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Compte-Rendu - novembre 2018
Compte-Rendu - juin 2018.pub
Compte-Rendu - mai 2018
Document publié le Vendredi 4 mai 2018 par la commune de Longes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - mai 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
DANS LE PILAT, DU GIER AU
Chassenoud, Closrenard, Col de Grenouze, Combechèvre, Dizimieux, Griffoney, La Ballasserie, La Bernardière, La Bertranderie, La Cavetière, La Durantière, La Garde, La Grande Magdeleine, La Jurarie, La Planche, Le Brichet, Le Coin, Le Croc, Le Malozon, Les Echaux, Marlin, Nuzières, Remillieux, Vanel
Le Conseil Municipal de LONGES, dûment convoqué le 26
avril 2018, s’est réuni le 2 mai 2018 à 20 heures 30 sous la
Présidence de Monsieur Lucien BRUYAS, Maire.
MEMBRES PRESENTS A LA SEANCE : M. Lucien
BRUYAS, M. Didier TESTE, Mme Murielle BOIRON, M.
Sylvain RIVORY, M. Marc GADOUD, M. Fabrice FOND,
Mme Valérie MASIULIS, M. Stéphane SABOT, Mme Yvette
BONNARD, M. Joël BALLAS, Mme Régine DUC
Secrétaire de séance : Mme Valérie MASIULIS
Membres absents excusés : M. Christophe BROSSON
SEANCE DU 13 FEVRIER 2018
Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte rendu de
la séance du 3 avril 2018.
TARIFS DES CIMETIERES — ANNEE 2018
Vu les articles L2223-3, L2223-14, L2223-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales, entendu l'exposé
de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré ; le
Conseil Municipal fixe à compter du 1er juin 2018 les
tarifs des concessions du cimetière ci-après annexés :
PLEINE TERRE – 2,75 m²
Concessions de quinze ans 50 € le m² soit 137,50 €
Concessions trentenaires 75 € le m² soit206,25 €
Concessions cinquantenaires 150 € le m² soit 412,50 €
PLEINE TERRE – 5,5 m²
Concessions de quinze ans 50 € le m² soit 275,00 €
Concessions trentenaires 75 € le m² soit 412,50 €
Concessions cinquantenaires 150 € le m² soit 825,00 €
EMPLACEMENT CAVURNES – 1m²
Concessions trentenaires 75 € le m² soit 75,00 €
Concessions cinquantenaires 150 € le m² soit 150,00 €
CAVEAUX 4 places
Concessions trentenaires 1650,00 €
Concessions cinquantenaires 2600,00 €
CAVEAUX 6 places
Concessions trentenaires 2300,00 €
Concessions cinquantenaires 2800,00 €
RENOUVELLEMENT CONCESSIONS CAVEAUX 4
PLACES
Concessions trentenaires 206,25 €
Concessions cinquantenaires 412,50 €
RENOUVELLEMENT CONCESSIONS CAVEAUX 6
PLACES
Concessions trentenaires 412,50 €
Concessions cinquantenaires 825,00 €
COLOMBARIUM 4 PLACES
Concessions de quinze ans 400,00 €
Concessions trentenaires 560,00 €
CAVURNES 4 PLACES
Concessions de quinze ans 400,00 €
Concessions trentenaires 560,00 €
JARDIN DU SOUVENIR
GALET SOUVENIR 50,00 €
GROUPEMENT DE COMMANDES VIENNE
CONDRIEU AGGLOMERATION – TRAVAUX DE
FAUCHAGE ET DEBROUSSAILLAGE
Dans la continuité du schéma de mutualisation de ViennAgglo
dont l’action première était de « développer la mutualisation
des achats et les groupements de commandes », il est proposé
aux communes membres qui le souhaitent de s’associer à
Vienne Condrieu Agglomération pour lancer un marché de
travaux de fauchage et débroussaillage des accotements, fossés,
talus et délaissés, sur le territoire de la rive droite de Vienne
Condrieu Agglomération. La forme du marché est un accord-
cadre à bons de commande avec un montant total maximum
de 220 000 € HT avec un seul attributaire. Le marché est prévu
pour une durée d’un an renouvelable 2 fois un an. Vienne
Condrieu Agglomération est le coordonnateur du groupement
de commandes. Elle organisera la consultation des entreprises.
Chaque membre du groupement s'engage à signer les marchés
à hauteur de ses besoins propres.
Monsieur Marc GADOUD regrette que le marché ne bénéficie
qu’à ’un seul attributaire. Un marché avec plusieurs lots aurait
permis de favoriser les entreprises locales.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide de
l'adhésion de la Commune au groupement de commandes
formé par Vienne Condrieu Agglomération pour les travaux de
fauchage et débroussaillage des accotements, fossés, talus et
délaissés sur le territoire des communes de la rive droite de
Vienne Condrieu Agglomération. Il autorise Monsieur le Maire
à signer la convention constitutive du groupement.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 MAI 2018 II
GROUPEMENT DE COMMANDES VIENNE
CONDRIEU AGGLOMERATION – ACQUISITION
DE SIGNALISATION HORIZONTALE ET
VERTICALE
Dans la continuité du schéma de mutualisation de ViennAgglo
dont l’action première était de « développer la mutualisation
des achats et les groupements de commandes », il est proposé
aux communes membres qui le souhaitent de s’associer à
Vienne Condrieu Agglomération pour lancer un marché pour
la signalisation verticale et un marché pour la signalisation
horizontale sur le territoire de Vienne Condrieu Aggloméra-
tion. Les marchés sont lancés sous la forme de deux accords-
cadres à bons de commande sans montant minimum ni
montant maximum. Ils sont mono-attributaires. Le marché est
prévu pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois 1 an. Vienne
Condrieu Agglomération est le coordonnateur des
groupements de commandes. Elle organisera les consultations
des entreprises. Chaque membre des groupements s'engage à
exécuter le marché par l’émission de bons de commandes au
fur et à mesure des besoins.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide de
l'adhésion de la Commune au groupement de commandes
formé par Vienne Condrieu Agglomération aux groupements
de commandes formés par Vienne Condrieu Agglomération
pour la signalisation verticale et pour la signalisation
horizontale sur le territoire de Vienne Condrieu Aggloméra-
tion. Il autorise Monsieur le Maire à signer la convention
constitutive du groupement.
MODIFICATION DES STATUTS DE VIENNE
CONDRIEU AGGLOMERATION
Au 1er janvier 2018, les Etablissements Publics de Coopération
Intercommunale à fiscalité propre (EPCI) notamment Vienne
Condrieu Agglomération se sont vus confier la compétence «
Gestion des Milieux Aquatiques et Protection des Inondation
» (GEMAPI). Ces lois incitent par ailleurs les collectivités
territoriales à organiser la mise en œuvre de ces compétences et
des compétences connexes relatives à la gestion de l’eau et des
rivières au travers de syndicat mixtes œuvrant à l’échelle de
bassins hydrographiques cohérents.
La mise en place de la compétence GEMAPI vise ainsi à
aborder de manière conjointe la prévention des inondations et
la gestion des milieux aquatiques et des rivières (pour gérer les
ouvrages de protection contre les inondations, faciliter
l’écoulement des eaux et gérer des zones d’expansion des crues,
gérer la végétation dans les cours d’eaux,…) et l’urbanisme
(pour mieux intégrer le risque d’inondation et le bon état des
milieux naturels dans l’aménagement du territoire et dans les
documents d’urbanisme).
La compétence GEMAPI s’articule autour de 4 missions
définies au Code de l’Environnement (1°, 2°, 5° et 8° de
l’article L. 211-7 dudit code) :
1° L'aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin
hydrographique ;
2° L'entretien et l'aménagement d'un cours d'eau, canal,
lac ou plan d'eau, y compris les accès à ce cours d'eau, à
ce canal, à ce lac ou à ce plan d'eau ;
5° La défense contre les inondations et contre la mer ;
8° La protection et la restauration des sites, des
écosystèmes aquatiques et des zones humides ainsi que
des formations boisées riveraines ;
A cette compétence obligatoire, peuvent être rattachées, dans
un souci de cohérence de l’action territoriale, un certain
nombre de compétences facultatives qui concourent également
à la gestion équilibrée de la ressource en eau au sein du grand
cycle de l’eau. Il s’agit des compétences mentionnées aux 4°,
6°, 7°, 11° et 12° de l’article L. 211-7 précité :
4° La maîtrise des eaux pluviales et de ruissellement ou la lutte
contre l'érosion des sols (hors eaux pluviales urbaines) ;
6° La lutte contre la pollution ;
7° La protection et la conservation des eaux superficielles et
souterraines ;
11° La mise en place et l'exploitation de dispositifs de
surveillance de la ressource en eau et des milieux aquatiques ;
12° L'animation et la concertation dans les domaines de la
prévention du risque d'inondation ainsi que de la gestion et de
la protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques
dans un sous-bassin ou un groupement de sous-bassins, ou
dans un système aquifère, correspondant à une unité
hydrographique.
Vu la délibération n°18-155 du conseil communautaire de
Vienne Condrieu Agglomération approuvant le transfert de 3
compétences complémentaires à la compétence GEMAPI
visées à l'article L211-7 du Code de l'environnement, le Conseil
Municipal, après en avoir délibéré, approuve le transfert des
compétences suivantes à Vienne Condrieu Agglomération en
complément de la compétence GEMAPI et des compétences
complémentaires en matière de gestion de l’eau et des rivières
déjà exercées par l'Agglomération (item 4 et 12 de l'article L211
-7 du Code de l'environnement) :
• La lutte contre la pollution (item 6 de l'article L211-7 du
Code de l'Environnement),
• La protection et la conservation des eaux superficielles
et souterraines (item 7 du Code de l'Environnement)
• La mise en place et l'exploitation de dispositifs de
surveillance de la ressource en eau et des milieux
aquatiques (item 11 du Code de l'Environnement).
Il approuve les statuts modifiés de Vienne Condrieu
Agglomération tels que joints à la présente délibération.
REFECTION DES BOISERIES ET HUISSE-
RIES DE L’ECOLE—DEMANDE DE
SUBVENTION
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le mauvais
état des boiseries extérieures de l’école ainsi que certaines
huisseries extérieures dont il devient urgent de les rénover. De
ce fait des devis ont été demandés effectuer ces travaux. Il
ressortirait de cette consultation l’attribution suivante : LLC Mai 2018
III
Travaux de réfection des boiseries extérieures : Entreprise
ALLOUA à Echalas (Rhône) – 9700 € H.T.
Travaux de dépose des brises-soleil : Entreprise PRIER à
Rive de Gier (Loire) – 4.700 € H.T.
Travaux de remplacement des huisseries : Entreprise
RIVORY à Pélussin (Loire) : 5808 € H.T.
Le montant total des travaux serait donc de 20.208 € H.T. soit
22.309,60 € TTC
Compte-tenu du montant des travaux, Monsieur le Maire
précise qu’il est possible de demander au Conseil
Départemental du Rhône une aide financière à hauteur de 50%
du montant H.T. soit 10.104 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve les
travaux de réfection des boiseries extérieures de l’école ainsi
que certaines huisseries extérieures et sollicite de la part du
Conseil Départemental du Rhône l’obtention d’une subvention
de 10124 € pour ces travaux
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION –
REFERENTS AMBROISIE
Le Conseil Municipal désigne :
M. Marc GADOUD, élu
M. Jean-Michel REY, agent territorial
En qualité de référents ambroisie de Vienne Condrieu
Agglomération pour la commune.
VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION –
INFORMATIQUE DANS LES ECOLES
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que
l’agglomération ne reprendra pas la maintenance des
équipements informatiques de la commune en particulier pour
les écoles. En effet, la commune est très bien équipée et la
somme devant mise à charge des autres communes pour avoir
le même type d’équipement serait trop importante. Un devis
sera donc demandé à une entreprise privée pour la
maintenance des équipements informatiques, en particulier
pour l’école.
AMENAGEMENT DE LA PARCELLE N° AK499—
CREATION D’UN RESEAU D’ASSANISSEMENT
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal qu’il convient
de créer un réseau d’assainissement pour l’aménagement de la
parcelle N°AK499. Il propose au Conseil Municipal de
consulter différentes entreprises des environs. Le Conseil
Municipal donne son accord pour ces travaux et cette
consultation.
QUESTIONS DIVERSES
Madame Murielle BOIRON signale qu’il n’y a plus de panneau
pour la vitesse à l’entrée de Dizimieux.
Monsieur le Maire signale que la prochaine commission voirie
de Vienne Condrieu Agglomération aura lieu à Longes le Jeudi
7 juin.
Monsieur Didier TESTE signale que :
• Le groupe de travail concernant la circulation dans le
village n’a reçu que deux candidatures d’habitants de
Longes. Un nouvel appel sera lancé à la population.
• Les parterres d’hortensias à la sortie est du village ont
été saccagés par des roues de tracteurs. Il demande aux
agriculteurs de respecter le travail de l’équipe technique
de la commune.
• Le prestataire pour l’entretien des équipements
techniques de VMC et pompe à chaleur va être
remplacé.
Madame Murielle BOIRON présente au Conseil Municipal les
réunions du maire et des adjoints :
• Le mardi 10 avril, réunion du PLU consacré aux
agriculteurs et aux terrains agricoles
• Le mardi 17 avril, réunion avec un prestataire de repas
pour le restaurant scolaire : « La Pause Déjeuner » de La
Grand Croix
L’ORDRE DU JOUR ETANT TERMINE,
LA SEANCE EST LEVEE A 22h50
ZONE DE RENCONTRE
Les problèmes de vitesse excessive dans le centre du village de Longes ont amené la muni- cipalité à étudier la mise en place d’une zone de rencontre : section ou ensemble de sec- tions de voies en agglomération constituant une zone affectée à la circulation de tous les usagers. Afin d’approfondir cette réflexion, il avait été proposé aux habitants de Longes intéressés par ce projet de se joindre à un groupe de travail. Pour l’instant, seuls deux habi- tants se sont inscrits à ce groupe de travail. Pour démarrer les réunions, il faudrait qu’au moins une troisième personne se joigne à nous. Si vous voulez faire partie de ce groupe de travail, merci de contacter la mairie. DANS LE PILAT, DU GIER AU
Vi = QN ES infos communes Conorieu Mercredi 16 mai 2018 Agglomération
Le Point Information Jeunesse,
au plus près des besoins des jeunes et de leurs familles !
Ouvert à tous, le PL de Vienne Condrieu Agglomération a pour mission d'aider les jeunes et leurs familles à trouver
des informations sur tous les sujets qui les concernent ou les intéressent : jobs d'été ou saisonniers, informations-
conseils sur l'accès aux droits quand on est étudiant (sécurité sociale, déclaration d'impôt..}), accès au logement,
accès au formation BAFA, informations et conseils personnalisés sur le choix professionnel, accès à lalternance,
départ à l'étranger.
Vous serez reçu par un personnel qualifié et formé qui vous écoutera, et cherchera avec vous les réponses à vos
questions.
L'info jeunes :
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+ propose un accueil personnalisé sur rendez-vous,
- offre un point d'accès internet disponible pour effectuer des recherches documentaires, saisir des CV et
lettres de motivation, organiser des entretiens à distance par visioconférence...
« La plupart du temps, ce n'étaient pas les questions que les gens posaient mais celles qu'ils ne posaient pas, qui
les trahissaient » /Jussi Alder-Olsen (écrivain danois)
Alors osez ! Jeunes et familles, vous êtes les bienvenus !
Permanence A’tout'jeune : mercredi 13 septembre à Loire-sur-Rhône à 14h (salle de 5 Gare)
Point Information Jeunesse
15, rue des Granges - CONDRIEU
Tél : 04 74 56 89 46
jeunesse@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Du mardi au jeudi : 3h/12h et 13h30/17h et vendredi : 9h/12h
Toutes les actus du PIJ, sur Facebook P1J Vienne Condrieu Agglomération
#Hdévoiletatoile
Dans le cadre du projet citoyen “Citoyen de Demain, Ici et Autre p'Art”, une activité autour des Arts plastiques,
encadrée par une intervenante, Sophie de Almeida, et une animatrice jeunesse de Vienne Condrieu Agglomération,
Elsa Horry, a eu lieu le vendredi 20 avril 2018.
Durant ces ateliers ludiques et culturels, les jeunes ont été invités à réfléchir à des questions citoyennes.
Au cours des séances de fidévoiletatoile, 10 jeunes, de 11 à 14 ans, ont pu imaginer et projeter sur un support papier,
le monde de leur rêve en faisant appel à leur imagination, sans être limité dans leur expression graphique.
A cette occasion, ils ont pu utiliser différents supports de création : collage, peinture, feutre, fusain.…, et ont
appréhendé et découvert ainsi différentes techniques de dessins.
Contact :
04 74 78 85 03
commmuni ion@vienne-condrieu- meration.fr
IV
LA COMMUNE RECRUTE
La commune recrute pendant la période estivale un agent technique
pour le remplacement du personnel en congés annuels. Merci de
prendre contact avec la mairie Le Lion Municipal
LLC Mai 201&
FETE DU FOOT 2018 -— Réservez la date !!
Samedi 16 juin à partir de 15h - Complexe du Fautre
Tournoi de Foot Amical (Masculin, Féminin, Mixte, enfants, ...) par équipe de 5 - Inscriptions sur place
Le soir repas Sur place — Menu et réservation disponible à partir du 30 mai
A cette occasion aura lieu également l'assemblée Générale de la section foot pour les licenciés et parents
V
VENDREDI 25 MAI 2018 A 20h00
association des jeunes
Vendredi 1 juin 2018 a 20h00
association AVPL
Vendredi 8 juin 2018 a 20h00
la boule longearde
Vendredi 15 juin 2018 a 20h00
la boule longearde
CONCOURS DE PETANQUE Le Lien Municipal
Mai 2018
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