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Document publié le Mardi 13 février 2018 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1521127841 CR du CM du 13.02.2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
usceyrac
en Quercy
=
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 FEVRIER 2018
Aujourd’hui, mardi treize février deux mille dix-huit à vingt heures, le conseil municipal s’est réuni à la salle des fêtes de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Étaient présents : ASFAUX Guy - BOUCHARA Michel - BOY Claudie - BOY Fernand - CAPMAU Jean-Claude - CHASTANET Marie-Laure - COLOMB-DELSUC Jean-Philippe - COUDERC Nicole - FAGES Pierre - FOUILLAC Michel - HENNEBICQ Didier - LABORIE Francis - LACAM André - LAFAGE Gérard - LAVERGNE Jean-Jacques - LEGROS Patrick - LHERM Maurice - MONTBERTRAND Michel - PIOTTE Marcel - RODRIGUES Arlette - ROISIN Patrick - ROUSSILHES André - SALACROUP Suzanne - SOULHOL Christian - VISTOUR Didier.
Étaient absents excusés : BENNET Nadine - CALHIOL Marie-Laurence - CAVALIER Sylvie -
DAVAL Laurent - GLORIEUX Philippe - LANDAS Jean-Yves - LANDES Daniel - LAPORTE Marie-Thérèse -
LAPORTE Nathalie (représentée par FAGES Pierre) - LARRIBE Christophe - LAVERGNE Michel - LHERM Yves - POUARD Sylvie - ROUAULT Marie-Rose - ROUGIÉ Marie-Noëlle - THEIL Carole.
Etaient absents : ARNAL Francis - ASFAUX Michel - BENNET Noémie - BOISSIERE Kévin -
GOUZOU Pascal - SALGUES Gérard -VALENTIN Didier.
| Présents : 25 Excusés : 15 Absents : 7 Procuration(s) : 1
Secrétaire de séance : BOY Claudie
ORDRE DU JOUR :
1° APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU 19 DÉCEMBRE 2017 ET 23 JANVIER 2018 :
Mme Claudie BOY ajoute un complément sur son intervention lors de la séance du 23 janvier 2018 concernant la Maison de Santé Pluridisciplinaire. Les procès verbaux sont approuvés à l'unanimité.
2° FILIÈRE BOIS (TRAVAUX D'ENTRETIEN ET SYLVICOLES 2018, REBOISEMENT DE LA PARCELLE 21 ET PARCOURS DE SANTE) :
Adoptés à l'unanimité (annulation de la délibération n°001 du 23 janvier 2018, ajout du montant des travaux de renforcement de la piste au niveau de la digue pour 22 000 € HT).
3° RÉHABILITATION DE L'USINE DE TRAITEMENT DE L'EAU POTABLE DE COMIAC :
Approuvée à l'unanimité (Plan de financement et demande de subvention).
4° AUTORISATION POUR ENGAGER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET DU SERVICE DE L'EAU :
Approuvée à l'unanimité (pour le lancement des travaux de l'usine de traitement de l'eau potable de Comiac et pose d'un compteur d'eau chez un particulier).
Compte-rendu de la séance du 13 février 2018 PE # le 5° MODIFICATION DU TARIF 2018 DE L'EAU DE COMIAC ET LAMATIVIE :
Approuvée à l'unanimité (annulation de la délibération n°180 du 19 décembre 2017 suite à l'augmentation du tarif de la commune de SIRAN qui vend l'eau à Lamativie).
6° AVENANT ANTENNE MSAP SÉGALA-LIMARGUE :
Adoptée à la majorité.
7° TRAVAUX CŒUR DE VILLAGE DE SOUSCEYRAC :
Adoptés à l'unanimité (les travaux resteront à la charge de la commune de Sousceyrac-en-Quercy).
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 45.
Les délibérations du conseil municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au secrétariat de la Mairie
A Sousceyrac-en-Quercy, le 14 février 2018
Le Maire
Francis LABORIE
Compte-rendu de la séance du 13 février 2018 u h =