Procès Verbal - PV 27 10 25

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Procès Verbal - PV 27 10 25 Document publié le Lundi 27 octobre 2025 par la commune de Chapelle. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27 10 25)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, COMMUNE DE LA CHAPELLE

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 OCTOBRE 2025 à 20 h00

PROCES-VERBAL

Date de convocation : 21.10.2025

Sous la présidence de Mr Charles COSTEL, Maire

Membres présents : Mmes REFFET Martine, DALLA-COSTA Josette, NOYEL Marie-Geneviève, MAURICE

Michèle, Mr GOYET Adrien, CUGNET Romain.

Membres en exercice : 9 ; Membres présents : 7 ; Nombre de votants : 7

Secrétaire de séance : REFFET Martine

ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 Octobre 2025,

2 - Projet de rénovation énergétique et thermique du bâtiment scolaire et des logements existants à l'étage,

3 — Attribution de subvention aux associations,

4 — Schéma directeur eau potable,

5 — Questions diversesCOMMUNE DE LA CHAPELLE

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 OCTOBRE 2025 à 20 h00 |

1 - Procès-verbal de la séance du 2 Octobre 2025

Approbation à l'unanimité.

2 —- PROJET DE RENOVATION ENERGETIQUE ET THERMIQUE DU BATIMENT SCOLAIRE ET DES LOGEMENTS EXISTANTS A L'ETAGE

Monsieur le Maire fait état de l'estimation financière d’avant-projet sommaire établie par le cabinet

de maitrise d'œuvre 17 C d’un montant de 1 586 628.03 € HT.

Afin de déposer les dossiers de demande de subvention, la mission de maitrise d'œuvre doit se

poursuivre par la réalisation de l’avant-projet définitif (délai de 4 mois et engagement d'un coût

supplémentaire).

À l'approche des élections municipales, le Conseil Municipal décide de ne pas finaliser le projet

afin de laisser le choix à la prochaine équipe.

3- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - Exercice 2025

- Association « 3 Communes pour le téléthon » : 100 €

- Ensemble Pour La Chapelle : 133.83 €

- GRIZZLY BIKE : 200 €

- AS CUINES : 250 €

- AMICALE DES PECHEURS DE L’ARC : 100 €

- REGUL'MATOUS : 50 €

- Association des pêcheurs de l'étang de la Corbière : 100 €

-Tennis Club Le Colombier La Chambre : 100 €

< Délibération approuvée à l'unanimité (N°? 22 fers)

4 - SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE

Mise à jour du plan d’actions sur la réduction des pertes d'eau sur le réseau d'eau potable.

< Délibération approuvée à l'unanimité CN °34{22 5)COMMUNE DE LA CHAPELLE

SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 27 OCTOBRE 2025 à 20 h00

Questions diverses :

-Décisions prises par le Maire en vertu de sa délégation consentie par le conseil municipal et

relative à l'engagement de dépenses (article L 2122-22 du CGCT)

< Nettoyage des fossés et des accotements de la route des Côtes et la route des Moulins :

Accord pour le devis de l’entreprise DURAND Travaux Publics pour un montant de 14 064 € TTC.

- Adhésion à l'application citoyenne « Illiwap » pour un coût annuel de 150 €.

Le présent procès-verbal a été approuvé à l'unanimité lors de la séance du Conseil Municipal du 25 Novembre 2025.

Conformément à l'Ordonnance n° 2021-1310 et au Décret n° 2021-1311 du 7/10/2021, la

publication par voie électronique sera faite le 28 Novembre 2025.

La Chapelle, le 28 Octobre 2025

Le secrétaire de séance, Le Maire,

REFFET Martine, COSTEL Charles

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