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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jouy-le-Moutier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00. ODJ du conseil municipal 12 fevrier 2026 signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques,
VO
LU
Y
Le 6 février 2026 CONVOCATION
J
le-Moutien
Service
des
assemblées
et
ressources
internes
Téléphone
: 01.34.41.65.51
Email
: bcazaly@iouvlemoutier.fr Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
Vous
êtes
convié(e)
à
assister
au
:
Conseil
Municipal
Qui
aura
lieu
:
Le
12
février
2026
à
20h
A
l'hôtel
de
ville
L
Délibérations
en
projet
Affaires
générales
et
juridiques
1...
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
18
décembre
2025
2.
Approbation
de
l'avenant
n°1
du
marché
d'Assistance
à
Maîtrise
d'Ouvrage
pour
le
renouvellement
des
marchés
publicitaires
groupés
de
mobiliers
urbains
et
du
service
Vé102
Finances
et
ressources
humaines
3.
Mise
à
disposition
d'agents
de
la
collectivité
au
profit
du
C.C.A.S
4.
Vote
des
taux
2026
Aménagement
du
territoire
5.
Approbation
de
la
modification
des
statuts
du
SIERTECC
Cession
définitive
de
l'ancien
centre
de
loisirs
des
Rougeux
7.
Cession
définitive
du
logement
sis
50
avenue
du
temps
perdu
œ
Animation
du
territoire
8.
Approbation
du
Projet
Culturel
Scientifique
Educatif
et
Social
(PCSES)
de
la
médiathèque
du
Nautilus Décisions
du
maire
9.
Information
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
l’article
L2122.22
CGCT
Il.
Questions
diverses
Souhaitant
vivement
votre
présence,
et vous
en
remerciant,
Je vous
prie
d'agréer,
Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.