Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 1521127841 CR du CM du 13.02.2018
Compte-Rendu - 1626354992 CR du CM du 01.03.2021
Compte-Rendu - 1626356466 CR du CM du 07.12.2020
Compte-Rendu - 1626357531 CR du CM du 31.05.2021
Compte-Rendu - 1651151051 CR du CM du 13 avril 2022
Compte-Rendu - 1626354935 CR du CM du 25 janvier 2021
Compte-Rendu - 1626784809 CR du CM du 06.07.2020
Compte-Rendu - 1626355891 CR du CM du 13.04.2021
Compte-Rendu - 1626785226 CR du CM du 09.10.2018
Compte-Rendu - 1653908961 CR du CM du 24.05.2022
Compte-Rendu - 1503301248 CR du CM du 18.07.2017
Document publié le Mardi 18 juillet 2017 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1503301248 CR du CM du 18.07.2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Ruralité,
usceyrac
en Quercy
D—
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 18 JUILLET 2017
Aujourd'hui, mardi dix-huit juillet deux mille dix-sept à vingt heures trente minutes, le conseil municipal s'est réuni à la salle des fêtes de Sousceyrac, sous la Présidence de Francis LABORIE, Maire.
Étaient présents : BENNET Nadine - BOUCHARA Michel - BOY Claudie - CAPMAU Jean-Claude —
CAVALIER Sylvie - CHASTANET Marie-Laure - COLOMB-DELSUC Jean-Philippe — FOUILLAC Michel -
GLORIEUX Philippe - LABORIE Francis - LACAM André - LAFAGE Gérard - LANDES Daniel - LAVERGNE Jean-Jacques - LAVERGNE Michel - LEGROS Patrick - LHERM Maurice - LHERM Yves -
MONTBERTRAND Michel - PIOTTE Marcel - POUARD Sylvie - RODRIGUES Arlette - ROISIN Patrick— ROUSSILHES André - SALACROUP Suzanne - SALGUES Gérard - VISTOUR Didier.
Étaient absents excusés : ASFAUX Guy (représenté par LAFAGE Gérard) - BENNET Noémie - BOY Fernand (représenté par ROUSSILHES André) - COUDERC Nicole (représentée par LANDES Daniel) - DAVAL Laurent - LANDAS Jean-Yves - LAPORTE Marie-Thérèse - LAPORTE Nathalie - ROUAULT Marie- Rose - ROUGIE Marie-Noëlle - SOULHOL Christian (représenté par LACAM André) — THEIL Carole (représentée par LHERM Yves).
Etaient absents : ARNAL Francis — ASFAUX Michel — BOISSIERE Kévin — CALHIOL Marie-Laurence — FAGES Pierre — GOUZOU Pascal — HENNEBICQ Didier — LARRIBE Christophe — VALENTIN Didier.
Présents : 27 Excusés : 7 Absents : 9 Procurations : 5
Secrétaire de séance : Arlette RODRIGUES
ORDRE DU JOUR
1° : APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DES 13 ET 30 JUIN 2017 :
A la demande de Mme Marie-Laure CHASTANET, la mention de son absence à la délibération du point 6 « proposition d'emprunt du crédit agricole pour la 2eme tranche des travaux du cœur de village de Sousceyrac » de la séance du 13 juin 2017, doit être portée sur le procès-verbal, Adoptés à l'unanimité.
2° : MISSION ARCHIVAGE DU CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DU LOT :
Adoptée à l'unanimité.
3° DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE AU SIAEP (SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU POTABLE) :
Adoptée à l'unanimité.
4° CHANGEMENT DU BUREAU DE VOTE DE SOUSCEYRAC — TRANSFERT A LA GRANGE :
Adoptée à l'unanimité. Page 2
5° CHANGEMENT DE SALLE POUR LA CÉLÉBRATION DES MARIAGES -— TRANSFERT A LA GRANGE :
Mesdames Marie-Laure CHASTANET et Arlette RODRIGUES votent contres. Mesdames Sylvie POUARD et Nadine BENNET ainsi que messieurs Jean-Philippe COLOMB-DELSUC, Marcel PIOTTE et Jean-Jacques LAVERGNE s'abstiennent et ne prennent pas part au vote : Adopté à la majorité.
6° RÉHABILITATION DE 2 LOGEMENTS PLACE DU PRIEURÉ — CONVENTION PALULOS :
Adoptée à l'unanimité.
7° RÉHABILITATION DE 2 LOGEMENTS PLACE DU PRIEURÉ - TARIF DES LOYERS :
Adoptés à l'unanimité.
8° CAUVALDOR : CONVENTION CINÉ BELLE ÉTOILE :
Adoptée à l'unanimité.
9° TRANSPORT A LA DEMANDE (CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE AVEC LA REGION) :
Adoptée à l'unanimité.
10° TRANSPORT SCOLAIRE (MOTION PROPOSÉE PAR L'ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX DE FRANCE) :
Adoptée à l'unanimité.
11° VENTE DES BUREAUX DES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE (5€ L'UNITÉ):
Adoptée à l'unanimité.
12° ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE POUR LA RENTRÉE 2017/2018
(MAINTIEN A 4 JOURS 2) :
Adoptée à l'unanimité.
13° TROPHÉES DE LA COMMUNICATION (PARTICIPATION AU CONCOURS POUR LES SITES INTERNET DES COMMUNES DE MOINS DE 5000 HABITANTS) :
Adoptée à l'unanimité.
14° REPRISE DE 9 CONCESSIONS AU CIMETIÈRE DE LAMATIVIE :
Adoptée à l'unanimité.
15° RÉVISION DU TABLEAU DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE (AJOUT DE 7 ROUTES) :
Adoptée à l'unanimité.
16° DÉCISION(S) MODIFICATIVE(S) :
Adoptée(s) à l'unanimité. Page 3
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.
Les délibérations du conseil municipal et les documents annexés, sont consultables dans leur intégralité au Secrétariat de la Mairie
A Sousceyrac-en-Quercy, le 20 juillet 2017
Le Maire,
Francis LABORIE