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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Bazouges-la-Pérouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
Compte rendu – Conseil Municipal du 10 juillet 2020
COMMUNE DE BAZOUGES LA PEROUSE
Compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
29/06/2020 15/07/2020 En exercice : 19
Présents : 8
Votants : 16
L’an deux mil vingt
Le dix juillet à 20 Heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué s'est réuni en salle du en séance publique sous la présidence de Monsieur Pascal HERVÉ, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
HERVÉ Pascal, ISAMBARD Albert, LANDAIS Fabienne, BRIAND Henri, BOURGEOIS Anne, BOULET Peggy, SACHET Elodie, DURET François.
Formant la majorité des membres en exercice.
ABSENTS Excusés : BONDIGUEL Nathalie, GUIBLIN Aline, LE GONIDEC Guy, GORON Rémy, JALLU Yann, LAUNAY Chantal, ALEXANDRE Pierre, LEGOUT Séverine, ROCHELLE Stéphane, SAINT MLEUX Xavier, JOUAUX Laëtitia
ABSENTS : néant
POUVOIR : BONDIGUEL Nathalie donne pouvoir à Fabienne LANDAIS, LE GONIDEC Guy donne pouvoir à Albert ISAMBARD, GORON Rémy donne pouvoir à Henri BRIAND, LAUNAY Chantal donne pouvoir à Pascal HERVÉ, JALLU Yann donne pouvoir à Anne BOURGEOIS, LEGOUT Séverine donne pouvoir à Peggy BOULET, SAINT MLEUX Xavier donne pouvoir à François DURET, JOUAUX Laëtitia donne pouvoir à Elodie SACHET,
Mme Peggy BOULET a été élue secrétaire de séance.
N° 01-06-2020 – Sénatoriales. Élection des délégués et suppléants
Vu le décret n° 2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu la circulaire du ministère de l’intérieur NOR : INTA2015957J relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement des électeurs sénatoriaux,
a) Composition du bureau électoral
M. le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de : MM Albert ISAMBARD et Henri BRIAND
Ainsi que
Mmes Peggy BOULET et Élodie SACHET
La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Les listes déposées et enregistrées :
Composition des listes :
La liste A est composée par
Titulaires : Nathalie BONDIGUEL, GUY LE GONIDEC, Rémy GORON, Anne BOURGEOIS, Elodie SACHET
Suppléants : Fabienne LANDAIS, Henri BRIAND, Chantal LAUNAY ;
M. le Président rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement de la ou des candidatures, il est procédé au vote.
c) Élection des délégués titulaires
Compte rendu – Conseil Municipal du 10 juillet 2020
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 16
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 16
Ont obtenu :
- liste A : 16 voix
Ainsi 5 sièges ont été attribués.
M. le maire proclame les résultats définitifs :
Liste A : 5 sièges
d) Élection des délégués suppléants
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 16
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 16
Ont obtenu :
- liste A : 16 voix
Ainsi 3 suppléants ont été désignés.
M. le maire proclame les résultats définitifs :
Liste A : 3 suppléants
Le Maire
P.HERVÉ
Compte rendu – Conseil Municipal du 10 juillet 2020
N°d’ordre des délibérations : 01/06/2020
HERVÉ Pascal,
Maire
JALLU Yann
Exucsé, donne
pouvoir à A.
BOURGEOIS
BONDIGUEL Nathalie,
1ère Adjointe
Excusée, donne
pouvoir à F. LANDAIS
ALEXANDRE Pierre
ISAMBARD Albert,
2ème Adjoint
LEGOUT Severine Excusée, donne
pouvoir à P.
BOULET
GUIBLIN Aline,
3ème Adjointe
BOULET Peggy
LE GONIDEC Guy
4ème Adjoint
Excusé, donne pouvoir
à A. ISAMBARD
ROCHELLE
Stéphane
LANDAIS Fabienne
5ème Adjointe
SAINT MLEUX
Xavier
Excusé, donne
pouvoir à F. DURET
GORON Rémy,
Excusé, donne pouvoir
à H. BRIAND
JOUAUX Laëtitia Excusée, donne
pouvoir à E.
SACHET
LAUNAY Chantal,
Excusée, donne
pouvoir à P. HERVÉ
SACHET Élodie
BRIAND Henri, DURET François
BOURGEOIS Anne,