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Document publié le Lundi 31 mai 2021 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1626357531 CR du CM du 31.05.2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
usceyrac
en Quercy SÉANCE DU 31 MAI 2021
Aujourd’hui, lundi trente et un mai deux mille vingt et un à vingt heures trente minutes, le conseil municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes de Calviac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Présents : BOUCHARA Michel - BOY Marie-Laure - CAPEL Sylvie - FRAYSSE Nicole -
GALOPPIN Véronique - LABORIE Francis - LAFAGE Gérard — MAZET Éric - MORAND Coraline - PIOTTE Marcel - ROISIN Patrick - ROUDERGUES Ophélie - ROUSSILHES André - VERGNE Nathalie - VISTOUR Didier.
Absent(s) excusé(s): COLOMB-DELSUC Jean-Philippe - THEIL Carole.
Absent(s) représenté(s) : BENNET Nadine (pouvoir à LABORIE Francis) - FOUILLAC Michel —
(pouvoir à PIOTTE Marcel).
Absent(s) : Néant.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20 h 45.
| Présents 15 Excusé(s) : 2 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 2
Secrétaire de séance : Marie-Laure BOY
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal de la séance du 13 avril 2021 ;
Renouvellement de la mise à disposition des locaux et du matériel servant à l'A.L.S.H. ; Cauvaldor - Approbation du projet de Pacte de gouvernance ;
Cauvaldor - Fonds de concours pour travaux de voirie à charge communale ; Modification du tableau de classement de la voirie communale ;
Approbation des RPQS eau potable 2020 de Comiac et de Lamativie ; Adhésion au C.A.U.E. (Conseil d'Architecture, d'urbanisme et de l'environnement) - Désignation d'un représentant ;
Demande de location du garage communal de Comiac ;
9. Développement :
9.1 Contrat territoire lecture — Accueil d’une équipe itinérante de bibliothécaires ; 9.2 Restauration du calvaire de Sousceyrac — Plan de financement ;
10. Ressources Humaines :
10.1 Renouvellement de la mise à disposition de deux agents pour le plan mercredi ; 10.2 Création d’un poste pour accroissement saisonnier d’activités ;
11. Finances :
11.1. Décisions(s) modificative(s) ;
12. Compte rendu du travail des commissions ;
13. Questions diverses.
DANCE
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1° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 AVRIL 2021 :
Approuvé à l'unanimité.
Compte-rendu de la séance du 31 mai 2021 2° RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION A L'ASSOCIATION SÉGALA- LIMARGUE DES LOCAUX ET DU MATÉRIEL SERVANT A L'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (A.L.S.H.) :
Approuvé à l'unanimité
3° CAUVALDOR : APPROBATION DU PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE :
Approuvé à l'unanimité des membres votants (M. Didier VISTOUR s'abstient).
4° CAUVALDOR -— FONDS DE CONCOURS POUR TRAVAUX DE VOIRIE A CHARGE
COMMUNALE :
Approuvé à l'unanimité pour la somme de 962,50 € HT.
5° MODIFICATION DU TABLEAU DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE :
Approuvée à l'unanimité pour un total de 156 949 mètres.
6° APPROBATION DES RPQS EAU POTABLE 2020 POUR COMIAC ET LAMATIVIE :
Approuvés à l'unanimité.
7° ADHÉSION AU C.A.U.E. (Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement) — DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT :
M. Francis LABORIE est désigné à l'unanimité.
8° DEMANDE DE LOCATION DU GARAGE COMMUNAL DE COMIAC :
Approuvée à l'unanimité pour une partie du bâtiment de l'ancien garage communal dans le bourg de Comiac.
9° DÉVELOPPEMENT :
9.1° CONTRAT TERRITOIRE LECTURE - ACCUEIL D’UNE ÉQUIPE ITINÉRANTE DE BIBLIOTHECAIRES :
Approuvé à l'unanimité.
9.1° RESTAURATION DU CALVAIRE DE SOUSCEYRAC - PLAN DE FINANCEMENT :
Approuvée à l'unanimité pour un estimatif de travaux s'élevant à 15 766 € HT. Les aides du Département, de Cauvaldor et du fonds PRYA sont sollicitées à hauteur de 80 % pour l'ensemble.
10° RESSOURCES HUMAINES :
10.1° RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION DE DEUX AGENTS POUR LE PLAN MERCREDI :
Approuvé à l'unanimité.
Compte-rendu de la séance du 31 mai 2021 10.2° CRÉATION D'UN POSTE POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER
D’ACTIVITÉS :
Approuvé à l'unanimité pour le camping de Comiac.
12° FINANCES :
12.1° DÉCISIONS MODIFICATIVES :
Approuvées à l'unanimité pour le budget du service de l'eau et celui de l'assainissement collectif.
S'en suit le compte-rendu du travail des commissions communales et des groupes de travail ainsi que l'examen des questions diverses.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au secrétariat de la mairie.
A Sousceyrac-en-Quercy, le 1° juin 2021
Le Maire
Francis LABORIE
Compte-rendu de la séance du 31 mai 2021