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Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Vermelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 9.06.23)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Éducation,
Présents
: 24
Procurations
: 3
Conseil
municipal
du
9 juin
2023
Liste
des
délibérations
N°
ORDRE
POUR |
CONTRE |
ABSTENTION |
INTITULE
DEL2023
23
Elections
sénatoriales
—
Election
des
délégués
et
suppléants
DEL2023
24
|
27
Allocation
pour
achat
de
fournitures
scolaires
DEL2023
25
|
27
Répartition
des
frais
de
scolarité
des
écoles
accueillant
des
enfants
des
communes
extérieures
DEL2023
26
27
Approbation
du
règlement
intérieur
de
la cantine
et
de
la garderie
périscolaire
DEL2023
27
27
Bourse
sportive,
culturelle
et
de
loisirs
DEL2023
28
27
Modification
statutaire
de
la
CABBALR
-—
Compétence
facultative
-
actions
en
faveur
de
l'aménagement
et
du
développement
culturel
du
Territoire
DEL2023
29
27
Colonies
de
vacances
—
Changement
de
séjour
DEL2023
30 |
27
Convention
relative
au
protocole
de
mise
en
œuvre
du
rappelle
à
l’ordre
DE12023
31
|
27
Création
de
deux
emplois
en
Contrat
Parcours
Emploi
Compétences
DEL2023 32
|
27
Dissolution
de
l’association
Le
Comité
historique
DEL2023_33 |
27
Aide
financière
à
l'achat
d’un
vélo
à
assistance
électrique
- Reconduction
Fait
à Vermelles,
le
13
juin
2023
Le
Maire,
Alain
DE
CARRION
Le
secrétaire
de
séance
/
Jérémy
DECEUNINCK
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