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Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD CM 15 02 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 15 février 2023 Page 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 FÉVRIER 2023
Date de convocation et d’affichage de l’ordre du jour : le 9 février 2023 Date et heure de la séance : Le 15 février 2023 à 18h30
Lieu de réunion : Mairie – salle du conseil municipal Place Julien Quet Président : CHAMPAY Stéphane
Secrétaire de séance : RICHE Grégory
Date de publicité des délibérations : le 16 février 2023
Membres présents : ACRAMEL Axelle, AUDIN Jean-Noël, CAMPOS Sandrine, CHAMPAY Stéphane,
COMBALBERT-VERNIS Jean, CROS Jean-François, CUILLERET Bénédicte, DADEN Laetitia,
DADEN Orlane, DEVAUX-LEMONNIER Pierre, FIGUIÈRES Nicolas, IZARRA Karen, LE MÉTAYER
France, LENGLET Serge, LUZY Hélène, PANOS Marie-Christine, PINTARD Céline, PRUVOT Jean-
François, RICHE Grégory, ROY Sandrine, SECALL Marina.
Membres absents représentés : BEAULERET Cédric à SECALL Marina, BERMOND Thierry à DEVAUX-LEMONNIER Pierre, CAUSIN Laurent à PINTARD Céline, IRIGOYEMBORDE Véronique à CAMPOS Sandrine, KEITEL Claude par LE MÉTAYER France, MAS Yann par CROS Jean-François, SOCCORO Karine à IZARRA Karen, SOCCORO Laurent à CUILLERET Bénédicte.
N°
délibération OBJET VOTE
01-2023 Motion de soutien à la bouvine et aux traditions locales APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
02-2023
Élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUi)
Climat – Débat sur les orientations générales du Projet
d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
03-2023 Convention de reversement du produit des Forfaits de Post- Stationnement (FPS) avec Montpellier Méditerranée Métropole APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
04-2023 Acquisition des parcelles BX 10 et BX 11 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
05-2023 Modification du tableau des effectifs APPROUVÉE À LA MAJORITÉ
06-2023 Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l’école Frédéric MISTRAL APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
07-2023 Subvention exceptionnelle à l’association ADAGES APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
08-2023 Convention de partenariat avec L’ATELLINE APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Conseil
municipal À,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 15 février 2023 Page 2
Sortent de la séance et ne participent pas aux votes et aux débats :
DM N° 06-2023 : CHAMPAY Stéphane et ROY Sandrine
La séance est levée à 19h48.
Fait et publié au Crès, le 16 février 2023
Le Maire
Stéphane CHAMPAY