentaires
régulières
tous
les
mois.
Il s'avère
qu'elle
réalise
19h
effectives
par
semaine.
Monsieur
le
maire
propose
de
tenir
compte
de
cette
réalité
et
de
modifier
le
temps
de
travail
de
son
poste
en
le
passant
à
19h
par
semaine.
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-
Dit
que
le
temps
de
travail
de
Mme
DUCHATEAU
adjoint
administratif
territorial
passe
de
15h
à
19h
par
semaine.
-
Charge
Monsieur
le
Maire
d'établir
un
avenant
à
son
contrat
de
travail
prenant
en
compte
cette
modification
de
son
temps
de
travail.
Informations
diverses
#
Madame
SERPOL
Denise,
maire
délégué
de
Corcelles
informe
le
conseil
que
les
heures
d'ouverture
de
la
permanence
de
la
mairie
déléguée
de
Corcelles
seront
les
suivantes
à
partir
du
20
juillet
2020 :
- Les
Mardifde
15h30
à
18h30
“
Le
prochain
conseil
d'école
de
Corcelles
aura
lieu
le
22
juin
2020
à
18h
+
Travaux
de
la
traversée
de
Corcelles
: Haut
Bugey
Agglomération
(HBA)
va
prendre
à
sa
charge
le
réseau
des
eaux
usées
ainsi
que
celui
du
pluvial.
L'enrobé
de
la
route
sera
réalisé
à
l'automne
pour
la
1%
tranche
de
travaux
qui
s'étend
de
Servi
Nature
à
la
maison
Danthon.
Ce
chantier
s'élève
à
plus
de
500
000
€.
Il restera
à
la
charge
de
la
commune
les
bornes
incendies
et
la
plus-value
pour
le
passage
du
diamètre
des
tuyaux
de
80
à
100
(soit
environ
15
000€).
+
La
Baignade:
tout
est
mis
en
œuvre
pour
qu'elle
puisse
ouvrir
le
week-end
du
27
et
28
juin.
Trois
surveillants
de
baignade
et
une
caissière
ont
été
embauchés.
Cette
année
le
dispositif
de
filtration
a
été
renforcé
par
l'installation
de
6
lampes
UV
qui
traitent
notamment
les
Escherichia
Coli.
L'eau
sera
totalement
filtrée
en
24h.
+
Exposition
estivale
: Elle
aura
lieu
du
25
juillet
au
16
août,
du
mercredi
au
dimanche
de
14h30
à
18h30.
L'artiste
mis
en
lumière
cette
année
est
Mme
Valérie
TOURNEMINE.
Elle
a
remporté
de
nombreux
prix
et
exposé
à
l'étranger.
Le
vernissage
est
prévu
le
dimanche
26
juillet.
Comme
chaque
été,
c'est
Evelyne
DUCHATEAU
qui
accueillera
les
visiteurs,
l'artiste
devrait
exécuter
Une
œuvre
avec
ses
élèves.
Cette
activité
culturelle
complète
l'offre
touristique
du
Plateau.
Fin
de
la séance
à 22h40
Monsieur
le
Maire,
Stéphane
MARTINAND
-77
!
ms
ET
D
ee
rer
http:/www.champdor-corcelles.jimdo.com