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Compte-Rendu - 2025 OdJ Conseil Municipal du 20 novembre
Ordre du Jour - 00. ODJ du conseil municipal 20 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Jouy-le-Moutier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00. ODJ du conseil municipal 20 novembre 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
V
©
LU
Y
Le
14
novembre
2025
,
CONVOCATION
Y
le-Moutier
Service
des
assemblées
et
ressources
internes
Téléphone
: 01.34.41.65.51
Email
: bcazaly@jouylemoutier.fr Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
Vous
êtes
convié(e)
à assister
au
:
Conseil
Municipal
Qui
aura
lieu
:
Le
20
novembre
2025
à
20h
A
l’hôtel
de
ville
1.
Délibérations
en
projet
Affaires
générales
et
juridiques
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
9 octobre
2025
2.
Autorisation
donnée
au
Maire
à
signer
le
marché
n°26S02
relatif
à
l'entretien
et
nettoyage
des
bâtiments
communaux
Finances
et
ressources
humaines
Décision
modificative
du
BP
2025
Présentation
du
rapport
d'orientations
budgétaires
2026
Provisions
pour
créances
douteuses
Modification
du
tableau
des
effectifs
® & & Aménagement
du
territoire
7.
Approbation
du
PLU
Adoption
de
la charte
d'aménagement
de
Cergy-Pontoise
9.
Participation
de
la
ville
au
capital
social
de
la
SPL
EAU
pour
la
gestion
de
la
Défense
Extérieure
Contre
l'incendie
10.
Autorisation
de
signer
la convention
de
maitrise
d'ouvrage
déléguée
à
la CACP
pour
les
travaux
de
la rue
du
Pré
aux
Moines
11.
Convention
relative
au
droit
de
chasse
sur
17
parcelles
de
la commune
œ Education
12.
Frais
de
scolarité
—
année
scolaire
2025-2026 Animation
du
territoire
13.
Approbation
de
l'annexe
au
règlement
intérieur
des
gymnases
relative
à
la
salle
de
musculation
des
Merisiers
Décisions
du
maire
14.
Information
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
l’article
L2122.22
CGCT
IL.
Questions
diverses
Souhaitant
vivement
votre
présence,
et
vous
en
remerciant,
Je
vous
prie
d'agréer,
Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Hervé"
FLORCZAK