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Conseil Municipal - cm 2023 123
Conseil Municipal - cm 2023 233
Conseil Municipal - cm 2023 231
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Annonay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2023 231)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
2023
Ville
|Ÿ
Écqis
ad
Annonay
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
7 décembre
2023
(18h30)
SALLE
MONTGOLFIER-HDV
Direction
Générale
Adjointe
Nombre
de
membres
: 33
Ressources
Présents
:25
Service
des
Affaires
Juridiques,
Votants
:31
Administratives
et
Foncières
Convocation
et
affichage
: 01/12/2023
Président
de
séance
ë
Monsieur
Simon
PLENET Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Michel
SEVENIER
Etaient
présents
: Edith
MANTELIN,
Patrick
SAIGNE,
Marc-Antoine
QUENETTE,
Nadège
COUZON,
Pascal
PAILHA,
Jérôme
DOZANCE,
Juanita
GARDIER,
Claudie
COSTE,
Danielle
MAGAND,
Gracinda
HERNANDEZ,
Michel
SEVENIER,
Eric
PLAGNAT,
Catherine
MICHALON,
Nathalie
LUTZ,
Maryanne
BOURDIN,
Clément
CHAPEL,
Antoinette
SCHERER,
Romain
EVRARD,
Catherine
MOINE,
Simon
PLENET,
Louisa
GRENOT,
François
CHAUVIN,
Laura
MARTINS
PEIXOTO,
Michel
HENRY-BLANC,
Vincent
DUGUA.
Pouvoirs
: Bernard
CHAMPANHET
(pouvoir
à Catherine
MOINE),
Frédéric
GONDRAND
(pouvoir
à
Patrick
SAIGNE),
Jérémy
FRAYSSE
(pouvoir
à
Gracinda
HERNANDEZ),
Antoine
MARTINEZ
(pouvoir
à
Clément
CHAPEL),
Stéphanie
BARBATO-BARBE
(pouvoir
à
Michel
SEVENIER),
Assia
BAIBEN-MEZGUELDI
(pouvoir
à
Simon
PLENET).
Etaient
absents
et excusés
: Jamal
NAJI,
Lokman
ÜNLÜ.
CM-2023-231
= ADMINISTRATION
_ GENERALE
- DESIGNATION
DES
EPRESENTANTS
D
D'ADMINISTRA
TRE
COMMUNAL
g
ION
SOCIALE
Rapporteur
: Monsieur
Simon
PLENET
Par
délibération
n°CM-2020-172
du
conseil
municipal
du
28
septembre
2020,
les
membres
du
CCAS
représentant
le collège
des
élus
ont
été
désignés
somme
suit
:
Maryanne
BOURDIN
Michel
SEVENIER
Stéphanie
BARBATO-BARBE
Catherine
MICHALON
Danielle
MAGAND
Gracinda
HERNANDEZ
Sophal
LIM
Jamal
NAJI
Sophal
LIM
a fait
part
de
sa
démission
de
son
poste
de
représentant
au
sein
du
conseil
d'administration
du
CCAS.
Aussi,
il y
a lieu
d'élire
un
nouveau
membre
pour
siéger
au
conseil
d'administration
du
CCAS,. 2023
Monsieur
le Maire
demande
aux
conseillers
municipaux
intéressés
de
bien
vouloir
se
faire
connaître,
ou
de
proposer
un
candidat.
S'agissant
d'une
nomination,
le vote
a lieu,
en
principe,
au
scrutin
secret,
sauf
accord
unanime
des
conseillers
en
faveur
d'un
scrutin
ordinaire.
Monsieur
le Maire
propose
de
procéder
par
un
vote
ordinaire
et
soumet
cette
proposition
aux
voix.
Après
avoir
procédé
aux
formalités
électives,
le vote
donne
les
résultats
suivants
Nombre
de
votants
:
Nombre
de
bulletins
:
Nombre
de
bulletins
blancs
:
Nombre
de
bulletins
nuls
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
VU
les
articles
R.123-8,
R.123-10
et
R.123-15
du
Code
de
l'Action
Sociale
et
des
Familles, VU
la délibération
n°106
du
16
juillet
2020
fixant
à 8
le nombre
d'élus
issus
du
Conseil
municipal
(auquel
s'ajoute
Monsieur
le Maire,
Président
de
droit)
et à
8 le
nombre
de
membres
nommés
par
Monsieur
le Maire.
VU
l'avis
favorable
de
la commission
générale
du
30
novembre
2023
DÉLIBÉRÉ
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Après
en
avoir
délibéré,
et à
l'unanimité
PREND
ACTE
de
l'accord
unanime
des
conseillers
présents
pour
procéder
à un
vote
ordinaire. ELIT
Mme
Claudie
COSTE
comme
représentant
titulaire
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
d'Annonay
en
remplacement
de
Madame
Sophal
LIM.
PRECISE
par
suite
la liste
des
membres
du
collège
des
élus
au
sein
du
Conseil
d'administration
du
CCAS
d'Annonay
les
conseillers
suivants
:
8 titulaires
issus
du
conseil
:
+ Maryanne
BOURDIN
+ Michel
SEVENIER
+ Stéphanie
BARBATO-BARBE
+ Catherine
MICHALON 2023
e Danielle
MAGAND
+ Gracinda
HERNANDEZ
e Claudie
COSTE
° Jamal
NAJI
RAPPELLE
que
Monsieur
le Maire,
Président
du
CCAS
est
membre
de
droit,
CHARGE
Monsieur
le Maire
de
toutes
démarches
utiles
à l'exécution
de
la présente
délibération. Fait
à Annonay
le
: 11/12/23
Publié
le
: 14/12/23
Transmis
en
sous-préfecture
le :
Identifiant
télétransmission
Pour
extrait
certifié
confofrie
au
registre
des
délibérations
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Maire