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Document publié le Lundi 15 avril 2024 par la commune de Brouzils.
Lien du pdf (Déliberation - DELCM2024 04 03 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 22/04/2024
DEPARTEMENT DE LA VENDÉE Reçu en préfécture le 22/04/2024
COMMUNE DES BROUZILS Publié le SG ID : 085-218500387-20240415-DELCM2024 04 03-DE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 AVRIL 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le quinze avril, à 20H00, le Conseil Municipal dûment convoqué,
s'est réuni à la Mairie, salle du Conseil, sous la Présidence de Mme Emilie DUPREY, Maire.
ETAIENT PRESENTS: Mme Émilie DUPREY, Maire - M. Gilbert ARRIVE, Mme Jocelyne GUIBERT, M. Patrick
PERDRIAU, Mme Sonia LAUTRU, M. Pascal CAILLE, Mme Christelle SOURISSE, les adjoints - Mme Bernadette
MARTINEAU, conseillère déléguée - M. Jean-Louis AMIAUD, Mme Patricia VERGNAUD, M. Olivier LE GUYADER,
Mme Christelle BRILLAUD, M. Pascal BINET, M. Cyril DROUIN, M. Pascal BROCHARD, Mme Jacqueline BLAIN, M. Antoine SANTOS, , M. Julien GUILLON, les conseillers municipaux
ABSENTS EXCUSES : Mme Judith MONTAUBAN qui donne pouvoir à Mme Jacqueline BLAIN
Mme Marie-José MORICE BOU SALA qui donne pouvoir à Mme Christelle SOURISSE
Mme Isabelle LACREUSE
Date de la convocation : 09/04/2024
Mme Jacqueline BLAIN est nommée secrétaire de séance.
N° : DELCM2024-04/03
Monsieur Gilbert ARRIVE, adjoint en charge de l’urbanisme et de l’aménagement, explique
que le SyDEV propose la signature d’une convention (L.RN.038.23.001) pour procéder au
remplacement d’un candélabre situé rue Clemenceau, face à l’école des Tilleuls (PL 007-017).
Pour réaliser ces travaux, la participation de la commune s'élève à 1225 € (soit 50% du coût
des travaux).
Le SyDEV propose par ailleurs la signature d’une convention (L.RN.038.24.001) par laquelle
Madame le Maire aurait délégation pour valider les conventions dès lors que le montant
engagé serait inférieur ou égal à 2000€.
Après délibération et à l’unanimité, le Conseil Municipal valide les conventions susvisées telles
que jointes à la présente délibération et autorise Madame le Maire à les signer.
Fait et délibéré aux BROUZILS, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour extrait conforme,
Le secrétaire de séance LE MAIRE,
Jacqueline BLAIN Émilie DUPREY
ANT