Compte-Rendu - novembre 2018

Documents similaires

Compte-Rendu - juin 2018.pub

Compte-Rendu - avril 2018.pub

Compte-Rendu - décembre 2018.pub

Compte-Rendu - janvier 2018.pub 2

Compte-Rendu - septembre 2018.pub

unknown - février 2018

Compte-Rendu - mai 2018

unknown - novembre 2017.pub 2

Compte-Rendu - janvier 2020.pub

Compte-Rendu - 29 novembre 2018

Compte-Rendu - novembre 2018 Document publié le Dimanche 4 novembre 2018 par la commune de Longes. Lien du pdf (Compte-Rendu - novembre 2018)Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Investissement et développement économique, DANS LE PILAT, DU GIER AU

Chassenoud, Closrenard, Col de Grenouze, Combechèvre, Dizimieux, Griffoney, La Ballasserie, La Bernardière, La Bertranderie, La Cavetière, La Durantière, La Garde, La Grande Magdeleine, La Jurarie, La Planche, Le Brichet, Le Coin, Le Croc, Le Malozon, Les Echaux, Marlin, Nuzières, Remillieux, Vanel

Le Conseil Municipal de LONGES, dûment convoqué le

23 octobre 2018, s’est réuni le 30 octobre 2018 à 20

heures 30 sous la Présidence de Monsieur Lucien

BRUYAS, Maire.

MEMBRES PRESENTS A LA SEANCE : M. Lucien

BRUYAS, M. Didier TESTE, Mme Murielle BOIRON,

M. Sylvain RIVORY, M. Fabrice FOND, M. Stéphane

SABOT, Mme Yvette BONNARD, M. Joël BALLAS,

Mme Régine DUC

Secrétaire de séance : Mme Yvette BONNARD

Membres absents excusés : Mme Valérie MASIULIS, M.

Christophe BROSSON, M. Marc GADOUD

SEANCE DU 1er OCTOBRE 2018

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité le compte

rendu de la séance du 1er octobre 2018.

VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION—

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION

D’UNE PARTIE DES SERVICES DE LA

COMMUNE

Lors du transfert de la compétence voirie en 2004, il

avait été décidé que la Communauté d'Agglomération

du Pays Viennois pouvait bénéficier d'une mise à

disposition d'une partie des services de ses communes

membres pour réaliser des missions d'entretien de la

voirie d'intérêt communautaire.

Afin de régir les conditions techniques et financières

de cette mise à disposition, des conventions avaient été

établies avec chacune de ces 18 communes membres.

Depuis sa création au 1er janvier 2018, Vienne

Condrieu Agglomération exerce la compétence voirie

dans son intégralité sur le territoire des 30 communes.

Par délibérations du 27 juin 2018, l'assemblée

communautaire a pris acte du rapport de la CLECT

sur l'exercice de la compétence voirie pour les

communes issues de l’ex CCRC et la commune de

Meyssiez et a autorisé la signature de la présente

convention.

Vu les statuts de Vienne Condrieu Agglomération

Vu le projet de convention de mise à disposition annexée

à la présente,

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, valide la convention

de mise à disposition des services de la commune entre la

commune de Longes et Vienne Condrieu Agglomération

et autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention

et les avenants y afférant

VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATION -

ASSAINISSEMENT

Suite au transfert de la compétence assainissement à

Vienne Condrieu Agglomération, Monsieur le Maire

expose au Conseil Municipal que les excédents du budget

assainissement de la commune doivent être payés à

Vienne Condrieu Agglomération. Cette somme s’élève à

31.764,64 €. Monsieur le Maire a demandé à Vienne

Condrieu Agglomération la possibilité d’étaler cette dette.

PARTICIPATION AUX CENTRES

MUSICAUX RURAUX—AVENANT POUR

L’ANNEE 2019

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le

protocole d'accord passé avec la Fédération des Centres

Musicaux Ruraux de France pour deux heures

d'enseignement musical par semaine.

Il informe qu'à compter du 1er janvier 2019 que le tarif

de l'heure/année sera portée à 1934,50 euros.

Après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire et en

avoir délibéré, le Conseil Municipal, accepte l'augmenta-

tion du tarif heure-année à 1.934,50 euros et autorise

Monsieur le Maire à signer l’avenant correspondant.

ASSOCIATION « LES JEUNES LOUPS »

Monsieur le Maire rappelle la convention signée avec

l’association « Les Jeunes Loups », association

organisatrice des centres de loisirs pour la commune.

Chaque année, un bilan financier est présenté aux

communes. Il tient compte des mises à disposition en

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 OCTOBRE 2018dé fi £ 901 8 DANS LE PILAT, DU GIER AUÆMONT MONNET

.i II

personnel et en locaux de chacune.

En alternance avec la commune, les communes de Ste

Croix en Jarez et Pavezin mettent à disposition leur

responsable du service périscolaire pour exercer les

fonctions de directrice du centre de loisirs.

Pour les vacances d’été, la commune de Longes aurait dû

mettre à disposition sa responsable du service

périscolaire, mais suite à sa démission, ce poste n’a pas pu

être pourvu.

Par conséquent, l’association « Les Jeunes Loups » a du

recruter sur ses fonds propres un directeur pour l’été

2018. Ce recrutement lui a couté la somme de 4.800 €.

Une première subvention exceptionnelle de 3.000 € a été

versé au mois de Juillet 2018. L’association demande une

deuxième subvention exceptionnelle de 1.800 € afin

d’équilibrer ses comptes.

Monsieur le Maire précise que cette somme sera

comptabilisée dans le bilan financier de la fin d’année

2018.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide

d’attribuer une subvention exceptionnelle de 1.800 € à

l’Association « Les Jeunes Loups »

Monsieur le Maire précise que la convention passée avec

l’association « Les Jeunes Loups » rend fin en 2019. Il

conviendra de réfléchir à son renouvellement, compte-

tenu des coûts engendrés à la commune. Pour

information le coût s’élève à plus de 30 € par journée et

par enfant.

DECISION MODIFICATIVE N°3—BUDGET

PRINCIPAL

Le Conseil Municipal, vu le budget primitif 2018 adopté

le 3 avril 2018, vu les décisions modificatives du 12 juin

2018 et 28 août 2018 sur proposition de Monsieur le

Maire, décide de procéder aux mouvements de crédits

détaillés qui se résument comme suit :

SECTION D’INVESTISSEMENT

Dépenses : - 2.430,00 €

Compte 2315 : - 2.430,00 €

Recettes : - 2.430 €

Chapitre 021 : + 8.838,00 €

Chapitre 13 : - 11.268,00 €

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses : + 0,00 €

Chapitre 011 : + 5.153,00 €

Chapitre 012 : - 12.265,00 €

Chapitre 022 : - 5487,00 €

Chapitre 023 : + 8.838,00 €

Chapitre 65 : + 3.761,00 €

DEMANDES DE SUBVENTIONS

Le Conseil Municipal examine les demandes de

subventions adressées par différents organismes et

associations pour l'année 2018.

Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir

délibéré il ne donne pas suite pour les organismes

suivants :

• M.F.R. ANSE

• AFMTELETHON

• Sauveteurs Secouristes du Pays Viennois

CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE

Cette année, il n’y aura pas de messe. Alors rendez-vous à

11 heures devant le monument aux morts. Cette

cérémonie sera suivie d’un apéritif à la maison des

associations offert par la municipalité.

L’ORDRE DU JOUR ETANT TERMINE,

LA SEANCE EST LEVEE A 23h00

REPAS DE NOËL

Le repas de Noël des personnes ayant eu de 65 ans dans l’année 2018 aura lieu le 2 décembre 2018 à 12h à la salle d’animation.

Si des personnes ont été oublié ou n’ont pas reçu l’invitation, merci de se faire connaître en Mairie.DANS LE PILAT, DU GIER AU

III

Stationnement

Rendons le trottoir aux piétons !

Lors du dernier lien municipal, nous vous avons signalé les vé-

hicules stationnant sur les trottoirs, la situation ne s’est pas

améliorée

Nous allons donc signaler à la gendarmerie cet état de fait, elle

pourra venir verbaliser à tout moment.

Deux cent soixante dix familles se sont inscrites à la liste de diffusion de

diverses informations en provenance de la mairie par le biais de leur

adresse mail

Si vous êtes intéressé, vous pouvez transmettre votre adresse mail à la

mairie :

mairie@longes.fr.

Votre adresse mail ne sera pas diffusée et restera confidentielle.

RECENSEMENT DES JEUNES POUR L’APPEL A LA DEFENSE

Les jeunes gens ayant atteint 16 ans doivent se faire recenser à la mairie le

mois de leur anniversaire. L’attestation de recensement fournie est

ensuite indispensable pour passer un examen, pour s’inscrire à la

conduite accompagnée, ...

N’OUBLIEZ PAS DE VOUS INSCRIRE

SUR LES LISTES ELECTORALES DE LA COMMUNE

AVANT LE 31 DECEMBRE 2018.Longes DANS LE PILAT, DU ONG AU//Z MONT MONNET

rer alt.

ORGANISE PAR ë CLEe UI

L n Ï

La commission communale LE r | DECEMBRE

d'action sociale

DE LONGES A TAONÇEC

LEDMANCHE LLNOVEMBREATUH || LONGES GALLEDANMATIONDELONGES | EMI er 2 Parcours

environ 4 et 10km _

1er PRIX : 2 MOITIES CHEVREUILS en > NH

2ème PRIX : 2 JAMBONS Départ de 18h à 204 ” mx —

3ème PRIX : 2 Lots Boissons Apéritives | | DEPART DE LA SALLE D ANUATON

TOUTES LES DOUBLETTES SONT PRIMEES SOUPE AUX CHOUX OFFERTE

MEME POUR LES NON MARCHEURS

AUX PLUS HAUTS POINTS À PARTIR DE 19h

Pensez à vos lampes, gilets fluorescents

Une urne sera à votre disposition pour les dons EE INSCRIPTIONS : 15€ par doublette QU

RÉSERVÉ AUX PARTICULIERS DE VIENNE CONDRIEU AGGLOMERATIONI

Organisé par le Comité des Fêtes de Longes

CARTE D'ACCES OBLIGATOIRE / 4 PNEUS PAR FOYER

Servises EnvVirSsnnement de Visnne —esndrisew Sgglsmératisn vienne O4 74 53 A5 18 - snvironmement@vienne -sosndrisu-sgglsmeratisnfr Condrieu PASSA NVienne-condrisesu-sgglosmeratisn.fr Agglomération

IV