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Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM
Document publié le Mercredi 25 septembre 2024 par la commune de Bois-Plage-en-Ré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
le: Y90S-
=
=sPLoGe =
——————nRé
MAIRIE
37
Rue
Aristide
Briand
17580
LE
BOIS
PLAGE
EN
RE
&
05
46
09
23
11
mairie@leboisplage.fr
RÉU
NION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
L 2121-10
à
L 2121-11
du
CGCT)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
SALLE
DU
CONSEIL
ET
DES
MARIAGES
24
RUE
ARISTIDE
BRIAND
LE
MERCREDI
25
SEPTEMBRE
2024
à
19
heures.
La
séance
sera
retransmise
en
direct
sur
la
page
facebook
de
la
mairie:
https://www.facebook.com/MairieBP
Affiché
le
,19
SEP.
20%
nice
Gérard
JUIN
Ordre
du
jour
: page
n°2
1/2 ORDRE
DU
JOUR
:
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18 JUILLET
2024
INFORMATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SES
DÉLÉGATIONS
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
l-__
Approbation
d'une
convention
de
partenariat
pour
la mise
à disposition
d’une
consigne
Pickup.
ik
Contrat
d'Engagement
Républicain
(CER)
des
associations
et
fondations
bénéficiant
de
subventions
publiques
ou
d'agrément
de
l'Etat.
DOMAINE
ET
PATRIMOINE
H-_
Cimetière
communal
-
Reprise
de
concessions
en
état
d'abandon.
IV-
Convention
de
mise
à
disposition
et
de
gestion
de
panneaux
de
signalétique
patrimoniale
entre
la
Communauté
de
Communes
de
l'Ile de
Ré
et
la commune
du
Bois-Plage-en-Ré.
URBANISME V-
Règlement
Local
de
Publicité
Intercommunal
(RLPI)
— Avis
de
la commune
sur
le projet
avant
approbation.
LOGEMENT
ET
HABITAT
DURABLE
VI-
Régulation
des
meublés
touristiques
—
Création
d'un
service
instructeur
des
autorisations
de
changement
d'usage
commun.
FINANCES VII-
Taxe
d'habitation
: Majoration
de
la cotisation
due
au
titre des
logements
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale.
VIlI-
Vote
d'une
subvention
à
l'association
Surf
Up
au
titre
de
l'année
2024.
RESSOURCES
HUMAINES
IX-
Evolution
de
postes
permettant
l'emploi
d'agents
contractuels
sur
emplois
permanents,
X-
Création
d'emploi
non
permanent
suite
à une
accroissement
d'activité.
XI-
Modalités
de
conventionnement
des
remboursements
des
frais
de
formation
dans
le cadre
de
mutation.
QUESTIONS
DIVERSES
2/2