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Déliberation - LISTE des deliberations 10 2024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Soignolles-en-Brie.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE des deliberations 10 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Village de SF
SOIGNOLLES en-Brie F —
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
MAIRIE , PAR LE CONSEIL MUNICIPAL Rue de Corbeil
| 77111 Soignolles-en-Brie
Tél.: 01 64 42 55 77 EN DATE DU 1° OCTOBRE 2024
L_ _
2024/34 — Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 18 juin 2024 - Approuvée
2024/35 — Travaux d'enfouissement des réseaux tranche D rue de Coubert - Approuvée
2024/36 — Modalités de concertation sur le dossier de modification simplifiée du plan local
d'urbanisme (PLU) - Approuvée
2024/37 - Acquisition de parcelles boisées - Approuvée
2024/38 - Modification du périmètre du Sdesm par adhésion des communes d'Othis, Fresnes-sur-
Marne, Bussières, Monthyon, Villevaudé, Signy-Signets, Marchémoret et Pierre-Levée - Approuvée
2024/39 - Convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de Bruitparif - Approuvée
2024/40 - Convention d'accès et d'utilisation de l’espace aquatique l’Oréade à Brie-Comte-Robert par
les ainés de la commune - Approuvée
2024/41 - Participation à l’activité aquagym organisée par la commission des Aînés - Approuvée
2024/42 - Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement - Approuvée
2024/43 - Création de postes par suite d'avancement de grade - Approuvée
Serge BARBERI,
Maire de Soignolles-en-Brie.
www.ville-soignollesenbrie.fr