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Déliberation - lib 01 30012026 05 Travaux r fection et am nagement voirie R sidence HDLD Avenant n 2 au march
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 01 30012026 05 Travaux r fection et am nagement voirie R sidence HDLD Avenant n 2 au march)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 03/02/2026
Reçu en préfecture le 03/02/2026
Publié le 05/02/2026 ET
ID : 038-213805278-20260130-01_30012026_05-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le trente janvier à 19 heures, le Conseil Municipal de la
commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. L7
MAI RI E Date de la convocation : 26 janvier 2026
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc BASSET,
NOMBRE DE Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON, Valérie MARTINET et Elvina
CONSEILLERS SAVIOUX
ELUS : 11
EN EXERCICE : 11 Absents : Jacques JOUANS et Nadine VERNEY
PRESENTS : 9
VOTANTS : 10 Pouvoir : Nadine VERNEY à Jean-Luc BASSET POUR : 10
ABSTENTION: X Atai s : : CONTRE : Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
| Délibération n°01-300120
abords de la Résidence de tou
Travaux de réfection et aménagement de
risme « Les Hauts de la Drayre » - À
Par délibération du 19 mai 2025, le Conseil municipal a décidé d'attribuer le marché pour la réalisation des travaux de réfection et aménagement de voirie aux abords de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » au groupement composé des sociétés SPORTS ET PAYSAGES / COLAS pour un montant de 359 822.20 € HT.
Comme souvent à l’occasion de chantiers de rénovation, des contraintes ou difficultés imprévues apparaissent au fur et à mesure de l'avancée des travaux. || apparait donc nécessaire d'adapter ou de modifier le programme de travaux initial et de passer commande de travaux modificatifs ou complémentaires. Ces décisions sont formalisées par voie d'avenants.
Ainsi, par délibération du 15 décembre 2025, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité de valider un avenant n°1 au marché pour un montant de 18 882.00 € HT.
A ce jour, la Commune souhaite entériner par l'intermédiaire d’un avenant n°2 au marché, la réalisation de travaux complémentaires de réglage de forme de la chaussée en application des dispositions de l'article R.2194-8 du Code de la commande publique (modification de faible montant inférieure à 15% du montant du marché initial).
Le projet d'avenant n°2 au marché d'un montant total de 9612.00 € HT est joint à la présente
délibération.
Le Conseil Municipal ;
Après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés;
° Décide de valider un avenant n°2 au marché relatif aux travaux de réfection et aménagement de voirie aux abords de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » passé avec le
groupement composé des sociétés SPORTS ET PAYSAGES / COLAS pour un montant de
9 612.00 € HT, portant le montant du marché conclu initialement de 359 822.20 € HT à 388 316.20 € HT ; Envoyé en préfecture le 03/02/2026
Reçu en préfecture le 03/02/2026
Publié le 05/02/2026
ID : 038-213805278-20260130-01_30012026 05-DE
+ Dit que les crédits nécessaires seront inscrits à l'article 2315 du budget communal 2026 ;
e Donne à Monsieur le Maire toutes délégations utiles à la mise en œuvre de cette décision, notamment la signature de l'avenant à venir.
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le