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Compte-Rendu - Compte rendu CM 25 mai 2023
Document publié le Jeudi 25 mai 2023 par la commune de Brizambourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 25 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Procès Verbal du Conseil Municipal
du 25 mai 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-cinq mai, le Conseil Municipal de la commune de BRIZAMBOURG,
dûment convoqué, s’est réuni, en session ordinaire, dans la salle du Conseil.
Date de convocation du Conseil Municipal : mercredi 17 mai 2023
PRESENTS : M COSSET Didier, Mme AGAT Cécilia, Mme BAILLARGUET Marilyne, M BARON Pascal, M
BAUDRIT Michaël, M DAUGAS David, Mme GANTEILLE Sabine, M MENAGER Jean-Jacques, Mme
PELLIER Loëtitia, Mme PERROGON Nathalie, M VOL Francis.
ABSENTS Excusés : M CAUDARD Guénaël, M GUERINEAU Laurent,
ABSENTS ayant donnés procuration : Mme DUSSUTOUR Magalie,
Mme Marilyne BAILLARGUET a été élue secrétaire de séance
Monsieur Le Maire annonce la démission de Madame Brigitte GLACET de son mandat de conseiller et
de son rôle dans les commissions Appels d’Offres/MAPA et Communication en date du 25 mai 2023.
Le Conseil Municipal valide le PV du précédent conseil.
1°/ Recours à l’entreprise Domicil’Eco
Après le départ d’un agent qui travaillait sur deux postes : agent de écoles et 9h d'entretien des locaux,
qui a été remplacé, la période COVID et la nouvelle classe ont entrainé un accroissement de travail. La
mairie a donc eu recours au service de l’entreprise Domicil'Eco dans l’urgence en l’absence de
personne disponible quelques heures par jour.
Domicil'eco effectue aujourd’hui 20h/semaine, la trésorerie demande un contrat, cependant la
situation particulière ne l’a pas permis. M le Maire demande au Conseil Municipal de valider le recours
à cette entreprise jusqu’à la fin de l’année scolaire, sachant qu’à la rentrée de septembre une autre
solution sera mise en place.
Le Conseil municipal valide à l'unanimité
2°/Horaires de l'Agence Postale Communale
Suite à une demande de l'agent de ne plus travailler le samedi matin, une étude de la fréquentation
de l’agence ce jour a été réalisée. Il en ressort que le niveau de fréquentation est similaire à une autre
matinée. IL est donc proposé de fermer l’agence le samedi matin mais de l'ouvrir le mercredi de 16h à
18h30. Ces nouveaux horaires ont été validés par les services de La Poste centrale.
Le Conseil Municipal valide à 11 voix les nouveaux horaires.
Une étude de 6 mois sera réalisée, le changement sera effectif au 1° juillet 2023.
3°/ Réalisation de travaux place du Puits Chevalier. Ilétait prévu en 2022 de refaire la place pour un montant de 12 870 € HT avec 350 m° refaits en enrobé.
Cependant après vérification technique et afin de collecter correctement les pluviales, il faut refaire
580 m°.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le nouveau devis d’un montant de 21 396 €HT
4°/ Projets éoliens sur le territoire de la CDC Vals de Saintonge
La CDC nous demande de nous prononcer sur un projet global, sur les conditions des futurs
programmes éoliens sur l’ensemble du territoire de la CDC Vals de Saintonge et propose :
Critères géographiques : 700 m des habitations, distance de 200m du rail, exclusion des zones Natura
20000..., exclusion des boisements, 6km des bâtiments classés, 5 km de l'aérodrome de St Jean
d'’Angély et 25 km de la base de Cognac : secteur dans lequel se situe la commune de Brizambourg.
Les membres du conseil municipal se prononcent à 8 voix pour les critères géographiques et 4
abstentions, ne votent pas pour la 2" question à savoir si il est favorable ou non à l'installation
d’éolienne car Brizambourg de part sa proximité avec la base aérienne de Cognac n’est pas concernée.
5°/ Paiement par chèques CESU
Suite à la demande de plusieurs familles de régler les frais de garderie en chèque CESU, le Conseil
Municipal accepte à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES :
Bilan sur différents dossiers: rue de la Brousse, Chez Nadaud, le personnel agent technique,
recrutement pour l'été.
Ecoles : création d’une classe des très petits à St Jean d’Angély
Communication : journée «au fils de l’eau» le 10 juin, organisation: tivolis, broyeur, tables,
chaises..tout est géré. Pour la balade il faut s'inscrire.