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Déliberation - lib 09 15122025 05 Travaux r fection et am nagement voirie R sidence Les Hauts de la Drayre avenant n 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 09 15122025 05 Travaux r fection et am nagement voirie R sidence Les Hauts de la Drayre avenant n 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le 16/12/2025
Publié le 18/12/2025 ET
ID : 038-213805278-20251215-09_ 15122025 _05-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. LL
MAI RI E Date de la convocation : 09 décembre 2025
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Bruno AVEQUE,
NOMBRE DE Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina
CONSEILLERS SAVIOUX
ELUS : 11
EN EXERCICE : 11 Absents : Jean-Luc BASSET et Nadine VERNEY PRESENTS : 9
VOTANTS : 10 Pouvoir : Jean-Luc BASSET à Yves GENEVOIS POUR : 10
ABSTENTION: 0 tai s 5 : CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n°09-15122025-05 : Travaux de réfection et aménagement de voirie aux abords de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » - Avenant n°1 au marché
Par délibération du 19 mai 2025, le Conseil municipal a décidé d'attribuer le marché pour la réalisation des travaux de réfection et aménagement de voirie aux abords de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » au groupement composé des sociétés SPORTS ET PAYSAGES / COLAS pour un
montant de 359 822.20 € HT.
Comme souvent à l’occasion de chantiers de rénovation, des contraintes ou difficultés imprévues apparaissent au fur et à mesure de l'avancée des travaux. Il apparait donc nécessaire d'adapter ou de modifier le programme de travaux initial et de passer commande de travaux modificatifs ou
complémentaires. Ces décisions sont formalisées par voie d'avenants.
Le projet d’avenant concerne les prestations suivantes :
- pose de pavés granit sur les accès Est du Bâtiment A,
- fourniture et mise en œuvre de géotextile coco tissé sur les talus en terre végétale, -__ fourniture et mise en place de ganivelles au niveau des ilots d'espaces verts.
Conformément aux dispositions de l’article R.2194-8 du Code de la commande publique (modification de faible montant inférieure à 15% du montant du marché initial), la Commune de Vaujany souhaite
donc entériner par voie d’avenant la réalisation de ces travaux supplémentaires.
Le projet d'avenant n°1 au marché d'un montant total de 18 882.00 € HT est joint à la présente
délibération.
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés ;
+ Décide de valider un avenant n°1 au marché relatif aux travaux de réfection et aménagement de voirie aux abords de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » passé avec le groupement composé des sociétés SPORTS ET PAYSAGES / COLAS pour un montant de 18 882.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 359 822.20 € HT à 378 704.20 € HT ;
e Dit que les crédits nécessaires sont inscrits à l'article 2315 du budget communal 2025 ; Envoyé en préfecture le 16/12/2025
Reçu en préfecture le 16/12/2025
Publié le 18/12/2025 ET
ID : 038-213805278-20251215-09_ 15122025 _05-DE
+ Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise en œuvre de cette décision, notamment la signature de l'avenant à venir.
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le