Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATIONS 27 10 25
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27 10 25
Procès Verbal - PV 25 11 25
Procès Verbal - PV 26 02 25
Procès Verbal - PV 2 10 25
Procès Verbal - PV CM 27 10 25
Procès Verbal - PV 11 12 25
Procès Verbal - PV 25 03 25
Procès Verbal - PV 25 01 24
Procès Verbal - PV 25 04 24
Procès Verbal - PV 27 10 25
Document publié le Lundi 27 octobre 2025 par la commune de Chapelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 27 10 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE LA CHAPELLE
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 OCTOBRE 2025 à 20 h00
PROCES-VERBAL
Date de convocation : 21.10.2025
Sous la présidence de Mr Charles COSTEL, Maire
Membres présents : Mmes REFFET Martine, DALLA-COSTA Josette, NOYEL Marie-Geneviève, MAURICE
Michèle, Mr GOYET Adrien, CUGNET Romain.
Membres en exercice : 9 ; Membres présents : 7 ; Nombre de votants : 7
Secrétaire de séance : REFFET Martine
ORDRE DU JOUR
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 2 Octobre 2025,
2 - Projet de rénovation énergétique et thermique du bâtiment scolaire et des logements existants à l'étage,
3 — Attribution de subvention aux associations,
4 — Schéma directeur eau potable,
5 — Questions diversesCOMMUNE DE LA CHAPELLE
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 OCTOBRE 2025 à 20 h00 |
1 - Procès-verbal de la séance du 2 Octobre 2025
Approbation à l'unanimité.
2 —- PROJET DE RENOVATION ENERGETIQUE ET THERMIQUE DU BATIMENT SCOLAIRE ET DES LOGEMENTS EXISTANTS A L'ETAGE
Monsieur le Maire fait état de l'estimation financière d’avant-projet sommaire établie par le cabinet
de maitrise d'œuvre 17 C d’un montant de 1 586 628.03 € HT.
Afin de déposer les dossiers de demande de subvention, la mission de maitrise d'œuvre doit se
poursuivre par la réalisation de l’avant-projet définitif (délai de 4 mois et engagement d'un coût
supplémentaire).
À l'approche des élections municipales, le Conseil Municipal décide de ne pas finaliser le projet
afin de laisser le choix à la prochaine équipe.
3- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - Exercice 2025
- Association « 3 Communes pour le téléthon » : 100 €
- Ensemble Pour La Chapelle : 133.83 €
- GRIZZLY BIKE : 200 €
- AS CUINES : 250 €
- AMICALE DES PECHEURS DE L’ARC : 100 €
- REGUL'MATOUS : 50 €
- Association des pêcheurs de l'étang de la Corbière : 100 €
-Tennis Club Le Colombier La Chambre : 100 €
< Délibération approuvée à l'unanimité (N°? 22 fers)
4 - SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE
Mise à jour du plan d’actions sur la réduction des pertes d'eau sur le réseau d'eau potable.
< Délibération approuvée à l'unanimité CN °34{22 5)COMMUNE DE LA CHAPELLE
SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 OCTOBRE 2025 à 20 h00
Questions diverses :
-Décisions prises par le Maire en vertu de sa délégation consentie par le conseil municipal et
relative à l'engagement de dépenses (article L 2122-22 du CGCT)
< Nettoyage des fossés et des accotements de la route des Côtes et la route des Moulins :
Accord pour le devis de l’entreprise DURAND Travaux Publics pour un montant de 14 064 € TTC.
- Adhésion à l'application citoyenne « Illiwap » pour un coût annuel de 150 €.
Le présent procès-verbal a été approuvé à l'unanimité lors de la séance du Conseil Municipal du 25 Novembre 2025.
Conformément à l'Ordonnance n° 2021-1310 et au Décret n° 2021-1311 du 7/10/2021, la
publication par voie électronique sera faite le 28 Novembre 2025.
La Chapelle, le 28 Octobre 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
REFFET Martine, COSTEL Charles
_