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Document publié le Vendredi 15 mars 2024 par la commune de Vermelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations cm 15.03.24)
Thèmes du document : Énergies, Logement, Environnement,
Conseil municipal du 15 mars 2024
Liste des délibérations
Présents : 20 (Karine FLAHAUT arrivée à 19h30)
Procurations : 7
N° ORDRE
DEL
POUR CONTRE ABSTENTION INTITULE
DEL2024_01 26 Approbation du compte administratif DEL2024_02 27 Approbation du compte de gestion DEL2024_03 27 Affectation du résultat d’exploitation DEL2024_04 Débat d’orientations budgétaires DEL2024_05 27 Organisation des colonies de vacances – Eté 2024 DEL2024_06 27 Personnel communal – Création d’emplois de non titulaires
DEL2024_07 27 Demande de subvention auprès de la CABBALR dans le cadre du fonds de concours - volet
énergétique - Projet de Travaux de rénovation
énergétique de la salle des fêtes
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Projet d’extension de l’école Jules Andrieu
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DEL2024_11 27 Demande de subvention auprès de Monsieur le Préfet au titre du fonds vert – Projet de
rénovation énergétique de la salle des fêtes
DEL2024_12 27 Convention de partenariat avec la CABBALR pour la distribution de composteurs individuels
DEL2024_13 27 Adhésion à l’Oeuvre du Livre du Liévinois DEL2024_14 27 Adhésion à l’Oeuvre du Livre de Noeux-les-Mines DEL2024_15 26 1 Acquisition d’un terrain rue de la Fontaine DEL2024_16 27 Cession d’un logement appartenant à la SA HLM Maisons et Cités – Avis du conseil municipal
DEL2024_17 26 1 ZAEnr – Bilan de concertation et arrêt de la cartographie des zones d’accélération des
énergies renouvelables