Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 00. ODJ du conseil municipal 12 fevrier 2026 signe
Ordre du Jour - 00. ODJ du conseil municipal 12 decembre 2024
Ordre du Jour - 00. ODJ du conseil municipal 20 novembre 2025
Ordre du Jour - 00. ODJ du conseil municipal 20 novembre 2025 1
Ordre du Jour - 00. ODJ du conseil municipal 10 octobre 2024
Déliberation - Liste des deliberations pour affichage le 8 avril
Ordre du Jour - ODJ du conseil municipal 18juin 2026 signe
Ordre du Jour - ODJ du conseil municipal 13 fevrier 2025
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du Conseil Municipal du
Ordre du Jour - ODJ du conseil municipal 9 octobre 2025
Ordre du Jour - 00. ODJ du conseil municipal du 2 avril 2026
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Jouy-le-Moutier.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00. ODJ du conseil municipal du 2 avril 2026)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
ù Y ©
LU
\f
Le
27
mars
2026
CONVOCATION
le-Moutier
Service
des
assemblées
et
ressources
internes
Téléphone
: 01.34.41.65.51
Email
: apenza@jouylemoutier.fr
HEON= mu
10. tr 42. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22. 23. 24.
Chère
Collègue,
Cher
Coliègue,
Vous
êtes
convié(e)
à
assister
au
:
Conseil
Municipal
Qui
aura
lieu
:
Le
2
avril
2026
à 20h
A
l'hôtel
de
ville
LL
Délibérations
en
projet
Affaires
générales
et
juridiques
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
d'installation
du
20
mars
2026
Approbation
du
règlement
intérieur
des
instances
Désignation
au
sein
de
la
commission
municipale
Election
des
membres
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Election
des
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres
et
approbation
de
son
règlement
intérieur Fixation
des
modalités
de
dépôt
des
listes
pour
l'élection
de
la
CDSP
Election
des
membres
de
la
Commission
de
Délégation
de
Service
Public
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
et
modification
de
son
règlement
intérieur
Désignation
d’un
représentant
au
sein
du
Comité
National
d'Action
Sociale
Désignation
des
représentants
au
sein
de
la
Commission
Communale
des
impôts
Directs
Désignation
d'un
représentant
au
sein
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées Désignation
des
représentants
au
sein
du
GIP
Maximilien
Désignation
des
délégués
au
sein
du
Syndicat
Départemental
d'Energies
du
Val-d'Oise
Désignation
des
représentants
à
l'Assemblée
Spéciale
et
à
l'Assemblée
Générale
de
la
Société
Publique
Local
d'Aménagement
de
Cergy-Pontoise
Aménagement
Désignation
des
délégués
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
d'Enfouissement
des
Réseaux
Télécommunications
et
Electricité
de
la
région
de
Conflans
et
Cergy
Désignation
d'un
représentant
au
sein
de
la
Société
Publique
Locale
«Les
Eaux
de
la
Confiuence
»
Désignation
des
délégués
de
la
commune
auprès
du
Syndicat
Mixte
pour
la
Gestion
d’une
Fourrière
Animale
du
Val
d'Oise
Désignation
des
représentants
au
sein
de
l'Association
de
la
Ferme
d'Ecancourt
Désignation
des
délégués
au
sein
du
conseil
intercommunal
de
sécurité
de
prévention
de
la
délinquance Désignation
des
membres
au
sein
de
la
commission
intercommunale
pour
l'accessibilité
Désignation
des
représentants
au
sein
de
l'association
EPISOL
Désignation
d’un
représentant
au
sein
du
Centre
Information
Jeunesse
Désignation
d’un
représentant
au
sein
de
la
mission
locale
Désignation
des
délégués
au
sein
des
établissements
scolaires
(écoles,
collèges
et
lycée) 25.
Autorisation
donnée
au
maire
de
signer
le
marché
n°26T09
ayant
pour
objet
les
travaux
de
voirie
et
de
réparation
ponctuelle
des
chaussées
en
enrobé-
projeté
26.
Autorisation
donnée
au
maire
de
signer
le
marché
n°
26710
relatif
à
la
cour
oasis
des
Vaux-
Labours
27.
Cession
de
l’ancienne
balayeuse
dans
le
cadre
du
marché
n°
Le
28.
Adhésion
au
réseau
des
acheteurs
hospitaliers
Finances
et
ressources
humaines
29.
Approbation
du
montant
des
frais
de
représentation
du
maire
et
du
directeur
général
des
services
30.
Fixation
du
montant
des
indemnités
de
fonction
versées
aux
élus
31.
Majoration
des
indemnités
de
fonction
des
élus
32.
Formation
des
élus
33.
Mise
à jour
des
effectifs
et
création
de
postes
Aménagement
du
territoire
34.
Approbation
de
la
Convention
de
partenariat
entre
la
Sauvegarde
95
dans
le
cadre
du
chantier
d'insertion
Véloservices
Education
35.
Modification
de
la
durée
du
Projet
Éducatif
De
Territoire
(PEDT)
/ Plan
Mercredi
IL
Questions
diverses
Souhaitant
vivement
votre
présence,
et
vous
en
remerciant,
Je
vous
prie
d’agréer,
Chère
Collègue,
Cher
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
Le
Maire
Hervé
LORCZAK