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Déliberation - decisions municipales prises entre le 6 fevrier et le 1er mars 2023 0
Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Ploufragan.
Lien du pdf (Déliberation - decisions municipales prises entre le 6 fevrier et le 1er mars 2023 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Exploration spatiale,
Département des Côtes d'Armor
Arrondissement de Saint-Brieuc
VILLE DE COMMUNE DE PLOUFRAGAN
DELIBERATION Ploufragan
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2023
Convocation du 8 mars 2023
Liste des délibérations affichée et publiée
sur internet le 15 mars 2023
L'an deux mille vingt trois, le quatorze mars à 18h00, le conseil municipal de la commune de PLOUFRAGAN s'est réuni en session ordinaire, à l'hôtel de ville, après convocation légale, sous la présidence de M. Rémy MOULIN, Maire
PRESENTS : Rémy MOULIN, Christine ORAIN-GROVALET, Bruno BEUZIT, Pascal DUBRUNFAUT,
Xavier BIZOT, Viviane BOULIN, Patrick COSSON, Mari COURTAS, Romuald LABARRE, Annick MOISAN, Maxime LE CRONC, Marie-Ange LE FLANCHEC, Michel JUHEL, Gabrielle GOUEDARD, Emmanuel LE NOA, Julie LEMAIRE, Pierre-Jean
SALAUN, Séverine TRETON, Pierre-Yves BRUNEL, Marie-Hélène PASCO, Jean- Pierre HAMON, Paul PERSONNE, Christophe TRONET et Martial COLLET
ABSENTS : Pascale GALLERNE (donne pouvoir à Pierre-Jean SALAUN) Annie LABBE (donne pouvoir à Christine ORAIN-GROVALET)
Anthony DECRETON (donne pouvoir à Bruno BEUZIT)
Maryse LAURENT (donne pouvoir à Marie-Ange LE FLANCHEC)
Luc STRIDE (donne pouvoir à Emmanuel LE NOA)
Céline PESTEL (donne pouvoir à Séverine TRETON)
Pascale LABBE (donne pouvoir à Romuald LABARRE)
David ROUALEN (donne pouvoir à Xavier BIZOT)
Yann LE GUEDARD (absent excusé)
SECRETAIRE DE SEANCE : Christine ORAIN-GROVALET
Membres en exercice : 33
Présents : 24
Votants : 32
DECISIONS MUNICIPALES
2023-574 DECISIONS MUNICIPALES PRISES ENTRE LE 06/02/2023 ET LE 01/03/2023
Le conseil municipal PREND ACTE des décisions municipales suivantes prises par M. le Maire dans le cadre de sa délégation de missions :
7 FEVRIER 2023
Acceptation d’indemnité de la SMACL d’un montant total de 2 800€ TTC suite à l'ordonnance rendue par le juge des référés dans le cadre d'un litige juridique relatif à l'implantation d'une antenne relai opposant la ville de Ploufragan aux sociétés Bouygues Telecom et Phoenix France Infrastructure.
8 FEVRIER 2023
Signature d'une convention avec la sculptrice Nadia Bounhar, dans le cadre de la programmation culturelle de la médiathèque, pour l'animation de deux ateliers autour de son exposition « Des livres et moi », le samedi 11 février 2023.
Montant forfaitaire de la prestation : 450€ TTC.
mis sur internet le 16 mars 2023 14 FEVRIER 2023
- Signature d’une prestation de service avec la compagnie Racine De Deux pour des ateliers d'initiation au Hip Hop dans les cours de danse, encadrés par Jordan Malfoy, danseur Hip Hop et chorégraphe de la compagnie. Les ateliers se dérouleront le samedi 4 mars 2023 de 13h à 17h.
Coût total de la prestation et des défraiements : 580€ TTC.
- Fixation d’un tarif pour un atelier d'initiation au Lightpainting, le mardi 18 avril 2023 à l'espace Victor Hugo, encadré par la photographe Jeanne Paturel. Le tarif de l'atelier est fixé à 8€ par stagiaire.
24 FEVRIER 2023
- Signature d’une convention avec la compagnie Dérézo pour 2 représentations du spectacle de théâtre « Apérotomanie », le samedi 15 avril 2023 (18h et 20h), dans l’auditorium. Montant total de la prestation : 1 753,20€ TTC.
- Signature d’une convention avec l'association Chemin des Anes pour 2 prestations de la danseuse Pauline Sol Dourdin et du musicien Pierre Stéphan lors du spectacle chorégraphique « #999 Dragonfly in {CORPS EN CHANTIER}», dans le cadre de l'exposition de Stéphanie Pommeret le mercredi 29 mars 2023, dans la galerie de l'espace Victor Hugo. Montant total de la prestation : 870€ TTC.
- Signature d’un contrat de mise à disposition avec la plasticienne Stéphanie Pommeret pour l'exposition intitulée « The paradise [to be regained] du 14 mars au 8 avril 2023 dans la galerie de l’espace Victor Hugo.
Coût total pour la mise à disposition de l'exposition : 800€ TTC.
- Signature d'une convention avec la compagnie Gravitation pour le spectacle de théâtre « Mr Kropps, l'utopie en marche », le vendredi 31 mars 2023, à la salle du Grimolet. Montant total de la prestation : 2 848,50€ TTC.
28 FEVRIER 2023
- Signature d’une convention avec l'association ATLAS (association pour la promotion de la traduction littéraire) pour l'animation d'un atelier « Traducteur d’un jour », le samedi 11 mars 2023 à 15h, à la médiathèque.
Montant forfaitaire de la prestation : 400€ TTC.
Récapitulatif des mouvements de concessions cimetière du 06/02/2023 au 01/03/2023
Acte du 06/02/2023
Renouvellement concession 10 ans 110,20 €
Mur | Côté D N°33
Acte du 06/02/2023
Renouvellement concession 10 ans 116,30 €
Groupe À 3°" rang N°136
Acte du 24/02/2023
Achat concession 10 ans 116,30 €
Groupe A 7°"° rang N°298
Acte du 01/03/2023
Renouvellement concession 10 ans 116,30 €
Groupe C 2°" rang N°39
459,10 € °L0APloufragan, le 15 mars 2023 FR LE MAIRE | SŸ Rémy MOULIN
mis sur internet le 16 mars 2023