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Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bois-Plage-en-Ré.
Lien du pdf (Ordre du Jour - AFFICHAGE Ordre du jour CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
NpPers
Te
Poe =
—————€enRé
MAIRIE
37
Rue
Aristide
Briand
17580
LE
BOIS
PLAGE
EN
RE
& 05
46 09 23
11
mairie@leboisplage.fr
RÉ
U
N
I O
N
D
U
CO
N
S
El
L
https://www.leboisplage.com
MUNICIPAL
(Article
L 2121-10
à
L
2121-11
du
CGCT)
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
SALLE
DU
CONSEIL
ET
DES
MARIAGES
24
RUE
ARISTIDE
BRIAND
LE
JEUDI
18
JUILLET
2024
à
18
heures
30.
La
séance
sera
retransmise
en
direct
sur
la
page
facebook
de
la
mairie:
https:/www.facebook.com/MairieBP
Affiché
le
© 5 JUIL
2074
Le
Maire,
Ordre
du
jour
: page
n°2
1/2 ORDRE
DU
JOUR
:
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2024 INFORMATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
DANS
LE
CADRE
DE
SES
DÉLÉGATIONS
LOGEMENT
ET
HABITAT
DURABLE
I-__
Lotissement
communal
Le
Pas
des
Bœufs.
Accession
à
la
propriété.
Fixation
du
prix
de
vente
des
lots
et
approbation
du
«
règiement
d'attribution
des
lots
à
bâtir
et
conditions
relatives
à
la
vente
»
et
du
«
cahier
des
charges
».
FINANCES -
Lotissement
communal
Le
Pas
des
Bœufs.
Accession
à
la
propriété.
Création
d'un
budget
annexe
et
assujétissement
à
la TVA.
Hl-
Lotissement
communal
Le
Pas
des
Bœufs.
Accession
à
la
propriété.
Vote
du
Budget
Primitif
2024
: Budget
Annexe
Lotissement
communal.
IV-
Décision
modificative
n°1-2024-
Budget
Principal
—- Commune.
incidence
Budget
Annexe.
V-
Vote
des
tarifs
de
l'accueil
collectif
de
mineurs
sans
hébergement
«
l'Iiot
Mômes
»
- Année
2024-
2025.
VI-
Vote
des
tarifs
du
restaurant
scolaire
— Année
scolaire
2024-2025.
RESSOURCES
HUMAINES
VH-
Délibération
Régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP).
Annule
et
remplace
la
délibération
du
28
janvier
2020.
VHHI-Créations
d'emplois
temporaires
—
service
pause
méridienne
(restaurant
scolaire).
QUESTIONS
DIVERSES
2/2