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Compte-Rendu - Scan 20200814211302?t=1669549589
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champdor-Corcelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Scan 20200814211302?t=1669549589)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Budget,
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10/07/2020
à
21h
Date
de
convocation
: 02/07/2020
Date
de
l'affichage
: 02/07/2020
L'an
deux
mille
vingt
et le dix
du
mois
de
juillet,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
des
Fêtes
de
Champdor
avec
l’accord
du
Préfet,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MARTINAND
Stéphane.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Nombre
de
conseillers
présents
: 17
Présents:
AUBERT
Anthony,
BALLAND
Alain,
CAPRON
Martine,
CORTINOVIS
Jeanine,
DESBROSSES
Philippe,
DUFOUR
Jérôme,
GENOIS
Aline,
JUSTET
Claire,
LAGGER
Hugues,
LANTRAN
Pascale,
MARTINAND
Stéphane,
MONNET
Angélique,
PORTELATINE
Hugues,
REY
Michel,
TARDY
Pierre,
TROIANO
Thierry,
SERPOL
Denise.
Excusé(s):
GREAU
Xavier,
NAVEAU
Alexandre
(procuration
donnée
à Jérôme
DUFOUR)
Secrétaire
de
séance
: Denise
SERPOL
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l’autorisation
d'ajouter
à
l’ordre
du
jour
de
la
séance
les
deux
points
suivants
:
-__
Retrait
de
la
Commission
d'Appel
d'offres
des
Commissions
Communales
-
Participation
communale
à
l'accueil
de
loisirs
du
Centre
Aéré
des
7
lieux
1/
Validation
du
Compte-rendu
du
16/06/2020
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
chaque
conseiller
a été
destinataire
du
compte-
rendu
du
16/06/2020. Le
compte
rendu
n'appelant
aucune
remarque,
celui-ci
est
validé
à
l’unanimité
par
le
Conseil
Municipal.
21 Affectations
des
résultats
2019
aux
Budgets
Primitifs
2020
BUDGET
GENERAL
Le
Conseil
Municipal,
°_
Après
avoir
rappelé
que
les
comptes
administratifs
2019
ont
été
approuvés
le 02
mars
2020
par
le
précédent
Conseil
Municipal
e_
statuant
sur
l'affectation
des
résultats
d'exploitation
de
l'exercice
2019,
constatant
que
les
comptes
administratifs
font
apparaître
:
-_
un
excédent
de
fonctionnement
de
189
767.46
€
-
un
déficit
d'investissement
de141
156.58
€
Décide
à
l'unanimité
d'affecter
les
résultats
d'exploitation
de
l'exercice
2019
comme
suit
:
-__
Déficit
d'investissement
reporté
en
dépense
d’investissement
au
compte
001
pour
un
montant
de
141
156.58
€
-_L'excédent
de
fonctionnement
http:/www.champdor-corcelles.jimdo.com o
est
capitalisé
au
compte
1068
de
la section
d'investissement
en
recettes
pour
un
montant
de
141
156.68
€
o
est
reporté
en
recette
de
fonctionnement
au
compte
002
pour
un
montant
de
48
610.88€
e
BUDGET
REGIE
DES
BOIS
Le
Conseil
Municipal,
° _ Après
avoir
rappelé
que
les
comptes
administratifs
2019
ont
été
approuvés
le 02
mars
2020
par
le
précédent
Conseil
Municipal
°_
statuant
sur
l'affectation
des
résultats
d'exploitation
de
l'exercice
2019
°
constatant
que
les
comptes
administratifs
font
apparaître
:
-
un
excédent
de
fonctionnement
de
99
742.80
€
-
un
déficit
d'investissement
de
18
705.71
€
Décide
à
l'unanimité
d'affecter
les
résultats
comme
suit :
-
Le
déficit
d'investissement
est
reporté
en
dépenses
d'investissement
au
compte
001
pour
un
montant
de
18
705.71
€
-__L'excédent
de
fonctionnement
est:
o
capitalisé
au
compte
1068
de
la section
d'investissement
en
recettes
pour
un
montant
de
18
705.71€
o
est
reporté
en
recette
de
fonctionnement
au
compte
002
pour
un
montant
81
037.09
€
BUDGET
MULTISERVICE
COMMUNAL
Le
Conseil
Municipal,
°_
Après
avoir
rappelé
que
les
comptes
administratifs
2019
ont
été
approuvés
le 02
mars
2020
par
le
précédent
Conseil
Municipal
e_
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2019
°_
constatant
que
le
compte
administratif
fait
apparaître :
-
un
excédent
de
fonctionnement
de
29
731.59
€
-
un
déficit
d'investissement
de
5
193
€
Décide
à
l'unanimité
d'affecter
le
résultat
d'exploitation
comme
suit :
-
Le
déficit
d'investissement
est
reporté
en
dépense
d'investissement
au
compte
001
pour
un
montant
de
5
193€
-__
L'excédent
de
fonctionnement:
o
est
capitalisé
au
compte
1068
de
la section
d'investissement
en
recette
pour
un
montant
de
5
193
€
o
est
reporté
en
recette
de
fonctionnement
au
compte
002
pour
un
montant
de
24
538.59
€
BUDGET
CHAMP
GALET
Le
Conseil
Municipal,
e _
après
avoir
entendu
et approuvé
le compte
administratif
de
l'exercice
2019
e_
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2019
+
constatant
que
le compte
administratif
fait apparaître
:
-
un
excédent
de
fonctionnement
de
450
936.75€
-
un
déficit
d'investissement
de
462
936.16
€
Décide
à
l'unanimité
d'affecter
le résultat
d'exploitation
comme
suit
:
-
Le
déficit
d'investissement
est
reporté
en
dépense
d'investissement
au
compte
001
pour
un
montant
de
462
936.16
€
-__L’excédent
de
fonctionnement
est
reporté
en
recette
de
fonctionnement
au
compte
002
pour
un
montant
de
450
936.75
€
http://www.champdor-corcelles.jimdo.com BUDGET
LES
SHAIES
Le
Conseil
Municipal,
e _ Après
avoir
rappelé
que
les
comptes
administratifs
2019
ont
été
approuvés
le
02
mars
2020
par
le
précédent
Conseil
Municipal
°_
statuant
sur
l'affectation
du
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
2019
°_
constatant
que
le
compte
administratif
fait
apparaître :
-
un
excédent
de
fonctionnement
de
1524
€
-
un
déficit
d'investissement
de
43
340.68
€
Décide
à
l'unanimité
d'affecter
le résultat
d'exploitation
comme
suit
:
-
Le
déficit
d'investissement
est
reporté
en
dépense
d'investissement
au
compte
001
pour
un
montant
de
43
340.68
€
L’excédent
de
fonctionnement
est
reporté
en
recette
de
fonctionnement
au
compte
002
pour
un
montant
de
1 524
€
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération
et
à
l'unanimité:
-__Approuve
les
affectations
des
résultats
3/ BUDGETS
PRIMITIFS
2020
Monsieur
Le
Maire,
Stéphane
MARTINAND
après
avoir
présenté
et
fait
lecture
des
différents
chapitres
et
articles
des
budgets
primitifs
2020
invite
le Conseil
municipal
à
se
prononcer.
Le
Conseil
Municipal
vu
le
projet
de
budgets
primitifs
présenté
par
monsieur
le
maire,
Après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
l'unanimité
les
propositions
nouvelles
des
budgets
primitifs
de
l'exercice
2020
:
BUDGET
GENERAL
INVESTISSEMENT Dépenses
: 435
654.98
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
: 435
654.58
(dont
0.00
de
RAR)
FONCTIONNEMENT Dépenses
: 1
042
883.40
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
: 1
042
883.40
(dont
0.00
de
RAR)
BUDGET
BOIS
INVESTISSEMENT Dépenses
: 43
705.71
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
: 43
705.71
(dont
0.00
de
RAR)
FONCTIONNEMENT Dépenses
: 121
137.09
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
: 121
137.09
(dont
0.00
de
RAR)
BUDGET
COMMERCE
INVESTISSEMENT Dépenses
: 23
181.59
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
: 23
181.59
(dont
0.00
de
RAR)
FONCTIONNEMENT Dépenses
: 192
888.59
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
: 192.888.59
(dont
0.00
de
RAR)
http://www.champdor-corcelles.jimdo.com BUDGET
LOTISSEMENT
CHAMP
GALLET
INVESTISSEMENT Dépenses
: 462
936.16
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
: 462
936.16
(dont
0.00
de
RAR)
FONCTIONNEMENT Dépenses
:
462
936.16
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
:
493
161.75
(dont
0.00
de
RAR)
BUDGET
LOTISSEMENT
SOUS
LES
SHAIES
INVESTISSEMENT Dépenses
:
43
340.68(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
:
43
340.68(dont
0.00
de
RAR)
FONCTIONNEMENT Dépenses
: 43
340.68
(dont
0.00
de
RAR)
Recettes
: 43
340.68
(dont
0.00
de
RAR)
4!
Subventions
aux
associations
2020
Le
Conseil
Municipal
provisionne
une
somme
de
6800
€
au
compte
6574
pour
diverses
subventions.
Ces
subventions
seront
créditées
conformément
au
tableau
ci-dessous
:
Œuvre
des
pupilles
de
l'Ecole
publique
30
ACCA
Champdor
185
Coop
scolaire
Champdor
700
F.O.L.
80
Prévention
routière
30
Anciens
d'Algérie
Champdor-Brénod-Corcelles
126
Champdor
Amitié
300
Amicale
Pompiers
de
Champdor
et Corcelles
685
Banque
Alimentaire
20
Restaurant
du
cœur
160
Croix
Rouge
60
Centres
de
formation
(CECOF,
MFR...)
Provision
de
500
AFTC
Association
des
Familles
des
Traumatisés
100
Crâniens
et
Cérébro-lésés
de
l'Ain)
Ski
Club
Brénod
-Corcelles
400
La
Corcelanne
1200
Musicole
(30€
par
enfant
résidant
sur
la commune)
Provision
180
SEMA
45
Association
La
chapelle
de
Ferrières
17
Comice
Agricoles
Hotonnes
100
Rhônapi
100
ASSOCIATION
DES
JEUNES
SAPEURS
POMPIERS
200
Sou
des
écoles
de
Corcelles
200
L'année
étant
déjà
bien
entamée,
les
documents
de
gestion
habituellement
demandés
aux
associations
avant
le versement
de
la subvention
ne
seront
pas
exigés
cette
année.
5
Tarifs
des
boissons
et
confiseries
vendues
à
la
baignade
et
location
parasols
été
2020
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
boissons
et
confiseries
sont
vendues
directement
par
la
commune
à
la
billetterie
de
la
baignade.
La
vente
de
ces
produits
est
rattachée
à
la
régie
de
la
baignade.
Il s'agit
de
fixer
les
prix
de
vente
pour
la saison
d'été
2020.
Monsieur
le maire
propose
la grille tarifaire
suivante
:
http://www.champdor-corcelles.jimdo.com Produits
Tarif €
Coca
0.50
cl
2
Boisson
(canette)
1.50
Eau
1.
251
1
Eau
0.50
cl
0.50
Capri
sun
1
Café
1
Biscuits
sucrés
2.50
Tuiles
salées,
Chips
(gp)
2.50
Petit
paquet
de
gâteaux
1.50
Sachet
bonbons
1.50
Sucette,
boule
magique
0.50
malabar Glace
MIKO
et Cônes
2
fusée
, Mr
freeze,
twister
1.50
Barre
glacée
(mars,
snickers)
1.50
Location
parasol
2
Après
en
avoir
délibéré
le Conseil
municipal
valide
à
l'unanimité
cette
grille
tarifaire.
http:/www.champdor-corcelles.jimdo.com 6/ Emplois
d'été
2020
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'il
faut
prévoir
les
emplois
nécessaires
pour
assurer
le
bon
déroulement
de
la
saison
estivale
avec
l'ouverture
de
la baignade
et
l'affluence
sur
le
camping.
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
demande
à
Monsieur
le
Maire
de
prévoir
les
emplois
afin
d'assurer
le
bon
fonctionnement
des
services
soit
:
2 emplois
de
maître-nageur
à temps
complet
1
emploi
de
maître-nageur
remplaçant
à temps
non
complet
1 mandataire
pour
la régie
de
la
baignade,
du
tennis,
du
camping
et du
gîte
à
19h
/semaïine
1
mandataire
de
la
régie
de
la
baignade
Il dit
que : °
compte
tenu
du
caractère
aléatoire
de
ces
emplois
qui
dépendent
en
partie
de
la
fréquentation
du
camping
et
du
plan
d'eau,
le
recrutement
se
fera
par
voie
contractuelle,
dans
le
respect
de
l’article
3 de
la
loi du
26
janvier
1984
et si nécessaire
par
l'intermédiaire
d'une
agence
d'intérim.
*
que
la
rémunération
des
mandataires
sera
basée
sur
>
lIB
353
-IM
329
e
que
la
rémunération
des
maîtres-nageurs
et
des
surveillants
en
titre,
ainsi
que
les
vacataires,
sera
calculée
sur
la base
de
:
>
1B
498
et
IM
429
pour
un
MNS
>
1B476
et
IM
414
pour
un
BNSSA
Il charge
le
Maire
d'établir
le
planning
de
ces
emplois
et
invite
le
Maire
à
prendre
les
dispositions
relatives
au
recrutement, 7!
retrait
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
des
Commissions
Communales
créées
le
16/06/2020
par
délibération
N°2020-10
Monsieur
Le
Maire,
Stéphane
MARTINAND
explique
qu'il
ny
a
aucune
obligation
de
mise
en
place
d'une
Commission
d'Appel
d'Offres
si
la
collectivité
n'envisage
pas
de
passer
des
marchés
de
niveau
européen
durant
le mandat.
Par
conséquent
il
propose
de
retirer
cette
Commission
d'appel
d'Offres
des
Commissions
Communales
créées
le
16/06/2020
par
délibération
N°
2020-10.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
:
-__
Approuve
le
retrait
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
des
Commissions
Communales
créées
le
16/06/2020
par
délibération
N°2020-10
-
Dit
que
les
9 autres
commissions
permanentes
et spécialisées
créées
le
16/06/2020
sont
conservées :
FINANCES,
DSP,
ET
CONCESSIONS
MARTINAND
Stéphane
BALLAND
Alain
SERPOL
Denise
TROIANO
Thierry
http://www.champdor-corcelles.jimdo.com CORTINOVIS
Jeanine
LAGGER
Hugues
CAPRON
Martine
| TARDY
Pierre
GENOIS
Aline
DESBROSSES
Philippe
TRAVAUX MARTINAND
Stéphane
AUBERT
Anthony
{GREAU
Xavier
REY
Michel
DESBROSSES
Philippe
BALLAND
Alain
SERPOL
Denise
MONNET
Angélique
CORTINOVIS
Jeanine
FORET-VOIRIE MARTINAND
Stéphane
LANTRAN
Pascale
AUBERT
Anthony
BALLAND
Alain
JUSTET
Claire
GREAU
Xavier
REY
Michel
DESBROSSES
Philippe
LAGGER
Hugues
PORTELATINE
Hugues
SERPOL
Denise
| VIE
SCOLAIRE
MARTINAND
Stéphane
LANTRAN
Pascale
JUSTET
Claire
TROIANO
Thierry
MONNET
Angélique
CORTINOVIS
Jeanine
|SERPOL
Denise
ENVIRONNEMENT,
CADRE
DE
VIE
et PLU
MARTINAND
Stéphane
CAPRON
Martine
BALLAND
Alain
AUBERT
Anthony
[REY Michel
http://www.champdor-corcelles.jimdo.com TARDY
Pierre
PORTELATINE
Hugues
DUFOUR
Jérôme
LAGGER
Hugues
SERPOL
Denise
FLEURISSEMENT MARTINAND
Stéphane
CAPRON
Martine
GENOIS
Aline
MONNET
Angélique
JUSTET
Claire
SERPOL
Denise
CORTINOVIS
Jeanine
LOISIRS,
TOURISME,
SPORT,
CULTURE
ET
PATRIMOINE
MARTINAND
Stéphane
JUSTET
Claire
TROIANO
Thierry
DUFOUR
Jérôme
MONNET
Angélique
SERPOL
Denise
CORTINOVIS
Jeanine
COMMUNICATION MARTINAND
Stéphane
DUFOUR
Jérôme
GREAU
Xavier
LANTRAN
Pascale
TROIANO
Thierry
JUSTET
Claire
TARDY
Pierre
CORTINOVIS
Jeanine
Représentants
de
le Commune
au
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIAL
MARTINAND
Stéphane
CAPRON
Martine
CORTINOVIS
Jeanine
GENOIS
Aline
SERPOL
Denise
DUFOUR
Jérôme
MONNET
Angélique
LAGGER
Hugues
http:/www.champdor-corcelles.jimdo.com 8/
Participation
communale
à
l’accueil
de
loisirs
du
Centre
Aéré
des
7
lieux
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
verse
au
Centre
Social
des
7
lieux
une
participation
pour
chaque
enfant
de
Corcelles
inscrit
à
l'accueil
de
loisirs
des
mercredis
et des
vacances
scolaires.
Cette
participation
a
été
mise
en
place
par
la
commune
de
Corcelles
plusieurs
années
avant
la
fusion
des
deux
communes.
Il est
nécessaire
d'uniformiser
cette
participation
communale
sur
les
deux
communes
déléguées
comme
cela
a été
fait pour
les tarifs
de
la cantine
et de
la garderie.
Après
un
tour
de
table
il est
proposé
de
mettre
en
place
une
participation
à
l'accueil
de
loisirs
pour
tous
les
enfants
de
la
commune
nouvelle
à
hauteur
de
11.05
€
par
jour
et
par
enfant
à
partir
de
2021
pour
toutes
les
périodes
de
vacances
scolaires.
Il
n'y
aura
cependant
plus
de
participation
de
la
commune
à
l'accueil
de
loisirs
des
mercredis.
Informations
diverses
*
TOUR
DE L'AIN
: |!
passe
sur
la
commune
le
samedi
8
août.
Les
organisateurs
de
la
course
ont
sollicité
Monsieur
le
maire
pour
recruter
des
signaleurs.
*
OO
‘ CUP
: une
étape
a
lieu
sur
Champdor
le
samedi
08
août.
Le
camping
fait
le
plein
sur
la
période
de
cette
course
du
08
au
16
août.
+
Exposition
estivale
au
Château
de
Champdor : Mme
TOURNEMINE
Valérie
exposera
ses
œuvres
et donnera
des
cours
du
25/07
au
16/08.
+
Animations
au
camping
le
14
juillet
: une
structure
gonflable
sera
mise
à
disposition
des
enfants,
ils
pourront
être
maquillés
et
une
mascotte
animera
le site.
+
Manœuvre
de
secours
à
la
Baïgnade:
ce
soir
une
manœuvre
est
organisée
sur
le
site
de
la
baignade
avec
les
surveillants
de
baignade,
le CPINI
de
Champdor-Corcelles
et la caissière.
Fin
de
la
séance
à
23h30
Monsieur
le
Maire,
Stéphane
MARTINAND
_
+
http:/www.champdor-corcelles.jimdo.com