Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - raa 2011 10 numero spec
Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - raa 2011 10 numero spec
Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - raa 2011 10 numero spec
Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - raa 2011 06 numero spe
Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - raa 2011 10 octobre
Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - raa 2011 07 numero spec
Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - raa 2011 01 normal nume
Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - 10 RAA OCTOBRE SPECIAL
Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - raa 2011 12 numero spec
Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - raa 2011 12 numero spec
Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - raa 2011 10 numero special 18 octobre
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Haute-Loire - raa 2011 10 numero special 18 octobre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup, Exploration spatiale,
DE Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANCAISE
PREFECTURE DE LA HAUTE LOIRE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
NUMERO SPECIAL
OCTOBRE 2011
EDITE LE 18 OCTOBRE 2011
"Le texte complet de chaque acte publié dans le présent recueil pourra être consulté à la Préfecture de la Haute-Loire et dans chaque service concerné" Objet du document :
Cette procédure décrit les attributions de fonctions et les délégations de signature accordées par le
Directeur aux Cadres de Direction, aux Personnels administratifs, techniques et aux pharmaciens de
l’établissement, dans la limite de leurs attributions précisées dans l’organigramme de direction.
PREFECTURE DE LA HAUTE-LOIRE Réf : M1/PIL/STR/PRC/001
Version : 7
Date d’application : 26 sept 2011
Thème et chapitre : Management /
Pilotage stratégique
CENTRE HOSPITALIER HER
DECISION DU DIRECTEUR PORTANT ATTRIBUTION DE FONCTIONS
ET DELEGATION DE SIGNATURE
Objet du document :
Cette procédure décrit les attributions de fonctions et les délégations de signature accordées par le
Directeur aux Cadres de Direction, aux Personnels administratifs, techniques et aux pharmaciens de
l'établissement, dans la limite de leurs attributions précisées dans l’organigramme de direction.
DESTINATAIRES : POUR INFORMATION :
- Comptable de l'Etablissement - Yvette MARCON - Directeur Général de | ARS
- Christophe MARTINAT - Paulette PARJAT - Délégué territorial de l’ ARS
- Frédéric LELAQUET - Anne JOUJON - Trésorier municipal
EE nu - Jocelyne ROCHE - Cellule Qualité
- Elisabeth LAC - Isabelle GRANGE - Recueil des actes administratifs
- Marie Ange PERIDONT - Philippe BAROU - Affichage
- Samir BENNANI - Brigitte LESCURE
- Jean Paul BEAUREGARD - Kristine PINEDE
- Lambert HADROT - Agents du bureau des
- Bernard LANCIAU entrées
- Roland GUICHARD
- Marie PRUNAYRE
Version : Etats : nt : Modifications motivants la rédaction d'une nouvelle version :
Délégation concernant les achats d'un montant égal ou supérieur à 1 14/04/09 5 9 OMR CT É P
2 18/12/09 2-6 Délégation de signature à Monsieur BEAUREGARD), en qualité de
directeur adjoint affecté à l'EHPAD Saint Christophe de Pradelles.
3 Janvier 34 5et8 Délégation de signature à Mesdames TRANCHARD, JOUJON et
2010 co! ROCHE.
Modification des articles 6 et 7 relatifs à la délégation de signature
+ SBFOFAU 9 à Mr EYMARD et Mme PERIDONT Délégation de signature à Monsieur LELAQUET et Mme PRUNAYRE
5 SA8AQ set? ° . modification des tee 2 et16 Délégation de signature à Monsieur BENNANI (modification de 6 15/04/11 9 l'article 7), modification de l'article 6, modification de la page 3, suppression des articles 3, 13 et modification par conséquent de la numérotation des articles
Rédaction Validation Approbation de Es forme Non : Olivièr SERVAIRE-LORENZET | OlivieASERVAIRE-LORENZET Elisabeth LAC Fonction : Directeur net Directeur Directeur Qualité
Date : 26 septembr 26 septembre 2011
Signature : art
1/8
Réf : M1/PIL/STR/PRC/001
Version : 7
€ CENTRE HOSPITALIER
: D— PUYEN-VELNY Thème et chapitre : Management /
Pilotage stratégique
DECISION DU DIRECTEUR PORTANT ATTRIBUTION DE FONCTIONS
Date d’application : 26.sept 2011. |.