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Compte-Rendu - LD CM 28 09 23
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Compte-Rendu - LD CM 28 09 23)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Institutions publiques,
Liste des délibérations du Conseil municipal du 28 septembre 2023 Page 1
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
Date de convocation et d’affichage de l’ordre du jour : le 22 septembre 2023 Date et heure de la séance : Le 28 septembre 2023 à 18h30
Lieu de réunion : Mairie – salle du conseil municipal Place Julien Quet Président : CHAMPAY Stéphane
Secrétaire de séance : RICHE Grégory
Date de publicité des délibérations : le 28 septembre 2023
Membres présents : ACRAMEL Axelle, AUDIN Jean-Noël, BERMOND Thierry, CAMPOS Sandrine, CAUSIN Laurent, CHAMPAY Stéphane, COMBALBERT-VERNIS Jean, CROS Jean-François, CUILLERET Bénédicte, DADEN Laetitia, DADEN Orlane, LE MÉTAYER France, LUZY Hélène, PANOS Marie-Christine, PINTARD Céline, PRUVOT Jean-François, RICHE Grégory, ROY Sandrine, SECALL Marina, SOCCORO Karine, SOCCORO Laurent.
Membres absents représentés : BEAULERET Cédric par SECALL Marina, DEVAUX-LEMONNIER Pierre par CAMPOS Sandrine, FIGUIÈRES Nicolas par SOCCORO Laurent, IRIGOYEMBORDE Véronique par BERMOND Thierry, IZARRA Karen par SOCCORO Karine, KEITEL Claude par LE METAYER France, LENGLET Serge par COMBALBERT-VERNIS Jean, MAS Yann par CROS Jean- François.
N°
délibération OBJET VOTE
44-2023 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
45-2023 Règlement budgétaire et financier APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
46-2023 Durée des amortissements APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
47-2023 Subvention exceptionnelle à l’association LOCURA FLAMENCA PRODUCTION APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
48-2023 Subvention exceptionnelle au Collège de la Voie Domitienne APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
49-2023 Convention de concours technique VIGIFONCIER avec la SAFER Occitanie APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
50-2023 Conventions pour les études surveillées des écoles Émile BARRÈS et Frédéric MISTRAL APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
51-2023 Convention territoriale globale (CTG) avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Conseil
municipal Liste des délibérations du Conseil municipal du 28 septembre 2023 Page 2
52-2023
Rapport du Président de l’assemblée spéciale des collectivités de
la société d’aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
(SA3M) – Exercice 2022
PRIS ACTE
53-2023 Charte départementale « Économisons l’eau, ma commune s’engage » APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
54-2023 Véhicules de fonction et de service APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ
Sortent de la séance et ne participent pas aux débats et aux votes :
DM N° 48-2023 : CHAMPAY Stéphane, PINTARD Céline et ACRAMEL Axelle
La séance est levée à 19h26.
Fait et publié au Crès, le 28 septembre 2023
Le Maire
Stéphane CHAMPAY