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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jouy-le-Moutier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00. ODJ du conseil municipal 10 octobre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
à
©
LJ
LA
Le
4
octobre
2024
,
CONVOCATION
J
le-Voutier
Service
des
assemblées
et
ressources
internes
Téléphone
: 01.34.41.65.51
Email
: aurelie.penza@jouvlemoutier.fr
Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
Vous
êtes
convié(e)
à
assister
au
:
Conseil
Municipal
Qui
aura
lieu
:
Le
10
octobre
2024
à
20h
A
l'hôtel
de
ville
1.
Délibérations
en
projet
Affaires
générales
et
juridiques
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du 4
juillet 2024
Renouvellement
de
la convention
RGPD
avec
la CACP
Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
l'avenant
n°
S
au
marché
d'exploitation
des
installations
thermiques SN = Finances
et
ressources
humaines
4.
Décision
modification
du
budget
n°1
5.
Modification
du
tableau
des
effectifs
Aménagement
du
territoire
Cl Acquisition
des
parcelles
appartenant
à Véolia
Avis
sur
le
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la commune
de
Boisemont
8.
Autorisation
donnée
à
Kaufman
pour
réaliser
un
projet
sur
le centre
de
loisirs
des
Rougeux
n Éducation 9. Approbation
de
la convention
de
la
mise
à disposition
d'AESH
sur
la pause
méridienne
Solidarités
10.
Approbation
de
la convention
de
partenariat
entre
la CNAV
et
la ville
de
Jouy-le-Moutier 11. 12. 13. 14.
Animation
du
territoire
Approbation
des
conventions
culturelles
de
partenariat
pour
la saison
2024-2025
Autorisation
donnée
au
Maire
de
candidater
au
label
patrimoine
d'intérêt
régional
pour
les
lavoirs
du
village
Versement
d’une
subvention
à l'association
«
P'tits
Chats
Pitres
»
Décisions
du
maire
Information
des
décisions
prises
dans
le cadre
de
l'article
L2122.22
CGCT
Questions
diverses
Souhaitant
vivement
votre
présence,
et
vous
en
remerciant,
Je
vous
prie
d'agréer,
Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.