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Compte-Rendu - Compte rendu n° 6 signé CCRM
PLU - Annexes - annexes
PLU - Annexes - annexes
PLU - Annexes - plan annexes
Conseil Municipal - rapport comité consultatif et annexes compressed 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Raizeux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - rapport comité consultatif et annexes compressed 2)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Logement, Aménagement du territoire,
RAPPORT
DU
COMITE
CONSULTATIF
<«
RESEAUX
MOBILES
»
A
destination
des
conseillers
municipaux
de
Raizeux
{
CONSEIL MUNICIPAL
PP.
Août
2023 TABLE
DES
MATIERES CONTEXTE
ET ENJEUX
-
mn
4
CONTEXTE.
en
a
4
Objectifs et enjeux
5
Appréhender le contexte, l'storique,
1a réglementation
et Le projet
d'installation d'une antenne
…...
D
7
Le New
Deal
Mobite.….
=
De
7
Historique
8
Radiofréquences
et ondes
électromagnétiques
: quelques
notions utiles
dre
.
10
LE Projet
une
ne
-12
Comprendre
les notions de base de l'exposition aux radiofréquences
et connaître les limites et valeurs réglementaires des installations électriques et des terminaux...
.
18
Échanges avec l'ANFR et SFR
15
Échanges avec Priertem
17
Les ctfets sur la biodiversité
18
Mesure le niveau d'émssian actuel des fréquences en diférents points de là Commune (ANFR}.
-
L.20
Connaître
la qualité perçue de à couverture
mobile par les:
Raizeuliens, leurs besoins en matière de connectivité mobile et leur ressenti sur le projet
d'installation de l'antenne aux Vallières
(Enquête publique
realisee par « Enautte
EE OPIMDN
»)
nr
22
Taux de parncipation
par Hameau.
.
-22
Résultats (note synthétique
d'analyse rédigée par « Enquête et
Opiruon
»)
ou
-23
Identifier des pistes de solutions alternatives à une antenne
relans
sur notre Commune...
-
25
2 Mutualisation des pylônes et antennes de téléphonie mobile .. 25 Les solutions domestiques .
-26
Les solutions sur le domaine
public de Raizeux
…..
27
Mesurer la potentielle moins-value des biens immobiliers à Raizeux & plus particulièrement à proximité du site d'Implantation……...
29
Synthese.
snrnnene
32
CONCLUSION.
35 CONTEXTE
ET
ENJEUX
Contexte Depuis
une
dizaine
d'années,
là
qualité
de
là
couverture
en
réseau
de
téléphonie
mobile
s'est
dégradée
sur
notre
commune
de
Raizeux.
L'ensemble
dé
nûtré
commune
ps
ne
bénéficié
pas
des
mêmes
PURE
—=——
services
et
conditions
d'accès
en
ne
l'élu dv résenv SR
D
mobilité téléphonique que
sur le
SRE.
térritoire
national.
En
effet,
RL
depuis
le
démontage
d'une
anténne
de
téléphonie
sur
la
commune
voisine
d'Épernon,
notre
commune
à
été
désignée
dans
le
dispositif
de
couverture
ciblée
du
New
Deal
Mobile.
Ce
dispositif
engage
les
opérateurs
.
ETLL
"EE
22
es
L
:
nationaux
de
téléphonie
mabile
à
RUES
DNS
SANT
améliorer
de
manière
localisée
et
DERRERX
HSE
SRE
|
ficati
|
ct
d
CRT
=
Extrait
du
Baiser
significative
la
couverture
de
TT
Le
à pactomne 2015
zones
dans
lesquelles
un
besoin
mms
d'aménagement
numérique
du
territoire
a
été
identifié.
Concernant
notre
commune,
le
projet
d'installation
d'une
antenne
de
téléphonie
mobile
sur
le
site
des
Vallières
(SITE
: ZG
RAIZEUX
W°G2R
7810001375),
et
objet
de
ce
rapport,
répond
au
réspéect
du
New
Deal
Mobile,
Il
est
porté
par
SFR,
pour
lui-même,
mäis
aussi
pour
les
trols
autres
opérateurs
nationaux
(Bouyques/Frée/Orandgé).
Suite
aux
questionnements
ét
inguiétudes
de
Ralzeullens,
dont
certains
ont
monté
le
collectif
«
Pourguoi
une
antenne
à
Raïzeux
? »
en
mai
2022,
le
conseil
municipal
à
décidé
le
29
septembre
2022
la
création
du
comité
consultatif
Réseaux
Mobiles
(CCR).
Il
est
composé
de
8
membres
: 4
conseillers
Municipaux
et
4
habitants
du
village
(Les
4 habitants
du
village
sont
répartis
de
manière
équitable
:
2
en
faveur
du
prûjet
ét
2
Contre).
4 Rappel: La création de comités consultatifs et la détermination
de
leur composition
relèvent
de la libre décision
du conseil municipal.
Ces comités
sont des organes
consultatifs dont
le travail ne
peut
se
substituer
en
rien
à
celui
des
commissions
ou
du
conseil municipal, Objectifs et enjeux L'objectif du CCRH est de fournir aux élus municipaux un rapport de l'analyse
factuelle
des
besoins,
conséquences,
contraintes,
et
solutions
du
projet
d'antenne
sur
le site
des
Vallières.
À ce
titre,
depuis
le
21
janvier
2023,
le CCRM a
construit
sa
feullie
de
route
en
cohérence
avec
sa
mission
et
les
objectifs
fixés
par
le
conseil
municipal.
Il a travaillé
sereinement
et dans
une
concertation
totale
pour
remettre
ce rapport.
Il servira
ainsi de support au conseil
municipal
du
8
septembre
prochain
en
vue
d'engager
une
délibération éclairée et le vote sur la signature d'une convention de service avec SFR. Rappel:
C'est
la
signature
de
cette
convention
de
service
qui
déclencherait le démarrage des travaux d'installation de l'antenne. Le permis
de
construire
étant
une
étape
administrative
préalable
éutorisent l'édification du projet dans les règles. Au
cours de leurs
14 réunions
de travail, les membres
du CCRM
ont
échangé
sur différentes
thématiques
en
conformité
avec leur feuille
de
route.
Les
différentes
thématiques
abordées
au
caurs
de
ce
premier
semestre
2023,
principalement
avec
diverses
parties
prenantes
externes, sont
:
+
Appréhender
le contexte,
l'historique, la réglementation
et Je
projet
d'instalation
d'une
antenne
(échanges
avec
SFR
et
CIRCET)
«+
Comprendre
les
notions
de
base
de
l'exposition
aux
radiofréquences
et
connaître
es
limites
et
valeurs
réglementaires
des installations
électriques
et des
terminaux
(échanges avec l'ANFR - Agence Nationale des Fréquences)
? CIRCET: Maitre d'œuvre du projet du pylône et des antennes 5 Mesurer
le
niveau
d'émission
actuel
des
fréquences
en
différents points de là Commune (ANFR). Connaitre
les
risques
santaires
liés
à
exposition
aux
rayonnements électromagnétiques notamment pour la prise de mesures de protection des populations et particulièrement des populations sensibles (échanges avec PRIARTEM),
et d'études
scientifiques disponibles. Conneitre
la qualité perçue
de Ia couverture
mobile par les
Raizeuliens, leurs besoins en matière de connectivité mobile et feur
ressenti
sur
le
projet
d'installation
de
l'antenne
aux
Vatières (Enquête publique réalisée par « Enquête et Opinion ») Juentifier des pistes
de solutions alternatives à une antenne
relais sur notre Commune (échanges avec la société « OPTIXS » et VANFR) Mesurer
la potentielle
moins-value
des
biens
immobiliers
à
Raizeux et plus particulièrement à proximité du site (échanges avec 2 agences immobilières) APPREHENDER
LE
CONTEXTE,
L'HISTORIQUE,
LA
REGLEMENTATION
ET
LE
PROJET
D'INSTALLATION
D'UNE
ANTENNE
Le
New
Deal
Mobile
Les
opérateurs
de
téléphonie
ont
des
droits
accordés
par
l'État
pour
émettre
sur
des
plages
de
fréquences.
Dans
le
cadre
d'une
égalité
numérique
sur
tout
le
territoire,
l'État,
l'ARCEPZ-
et
les
opérateurs
de
téléphonié
mobite
sont
entrés
en
négociation
en
2018.
L'accord
garantit
des
remises
financières
importantes
aux
opérateurs
de
téléphonié
mobite
sur
leurs
licences
de
radiofréquences
mobile,
en
contrepartie
d’un
engagement
de
ces
derniers
à
couvrir
les
zones
insuffisamment
couvertes,
soit
environ
5
000
communes
françaises
por
opérateur.
C'est
le
début
de
l'accord
dit
«
New
Deal
Mobile
>»
êt
de
15
Directive
de
Couverture
Ciblée.
Les
engagements
pris
par
les
opérateurs
ont
été
retranscrits
dans
leurs
licences
actuellés
dès
juillet
2018
afin
de
fes
rendre
juridiquement
opposables. Lès
opérateurs
sont
donc
engagés
au
travers
de
leurs
iIlcences
à
couvrir
les
zones
blanches,
c'est-à-dire
sans
réseau
de
téléphonie
mobile,
êt
par
extension,
les
zones
«
grises
»
couvertes
par
un
seul
opérateur,
ou
insuffisamment
couvertes.
Les
opérateurs
téléphoniques
ont
alors
transmis
à
l'ARCEP
un
état
des
lisux
dé
là
Couverture
de
leur
réseau
sur
tout
le
territoire
français,
indiquant
notamment
leurs
faiblesses
sur
les
zones
blanches
et
grises.
Ensuite,
c'est
l'État,
au
travers
de
l'ARCEP
avec
les
collectivités
locales,
qui
identifient
les
communes
qul
seraient
éligibles
au
titre
du
dispositif
New
Deal
Mobile
et
qui
font
acte
de
candidature
à
ce
dispositif,
C'est
ensuite
par
arrêté
ministériel
qu'une
commune
est
officiellement
désignée
dans
le
dispasitif
obligeant
les
opérateurs
à
couvrir
là
commune.
Ë
L'Arcep
est
une
autonlé
admnnsl'auve
mdépendante,
chèrgée
d'éfsurer
8
réquiéuon
de
secteurs
des
cammunestiorg
dicctroniques.
des
postes
CT
de
la
distributon
de
la
presse
L'Acep est
indépendarte
des
actcws
ecmMOmIQques
et
du
pour
poitique.
7 Historique En 2014, un propriétaire sparnonien a récupéré
son terrain sur lequel
était
installée
une
antenne
(SFR
/ Bouygues
Télécom
/ Free)
qui
couvrait notre commune.
Elle à ainsi été démontée,
ce qui provoqua
Plusieurs plaintes de nos administrés qui ne recevaient plus le réseau de leur opérateur.
Notre commune
de Raizeux
à ainsi été identifiée
comme zone grise (Orange indiquent à l'époque couvrir suffisamment notre commune),
avec l'appui de la Préfecture de Yvelines qui a pris
en compte
les différentes plaintes reçues des Raizeuliens.
Ainsi,
un arrêté
du
12 juillet
2019
paru
au Journat
officiel
du
18
juillet 2019 définit Raizeux comme zone à couvrir au Utre du dispositif de couverture ciblée.
SFR a été désigné comme
l'opérateur « Leader »
devant
déployer
l'infrastructure
et le réseau
tout en
mutualisant
le
pylône
avec
d'autres
opérateurs
: tout
d'abord
avec
Bouygues
Télécom
et Free,
Sans
l'abandon
de
l'antenne
émettrice
d'Épernon,
le
«
New
Deal Mobile » et le projet d'antenne ne seraient pas un sujet concernant notre village. Raizeux étant ainsi reconnue comme zone grise, 4 points d'intérêts (POI) ont été identifiés avec la commune
et les services de l'État.
Ces
4 POI sont les zones à couvrir en réseau
mobile sur là commune
L'opérateur
leader
doit
ensuite
rechercher
un
emplacement
pour
installer un pylône et définie les caractéristiques techniques (hauteur, azimut
des
antennes,
puissance. } permettant
de
respecter
son
engagement de couverture des POI. Un des emplacements privilégiés à Raizeux
(butte
Lomière)
à êté
rejeté
après
étude
du
fait que
l'antenne de guidage de secours de l'aviation de l'aéroport d'Orly en limitait la hauteur des constructions à 20m.
Cette hauteur ne permet
pas de couvrir les points d'intérêts. D'autres contraintes existent pour la diffusion correcte de fréquences, comme
les forêts, les bâtis, les
plans
d'urbanisme.
Les
opéreteurs
privilégient
alors
des
‘emplacements en hauteur permettent de couvrir les POI identifiés. Le grpe à ut arc
de rebigaion 4 Gapoes
e camera cé ar note communs du ft qua
DES 8 site
des
Vallières
répond
aux
critères
techniques
dé
couverture,
mème
si
un
des
4
POI
ne
peut
être
couvert
complètement
(vers
Cady-Epernon,
cf.
cartes
infra).
SFR
n'ayant
pas
trouvé
d'autres
emplacements
permettant
de
couvrir
tous
lés
POIL,
la
mairie
et
la
préfecture
ont
validé
le
site
des
Vallières.
Ainsi
un
nouvel
arrêté
ministérlel
paru
au
JO
du
28
octobre
2022
acte
la
couverture
de
3
POI
sur
Raizeux.
POI
n°
2
CORRE To
CT
te pont
d'intérét n°
4
serait osrtieitement
couvert
source
: Siroutstion
SFR
ch:
24
mai
202])}
Fe -+
Cor CL Radigfréquences
et
ondes
électromagnétiques
: quelques
notions
utiles
Les
ondes
électromagnétiques
sont
générées
par
tout
type
d'appareil
électrique
et
de
technologle
sans
fil
(émetteurs
TV/Radio,
téléphonie
mobile,
téléphone
fixe
sans
fit
DECT,
Wi-Fi,
radars,
satelites..).
Ce
sont
des
ondes,
des
rayonnements,
des
radiations,
l'appellation
pèr
convention
officielle
est
"champs
électromagnétiqués".
—
|
J0
gai)
Lee
mn
feu
18e)
2
Re
Lu
AS
nl
ACID
EN
es)
Plusigurs
catégories
d'ondes
existent
comme
le
montre
le
schéma
ci-
dessus,
en
fonction
de
la
source
d'émission.
Les
champs
électromagnétiques
sont
une
combinaison
de
champs
de
force
électriques
et
magnétiques.
Ils
sont
générés
naturellement
ou
par
l'activité
humaine.
1.
Un
champ
électrique
est
un
champ
de
force
créé
par
l'attraction
et
la
répulsion
de
charges
électriques
(4
cause
du
flux
électrique}
et
se
mesure
en
Ampère
par
mètre
{A/rm).
2.
Un
champ
magnétique
est
un
champ
de
force
résultant
du
déplacement
des
charges
(courant
électrique).
L'Intensité
d'un
champ
magnétique
est
mesurée
en
Volt
par
mêtre
(W/m).
10 Là bre
er:
1,
FES
2
|
48 Cum
at pari
Le
dump
regret
CPL
APE
mitampelerisen
N
?
Chang
sisnamograrique
Mim?
Däns
ces
mesures
sont
vérifiés
le
champ
électrique,
le
champ
mägnétique
et
la
densité
de
puissance.
Plus
on
monte
en
fréquence
plus
ià
longueur
d'onde
est
petite
mais
moins
elle
parcourt
de
distance.
Selon
l'émetteur,
lés
valeurs
limites
varient.
17 EU
EST
Tes
Irs
valcurs
limites
réglementaires
»”
Dar
Ivté
d'autre!
et
bandes
de
mn
héQuéries
:
ê
"1
:
A
+
&ônde
7O0MKZ
«
36v/m
i
“
+
Eande
2100Mhz
—
Slvfm
»
«
Éarde
3590
Mhz
= Sf/m
î
«+
Ponodc
26
GHz
—
biv/m
° LA Lt
LORS
EM
Toéés
JDA
LG
L0GHe
IG
Vaieurs
limites
réglemectaies
=
11 Le projet Infrastructure et technologies prévues Le meirie est propriétaire du terrain
(parcelle cadastrée numéro
25
section
ZD)
depuis
août
2022,
et
SFR
du
pylône
et
du
réseau
L'installation du pylène est soumise à la signature d'une convention de service entre la Mairie et SFR/CIRCET,
d'une durée de 12 ans et
tacitement reconductible tous les 6 ans, qui permettra à la commune de toucher un loyer annuel forfaitaire de 6,500 € HT pour la misé à disposition de 36m?
de la parcelle.
Le loyer est indexé sur l'indice
INSEE du coût de la constructian 1.
Technologies et fréquences utilisées
Les
antennes
embarqueraient
les technologies
26,
3G
et 4G.
La
technologie
5G
n'est pas prévue
dans
le programme
New
Desl
Mobile.
11 faudrait ajouter de
nouvelles
antennes
par secteur avec
cette technologie“, SFR n'a pas d'intérêt commerciel et/ou obligation à couvrir Raizeux en 5G (coût conséquent,
fréquence plus haute avec
une portée plus faible).
L'État impose
de prévoir
la 5G sur chacun
des
avg de 1 » aus + 86 emarauèe ns 1 near 46 mas qui
pat 1 canal dé ds
La
panne men
UT 9 arr
Bou
Sr
12 sites des opérateurs mais pas avec là même
étendue de couverture
Dans
le cas
où
un
opérateur
souhaiterait
à l'avenir
installer
une
antenne
SG,
il
n'a
pas
d'obligation
d'information
et
de
communication
auprès de la mairie et de la population.
Dans
le cadre du projet du site des Vallières, les fréquences utilisées
seraient les suivantes
+
En 2G et 3G : 900 mégahertz (notamment pour les technologies voix
et sms)
+
En 4G : 800 / 1800 / 2100
mégahertz
(ces 2 dernières étant
nécessaires au haut débit)
Plus
la fréquence
est
basse,
plus
elle
porte
loin.
La
mixité
des
fréquences
permet de répondre aux différentes utilisations et
usages. 2.
Infrastructure
ef
site
Le raccordement du pylône au réseau des opérateurs sera assuré par câbles électriques et fibre optique, enterré le long du chemin du bois de la Diane à le route des Vallières. SFR ne prévoit pas de raccordement de secours par faisceau hertzien évitant
ainsi l'émission d'ondes supplémentaires.
Le
site sera
alimenté
par
un
compteur
électrique
de
18kVa
avec
batteries
de
secours
d'autonomie
très faible
(pour compenser
des
microcoupures électriques). Dans le cas où les antennes
et/ou
le pylône ne serviralent plus
{pas de renouvellement
de 1a convention de service entre le Commune
de
Raireux
et SFR,
technologie
obsolète,
remplacement
par une
technologie satelitaire..}, la convention signée avec la mairie,
prévoit
le démontage
des antennes,
du pylône et du massif de béton
pour remettre le site dans son état d'origine.
Les éléments tels que
les améliorations et installations, comme les plantations, les câbles d'alimentation et fibre resteraient néanmoins enterrés sous le chemin d'accès au site. Leur retrait serait à la charge de la commune. 13 Le
pylône,
de
couleur
gris
fenêtre
(couleur
ciei},
prévu
sur
le
site
des
Vallières serait un monotube de 42 m avec
passage
des
câbles
à l'intérieur.
Des
lumières
sont
prévues
mais
seraient
utilisées
uniquement
par
des
techniciens
en
cas
de
maintenance
nocturne. A compter de
l'acceptation
du
permis,
et après
jugement
du
recours
des
tiers,
ainsi
que
l'éventuelle
signature
de
la
convention
de service,
SFR finaliserait
la
conception
du
projet.
11
faudrait
ensuite
prévoir
environ
6
mois
de
travaux jusqu'à la mise en service. Pour la sécurisation
du site, l'accès serait grillagé pour ne permettre
que
l'entrée
des
personnés
habilitées,
Phatomontage du projet au site ces Vallères après travaux
{Source : dossier SFR 15/03/2022)
14 COMPRENDRE
LES
NOTIONS
DE
BASE
DE
L'EXPOSITION
AUX
RADIOFREQUENCES
ET
CONNAITRE
LES
LIMITES
ET
VALEURS
REGLEMENTAIRES
DES
INSTALLATIONS
ELECTRIQUES
ET DES
TERMINAUX
L'effet
des
ondes
de
radiofréquences
inquiètent
certains
Raizeuliens.
Les membres
du CCRM
ont alors interrogé deux organismes externes
avec des points de vue différents sur ce sujet. Les échanges avec SFR, puis
l'ANFR,
s'appuient
sur
l'état
actuel
des
connaissances
scientifiques, et l'association
Priartem,
qui elle, préconise l'application
du
principe
de
précaution.
Échanges avec F'ANFR et SFR Les ondes électromagnétiques existent depuis longtemps (ampoules, rayons X, radiophonie, ete.
et se sont répandues plus massivement
depuis les années
50 avec l'arrivée de la télévision notamment,
Plus
récemment,
celles de là téléphonie moblie sont émises dès le début
des années 90, puis plus largement avec la densification du réseau mobile
à partir
de
1995.
Toutefois
à ce
Jour,
l'ANSES
(agence
nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail) n'a révélé aucune étude avec un risque sanitaire sur les émissions de fréquences que doivent respecter les opérateurs de téléphonie, En France, les opérateurs de téléphonie mobile s'astreignent à ne pas dépasser
un
niveau
d'exposition
au-delà
de 6 V/m,
même
si
l'assemblée
parlementaire
du
Consell
Européen
recommande
une
exposition plus basse. C'est l'ANFR qui est en charge de contrôler les limites d'exposition et d'intervenir auprès
des émetteurs
qui ne les
cespecteraient pas A Raizeux,
les niveaux seraient encore plus bas que ce qu'impose
la
recommandation
française (5V/m).
Sur le projet des Vallières, SFR à
réahsé une simulation d'exposition.
La simulation se situe entre 1
et 2V/m
sur un rayon de 100m autour de l'antenne.
Au-delé, les
niveaux
d'exposition
sont
plus
faibles.
En
effet,
la
puissance
d'émission
diminue
inversement
proportionnelle
au
carré
de
sa
15 distance, ce qui fait qu'un objet (de même
taille) placé deux fois plus
loin recevra seulement un quart de l'exposition émise. Ainsi, si l'exposition à 100m est de 2V/m, alors à 200 m la puissance d'émission sera de 0,5 V/m, à 300m
de 0,22 V/m et à 400m
de 0,12
Vm. Musraïbn graghque
D
Le CCRM 8 demandé une simulation d'exposition, mais lors du conseil municipal
de
mars
2023,
la
mairie
a
rejeté
la
demande
pour
des
raisons budgétaires (devis de 10 328 € HT de la société Simultech) Le CCRM
s'est
alors
retranché
vers
des
mesures
réelles
effectuées
par
VANFR au
cours
du
mols
de
mal
2023
afin
de
connaître
le niveau
actuel
d'expositlon
en
divers
points
de
là
commune
(cf.
partie
suivante
p.20) Concernant les distances à respecter entre le site de l'antenne et les. habitations,
ll n'y
à pas
de
texte
en
la
matière.
Les
opérateurs
doivent
néanmoins
veiller que
sur les établissements
particuliers
(école,
crèche),
le
niveau
d'exposition
soit
le
plus
faible
possible.
Par
conséquent,
les
opérateurs
axent
les
antennes
de
manière à ce que ces établissements
particuliers ne se retrouvent pas
dans le faisceau principal. L'ANFR
à précisé
que
les simulations
des
opérateurs
sont
fiables et
pous à confirmé que le niveau d'exposition de notre commune
serait
très
bas
par
rapport
aux
mesures
que
l'ANFR
peut
retrouver
sur
d'autres communes
françaises.
Par
ailleurs,
V'ARS
(Agence
Régionale
de
Santé)
à
rendu
un
avis
favorable concernant le permis de construire du projet. 16 es ms
SR
2 7 DE a
A
veus rent
or ponton
connai.
on
8 Far. morPia,
rpm de mu aan
dort
Échanges
avec
Priartem
Priartem, association créée
en 2000, se bat pour que là recherche et
l'expertise
scientifique
soient
conduites
de
façon
indépendante
et
eluraliste
et
dénonce
les
situations
où
cette
exigence
n'est
pas
respectée, Elle se bat contre l'ANSES qui base ses conclusions sur une revue de la littérature scientifique datant de 2012.
Elle évoque
un
risque
émergent
sur
les
radiofréquences
de
téléphonie,
avec
l'éugmentation
des
fréquences
depuis
les années
2000,
avec
une
présomption de risque pour l'Homme. Selon
le rapport de l'ANSES, en moyenne
5%
de la population
se
déclarent
électrohypersensibles
(EHS).
Ces
personnes
décrivent
les
symptômes
suivants :
troubles
du
sommeil,
réveil
nocturne,
fatigue,
troubles inflammatoires
pouvant
être
rattachées
aux ondes
électromagnétiques
et leur accumulation
{téléphonie
mobile,
Wi-Fi,
compteur Linky,
micro-ondes,
radio, télévision...
Priartem attire aussi l'attention sur le point de vigilance d'exposi au-delà de 6 V/m. En effet, cette limite ne prend pas en compte les effets sur la santé humaine.
L'association craint per ailleurs
une revue à la hausse de ce seuil, lors des prochains comités
de
révision,
en
vue des nouvelles
technoïogies
et renouvellement
de
licences des opérateurs. Priartem évoque
l'état de l'analyse du risque en France lié aux ondes.
Ehe
dénonce
la différence de logigrammes
utilisés pour l'analyse du
risque
des
ondes
électromagnétiques
et
celui
utilisé
pour
le
17 Bisphénol A.
L'utilisation
d'un
logigramme
différent,
place
ainsi
le
risque lié aux
radiofréquences pour l'homme
en ‘élément
de preuve
insuffisant’, au leu de ‘Effet Suspecté’ avec le loglgramme utilisé pour l'évaluation
du
dsque
sanitaire
du
Bisphéno!
A.
Il en
résuite
une
Incidence
directe sur les mesures
de protection des
populations par
les services publics. Priartem indique que tous les signaux sont là pour faire
des
radiofréquences
un
agent
environnemental
suspect,
face
auxquels devrait s'appliquer le principe de précaution®. L'association précise également
que le
risque
émergent est accru
pour un téléphone
qui cherche
un
réseau
de fréquences
(une
antenne
relais de téléphonie
mobiie)
lorsque
la couverture
mobile
n'est pas suffisante.
En revanche, l'usager garde personnellement
le
choix de ne pas avoir de téléphone, de ne pas l'allumer ou de passer en
mode
avion, a contrario
d'une antenne
de téléphonie
mobi
qui émet en continu. D'une
manière
générale,
l'association
Priartem
informe
qu'il
est
aussi
de
la
responsabilité
de
chacun
de
maitriser
son
exposition
aux
ondes
via
la commutation
ou
l'arrêt
du
Wi-Fi,
l'utilisation
pragmatique
de
plaques
à induction,
du
miero-ondes,
des
babyphones. Les effets sur la biodiversité Le CCRM a étudié aussi des sources documentaires sur l'impact des ondes
sur
la
biodiversité.
Le
rayonnement
électromagnétique
pourrait nuire aux organismes vivants par de nombreux
processus.
Dans
le
règne
animal,
des
études
indiquent
que
leurs
organes
sensoriels (tels que ceux que possèdent les abeilles, les insectes, etc.) perçoivent directement le rayonnement ou en saient perturbés, et que les animaux
perdent ainsi leur orientation.
Une autre conséquence
pourrait être le fait que certaines parties du corps commencent
à
entrer en résonnance ct ne peuvent donc plus remplir leurs fonctions. Certaines
études
montrent
qu'une
chaleur
extrême
peut
se
San
br
to
LE
eq
EME ge nee pe
0 ma
18 développer, ce qui peut entraîner la coagulation des protéines et donc des lésions, voire même
là mort.
Toutefois,
ce n'est qu'en
considérant
d'autres effets
nocifs, et pas
seulement
les
ondes
électromagnétiques
que
nous
comprenons
pourquoi tant d'espèces animales et végétales disparaissent. 19 MESURER
LE
NIVEAU
D'EMISSION
ACTUEL
DES
FREQUENCES
EN
DIFFERENTS
POINTS
DE
LA
COMMUNE
(ANFR).
Le
CCRM
à
fait
pratiquer
par
l'ANFR
en
mai
2023
des
mesures
d'exposition aux ondes en divers points de la commune. Il en
ressort
une
très
faible
exposition,
en
deçà
des
limites
réglementaires. L'exposition moyenne
de notre commune
se situe à une valeur de
0,11 V/m.
La valeur maximale de 0,21 V/m à été mesurée chez un
particuller
exposé
aux
ondes
domestiques
(Wi-Fi,
Téléphone,
etc.).
Sur les espaces
publics de Raizeux, la valeur maximale mesurée est
de 0,12 V/m. L'école et la crèche sont
à une valeur de 0,08 V/m.
Les différentes mesures
sont accessibles sur le site cartoradio.fr
20 Mesures
et
graphes
par
service
au
2
route
des
ponts
78125
Raizeux
exem
Léa
Dom
à
|
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D
ahur
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Pau
sta.
21 CONNAITRE
LA
QUALITE
PERÇUE
DE
LA
COUVERTURE
MOBILE
PAR
LES
RAIZEULTENS,
LEURS
BESOINS
EN
MATIERE
DE
CONNECTIVITE
MOBILE
ET
LEUR
RESSENTI
SUR
LE
PROJET
D'INSTALLATION
DE
L'ANTENNE
AUX
VALLIERES
(ENQUETE
PUBLIQUE
REALISEE
PAR
«
ENQUETE
ET
OPINION
»)
Le
CCRM
$
mis
en
place
une
enguëte
publique
auprès
des
foyers
raizeuliens,
afin
de
connaître
la
qualité
réellément
perçue
de
la
couverture
mobile
Sur
notre
commune,
leurs
attentes
en
matière
de
connectivité
molule
et
leur
avis
sur
le
projet
d'installation
d'une
antenne
sur
le site
des
Valhières,
Pour
des
raisons
d'impartiallté,
la
société
indépendante
«
Enquête
et
Opinion
r
a
été
E#
mandätée
par
le
CCRM
pour
l'élaboration
et
le
traitement
de
cette
enquête
anonyme,
Les
résultats
ont
été
communiqués
aux
foyers
Raizeuliens.
ENQUETE & OPINION
L'enquête
à
été
distribuée
aux
436
foyers
de
notre
commune
(un
seu
questionnaire
par
foyer)
Taux
de
participation
par
Hameau
Taux
de
participation
par
herneau
E À
Boua'd
19,25:%
Cûrté
Eurg
87,674
Li
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LE
RTE
4
16245
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Les
PHacies
S0,00#.
U Lx
JAJUX
JAI
SLR
Tux
SIUUxX
éxvn
00m
BCE
Ju
110.X4
22 Résultats (note synthétique d'analyse rédigée par « Enquête et Opinion ») Le
questionnaire
a
été
distribué
le
10
mai
2023
à
436
foyers
de
notre
commune
et
210
questionnaires
complétés
ont
été
retournés
directement à l'organisme « Enquête et Opinion », soit un taux de retour de 48,2%.
Ce qui correspond à une participation très
importante pour ce type de consultation. En
conséquence,
la précision des résultats générés
par cette
enquête est très satisfaisante et les marges d'incertitude sont de #2,1
à 4,9%.
Ceci
signifle que si tous les foyers de la commune
avaient répondu à Fenquête, le pourcentage observé aurait varié au maximum
de 4,9%
par rapport aux résultats de l'enquête
L'utilisation des
téléphones mobies à Raizeux est massive
à l'heure
actuelle
: 100%
des répondants déclarent utiliser un mobile dans la
commune
pour des appels ou sms (90% déclarent le
faire souvent) et
97%
déclarent utiliser leur téléphone portable
pour des applications
mobites ou internet {81% le font souvent). Orange est de loin l'opérateur le plus présent : 85%
des foyers de la
commune
disposent
d'un
ou
plusieurs
téléphones
portables
(personnel
et/ou
professionnel)
chez
cet
opérateur.
Les
autres
arrivent nettement derrière, sans pour autant être inexistants : Free Mobile
est
présent
dans
27%
des foyers,
SFR
13%
et
Bouygues
Télécom
10%.
Les répondants sont critiques quant à la quelté de la couverture en réseau
mobile
sur le terntorre de la commune.
Seul Orange
génère
des évaluations acceptables mais 34%
de ses abonnés sont malgré
tout Insatisfaits.
Cette
proposition
d'insatisfaits
monte
à 66%
chez
Free, et plus de 90%
chez Bouygues ou SFR (avec des taux de « très
insatisfaits
»
largement
majoritaires).
Sur
cette
question
de
la
couverture en réseau mobile, les Raizeuliens sont nettement plus critiques
que
ce
qui
est
habituellement
observé
dans
des
communes
ayant un projet d'implantation d'antenne-relais,
23 Four autant, ces difficultés exprimées n'amènent pas les habitants à être unanimement
favorables
à une
meilleure couverture en
téléphonie mobile, même sis sont évidemment majoritaires : 63% des répondants estiment nécessaire d'avair une meilleure couverture mobile sur là commune
(contre
34%
de l'avis inverse)
et 65%
souhaitent
que
là
couverture
soit
satisfaisante
pour
tous
fes
opérateurs afin de pouvoir faire jouer là concurrence (31% de l'avis inverse) Concernent
le projet d'implantation
d'une antenne
multi-opérateurs
Sur le site des Vallières, 61% des répondants y sont favorables contre 36% de l'avis inverse, cette question est clivante parmi là population {35% des répondants sont très favorables au projet tandis que 26% y Sont très opposés}. Les principales
raisons
en faveur du
projet formulées
dans
la
question d'expression
libre, portent sur le manque
ou l'absence de
réseau à l'heure actuelle, la nécessité de pouvoir accéder à l'ensemble des opérateurs (cette saison étant corrétée à des besoins pour raisons professionnelles
telles
que
le
télétravail
où
des
astreintes
téléphoniques
avec
des
opérateurs
imposés
par
l'employeur)
où
encore une nécessité quotidienne de pouvoir tre connecté, A l'inverse, les répondants opposés au projet pointent le principe de précaution
et
l'absence
de
recul
sur
la
nocivité
des
ondes,
l'impact
négatif
sur le paysage,
l'impact
écologique
et sur la biodiversité.
Ils
estiment
également
que
le
site
des
Vallières
n'est
pas
approprié
car
trop
proche
de
l'école,
de
la
crèche
et
des
habitations
et
considèrent
que
la
couverture
actuelle
auprès
d'Orange
est
satisfaisante
ct
que
ta
fibre
optique
et
le
réseau
Wi-Fi
permettent
de
compenser
les
dificuités de couverture en réseau mobil. 24 IDENTIFIER
DES
PISTES
DE
SOLUTIONS
ALTERNATIVES
À UNE
ANTENNE
RELAIS
SUR
NOTRE
COMMUNE Mutualisation des pylônes et antennes de téléphonie
mobile
Mutualisation des antennes Après
une
révision
de
couverture
du
temnitoire
par
Orange,
cet
opérateur
à décidé de
rejoindre le projet SFR,
Bouyques
Télécom
et
Free, modifiant en partie la nature du projet. Une mutualisation des 4 opérateurs
sur ta même
nappe
d'antenne
est prévue.
Mutualisation
des pylônes
Selon SFR, aucune
mutuallsation de site n’a pu être identifiée.
+ À Saint Hilarion, le site est trop loin
Inner
int
pour couvrir les 4 points d'intérêts identifiés sur notre commune.
ue
mme
À
Le pylône, en cours de construction
» 7 |
em
par
Fopérateur
Orange
sur
la
commune
d'Hermeray,
n'est
pas
soumise
à
obligation
de
mutualisation. Et concernant le projet de pylône à Épernon (« Plateau de la Diane »), celui-ci se trouverait de l'autre côté du versant
et ne permettrait pas
techniquement de couvrir tous les points
d'intérêts
identifiés
sur
notre
commune.
Les
Nes
| présercent
les |
amennes
usines
etes
les
3 rot
antennes
fisereans
issuns
de
32e Gao
0
25 Les solutions domestiques La VO
Wifi
La Voice over Wi-Fi ou Vo Wifi est une solution qui a pour principe de faire transiter les appels et les communications via le réseau Wi-Fi sur lequel l'utilisateur est connecté vers son téléphone mobile. Toutefois,
il est indispensable d'être titulaire d'un abonnement
Internet fixe pour avoir la Wi-FI dans le logement. Et, sans réception Wi-Fi, la solution n'est pas efficace, ce qui limite la mobilité au-delà du périmètre de couverture de la source Wi-Fi.
Cette fonctionnalité
n'est par allleurs disponible que sur les smartphones compatibles. Il est important
de souligner
que de plus en plus de détenteurs
de
téléphones
portables
ne
prennent
plus
d'abonnement
internet
fixe {fibre où ADLS), car cela à un coût non négligeable (entre 40 et 50 € par mois),
alors qu'un
simple
forfait téléphonique
avec
de là
« data internet » permet, pour certaines populations, de satisfaire leurs usages avec un coût en moyenne entre
10 et 15 € par mois.
La
solution
« data
internet » des
téléphones
mobiles
permet
ainsi
à
certains
utilisateurs
de
s'exonérer
de
la
souscription
et
du
paiement d'un abonnement fixe internet supplémentaire. Applications de téléphonie 11 s'agit
des
applicetions,
comme
WhatsApp,
installées
sur
son
smartphone
ou
sur
son
PC,
mais
il faut
comme
ci-dessus
un
abonnement fixe Internet, donc la Wi-Fi dans le logement. Le transfert de ligne C'est
une
solution
qui
consiste
à renvoyer
ou
rediriger
les appels
entrants vers un autre numéro.
Elle fonctionne aussi bien sur mobile
que sur le téléphone fixe et est possible dans les deux sens. Lorsque le transfert
est
activé
le
mobile
n'est
pas
sollicité
et
donc n'émet pas
ap
des rugants ana puni
net 0 'amement à Lac ok car Reco Vs
er
26 d'ondes concernant
les appels.
L'activation du transfert ou renvoi
d'appel est simple. Cette solution peut être payante.
Les transferts de Ia ligne mobile
vers la ligne fixe sant taxés selon les opérateurs (0,1 1€ par activation chez Orange par exemple). Les solutions sur le domaine
public de Raizeux
Les microcellules Uaiternative
possible
est
l'installation de microcellutes réparties
sur
(à
commune
à
raison
d'une
microcellule
tous les 500 mètres (2 à 5W par cellule). L'installation
est
possible
sur
les poteaux d'éclairages. Pour se faire, 1! faut apporter pour chaque microcelluie l'alimentation électrique.
1l faut par ailleurs, installer la fibre optique à chèque point
de présence Cette solution n'est pas mutualisable
(et donc un seul opérateur),
et
elle
est
payante.
C'est
une
technologie
« antenne »
pour
une
solution urbaine pour combler les trous de couverture de réseau dans certaines zones où l'installation d'antenne
n’est pas possible.
Cette solution
préfigure
la future
5G
au
niveau
national
et de
l'IOT
(objets
connectés).
Les
mesures
effectuées
affichent
un
augmentation
sensible
des
débits,
doublé
d'une
diminution
impoctante
de
l'exposition
des
usagers
aux
ondes
électromagnétiques.
Les
résultats
sont
plutôt
encourageants
sur
Elusieurs points
:
+
Amélioration
des débits montants
sur le réseau
4G
actuel,
du
hone vers l'antenne.
+
Amélioration
des débits descendants
27 +
Réduction de l'exposition aux ondes électromagnétiques émises par
les
téléphones,
d'un
facteur
de
2 à
5 lois
moins.
Le
téléphone
n'a pas
besoin
de
forcer
la puissance
émise,
les
microcellules étant plus proches que le réseau macro habituel des antennes relais
+
Augmentation
de
l'autonomie
des
téléphones,
qui n'ont pas
besoin de farcer la puissance du signal émis
Toutefols,
cette
solution
technique
serait
à
la
charge
de
la
commune.
Le
coût
d'installation
d'une
micro
cellule
est
estimée
entre 5 000 et 10 000 € HT par microcellule. 28 MESURER
LA POTENTIELLE
MOINS-VALUE
DES
BIENS
IMMOBILIERS
A
RAIZEUX
ET
PLUS
PARTICULIEREMENT
A
PROXIMITE
OÙ
SITE
D'IMPLANTATION Agence
immobilière
n° 1 (Rambouillet)
Cette
agence
exprime
taut
d'abord
que
seule
la consultation
d'un
agent
immobilier
local
permettrait
d'obtenir
des
informations
plus
précises sur
le marché
immobilier
de
notre
commune,
En
tant que
professionnel,
un agent
immobilier
n'est
pas
en
mesure
de
fournir
une
estimation
précise
de
la
valeur
immobilière
d'une
maison
Individuelle en zone rurale à proximité d'une antenne relais.
En effet,
cela dépend
de nombreux
facteurs tels que
l'emplacement
exact de
la propriété,
l'état de la maison,
les caractéristiques de la propriété,
la demande
du marché local, etc
Néanmoins, à l'occasion de ventes de
plusieurs propriétés à proximité
d'antennes
relais
ou autres (éoliennes
ou pylônes
électriques) dans
notre
région
(Clairefontaine,
Rambouillet,
etc..},
ces
constructions
n'ont
jamais
été
un
frein
à
la
vente
d'un
bien
immobilier.
Exemple récent d'une grande
propriété à Clairefontaine avec un vaste
terrain arbaré d'où une antenne était visible.
Les propositions d'offres
des
différents
acheteurs
ne
tenaient
aucunement
compte
de
cet
ouvrage.
Le
marché
immobilier
à
Clairefontaine,
tout
comme
à
Raizeux, est lellement tendu que les acheteurs négocient
peu.
En
général,
les
propriétés
situées
à
proximité
immédiate
des
antennes relais peuvent subir une baisse de la valeur immobilière en
raison
des
préoccupations
liées aux
effets
potentiels
des ondes
électromagnétiques
sur
la
santé,
et/ou
de
l'esthétisme.
Ainsi,
on
pourrait considérer
que pour les maisons
à proximité
et notamment
lorsque l'antenne est visible depuis un jardin par exemple,
le décote
maximale serait de -10%
en fonction de l'offre et de la demande.
Si
l'antenne est visible depuis les principales
pièces à vivre,
la moins-
value pourrait atteindre -12 /-15%. 29 Les propriétés situées
à une distance plus éloignée
peuvent ne pas
être affectées
de manière
significative. Si l'antenne
est visible,
un
acheteur pourrait essayer de négocier mais pas au-delà de -2% agence
immobilière
n°
2 (Épernon)
Dans
les grandes
villes,
comme
Paris ou
sa
Banlieue,
les agents
immobiliers
sont
plus
souvent
confrontés
à cette
problématique.
Dans notre région rurale il n'y à pas suffisamment de cas de ventes immobilières
avec
des
implantations
d'antennes
récentes.
Les
quelques
maisons
à proximité
d'une
antenne,
pour
des
pylônes
construits
depuis
longtemps
ou
des
antennes
posées
sur
des
châteaux
d'eau
par
exemple,
les
ventes
n'ont
fait
l'objet
d'aucune négociation par rapport à une antenne. L'agent immobilier à fourni au CCRM
l'indice des prix de vente des
maisons
individuelles
de
ses
3 agences
sur
notre
commune
de
Raiteux (cf. infra) Au-delà du fait que les contextes externes à la commune font varier les prix (taux d'intérêt bancaires, COVID..),
l'investissement et les
aménagements
que notre commune
réalise depuis de nombreuses
années, ant un impact positif sur l'attractivité de notre commune pour les acheteurs, mais aussi sur la hausse du prix des immobiliers. 30 Eroltion annuelle ire de l'ndier grix maisons indiigueiles aiteux
Pare)
PE
171
SE
Î
7,
D
Evolution moyenne conststée de l'indice des prix de vente des moisons individuelles à Ralzeux (net vendeur) : Euol.6mois Evl. Lan Evl. Sans Evol. Sans Evo
Dans Evo. 15 ans EvoL. 2Dans Evo.
+ Ans
256%
ASN
ZADK
IASN
ZUNE
ANSX
77%
31 SYNTHESE Les
membres
du
comité
consultatif,
au-delà
de
leurs
positions
personnelles sur le projet d'installation d'une antenne sur le site des Vallères, sont parvenus à conduire leurs ateliers, leurs échanges et leurs travaux en parfaite
neutralité.
L'objectif étant de fournir aux
élus municipaux
un rapport de l'analyse factuelle des besoins,
conséquences,
contraintes,
et solutions
du
projet d'antenne
sur le site des Vallières, Il est
utile
de
rappeler
que
Raizeux,
faute
d'avoir
une
couverture
réseau
optimale,
s'est retrouvée
en
zone
grise,
puis
finalement en
zone blanche suite # la rectification d'Orange.
Dans le cadre du New
Desl
Mobile,
notre commune
à été désignée éligible au dispositif de
couverture ciblée. Rappelons que le New Deal Mobile n'est pas une loi, mals un accord entre
l'État
et les
opérateurs
de
téléphonie
mobile
pour
accélérer
la
couverture du territoire français. Le maire peut demander
à sortir la commune
du cadre du New
Deal
Mobile. À défaut, il peut refuser une implantation, mais, les pouvoirs de ce dernier sont assez
limités.
Il ne peut
refuser
ou imposer
des
prescriptions spéciales que dans le cas où
le projet d'antenne est « de
nature
à
porter
atteinte
au
caractère
ou
à
l'intérêt
des
lieux
avoisinants, aux sites, aux paysages naturels où urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales
» (article R.
111-27 du
code
de
l'urbanisme},
au
Utre
de
la
protection
des
monuments
historiques,
des sites classés ou inscrits, des
réserves
naturelles ou
de la protection de la navigation
aérienne.
Concernant
le projet de l'implantation du pylône et de l'antenne,
le
site des
Vallières
reste
le seul
possible
sur notre
Commune
permettant
de couvrir 3 des 4 POI identifiés. Pour couvrir ces points,
l'antenne
monotube
s'élèverait
à
42m
avec
une
seule
nappe
d'antennes
multi-opérateurs
(Orange, SFR, Bouygues et Free).
Les
habitants
des
maisons
les
plus
proches,
se
trouvant
entre
300
et
400 m du site, sont inquiets même
si le projet respecte les distances
recommandées.
Les technologies embarquées
permettront d'assurer
32 une couverture 36 et 46 avec une exposition simulée par l'étude SFR de
2V/m
maximum
autour
des
100
m
de
la source
d'émission.
D'autres
technologies
ne
sont
pas
prévues
à l'installation,
mais rien ne s'y oppose, et ce, sans avis préalable. SFR indique néanmoins que sans obligation du législateur, il n'y à aucun
intérêt
commercial
pour
les
opérateurs
de
déployer
ces
nouvelles
technologies sur notre commune
(exemple 5G)
Actuellement sur la commune,
les mesures
réalisées par l'ANFR en
différents
points
révèlent
une
faible
exposition
(0,11
V/m
en
moyenne). L'ajout d'une antenne de téléphonie vlendralt légèrement relever cette exposition tout en restant en dessous
des
lImites
recommandées
pour les maisons les plus proches (sous 6V/m).
En
matière
de
santé,
les différentes
études
de
l'ANSES,
datant
d'une
dizaine
d'années,
ne
montrent
pas
d'effets
néfastes
sur
UHomme.
D'autres ondes,
telles que celles de
la TV,
émettent
en
permanence de façon plus Intense que celtes de la téléphonie mobile et aucune étude ne démontrent des impacts négatifs pour là santé. Néanmoins,
certaines
associations
remettent
en
cause
les
méthodologies
des études
de l'ANSES,
et invoquent
le principe
de
précaution.
À noter,
qu'il
y aurait sur notre
commune,
quelques
personnes
présentant
des
symptômes
d'électrohypersensibilité et qui souhaitent être protégés. L'enquête
réalisée
auprès
de
tous
les
foyers
de
notre
commune
montre
que
la qualité de
la couverture
en réseau
moblle sur
notre territoire paraît insatisfaisante,
L'insatisfaction concerne la
couverture des 4 opérateurs à des niveaux différents.
Par conséquent
l'enquête
révèle
que
les
Raizeuliens
sont
majoritairement
fevorables à une
meilleure
couverture en téléphonie
mobile.
O8 plus, dans un contexte économique tendu, l'enquête indique que 2/3
des
Raizeullens
estiment
que
là
couverture
devrait
être
satisfaisante
pour
tous
les opérateurs
afin
de
pouvoir
faire
jouer la concurrence. Concernant
le projet d'implantation d'une antenne multi-apérateurs
Sur le site des Vallières, 61%
des répondants y sont favorables,
33 dont 35%
très favorables (principalement pour l'absence de réseau,
la nécessité
de pouvoir
accéder aux
4 opérateurs
et des
besoins
professionnels tels que le télétravail ou des astreintes) contre 36%, dont
26%
très défavorables
(particulièrement
pour
le principe
de
précaution,
l'impact négatif sur le paysage
et
rimpact écologique).
Dans le
centre-bourg, le hameau le plus concerné par la proximité du
site, où le taux de participation frôle les 90%,
l'enquête montre que
la moitié des foyers est favorable, dont 22% très fevorables et l'autre défavorable, dont 42% très défavorables. Concernant
les
solutions
alternatives
à
l'installation
d'une
antenne, le piste de la mutualisation avec d'autre pylônes à proximité est
impossible,
soit techniquement
(distance
trop
lointaine pour
couvrir les différents POI), soit les sites voisins ne sont pas soumis aux
« obligetions » découlant du New
Deal Mobile.
Les pistes des
solutions domestiques permettent une réception au domicile mais pas une couverture publique. Ces solutions obligent à souscrire un abonnement
internet fixe en complément
d'un forfait téléphonique
mobile. Quant à une solution non domestique,
la piste des micros-
celluies, utilisées principalement en milieu urbain, ne répondrait que très partiellement à là couverture de notre territoire, ne comporterait qu'un seul opérateur et serait à la charge de la commune, Entin, i est utile de rappeler que certains foyers, à proximité du site d'implantation
de l'antenne,
pourraient subir une
possible décote
immobilière
pouvant
aller jusqu'à
-15%
lorsque
l'antenne
est
visible
depuis
chez
eux.
Cette
estimation
est
tout
de
même
à
relativiser sur un marché
immobilier tendu sur notre commune,
cette
dernière
ayant
également
œuvré
depuis
plusieurs
décennies
à la
rendre attrayante et impactant favorablement sa côte immobilière 34 CONCLUSION Le
projet
est
civant
parmi
la populetion.
Les
membres
du
CCRM
espèrent que ce rapport éclairera la décision de chacun des élus. En votant
en faveur
de la signature
de
la convention de service
avec SFR,
notre commune
disposerait d'une
antenne de téléphonie
mebile
multi-opéreteurs.
Elle apportera
une
solution de couverture
mabile des 4 opérateurs sur une large partie de notre Commune.
Les
Raizeuliens,
pourraient
également
avoir
accès
aux
offres
des
4
opérateurs et ainsi faire jouer
la concurrence,
tant
pour satisfaire
leurs usages privés et professionnels, que pour réduire la facture de téléphonie
mobile
du
foyer.
Les
élus
municipaux
devront
alors
assumer ce nouvel ouvrage à l'une des entrées de notre village, qui pour 1/3 des foyers Raizeuliens (et 50%
des habitants à proximité)
Y sont défavorables. Inversement, en votant contre la signature de cette convention de service, une des entrées de notre commune serait conservée dans son état actuel, préservant ainsi son charme nature et sa biodiversité tout en
protégeant
les personnes
qui souffrent de maux
liés aux
ondes et répondant aux inquiétudes d'une part des raizeuliens.
Dans
le cas où la mairie
ne signerait
pas
la convention
de service et
demanderait à SFR de trouver un autre site, SFR demandera l'arrêt du projet à la Préfecture, et pourrait exiger le remboursement des frais d'études engagés (env.
10 000 €).
En outre, si dans quelques
années
ou décennies,
le besoin
de
connectivité
mobile
devenait
prégnent, l'installation d'une antenne pourrait être à Ia charge de la commune.
Par ce vote, les élus municipaux devront alors assumer
que Raizeux resterait une zone blanche et le consell municipal
1rait
slors à l'encontre de la volonté de 2/3 des foyers. 35 Les membres du comité conauhati! « Résaaux Mobiles » à Monsieur Samuel
AMIOT {Conseiller municipal et anipnateur du CCR)
Madame lsabelte NOUVEAU (Conseillère municipale) Monsieur Alain BODIN [Adjoint au maire) Monsieur Nicolas 1HEVAKD [Adjoint au maire) Monsieur Amine TARARÏ {habitant chemin des Samsons)
—
Monsieur Christophe CAAT {habitant route des Vallières}
ae
GE
Le
|
Monsieur Julien CLAUDON habitant route des Vallières) Monsieur Marc DELMOTTE {habitant route des Chaises}
ce.
LEA 2
36 Annexes Département des WVELINES Canton 8t Arondissement de RAMBOUILLET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMUNE DE RAIZEUX
Le
21 janvier 2029
à 10h.
le comité
consulat
« Résgaux
Mobiles»
légalement consoqué. set réuni en présence da Madame
el Messieurs, NOUVEAU
Isabelle,
BODIN
Alain,
THEVARD
Neotes,
AMIOT
Samuel,
CANAT. Christoph,
GLAUDON qu'en, DELMOTTE Hate et TARARI Ame. Ateants
Néant
COMPTE RENDU n° { DE LA REUNIONDE TRAVAIL DU 21 sanvior
2023
La séance a té ouverte en présence de Honsieur La Mare foralisant l'ouverture de ce neuveau comié consulat
à Réseaux Mons » (c-aprés CCR)
Mensur le Maire rappels an préambule les « Régies da lonclionnement
d'un comité
consul. La créston 4e comtés consultatifs at là déterminaben de ur campeaon Felévent deLe bre décision du consal muni,
C£s organes da concertaben. qu
fn!
l'objet des dispostians de l'atle L. 21432 du code général des colechuilhs tarneriaies, peuvent comprendre des personnes qui r'apparnenen pas au consen munie Goncerant la présidense des eamitès, lait prié précise que Le président don être membre du conseil munies el désigné parle maire, À ce tre, Mongieur Samuel AMIOT à été nommé président animateur) du CCMR. Ces comités sont des organes consutafs dant le aval né put 8 subelituer en fie à cui des commissions au du conseil muniopal Les & membres u Gamilé Consulat sont nommés par arrèlé du Mai et ne parmat pas
{a narninaion de supptéis I o8t convenu entra les membres du comté consul qu'en cesd'abrence d'une majodté de membres lors d'une céunion. les membres présents lors d'uné séance du COMR euvent Bécider à la majonté son report afin de garantir l'expression de loules les voies du arojet
de réexion autour du bescin de téléphone mobi à Rarzeux.
Monsieur 1e Maire morme las mambres das actualités récentes sur le projet d'nstelaton d'une antenne
à Raeux
el autres euets comen.
La maire de Raizeuxa reçu un courier deu préfacture, canvlant les Maires das communes du Sud-Yveines concernées par un projet d'nallalion d'antennes de léléphonte mobile. L'ordre du jour est pas connu mais la préfecture
garlaga des inrastucturae.
passives el mpose lepartage d'installations actives dans cena cas, den le bul £st 'aneinde la résarphon des zones gisesà 2027, avec rulualeation des pylônes. Le cadre réglementaireà ainsi été complété par l'arc
30 de loi
n°2021.1485 du 15 novembre 202! visant à réquire lemprema anwroanementale du ruménque
Celle nouvelle desnostion préoil que, dans les 20n8s nur 86 à
laile densité
d'hghatian at de population. l'opérateur devra indiquer, à la demarde du maire
t dans
te dose
d'fomaion
déposé
en marie,
ls justication
06 ne
pas
recourir
à une
solution
de pañage
de aies
ou de
pyiènes.
+
Suite au
traitement
de la
demande
dautonsaton aurbanisme
de CIRCET.
lingiuction
du pers
de consirure
#51
en
cours
la mari
s8ra
notée
La
décision
(atiendua
vers
awri-mai
2023).
Dans
un second
temps,
Monsieur
18 Maire
devra
aocaplet
ouféuser
le parms
de consirire
En cas
de 1elue au
mate,
l'opérateur pourrs
contester
la décision
en saisissant
le Trbunal
acminisraif.
En
as
d'arrêté
pos,
le délai
de recours dos
bars
démarre
pour
une
durée
de ?
mois
Rappel.
en cas
d'eccord
de pemmis
de consirurs,
cela
ne signe
pas
Le décision
de
comstucion
de l'antenne
En eflt
c'est a
convénton
signée
enire
l'opérateur
&tla
commune
qui
sera
délibérée
les d'un
Consel
Mumcipal
qui
déclencher
La iso
80
uvre
du projt
SFR.
+
Partage de Résultat des sondages du Colecef « Poutquoi une antenne à Raizour
Réunion
Publique:
42 personnes
/ 1004 4286
en secondaires)»
2,9%
sont
Tovoroble
3 una
réumon
pubhe.
La
question
de metre
en place une
réumen
8 poa,
où bien
uniquement
pour
c08 47
personne
INIESSÉOS
Ou lors
ue
information
sou
une
auirs
forme
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Population
ayant signé
la péton
coaue
Le projet
d'ontenne:
92 soù
8,7%
de
La population.
Rapport
au nombre
de foyers
(car
plusieurs
signalires
pour
un layer)
52 foyers
/ 450,
(11,5%),
soi un
peu plus
dun
foyer
sur
10.
+
Las antennes dans 12 région:
Hermeray: permis
cours pour Orange
Sttfiañon.
un pyidce. mas sans antenne. Orango devait «
y instller mais
s'est finalement rétraclè. L'afare où en justice entre Orange et TDF. (Opérateur ntraciruciures
el 8 réseaux numériques}
Pogny ia Forët_amenne déjainstaie Epemon:
Prat
d'antenne
sure
piaisau
dela
Diane
déplacé
{pré
des
vaches)
sur
autre
versant
par
rappod
à Raizaux
Et
oures antennes plus lonlanes
StLègor ToiBulion
Monsieur
le Maire
rppale
que des
cônes
de vue
ont
é1é
réalisée
ai sont
à dspoziion.
Dans
le ess
aù
l'anlenn
vera
Le our, as
élus
travallgront
pour
masquer
au Mieux
C8 qui
pourait
Fêle
natameant
par
la plantalion
de
haies
sur
ke pénimèir
de TAmtanne
ain de
achar
au moins
tous
1 locaux
Ischniques
au pieg
Su mat
Départ de Monsieur te Maire laissant le COMR poursuivre Les échanges (Objoctit du Cemité Consuttatif Le COUR, après que chaque membre ait pu ématra son avis sur son
cbjentif péincipal à
ral à l'unanimité FjecH prinomal Suvar : « Foutne aux élus une analyse HIER 695 besanns, conséquences, contraintes, et soMRons du projet antenne à Rareux ». Sur cet base, les Iravaux qui seront réalisés par ke COMR seront its sous forms de synhése ou de rappart aérmeltanl au conseil municipal de déérer en connaissance de cause Les membres du COR visent l'envoi du rappert eux consellers municipaux en septembre 2023, pour une éventuee
délbaralon du conseil municipal en octobre 2023.
Rédactour externé
an soutien du CHR.
Pour
is travaux da rédaction dus compta rendu el du rapportsynihèse, le CCRM a décioé
de s'acioyerles sarucé Gun « Rédacleur » externe qui devra être souris à 1 validation Ga conseil municipal Un premr deus à âté demandé pee la maîñe ain d'avoir une première asimaten buigétare. Lo comié
consulat
à ft
état
qua
le seu
davde
aponila
ta
cui
de Ia
sacnété
Gplicxs
el demande
à ce
que
d'autres
snciètés
puissant
ire
sole
(ef.
ina}.
ee
entendu
que
Seule
conseil
munripal
aurs
capacité
à déléré
de a
SO
retenue
même
aile
cum
Consul
pourra
émelire
un aus.
Les
demanses
de dauis
aevront
reprendre
Les
mussions
du des
d'Oices
pour
nous
accompagner
LSqu'en
saplembre
(sai
environ
10 séances
de 2
heures)
an abran
les
missions
da “daGion
das
ordres
du jour"
ef
an y
djoutent
In rédoclion
du rapport
nat.
Les sociétés à saler proposée par le CCM
+
Codénia : hip Jhwn codene Isa
eeslonmplen tendus!
2
Exanote
: rie
nm
sxanote fr
Les deus seronl demandés parle Marie (2600 Samuel AMIOT pour sci
la
secrétanat) pour un éstur si possible avant le 3 évier el au pus 186 le 10 Fumer. date du prochain conseÿ muricial. Le COR
a également
pensé
à une
secrétaire
de maine
hors
de Raraux
ou una
enerbtairs
indépendante
qu
pourrait
usa
réaliser
ce travail
(rémunéré
évidemeeni).
Organismes extérieure à soliitor Aïn que chaque membra du CCR aile même niveau d'information sur 1e sujet qua concerne ce comté cansullal, la GCMR peut demander lintervanon des organismes extérieurs de
leur cho. Ans dens un premier temps. les membres du COMR On dia 1e
souhait de rencontrer à sacété
CIRGET pour une présenfalion du projet d'antenne aux
Vahieres et répongre à
des quesliarrement: du CGRM, ainsi que L'ARCEP pour enpiquer
1eS anjeux et aspects juridique du New Deal Mobile. Avion Samuel Amiot pour prondre contact avec 825 2 orgarames pour lrganisahon des échanges Bar atleurs, le CCMR souhalerai aémmetrer un « sondage » à Ralzeux dans le courant du mois 98 jun 2023 Les membre souhaleraient également être accompagnés Gars sa méthodologie at sa réalsanan. La
piste de salicttion d'étudier
en maretng à té
Étoquée (Elabiscemant de Rambouila, CCI de Chanse.
) Dossier du projet Samuel AMIOT
se ranseigne quant à
la transmission du dossier+ Projet d'antenne »
Gonsuable physiquement en main en version dématériaiwée pour les membres du CCMR. Calendrier at prochaines êtaÿ Le COMR
sounalls se réunir
au démarrage toutes les 2 ou 3 semaines. Les4 prochaines
séances 5e GérouRerone le
:
+
Vancredh 3
février de 19h à 21h fave
intervention de CIRCET s disponible, et
séaction dela Feuile de roule commune)}
=
Vendredi 171éwrier de 8h à 20h
2
Samedi 11 mays de 10h à 12h
2
Vendredi
31 mars de 198 21h Département des YVELINES Canton et Arandssement de RAMBOUILLET
RÉPUBLIQUE FRANCAIS COMMUNE DE RAIZEUX
Le 3 févner 2023,
le comilé coneutabf « Récoaux Mobiles» Mgalement
corvaqué,
sut réun: an présence de Madame of Messieurs,
NOUVEAU
lezbelle,
BODIN Ain,
THEVARD Mots,
AMIOT Samui CANAT Cmasiophe, CLAUDON
“haen, DELMOTTE Mare
et TARARI Amina.
Inulés . Monsieur Xaver Vardes (rasponeable anurornement
at déplpiement du
réseau sur le-de-France SFR) et Monsieur Kamel MANSARI (CIRCÉT en charge des travaux du projet 9 l'antenne) Absem : Néant COMPTE RENDU N° 2 DE LA REUNION DE TRAVAIL DU 3 FEVRIER 2023 Le comié Consutauf Réseaux Hobiles (CORN à reçu cornme convenu CIRCET et SFR en Séance (19h-21h) Échanges avec SFR et CIRCET Contents. historique et réglementaion Les opérataure de télèphonie ont des droite accordée par l'Etat pour draïira sur des plages Ge fréquences 26, 36, 46 et 36. Les opérateurs on demandé,
I y à phusurs années, à
renouveler leurs Iences pour continuer
à émet.
L'Éta eat alta en
an négocialon ave
les opérateurs de télèphome pour leur accorder le cenouvaliment
des lcances.
En
contreparie ces derniers ont du s'engager à couvrir les zones Manches (cestd-dire sans réseau de téléphonie mobile) t, ar extension, es 20105 « gnses » COUvErES Par Un eu “opérateur eu :nsufsamment couverec, sat emiron 5 000 communes Mançaises n 20028 Hanchas at gnges. C'aal le début de l'accord di « Nes Deal Mobile » {ek-aprés ND) el de 18 Directive de Couérure Cible (DOG). Get acrord angage Is opérateurs Slépheniques
à
couvrir cas zones
meatafsieantes
an larmes
da
couvertures de (phone
mode
L'otègation des npäralsurs pare sur un volume de sesà couvrir L'aceord étant conalu, les opérateurs téléphoniques ont iansmis à l'État en amant un êtat des leux de la couvefture de leur seau sur lat 1e omilèue français indiquant notamment laure faiblesses sur les zones blanches el grises Ensuie, c'est ÉtL. avec Les calecivités Iacales, qu rdentint es communes qui seraient élgbles au lire du gisposiif DC et qui font acte de canditalureà ce dispos. C'est ansuite par ArtBté ministériel qu'une communs est offcllement
embarquée
dans le dispos
dblgeant les opérgteurs & couv
la
commune.
Si une commune refuge de fare parte du dispos
le maire peut ke nobfier à Là
préfecture. Par leurs, en ca de rlçence, résistance. qu
cut à létabhscement
d'un
Proel sur unie commune, apâraleur peur le reparer à l'État qui en tail emule son affare Ce m'est pus le problème
de Opérateur.
3H it un
ui
nm
de 28 qui em à ba Pbertre den plu pare oral
IMole et pot
A a
A l'iete, u Dpratur peut éalemen demande
à sr ur
mare du
he Del
Rave 89 de one pou
ao man
3 EDS 18EONRLE om
NEED
vues. En 2014, une antenne (SFR / Bouygues Télécom / Free) stube à Éparnon (Département Eure et Loi, au leu-it« ls hautes ferres» qui couvrat âgaiement notre commune, a
été
démontée suite à
is demande du propnétare de récupérer 30 terrain!
La «fracture
amine
» Départementale ou Réganaie {ressentie
au cours des Échanges avec SFR)
a
pas parmis une commumcalon de cette information aux Raizeuiens qui étaient chants
de ses opérateurs. Ainsi la Main de Raïzeux, ei surlout ia Préfgclura de6 Yuan,
ot reçu
Plusieurs paintes de no aminstrés qui
ne recevaient plu de rhgeau de leur opéraleut SFR
ou Bouygues Télécom
Notre commune de Razeux 5
amsi té 1denifibe comme 2on8 grise
(Orange semblerot couvrir sufisamment notre commune) avec l'appui de la Préfecture qui avai aralyed les différentes plaintes de nos administrés. Ce sont des arêlés putbés au Journal Officiel, qui désignent eo communes sur isqueties zones bianches et grises doivent Be couvertes en toMpnonis mobi.
L'AÉté du 12
Iuiet 2019 paru au joumal foldu 18juilet 2018 déine Rairsur comme zone à couvau tre du diapos de couverture ciblée (DC).
SFR
à ête désigné comme
lopéraleur
« Leader x devant déployer
Ffrastructura et le réseau to en muualisant le pylône avec
les 2 auiros opéraleurs : Bouygues Télécom et Free*
Le proel ne 4e oïlue pañ dans uns
logique commerciale pour SFR, mais dans le cadre du NDM. SFR réalise le projet
à pertes
(env. 200,000 €). ane rapandon de
l'antenne émearice SFR/Bouygues Télécom d'Épemon, le a New Deal
Mobie » aie
poiel d'antenne ne serai pa8 un sujet concemant noie vilage
Raizeux élan reconnue comma zon8 grise. des Paunte dtérdte POI) ontétS idenifiés avec le commune ef lee gerices de lÉIA, à savar 4 POI (zones à couvik) sur là commune. L'ondrateur acer doit anse réchatener un endroit pour installer un pylène et Géinir Les caracérietquee (ecnnques (hauteurs.
Azmu des antennes, puissance.
.) pérmeant da
respecter son engagament de couverlure des POI
Un des emplacements prviliqués à
Rageux (buts Loméère)a ét rejeté après étude au fait que l'antenne de guidage de secours de
l'aiation ce l'aéroport d'Or en imiat la hauteur des conetructions à 20m. Cane hauteur
ne permet pas de couv
les POI, D'autres conlrmnies existant pour Ia défusion corecte de
fréquences (comme
les loeëts, les EAte) el lee plans
'urbanièmes.
Les opérateurs
privlègient alors dos emplacemants an hauteur permeant de couvrir les PO idemtriés. Le te des Vaihères rhponéall aux cnlères lechriques de couverlure même si un des quatre POI n6 paurat 8e
couvert
(vers Cady-Epemon)
SFR
n'ayanl pas trouvé
d'autres
Armelacamant permets de couvrir tous
los POI. fo maine ou le préfecture à vahdé le site
es Vabéres. Ainsi un nouvel arêté paru av 10 du
26 nclobre 2022 acte la couverture de
trois POI sur Ralzeux [en vez
Kgirane),
2 eve place
de eu»
grand» pate, opérateurs Otis plusieurs pete antencs que
attention
appart
en sarce par. Thavar et A, Bodin, qui tent ls au eéchdent MAS
2
8 coneme
le & Her par Mortier le Mure, Aucune action Ge 1 mai
ae manifestes son Intrdt pour Le
“orange
a dé exc ge l'obhgtio dde!
de couvenure éBle su noire commune du ft ma
mue
tolamment Là rent.
FUne amont à promu émerant des fréquences de tléphonie mobile peut rouler es fréquences nécenairàie mageion gite. Dans ie caë où là convention ne serail pas signée et donc non enlérinée.
et si la maine
demande 4 SFR ds trauver un autre sie, SFR indique qui
demander l'arrêt du projet à ia
Préfecture, ke problèmes rencontrés resleront les mêmes sur un pure ske
SFR demandera
égalementia remboursement des frais d'éluse engagé (env. 10 DO €} Mutvalsahon des pynes et anennes de Léléohpnie mobile +
Mutuaisation des antennes
Razeut ant an zone gnae
et une commune de moins de
200 000 hatants.lacootd ai « Crozon » s'apalque. 1 agé d'un
accord
spécfique
8t
valgé
par
l'État
pages
antra
Bouygues et SFR en vue de mutualser leurs réteaux. Css 2
k
apérsieurs se son sisi paragés le error ranças. Pour File-de-France
c'est
SFR
qui esten charge du déploiement des
inséhucures (Leader) ei permet à Bouygues d'émerre 508 Hééquences sur sa nappe d'antennes, Ainsi Aux Vallères, 2 nappes
d'aniennes
couvrant
2
« saclours
»
(240°)
en
non
3
60)
som
péues
Une
nappe
de
2 antennes
SFR/Bouygues
posibonnée
en
haut
du
pylône
(émission
à
+29 chacune @ onanlèse vers le Wisge®) el Là nappe d'antennes
de
Free
qu
sinstallerat
en
dessous”.
Cette
=
muuolaolion permet ins d'éviter d'avoir un Pa Gus haut
=
que 1es 42m prèvus, parl'nstallaion
de 2 nappes ph
que3.
LM
5" tes
Cia a aussi comme avantage de plus &conome
et mains énexgore
Par
aileurs,
la
mutualisahon
ce
nappes
d'antennes
avec
Free
d'esl
pes
possible
techniquement
car faudra
physaurs entrées de chblage at règrementanement SFR n'a pas.
Le droû
de le faire + Mutuañsalion
ües pyibnes
SFR indique qu'aucune muluaisation de sie n'a pu être identiiée À Snint Hitanon.
lesite est trop loin
pour couvrir is POI sur notre commune.
L'antenne prévue par Orange sur la commune d'Hemmeraÿ, ee est égaiement trop éloignée Et est pas soumise à obligation de mutualisation. Concernant e projet de pylône à Epermon,
la parsonne de SFR dant ranponeable Gu
‘déploiement de La région be-ae.France, ne paut
pas déployer dan le Sépartement vos. En
ue, l semblerait que le pylône qui pourrait de mstalé dane notre commune vone.
5e
trou de loutre set
ne permet à ri pas techrquerant
de couvrir aus les POI di
aire commune SFR e1 ORCET ne connassent pale dossier technique de ra Concernant ingtallion d'anlenes sous le clocher de noire Épäse, cela ne couvria pas non AU tous es POI SFR rappelle que parmi les iles ideatiién, le seu site restant [apr les 2 autres projets abandonnés} c! permetant de répondre à 566 cbigalians de couverture, est celui des Valières. ss
noi
+" Montage juridique et financier La mairie
est propnétare
du terra, SFR du pylèe
et du réseou La communé toucera une
redevance annuelle pour le mise à disposition du lerrain. Les apéralaurs sant spécialisés sur 2 réseau @ non sur les irastwaures
Elles sont ainsi vendues par los opéraleurs de
Téphorig à des « TomerGo sf Pour Raweux 18 pylône sora cédé par SFR à la TowerCo «Hey» (Groupe Cale),
Hvory dewandra Iocatare de (a commune et SFR sous
icataie d'Huory*. Ce montage permet d'une
part de garanli la
comecte maintenance a
linattruture, ca ce nest pas le cœur de métier d'un opérateur télaphomque. 84 d'autre art de permettre le financement du déploiement réglementaire des ppéraleurs et veste dans le réseau +
Technologies
et fréquences wiinées
Los
antennes
SFR/Bouygues
qui seraient poses embaquent chacune le technologies
20.
36 8140" La technologie 5G n'est pas
prévue dans le programme New Dai Mods, et
faudrait olore ojauter de nouvelles
antennes par secteur avec cette technologie"
Les
opérateurs ent d'autres angagements régremenaires à honzon 2030-2081 par rapport à leurs autorisæons de lcences qui leur imposent de cauvrr on $G &ur out le terre.
SFR
n'a pas dintrèt et ou obâgation à couvri Raigeux on 86 demain (coûs contéquents Héquence plus haute vec une onda
ponéu at don uns plus faible couverture). L'État
impose de prévoir la 66 sur cracun das ts des praleuré mas pas avec (a mème étendue couverte. (Dans lo cadre du projet, les Kéquences utiiséee por SFFUElauyques seramnt les suivantes en mégherta)
+ En
26 el 26: 60D (nolamment paur les tecnalogs voix EL 8m)
+
ENAG
: 800/ 1800 / 2100 {ces 2 derires étant néceseaire au at db
Flus la féquanca est basse,
plu elle porte lon
La maté des réquences
permet de
répondre aux différentes utäratns el usages des tliateure. (Ces antemes avec les technalogies 26, 46 et 4G sont dites « passive », contrairement à la 8G, cer elles émetent
en permanence,
Des
AVOMUIONE,
TpONdA
au contente
envronnemental at Anérgétaus,
ont an 1881 sur quelques tes pour arrêter d'émetre
certanes quencas 46, noamment lez haute féquences, ur cedains erénegux horaires. par exemple a nuit Londres dames
motepaies
Pre ar également aus ect
HN)
1 Lee
26 1 26
VON
imagesà cou e moyen terme SFR à non Fete de
6 en
2026 eh 26 em 28 Fi asate de
Pts » 2 embarque dans
ec hraoge
46 mai qui A pat
ph
et
qualité de
avr 8G 1 prrmet rulement she
go Moi, 2
inzsineure
et ie
En teumes de consommation énetglque pour slmentr le sie, SFR n'a pas pu répondre ais aindiqué quil s'agir d'un compteur d'un peu pus de 18 Va avec batrien de s20outs avec autonomie lès (alle (pour ten sur des micro coupures} Le raccordement du pylône av réseau des opérateurs SFR et Bouygues a fara par fre, vec un
re
en ferceau Hertrin'en Uackup en ca6 de coupure de la fibre. La tranchée
parira du bon oôté de 1 reute des Valières depuis une gril
de répartion, el parcouta Roue
le cher rejgnant
le Bois da la Diane
Dans 1e cas où l'antanne et le pylèna na sannraent put {pès de renouvellement
du bai de
12 ans, technologie obsolète {remplacée par ri lechnlegia Eater 4 type + star ik, La convenban qui serai signée avec la mar,
prévit le démentags He Fentenne, au pylône
el du masaf de béton pour remet le sie dans état d'en.
Les eâbles 'almemaion et
fie rslerarent enterès sous Le chemin d'accés au she. Le pylbne prévu ast un montube
de
42m, avec passage des câtlesà linléeur, de couleur
gris fenêtre fl
Esuieur peut tre changée),
c'ect la éeueur qui e mêle le mieux avec le ciel
(es lumières som prévues mais seront Ltiisées uniquement par des techniciens en ces de maintenance noce A corter de acceptaheon éu permis de construire prévue le 24 mars 2023, el aprés le délai légal des 2 mans qu recours des tes, pus l'évertuele signalure de 13 convention entre 1 commune
et SFR,
commancara
& linalisanen de Ia conception
1 ny aus
pas de
censiruetion avan le A4 semestre 2023. avec annron & mous da travaurusqu'A ls rise en. senice Ces 6 mois se décaupsronl en plusieurs étapes on continues.
1 semaine pour
couler
Le massif de béton et | semaine pourmarter
le pjbne. La isa en serve potentielle
era
pour Mn d'année eu déoui d'année prochane
SFR à un délai régementaee
à
respecter : 24 mas à compter de la parution de l'amëtét} À délaut du respect de ce délai SFR aurai
des pénalités fmancires de
lard de plusieurs centaines de miliers d'euros,
Pour la sécursaian du sie,
l'accés sers grllagé pour ne permene que l'entrée des
personnes habiles Antenne
de téléphone et
né
(Des habtants s'inquiètent des conséquences sur La samtéà juste He SFR mentioane que la 26 avec la fréquence 900 méganenz wusia depurs de début des nrées 90 et la densifcation du réseau à péri de 1686. À
ce jour, et le recul depuis a me
en slace
de ces Méquancas,
IANSES
{Agence
naïonais
de seuil
Eamiare
de
l'aimentehon,
de l'enyromnemant et du lavas) Ra MONS Auruns Mludé ave un rEqUe
sanlaire
eur
les
émissions
de
fréquences
que
doivent
faspecter
Me
oparaleuts
léléphonques. Les mveaux
d'exposhian défis par l'OMS (Organisme Mndial de Ie Santé)
82 situe
entre
28 et 63 vois par mètre (WP). En France, les opérateurs s'astragnent à ne pas dépasser les 6 Vi,
alore que l'assemblée pañamentan du Consenl éurapéen recommande une
Fe sernce de seturs eme
énpuimanene pour arr lego
de sie [A Conf aupré le
ccent Peu octo 202 au regard au drnir arrêt
tab
2022 expassion plus basse dans £a résolution 1815 de 2011 (aricie 8.2),
(Lien vers a réscduion
1815) A Raizeux les niveaux seront encore plus bas que ce qu'impose le rhglementalin. Sr le projet des Valières, SFR mentionne qu'une simulation d'exposiLon a été réalisée at fournie à 1à commune.
La cmmuation se silue erire Ô el 2Vim sur un rayon de 10m
aulour de
Fantanne.
Au-ceié,
les nveaux
d'expaution
sont pl
fables,
En efei,
13 puissance
d'émission diminus propoñionelement au carré de ea dttance
par cappor à sa source {y =
1h) À confier avec TANFR par Exemple qui st plus à mème à réponcre sur 68 calcul. Mostron graphique Des habuarts de Rageux sont ou Hyper-électosanaible ou, ur les Vaïlres, sujets à des pathologes graves, ce qui cristallse des inquiétudes.
Pour rasauter ces habitants,
serait
intéressant de réaiser des simulaions à
proximité de ces habitaïions, Le CCR demande à
SFR la posuibté
de réahaer ces simulaiona d'exposiion que décine SFR. SFR indique qu'il
ne peut aler au-delà et faire davantege,
la simulboa 5e trouvant forcément entre des O et
1m. En pratique, toute personne peut demandor
une merure de son axposiian à san dormi
auprès de l'ANFR et sont alors référencée aur le ete cartoradio fr. A
Raizeux, une meëurs 2
té réuisée en novembre 2022 déterminant un niveau d'expostian à 0,21 Vim 4 l'irérieur de son domicile (hameau des Rochas)
SFR indique que le problème n'est pas l'aenne
mat le téMiphons. Plus 1 se trouve lon d'une anfanne, plus 1 chatehe à metre ON. Concarnanties distances àrespecter antre le
ste de
l'antonne etlos hoblatiane. SFR Insique
qui n'y a pas de texte en le malière Les opérateurs doivent néanmoins veiler que sur les Boblissoments
paricuiers (écale, crèche).
à rivaau d'exposition soi
plus faible
possitie".
Pour ca fair, los opérateurs axsnt lee antennes de manière à ce que ces
Habhisoements particuliers ne se relrourenl pas dans Ie faisceau pnncpal. Les membres de (CORM présent qu'il serat intéressant
de lare unie
étude d'exposiion de l'école, La crèche
Bt autres zones de Raizaux (action à rediscuter dans le cadte du travail du CRM) En ces d'urgence. en zone blanche cestade
eans aucun réseau,
| ssl imposaibls
d'appeler les rumèros spécifiques de type 112, 115, 15 etc. En revanche, en 2010 grise, Quel que soi l'opérateur, laché aux urgences sut añeuré.
Idem pour le service d'État « FR.
Alene» qui fonctionne en voix et sms (En W+Fi à la maison,
c'est possible que cela
fonctionne) 1 Enrmphe
à Par,
opérateurs
on entre 400 at 00 ts chacur. Den frcdment ds antenneà
rod Ses cos des crache
8. Validation du derniar compte rende Le compte rendu de a séance qu 21 janwer 2023 est vaié avec les quelques modifications apportées par les membres du COR Rédacteur externe Suñe à analyse des devis reçus il apperañ un écart tarifaire important entre cartane oéganmsmes. Société
Forfait2h
Heures
10 séances
Montant finaly
supplémentaire
compris synthèse
CODEXA
BO4ETIC
10BETIC
840€ TTC
10125 €TTC
EXANOTE
825€TTC
SUETIC
8250€ TTC
OPTIONS
234€ TTC
2340€TTC
Les membres ou CORM
proposent 6e chercher vers Achon
Emploi pour louve
une
secrétaire qu pouraient correspondre aux besains du CCRM.
(Acon laballe Nouveau}
Calendrige at prochaines étape Le temps passa avec CIRCET al SFR n'a pas armés d'échanger sur a
feuille de route Les
Lusveux sont repartes à une srochane séance. Manmons les membres
du CCRM pauvent
adresser eurs propositions à Samuel AMIOT en vue d'avancer &ur celte acton, Les 3 procnaines shances se dérouiecont 1
+"
Vendredi 17 bvrier de 18h à 20h (avec intervention de FANFR)
+
Samedi
11 mars de 1On à 12h
+ Vendre
31 mars de 16h a
21n Dépañement des YVELINES Canton et Arondissomont de RAMBOUILLET
RÉPUBLIQUE FPANCAISE COMMUNE DE RAIZEUX
Le 17 fémer 202,
le comié
consulatf » Réseau»
Mobiles » légalement
convoqué,
s'est téuri on présonce de Madame et Messieurs,
NOUVEAU
Isabel
BODIN Alain, THEVARD
Nicolas, AMIOT
Samuel,
CANAT
Julien,
DELMOTTE Marc ei TARARI Amine.
Inviés : ANFR Lagance nationale dos fréquences), Monsieur MOUSSU Absents : Néant
COMPTE RENDU N° 3 DE LA REUNION DE TRAVAIL DU 17 FEVRIER 2029
Orére
du jour: +
Ecnanges avec F'ANFR
+
Validation du compie rendu de 1n séance n°2 Fitaur sur le Consei Municipal
+
Consbucten
99 1
feu de routa
Ouvonurs do séance ave signature du 1° compta ranëu du comité et 8 1 foule de présonce. Présentation des membres du comté à 14 MOUSSU, mambre ANFR. Rappet du contente à MA MOSSU af de La raton de sa venue 8 jour. Echang
‘ANER.
Présentaton L'ANFR commence 53 présentation sur la noûon de couvenure réseau eur ke
communes
furales on nous tament par des problémaliques récurrentes rencoNrées sur ce lelohe inquéludes sur lexpesiion aux ondes el l'esihétame. Le Comité inonme F'ANFF qu'un des sujets faisant oébat au sein du age est
étant déjà
rancordés à 1 lire. lmplantation de cette amenne 631 vécue Comme une abë/rarion pour cenains Raiceulens. En retour, l'ANFR rappell'accard New Deal Mobie sui per l'ARCEP et le
bescin des habfarts en 4G om
1 In
ter compte.
|| propose de commencer
5
présentation all de mieux comprendre lerôle de chacun Exposition
du
pubtie
aux
ondes électromagnétiques
».
L'agence AMFA eat un Etabiesemant Public et Admmalatt chargé de gérer el center 1a ifusion des fréquences sur l
tertiaire Français 01 curvilar 6 mes
dexposson. Cetle
agence est rañaenée
au Mnistère
de l'Economie ct des Frances (Borey)
el sous 1 tal du
Ministre chacgé des communications
électriques
Elle représente là France à l'unian
internationale des réquonces.
Parent L'ANFR est un service public qui gère l'intégralé du spectre des Néquencos radioélaciques {iékponie mobile,TV, TNT), les Bandes de Iréquences, leg sites radioélactrques',
tcontrôle
du specire. Gaia roprésante 400 agents, 7 directions.
11 mplantalans #0 métropole et 4 an
Dorr-Tom. LANFR,
via (8 cenire de contrôle intermabonai de Rambouillet,
représente La
France dane les 1éunions intemalionales sur les fréquences.
Des équipes Maven
déà
notamment sur ks fréquences de a technologie
56. Les technologies 26 ef AG dispara:tront
progressvement. Rciuser ke 4G aujourd'hui, quid als de la couverture réseau dans l'avenir, Une des mssone da l'agance est de veiller au raspoct des limites et valeurs réglamentairés des installations
élecuiques et des tarmnaux :
+ Tenirà jourle protocole
do mesure.
+
Gérerke dispos national de mesure des champë (acoeseible aux particuters),
+
Goaiebler la conformié des torminaux mis sur le marché (DAS: des téléphones, sables, et autres apparals)
Omsctl principal maitriser l'exposition ét améliorer l'information el la concertation L'ANFR tient à sappoler qu'i n'a pas de compétence saniaire, Cela ralèva des compétences da T'ARSES tAgence Netonale de Sécuriié Sarraio de
l'Almanlation,
ce
l'Environnement
et du Travail. Établissement
Pubhe à caractère auniwstrail, ail as! sous ia lutole des
Ministères
ds
la
Santé,
de
lEnvronnsmeni,
de
lAgicutvre,
du
Travel
et de
la
Consommation} Notlons de base de l'exposition RF L'ANFR nous informe que
de principe, les mesures doivent être inférieur à
28vim (valeur limite)
Les valeurs
imites
crdossous,
reprise par
l'OMS,
sont
établis
par
l'organisation
indépendante
but
non
lucrati
IGNIRP
{Imernational
Commission
on
Non-lonizng
Radiation
Protection).
(Ca qu san de base aux resuicions c'esi una recommandation scientiique rurapéenne et qui feél mesurable par l'élévahon de la tampéralure du corps humain. Dans css mesures sont vifés la champ élaceique, le champ magnélique ta densité da puissance, PS on monts en Héquence plus La longueur d'onds est pate. Salon Fémeneur, fes valeurs imites varient. Les valeurs Nmites
=
2° Bande
700
« 6m
2
+ Bande 2100Mhz
= Givim
En
! esmmeeun
À
+
Bande
26 GHz = Gtvim
he
L'Europe se base sur les préconisalians
de OMS pour délinir ses valeurs imilas d'exposition.
Toutefois, chaque pays peut appliquer une réglemsntalion qui lui sers propre. dans Là limite 05 valeurs d'exposiion relenu on l'Europe. 'Hotarmanr acuara donné pou
le projet du site des Valires
F'Dbou d'absorption Spécitaut
Pagez sue? Pour exemple la Suisse avai olanus des lmntes d'esposiion si basses, qu'il leur était devenu Impossible
de
déployer
les nouvelles
technologies.
De
fai,
les nvesux
accsplebles
d'axpossbon ont dté
relevés.
En France, FANFR
à établi la imite d'erposiion
à Ev/m.
Pésutat des mesures en France
«19%
des mesure > Gu égale à Bvim
{el figure 7 crdBssous) +
Valeur moyen =
0.BSuim (+0,174m)
Eu
5
ea
Em
ma
Î
ma
Em
an de champs Vi
Page
réparation
ur
de men
crue matt MAI A7 À
PEN de OR
ST
mes
Pour dépasser les valeurs lies d'expositon, faut ce Wouver à mai de 10m 8t en face du faisceau (le périmètre de sécurié as défi par le gude public DR
17).
L'ANFR,
limite
Fexposihon
& Swm
et intervient sur cas
pois
atypiques
pour agir €t demander
aux
responsables
des amisoons de rasler sous celte kms,
En France, une aulorisenon a une
déclaration sat abligalors pour ématre au-delà de 5 w. Co qui est le cas pour le projet d'antenne
de Rarreux. Las aulonsations ont 6
déposées
auprés de F'ANFR
L'augmentaton des bandes de fréquence dépend des besoins de couverture
et done de La
dansé de population. Pue
ls besoin de « bande passante », servant les usages 4G qur
ameont beaucoup de données par beaucoup d'usagers [dans las grandes vilas par exemple), pus la bande de fréquence sera imporante, Jusqu'à 2600 MHz pour 1 16, 3:8GHz pour a 56. Gestion du système national de mesure du champ: La mesure de l'exposiion nécessite un protocaie fable qui prend en compla les évoluions technologiques
Les laboratoires accrédités COFRAC
[Assaciation de la 1901
qui à pour
mission de
s'aseurer Ge 1s compétence et de limpañialhé des organçmes d'évalualon
08
la confomié
(EC). généralement désignés comme
organismes
de
“contrôle”.
L'Etat
1 dés je Gr
comme naine unique dacraton en France pouvant prononcer
où
non la conformhé
Faut 33? Le COR rappelle les mesures indiquées par CIRGET los de la dernière réunion (D à 2 vim 0 un rayon de 1Q0m de l'antenne).
L'ANFR nous incique qu les simulations 885
opérateurs sont fables 6 nous conlime que nous sommes sut Un niveau d'exposion ès 25 par rapport aux mesures que l'ANFR peu rlrauuar eut autres Communes Mançaises. Lors de mesures ondes,
toutes sources d'émissen d'andes sori caleulées. Les champs
s'agéuionnent par ane Wrmuie spéciique et technique,
st non par l'addition amimétique
courante La problématique de lanlenne es l'expasilen permanate als que les mobs et ares aus domestiques sort à fusion lamporare, là bernps dé lunisalion uniquement, 1 est possible de taire
ura demande de mesure IndaoOuidbor sur le sie mesure.anfeH
Celles dot Bt
signe par une Instance ofcens (Mari.
Une mesure Outdaor peut prendre
jusqu'à 4h, et an Indaar 2h celon 2 types de mesure
2
ver
I sont
larg
bande
(30
mn
revente}
Avec
l'anaiyseur
de spectre
[2n
d'intervention)
Paut-ête pourrions-nous envisager une demande via la maire pour diférantes mesures clés crèche, éco.
L'ANFR 5e renseigne pour savou &i les mesures peuvent êlre Fles avant
el aprés implantation de l'antenne. Le comhé demanse qui aurait Ia possimilé
de faire une simuletan au-delà des 100m de
l'antenne ahn d'esmer e degré d'émission aux pavilans alenlaurs routa des Valières et Samsons
L'ANFR prapose de nous rappiarher d'organismes (ai que Simulech. EXEM mais
aus 6e (pe de mesure sara à lire payant Echange avec 'ANFR
F0
Sembie
plus
ajout
j
deusléuseeadie
[0
2 toresuieau Shangoment
se sie
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Grange
ur
commune
SFpérnen
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FégeRaTae
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enenrrou dmeecade du |
+
LANFRoes
pes
ispasti de couverture ciblée eve
parte prenante dans
Deal Motte
le cadre
ou cispositt
|
Page ésur7 + A av ser lobsenatoire
des ares
réseaux mobile. Carmen sont els réalisées et sant-ates fiables ? + IGam sur care » Man résoau Mabie - de l'AAGEPr + Quelles sont les valeurs Etes réglamentaias d'expostion du Public aux andes: Blectomagnéliques issues des. xaipemerrs et des tes. rachoëlectiques
(écart entre OMS
el préconisaion commission eurapéonne par £a résolution 1
S
Se couvsurs cé Ne Deal Mobile + Lobsenaloie des Cartes résoaux modo Sertà out a monde. et ca habité act reconnue + CoecomanilARCEP, VANFA ne se prononce
pas.
=
Concemantles valeurs Imites. la riponse
da l'ANFR
sl erposd dan le Comp réndu.
Sons atemaives
Connaissez vous dos SOUIONS alternatives
aux antennes
rotais pour satislaire une Souvorure mobile ourdpoc 7
L'ANFR propose 1e saleté comme autre Sckiion. Pas d'auté Soions alternatives, Réaxion autour d'émertur difus dans 18 moblier urbain {ex sous Le plaques égouts] mais
l'en
faudrait davantage, dore us Bnargnore
Sn
Pour noué iauE arnaque les Gangers d'oxposnon aux ondes et léquences, distance ‘une antorne, permanence 508 émasions VS cha S'étsngre
son ponabe ou 1e
essor où mode avion her Concarnant 1 tau avoir es parsomes dacto-seneuies Broches des ses eyposés Éstce un rte 00 voimaion sachant
que 3,5 mibors de
parconnes an France 22 Séclaron yporélecro Senskios: à
Sinon, pourquoi
{pas enjeux sante) Four
gsm
qucg
Lance rbremgnetonnt. S6100 morbihan. Bechosensbine-hanctcap-que Pas-tendcan Fee
tee
rabat
Resa
aux champ ctomapntques+
+
Les dangers <'exposson ont té abordés Lots de La présentation. La réponss à cetie question 5e trouve dans le
compte rends
e
Une Blecirosansibité no pas pris on compte par lANFR, 60 mitan aux aspects Ischrique. L'yper Meerosonibrté est du resson del ANSES. Les oveaur d'émission de l'antenne prévue viendront s'ajouter à la llérance d'ondes des personnes
électro
a Mypesensié
dectromagnéique
cu mirinee
emnaimentle
Pases su? rs
Sensibes 9
STE
ÉMÉPOFrance #20 20220
prorné
Manage R20am20pquat |
+. Concemanties
ass
muions de
+ Nous sains
réa une
Fexpouihon, L'ANFR
ration da
l'exposiron aux
répond da vai ave
Vaières ct aux Samson ot
es erganiames tt
avants réaheaion du pret
ue Srutee, EXEM
comment procéder ?
mat qua 8 Ypa de asus sara à re gavant
+
L'ANFR expose lapossibilité des multi antenne par rapport à
une untènne
umique : plu cher et plus énerpivare. L'avantage d'une proximité avec une antenne ent que Le téléphone mobile émetra monns for pour trouver e signal. 1 st souligné par Le comité que €'et un Fait mars que Le mobile s'est pus CO
à
F'araille ên permanence (le signal décrit fomtement db qu'on long l'appareil du caps : Sem, 1m) + Concemant l'hyper élecrosensibilué :
n'y à
pas de prise
en compte par
VANFR. Pas de récommandanoo. Pas de resuiction
à l délivrance d'autorisation.
Lust souligné par ke corailé qu'il s'agit aujourd'hui d'un vésable handicap reéconou par la toœamision départementale de l'autonornie.
=
L'ANFR souligne que la TNT présente une exposition probablement supérieure A la éléphonie cellulaire
«En conclusion, l'ANFR considère que le situstion à Raizeux m'est qu
dramatique » en termes d'exposinon.
Compte
rendu
sure
des Yvelines
Le 1
3
(Object: Faire le port sur as dossies en cours NDM sud Yvelines led de La prélecture sur là rasponsabité des marias ét des due +
Siles communes Sud Yvelines ne
réalisent pas les projets, les quotas d'antenne
imposés aux opérateurs seront recistbuts à d'autes communes en France qui 800 en demande.
«
Dieposhf
- FRalne » non disponible sans couvanurs réseau {remplacement des
sirènes) et impossibté de prévenir les admmsres en cas d'évènement cimatique, inondation, alt etc.
+
Las urgences injoignables pour les habitants en cas da chute dans le jar ou espace public lol, pouvoir oindre non ado mi le localiser st qui na rentre
pas et an 2006 non
couvarta anèvement, accident ol)
«En
cas
de panne, coupure, vandalisme,
en cas de coupuré
fibre /mérnet des manies
pour mise en place din PC de sécuré dans une maie et coordination avec les Series de état. La mais doi dir jonable en
cas d'urgence
par un cena, qu'a SO
Hire ou réseau mobile
»_
NOM: cbligaion 495 collecthités de senir l'intérêt géné nahonale ei pas seulement aux habilant d'une commune.
Les habitats pansant aux problèmes de antenne mais pas à 506 bénéfice.
1 commun de couverture
Pare 6sur Femontée des maires pour demander à ce que les préfectures et autres sarnces comme Seine Yvelnes numériques associent en amont les maies sur (oenanassance de leuts communes comme NDM {comme dans le 77 coul
3e passe En}
Vilages concernés : Si Mama là Garame, Bukon, Prunay en Vvelnes, Si Lambert des Gars, Les Mesnuis, Raizeux, Demande à Oranga de refaire des mesures de réception en vue de venir s'installer sur le pylône sn se réalisa al demande Si les mesures révélant une mauvaise récephon (AG), Faizaux pourcat passsr an zona blanche, imglquani une mutuslsaion des 4 ppérateurs su une seuls nappe 'anianne La prélaclure demande à ce que a délibération du consed municipal de Raireux soi réglée Au Elus tard an sectembre 2023 pour perneñeà SFR de pauvai tenu ses engagements de Mise on service avant
2871072024
L'étar participe à lea de financement du déploiement des opéraieurs et donc 881 en droi d'imposer ur alor an ce sen: Levée de séance du comité
consulat à 19h55
Prochaine réunion : 24 février 18h30
TT CR
Pare Taur? —__—_.
—
—
—— (Département des YVELINES (Canton et Arrondissement de RAMBOUILLET
RÉPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE RAIZEUX
Le 24 février 2023, le comté consullaut
« Réseaux
Mobiles » légalemant
convoqué. s'est réuni en presence de Macame et Mesmeurs, NOUVEAU
Isabelle.
BODIN Alain,
THEVARD
Nous,
AMIOT Samuel,
CANAT
Chaslcpha, CLAUDON
«ion, DELIMOTTE Mare. et TARARI Amine. Agents:
Néant
COMPTE RENDU N° 4 DE LA REUNION DE TRAVAIL DU 24 FEVRIER 2023
(Qrére du jour :
+
Validation du CR n°3
+
Construetion de la feuiha de route
Étant donnés le plannäng des travaux et la date yalon du conseil du 8 septembre 023, les membres du {CCRM demanderont à La Mairie sl est possible
de prévoir une défibéralion extraordnairs surfe SUR
Eur la 29 quinEama du mois da aphembre, Département des WVEUNES Gen
et Arondissement
de
RAMBOULLET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMUNE DE RAIZEUX
Le 11 mare 2023,
le comté
consulall
» fléseaur Mobles» légalement
convoqué, s'est
1éuns on présence de Madame ot Mossmurs, NOUVEAU
Isabel,
BODIN
Alain, THEVARD Ncalas, AMIOT Samu,
CAMAT Christophe, GLAUDON
uen, DELMOTTE Marc et TARARI Am Absent excuoë :
Monsieur TARARI Amine
COMPTE RENDU N° 8 DE LA REUMION DE TRAVAIL DU 31 MARS 2023
Orére du jour
Signature au CA n°2 el Vahdshon du CR n°3 Finalisaton
et vaization ce la léuila dé route
‘Échanges
sur les propostions de Simultech et de l'ANFR
Préparaton des Mavaux du soulage
Ouverture de séance sur les échanges
du conseil municipal du 10 mars
2023.
#._
Monsieur Le maire a informé les élus de l'acceptahan du dossier
urbanisme pour le
permis de construire concernant le pylène du sis das Valiares. Monsieur le Maire prendra
mins légalement un arrêté qui sera afché sur la cormune. Cet aficnage
Orange, suio
au comité de suivi du us
par la Préfeciure des Wvelines,
(Orange.
cel.
s'est
dégradés
depuis
l
x
changement
de sie
Orangs
eur
la commune
d'Éparnon
Siube
au
eud
dans
ls
‘dépañament
d'Eure-e.Loër.
Sue
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évoLIon,
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dOrange
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Sae_ZN_78.001_81_D
permerait
d'amiorer
La couverIure
sui
Les
3 POI
de Raizeux
». Orange
est
entré
en contact
avec
SFR
pour
demander
à due
intégré
dans
le proet
pour
y implanter
ces
fréquences.
<__
La demande
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Eau
ANFR
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eut
man 2mo
pr
ras
drone Pos
open
ou Ge
em mm
D mage 6eme
La conseil municpal n'a pas souhaité donner une suite favorable au devis Simultech {eun montant global Ge 10 828 € HT). En effet, les contraintes budgétaires de la commune, notammentà cause de la hausse des coûts de l'énergie (+3), f les impacts paleniisls pour les convibuables, ne permettent pas d'engager des montants ausei importants. La consell municgal soulève également l'intérêt et l'uillé de cette simulation. Toutefois, le conseil à oécidé d'octroyer une enveloppe de 3
000€ pour accompagner Is CAM dans ses Wavaux.
Cene enveloppe pourra être utilisée pour d'autres bescins que calu présenté en conseil municipal du 10 mars 2023.
Échanges sur
les propositions de
Simultach
at de
l'ANFR
Le CCRM échange de nouveau sur le
besoin de mesurer les réquencas émises actuellement
“en ÿ ajoutant la simulation du projet
d'antenne.
+
Surles mesures révlles des fréquences radiodtectriques actuelles
Le CCRM décide ie demander à l'ANFR, par linterméclanr de 1a malt, 1a mesure de 6 points sur l'espace publ de la commune :
+2 route des ponls (entre école 8: médiatnäque) +29 chemin des sapns (croisement Route des Valières et chemin des sapens) +21 Route des Vallères {entrée de vilage) » 30 roule de Bculard (purs de 1a ville) +22 roule du tilleul (centre intergénérationnel)
+75 roule des chaises (arrêl da bus croisoment les chaises chain de la
garenne)
Les membres du CCAM demanseront également (à üre particules) des mesures sur leurs Maux d'abtabon. Les mesures ans réaiséae par la mails sur les 6 paints de l'espace public, ainsi que les ponts de mesurés
aux ad'esses
pnvéss,
pemmeñtront
ainsi d'obfenir
un
cadastre
des
émseions racélectnques
sur une douzame de poinls sur noûte communé.
Eles seront
complémentasres à cola dejà réalisée aux hameau des Roches (ci carte c-après)
Gare 2sur4 ©
2 MH merert
er mmratos)
@
Share
[dec
an percent ar)
@
sr
irwurr
jo
pie)
=
Sur
la simulation
des
fréquences
radicéleciriques
Après
un
vote
concernant
la simulation
et la
proposition
de
Simultech
:
1 membre
a volé
pour,
1 membre
s'esl
abstenu,
et 5
membres
ont
voté
conire
ce
besoin,
justifiant
son
choix
pèr
:
a K
fait que
cette étude
n'apporterait pas
assez
d'éféments
tangibles
aux
nformations
déjà à disposition du CCRM
{cf. comptes-rendus
n° 2 & 3), La simulation
réalisée par
SFRBouyques'
indiquant
déjà
que
dans
un
rayon
ds
100
m
autour
de
l'anténné
là
mesure
maximale
e8l
de
2
Vim,
et
qu'avac
la
dislancé,
céllé-éi
décroit
très
ssprégment.
Avec
ls$
mesurés
qui
Seront
r8aliséés
par
l'ANFA,
lé CCRM
disposera
déjà
d'un
bon
élat
des
eux
dés
tréquénces
émises
81
d'un
évanluel
dépassement
dés
5
Vfm
aulôrisés.
& quand
ben
même
une
étude
de
simulalion
serait
réaksée,
quelles
déduchons
les
membres
du
CCRM
pourralent
an
conclure
s1
les
mesures
simuléss
ne
dépassent
pas
lés
kmilas
réglementaires
?
Le
débal
sur
les
éventuels
effets
sanitaires
des
fréquences
esi
un débat
national,
voire international et pas d'un
niveau
local
Ce
n'est
pas
le re
du
CCRM.
Le
CCAM
souhails
échanger
avec
une
assaciatton
perrnettant
de
mieux
connaitre
les
effets
ai
las
conséquences
sanitaires
des
fréquences
rahoslectriques.
N'ayant
pas
à
date
de
réponse
da
Priarérm,
une
assemblés
générale
da
cette
association
est
prévue
8
25/03,
Monsieur
Samuel
AMIOT
y
particgera
an
représentant
la
Marie.
(|
les
relacera
à
cette
éccasion.
En
parallèle,
1&
CCRM
conmis
à
Monsieur
Christophe
CANNAT,
pour
la prochaine
réunion
du
17
mars
2023,
de
proposer
des
associabons
permettent
d'abmenter
[85 1éflexions
du CCAM. LLe
CCARt
et
là marie
ne
disposent
pas
des
Sinulanons
dé
Foperateur
Free.
Simulations
non
reallsées
à date
Page
À
sur
4 Préparationa
ra
Le CAM souhats être accompagné dans la réalisation du-sondage par un organima extame afin da garantr limpariahé, professionnalisme et méthodologie A ce tre, un devisà
été adressé
à 2 caninels d'études.
{Un cahiers des charges est en cours de rédacbon par la CCR
pour défini les besoins et
“objects de Fu.
l 1 Àinaler pour Ia prochaine réunion du 17 mars.
Ter
Page duré Département ve5 YVELINES. Canon ei Arendissement de FAMBOUILLET
RÉPUBLIQUE FRANGAISE COMMUNE DE RAIZEUX
Le 15 mars 2023,
le comié
consulaid
» Fésaaux
Mobiles » Migaiement
convoqué, s'est réuni en présence Messieurs, BODIN Alan, AMIOT Samuel, CANAT Christophe, CLAUDON uen, DELMOTTE Marc et TARAFI Arine. Absenis exeusés : Matane NOUVEAU heabele, Monsiur THEVARD Nicolas (COMPTE RENOU N° 8 0 LA REUNION DE TRAVAIL OÙ 17 MARS 2023
Ordre du jou
| Yaidalion du dermer compte rendu + Échange sur les relours des organismes
de sondages
solicités
+. Chow de l'association de défense des personnes sensibles aux ondes que le CCRM pourrait
solhciter
+
Poursulle des
lravaux sur le caer
des charges du sondage et du dossier
d'accompagnement d'informalion des Raizeufiens.
2023.
+
Monsieur le mare à pris un arrêté de permis de construire ke 10 mem 2023 et qui 881 afhché sur là commune dépis le 13 mars 2023. Da son côté CIRCET a légalement fiche à
cote même date le panneau diniormation de parmis de conaruir
à promimé
du ste
+
La mairie a saisi sur le ie de l'ANFR les demandes do mesures décidées bo
gun
précédem CCRM
Chaque membre du CCR do également saïar leurs demandez
+
Relour du Prariam sur dus proposons de dates pour échange uvec le CRM. Monsieur Samusi AMIOT ass
un mail aux mamèras du CRM pour £a posonnar
sur une date de d'apontilté an vue 84 law un retour à Prlanem, inges sur tes propositions.
de
« Enquêie
et Opinion
La proposition lanlaire de l'organe da sondage solcié est supérieure à l'anveloppa budgétare aloude par lo conso. mumeipal.
Les membres
du CCRM
corvienneat que
cartanes acuons pourraient être téais£es par le CORM ou a Marne À ce Mie, une réunion élépnonique est prévue ‘à jeuci 22 mars 12n avec » Enquête ex ogirion » pour scie” de nouveies
modalités.
Messæurs
Alan
BODIN,
Chistophe
CANAT
6t Samuel AWIOT
paricperom à cet échange éléphonique.
Page 1 sut2 Choix d'une sasoeistion défense des personnes
sensibles aux ondes
Le GCRM n'a par trouvé à data d'aseoclllon ou de conlact permetanl un échange. À Gélaut. Mansiour Chissophe CANAT à adres4 aux mambros du CCRM de a iérature en la matière notamment une étude de Monsieur Alain THILL eur «
Les effais wlogiques des champs
électromagnétiques sur es insectes ». Cehier des charges du sondage Le CCAM a poursuMi les Iavaux de rédaction du cahier das charges concemar de sonda à réaiser auprès
de la population de Raireux.
Ce cahuor des cnarges sera à vaider lors de
Prochaine réunion su CRM. Quesiions diverses Monsizur Samuel AMIOT doit demander
à CIACET quelles solnons de bacihaul sont
envisagées
pour les nappes d'antennes
de l'opérataur
Froo (Fibre ou harzien) Département dec YVELINES Canton et Arrondissement de RAMBOUILLET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (COMMUNE DE RAIZEUX
Le 31 mars
2023,
& comté consult
« Réseaux
Mobées» légalement
convoqué,
s'est réuni en présence de Messieurs, TARARI
Amine, BODIN
Alain,
THEVARD Nicolas, AMIOT Samuel, CANAT Cnnstopne
at DELMOTTE
Marc.
bsent excusé : Monsieur CLAUDON Juan, Magame NOUVEAU Isabelle
COMPTE RENDU N° 7 DE LA REUNION DE TRAVAIL OÙ 31 MARS 2023
Ordre
qu jour
+
Sigraiure dot complas rendus
n'a et£
Validation du Compte rendu n°5
2
Validation du raher des charges et échanges sur les ravaux ele planning de l'enquèla publique Préparation des quassons à Priariam Questions diverses
Point d'actualité
+
La marie a reçu confirmation de l'ANFR de Ia bonne psc en comple des 6 paint de mesures sur des espaces publics idenkes per le comité consul lors de sa séance n°5. Les mesures devraient être réaisèes m-avrl et le résutis communiqués dla in du mo
d'evri 1 es rappelé oux membres Qu CCRM de soir les demandes
persannales de mesures sur
le ste mesure ant ft
«+
Uassocaion
Pnatem
(ONG
crée
sr
là
preblémalique
« cndes-santé.
environnement ») à conimmé £a pariapalon pour un échange avec me CCRM ls 15 Sri 2022.
+
Les membres du Conseil Municipal présent au CCRM demandent à ce que ke sile intemnel du oallctf soi ms à jour avec les Informelions des aveu du CCR.
En
‘at, des sources d'information divergentes peuvent nuire à Is compréhension ces Raizeuliens. Poe réunion. 1 3 816 demendé oralement par un membre du CCR que cet demande soi oficalsée per ur êor de le Maine au collec « Pourquoi ue enenreà Raizeur
7 «
we
du
Cahier des ct
enr
L'argarisme retenu pour nous accompagne dans la réalisation de l'enquête auprès de 08 habitants ms
« Enquête et opion
5 et.
Suite à un écrange léléhorique du mud
23 mars avec cet organisme, une 27°
proposition lanfaré à dié adressbe à La Mae et pariagée en CORM. Celle proposilon, dont
une
partie
des
actions
sers
réalisée
dxectement
par
la
mairie,
permet
de
réduire
le
budgel
et de
respecler
l'enveloppe
budgétaire
allouée
par
le conseil
municipal.
Le
CCRM
a
validé
ke
canier
des
charges
Qui
5era
transmis
à
+
Enquête
81
Opinion
»
en
vue
d'une
première
réunion
d'échange
proposée
(8
11
avnl
2023.
Action
: Monsieur
Samuel
AMIOT
propôse
la dale
d'échange
8
l'organisme.
Dès
réteplion
par
l'organisme
du
ban
dé
commande
de
la
mairie.
l8
planning
envisagé,
sst
lé
suivant :
Ca ngiruçtion
de Dé qe
8150 nabate
Éménngument
di quentbormplre
Finallsaubo n
et
valkdetion
du
questa
nnaire
Impresmon
el
mise
sous
pli
Envol
ds
questionnaires
Retouw
das
quecthonsairss
41
saisi
Anatyse
dus
rù
ponsas
arrédacilon
deu
ppons
REZ
DRAP
GE
D PTS
1,
PR
EPST
Eté
sise
dental:
Après
gchange
en
CCRM,
le planning
proposé
par
«
Enquête
ef
Opsnion
À parait
optimiste.
Le CCRM
prévoil
un
allongement
de 2 à 3 semames
par
rapport
au
plenung
proposé.
Les
résultats
seraient
ainsi
connus
avant
les
vacances
estivales.
La
proposiion
(arifaire
avec
les
hypothéses
et les
options
choisies
par
ke CCRM
serait
la
suivante
: Bar
mn
ner]
50e]
20€
fonte free
emmener
nnee
sé au suce
CEROART]
Agrès
vénfcaton
post
séance,
La mairie
ne peut
récuperer
la TVA
que
eur
des
dépenses
d'ivestissement
ef ceraines
Dépenses
de foncuonnement
(enretien
et vone]. Les
études
ne
Sont
pas
élgbies
au Fond
de Compensation
de
La TVA
(FCTVA).
Le CORM
sounaïts aborser quelques questions avec « Enquête et Ogonion» las de La
remièré réunion de lancement.
Est-ce utle d'avoir âge, paur un sondage sur antenne ? Posablité de récupérer les Verbafims de 1 question ouverte? Dans l'enveloppe T. combien de questionnawes peuvent être insérés dans l'enveloppe ctamment par Taphar au contrat avec fa Poste {poids de l'franchissement) 2 Comment évier
L fraude à la caphe
de l'enquête pas appart au nombre
de réponses ?
L'échantilon de l popullion sonde sure base de Le ile électorale estiHjust 7 En flat, ceci axe
as pamonnes inéeriles sur me aus hste deciorale (ésidences
Secondaire at les étrangers). La marié ne dispose plus des autres isles des Imoéts cout
pour
iéenuer
lee habanis
de là commune
(suppession
de la aie
dnabtallan). Si l'échantillon Gba les foyers (comprenant les nonmnsenis sur a Iste életiorale), D ny aurait qu'un seul questionnaire par ayex,
ne meta pas én valeur
la divers de réponse au Sein Sun foyer. Le CORH aborde la question de Ia communicalian
sur les tveux du CCRM
et 1?
moblisaton des cloyens à l'amnée d'une enquëla d'opnien sur lmplenialion dune antenne moble au Vallères et sur des atantes gt besoins des habitants. Le CGRN se prapose de pañimerà l'taboraton de cela communication. Paint à valider avec la Marie. Question
diverses
+ La guestion concemantie bacihaui prèvu sur l'antenne Free
n'a toujour pa été posée
4 CIRCET.
Acton : MonsieurS. AMIOT aéresse
a demsnde,
+ Le GORM préoilde nouvales #mone de travail, AcHon : MonseurS. AMIDT adresse
un # Doable » aux membres u CCRM paur organiser les prochaines séances. Département des YVELINES Ganlon at Arondissement de RAMBOUILLET
RÉPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE RAIZEUX
LLe 15 avr 2023 à 10n. ke comité consulat
« Réseaux Mobiles
» légalement
comoqué.
s'est réuni en présence de Madame et Messieurs NOUVEAU
Isabelle,
BODIN Alain, THEVARD
Micolez, AMIOT Samuel, CANAT Cnrisiophe, CLAUDON
Juine, DELMOTTE Morc el TARARI Arrine. Abments:
Néant
Inviée : Madame Anne VIENNEY mambre depuis 2066 de
l'assoclallon PRIARTEM,
une ONG créée sur à probnalique + ondes-Santé-ernhonemen »
COMPTE RENDU K° 4 DE LA REUNION DE TRAVAIL OU 15 AVRIL 2023
Le comié Consul
Réseaux Mobiles (CCRN a reçu comme convenu PRIARTEM en
séancs (in= +2n) Échanges
avoe
l'association PRIARTEN
Modems VIENNEY informe leu membres du CCRM que PRIARTEM ast una Asaociation notionale créée en octobre
2000. dont lokyeciif est d'œuvrar peur {airs
reconnaîre las
nsques eaniairs ls à l'axposilan aux rayonnements éléctomagnéiques
et pour (a prise
de masures de protection 086 populations et pareulrement des populations sensibles, Pnatem est dans le dialogue et sièg notamment dans des comités de lANFR et de TANSES. Madame VIENNEY précise que Priariem na donne donc pas d'avis scientifique, mais assure une vais scianbfique. L'atédcialion se bat pour que la rechercne et l'expertise saentifique sont condutes de façon indépendante ét plualse et dénonce les Stuatons où celte exigence n'est pas raspactée (Ue plus Mme VENNEY
précise qu'en aueun cas PFUARTEM par sa présence ce jou, est
là pour conforter
ou pas un pojel d'antenne à RAIZEUX, mais uniquement pour four de
l'information sur état de la connaissance à 6 jour. Pracem
évoque
un
fisque
émergent
sur les
radilriquences
de
étéphonie.
avec
'augmentañon des fréquences depuis ls années 2000, avec une présomption de rlsque out les papuiaions sensibles, ou lea enfants dont La bcile créienna st pue na que cale es adultes et donc plus pernéoble {c.l'ussraion radiographique c-dessaus'} ant: qua le développement da sensibillé chez des personnes ‘saines, comme pout le
allergues AU
Dluten ou gramnées.
En efll,
nous no sommes pas lous égaux en matière de santé,
Geraines personnes ne réagissent pas de la même
façon
à l'exposiion aux ondes
élecromagnénques.
Sur ce rique,
la science ne peut pes encore lout dire,
melgré un
À lai
concerne tion de appareil téphanique incépendimment
de a présence au nn
dune amtenne aura Commune faisceau de signes de risques,
qui devrai canstiuer autant d'alertes pour les autorités
sanitaires,
pere
ere
DOTE
EE
Te
3
es
*
Cr
En
trton ot mesures
sui
Kfiphons
8 pavté à roi
Madame Isaballe NOUVEAU du CCRM évoque dans son expériencs, la reconnaissance par le MDPH de cas d'ElectroHyperSensibe, avec avis médical Mere VIENNEY évoque son expénenca à l'accuef (éléphonique da
l'ataociation, qui raçait
es appels de porsonnes décrivant loutes lea mêmes sympllmes, pouvant dre raachées aux ondes électromagnéliques de toutes sortes et leur accumulation (éképhonie mobile, Fi, compteur Lirky, micro-ondes, radio, télévision...
Les principaux symptômes décrits
sont : oubles du somme,
réveil aoctume {comme pour elle-même et s6s voisins à heure
lixa 8h30) oligue, Moubles inflammatoires. A ce tire, Mme VENNEY évoque ceraines études, comme cell de Martin Pall qui démanue le stress oxydati des ondes sad
fréquence (pouvant être Ia cause de douleurs
articulaires, des maux de tête, des troubles du rythme cardiaque (La traduction da étude « La SG : risques moeurs sur la somié des popalatons
en nu
Européenne, us
USA, et à l'imternational ! se louve eur le site inlemet de Priarter Hits hrs priartenn fr) {Une autre dluda de Roger SANTINI (2003) sur les Iroubles identfier
chez le rverain
d'antan,
ou l'étude d Amandine PELLETIER sur las Rals axposés en pemméance à vin,
qui mantre una fragmentation du sommel paradoual, et une perturbotion de La régulation de 14 température du carpe, ou ancre l'étude Américain
de 2017 qui fai le lien de
cancérogéricit avec les andes, ou l'élude indherne sur a marfification du Elo Marqueur Par
aïleurs,
Praem
constate
l'opprlion
d'une
maladie
émergent
L'électro-
HypetSansbilé où Syndrome d'inialérance aux CEM,
Elle loucherait de plus en plus de
personnes [las esmaons situent 5
prévalance, c'es-3-dra les personnes £a déclarant
éleco-Hyparsensible entre 2 ou 10% de la popuiabon [e. le rapport 5e l'ANSES 2018 7} EEke se caracténse par des ymptômes variés non spécifiques Al'EHS, als que maux de tôt, 7 à noter que sur le proot adtuel la SG n'est pas prèvue (:, Compte Rendu n° 2) #A nater que su le projet aclut La 86 n'est pas présue el Come Rendu n° 2) des doukeurs (nuque,
des, crâne}. des acouphènes,
des Woubles du sommei et de Ia
mémoire, cargiaques cutanés, digestifs. veriges. Pnañam évoque le rapport
de FANSES 2018, basé sur una revue
da la ftéralure sclantique
Jusqu'en 2012,
pour en rer eo
comclutrons.
Pnarem
mike
pour metre
à pour les.
connaissances de l'ANSES aur les demièras
études scicntliques an là maïbre,
avec
Rolamment
un nouveau rapport inilalemant prévu pour 2022, 1 ne devrait ère publié qu'en
2024. Elle atire aue:ll'atantion aura point de vigéance d'expasiion au-delà
de 6VIm (point entique
défini par l'ANFR évoqué dans ke compia rondu n° 3 du CORM).
En effet, cene limite ne
prend pas en compté les effets sur là santé humaine,
PRIARTEM craint par aileurs une
revue à la hausse de ce seui, lors des prochains comiés de révision, en vue des nouvelles technologies. Mme VENNEY évoque lat de l'analyse du neque en France lié aux ondes.
PRIARTEM
dénonce k
changement ce logrgramme d'analyse du risque, mettant en place l'arborescence
des différents éléments de Preuve, entre le Bisphénol À et les ondes de Ratio Fréquence. L'uisation d'un Logigremme différent place le risque lié aux RF pour l'homme en ‘éxément de prouve nsulhsant
au leu de ‘Et Suspects avec le logigramme du Bisphénol À, ayant
ainsi une incidence drocia sur lee mesures de prolactlen des poputatins par les services. publique. Prertem indique que tous les signaux sont là pour faire des radiciréquences un agent envrennamental suspect, face auxquels devrai €'appliquer le péincipa de précautiont Medame VIENNE,
exphque enguie que les simuletians
des opérateurs sont réalisées dans
un reyon de 100 m autour de l'antenne, mais que pour autant les andes continuent leur parcours, avec certes mons d'intensité. mois suflisanls pour pernabire de servi les Zonesà Per sileurs, Mme VIENNEY indique que l'effet dose » (ou l'accumushion de réquences
de
toutes sors),
notamment en zone urbaine où sont implantées plusieurs antennes de
téléphonie mables <'apérateurs, n'est pas pris en compte dans les éludes.
À ce lire,
Madame ENNEY.
élue d'une commune an proche bankeue parisienne nous fat par de
mesures sur le sie cartoradiofr concemant sa communs.
Celle commune carole una
2 «Le prnopa da précaution est osé
à prundre an charge des shuslions où La que, compte
nu des cornassarens du moment. nes! p38 avÈrE, mais seutoment suspecié Alen mem Gone ls Hoigné e le démarcne de précaunan que le fn daenore d'abtenr Ges cartues sienuiques Au auet d'une menace pau doper des mesures
visant à le prémunir + uinzaine d'antennes tous opérateurs d8 léléphonie confanqur (antenne souvant inataliéos sur des immeubles
de bailleurs privés), Certaines mesures peuvent dépasser les 3Vim {ei.
mesure ci-dessous), comme par exemple pour un habitant concemé pat à antannos visibles tuées entre 34
et 45 m de son logement.
ET
CE
Madame IENNEY précise également que pour (aire une demande de mesure à
'ANFR i
faut cocher sur le Cerfa le cas du protocole B : cas 2 « la détail de l'exposition (TV, radio FM, lékiphanie
mobile, DECT, Wi-Fi.)
el indiquer en précicns : « selon le cas B du
pratacale de l'ANFR + sommalions des veleurs extrapolées + contribution par opérateur, Par aileurs, là demande de mesure peul être directement demandée à Prartem,
essooauon
dûment habitée par l'ANFR,
Four loule demande
de mesures d'exposition. il est donc
possible de demander à Priartem parle her suivant : NDS: ihwy prartem
f1Demande-de.
mesures-9-exposiion html Madame VIENNEY précise également que le risque émergent est acoru pour un téléphonc qui cherche un réseau de Iéquences fantenne mobile) brsque là couverur n'est pas. sufisante.
En revanche,
l'usager garde
personnellement
le cho
de ne pas avoir de
téléphone, de ne pes l'allumer ou de passer en mode avion,
à contrario d'une antenne de
téléphonie mobi qui émet en continu. Cinistophe CANAT (ou membre du CORM) précise le nsque acoru du mobile en recherche de réseau lorsque celui-ci est porté à l'areile os d'un appel, ou très procna de la parsonne {18vim en mature constaté à 10cm de
l'appareil,
Comre 0.2 à 0.5 vim à 2m). Auses, Mme VIENNEY. invite là municipalé, sur la base de son expérience personnel de consailère munlapale, à metre en placs une stratégie éducative et de prévention vers les concioyens, sur lee bonnes pratiques dutlsaton des appareils téléphoniques
et autres
appareils
domestiques
émetteurs
d'ondes
(WiFi,
Plaques
à
induction, mero-ondes, el), par exemple via son bulletin munieapal, de Iffralura disponible ou d'atelier éducaif. Mme VIENNE précise enfin, qu'il
estimportant sure type de
projet d'implantation d'antenne
mobile, de communiquer, consulter, et échanger en réunion publique avec les concitoyens. msi, après lecture du courrier de la maine
du 12 uni 2023, informant 3 population de
Cenquéie qui sera réalisée, considère qua le coumier
esl neutre el non orienté et salue lo
démarone au CCRM de consuler la pepulation, ce qui est une pratique Une documentation de Parier es
laissés à l'accueil
do La maire at st disponible Hbrament
pour la poruleton,
Call documentalion est égalament cisponble diractemant sur le sie
inlornet de Prianem. Suite aux échanges
autour des naques et des
éludes,
de l'opposilon de cadtans cioyens.
avec Ia création d'un calscht, Mme VIENNEY,
conclu par une question éminemment
politique dent les autoriés locales
doivent 4e sai, diLon pour Autan sourmatre toute une
communaulé aux ques das ondes. Prochaines réunions
Vandhaci 21 av de 18h30 à 20H30 Vendredi 2 mai de 18h30 à 20130 Vendredi 16 juin de 18030 à 20h30 Vendredi 23 jinde 18130 à 2030 Département des YVELINES Canton et Arondissement de RAMBOUILLET
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COMMUNE DE RAIZEUX
Le 18 juin 2023 à 18130. le pomité consulat
« Réseaux Mobiles » également
convoqué, s'est rêumi en présence de Messieurs, THEVARD Meola, AMIOT Samuel CANAT Ghrsiophe, CLAUDON Julien, DELMOTTE Marc êt TARARI Amine, Absents:
NOUVEAU label, BODIN Alain
And : Monsieur Freddy GORNELISSEN de la société à OpXa »
COMPTE RENDU N° 8
DE LA REUNION DE TRAVAIL DU 18 JUIN 2023
Le comté
Consutaïf
Réseaux
Mobiles
(CCRU)
à reçu
comme
convenu
Manseur
CORNELISSEN {Société Opuxs) en séance
1. Échanges
avec Optixs
Monsieur CORNELISSEN, ci-après a Opixs, se présente comme difgeant de Ia société “exparla en Léa et réseaux (re Ies haut débit et ceAUIaireS) Cats rappelle à ire de comparaison que (e plus gros émetteur en France est » La tour Effel » qui difuse les ondes nécessaires
à le téléuision en France (réception Jusqu'à Rouen
par exemple). Elle émet 6 KW alors qu'une mienne relais de éléphanie mobi entre 50 et EDw. pis nous présente des solutions ahernatvesà l'antenne. Los solutions domestiques 2VOWA La Voica ver W-Frou VaWif est une solution qui a
pour principe de are Hansiter
vos appels
el vos communales
a
le réseau WkFi sur lequel veus las conneclés vers voire
tétepnons te. Tautefes,
1 faut un abonnement fe paur avoir Ia Wii dans le Logemert, el hors de a
réception Vi. La solution n'est plus effczor, Cet fonctioanallé n'est par aileurs disponible que sur les smanhones compatibles. Les Iéléphanes
à
louches » ne peuvent user cet
Soltion (Fonetiannallé
à vérier avec Son opérateur celular en fanclian du téléphone)
Par aileurs Gptixs grécise que de plus en dus Ge personnes ne prennent plus d abonnement fibre ou ADLS, car cela à un coût non néghgeale [entre 40 et 50 € par mois). alors au'un simple forfait fléphonique avec 250 GO permei, pour centaines papuiaions”.
de saisfaire
leur uisaian ave un coût en moyenne entre 10 et 15 € par mois el done Ille de payer un abonnement Box supplémentaire Fan ces étudions aujourd hur'onc pas 'ébonrement
à ne boy ca eau
ro he Acolivations
de éténhonis
11 s'agit des apphcations, comme Wiatsapp, nstalées sur son léléahane mobile au sur son FG, mois 1 fout comme
ci-dessus un abonnement fixe Intemeï, donc la WA
dans lo
logement. Ces applications ne sont pas disponibles sur laus les téléphones: Le vanslen de ligne C'est une solution qui onsise à renvoyer ou reciiger les appels entente vers un autre numéro
Elle fonctoans aust bien sur mob que sur le téléphone fie st va dans les deux
sens. Lorsque e transfet est acivé le mobile n'est pas solicité et donc n'émat pas d'ondes concemant les appels. L'actiation du
transe où renvoi d'appel es simple.
En ft, sut
Waller dns les peramères de son téléphone, puis (es paramèires d'appel et cliquer enfin sur « Transfert Fappel ». De là, vous pouvez choisi le type de translet d'appel que vous souhaitez actver parmi les quatre ciés précédemment.
I es4 sussi possible de taper 21°
purs le rumére de ronvoi d'appel pour activer un tenster d'appel systématique. Mais de nouveau
faut un abonnement intemet.
Et pourquoi prendre des sppels aur son
Léképhone mobile, quand on dispose d'un mobile 7 En if ? Par ailéurs, Oplis précise qu'un DECT {téléphone fixe sans fi}, émet dee ondes 2 à 3fo Plus puissantes qu'un téléphone cellulaire. Cat scluton pautre payante Las Wansfarts da Ligne mobile vars La gne fixe sont taxés sale
les opérateurs (0,1 1€ par acvation chez Grange par example). En afft à y a certaines
conantes techniques qui dont être réalisées par las opérataurs pour router, racat les appels et d'autre contraintes spécifiques comme par exemple l'afichage du quméro de l'appelant sur la ligne transférée ou encore le
suvi des écoutes légales sur les lignes
ronstérées. En plus ce
foncionalté est contraignante,
faut pansar
à annuler le transfer de ligne
en
{composant #21
pour désactiver le renvoi
d'appel.
En omettant cetle
demière opération vous
FESUEZ VO Bppei chez VOUS lo
que VOUS ny les pus
Les sottione sur te domaine
pubiie
Les micro cause L'ahornalve possible est lnstalaÿon de mers celles «épares sur la commune = une micro celle tous Les 500 mètres (2 à SW par cele). L'nsalaion est poesie sur les poteaux d'édairages. Four se faire, 1 faut apporter pour chèque micro celle réaiser léimontalion élocriue.
faut par aleurs, inslalr
1 Mère à CRAQUE point de présence.
tie soluton n'est pas muuslsable fe donc un sevlopérateurhet cost payant
C'est une
technologie «
anenne
» pour une soon
put urbaine. pour comgler les trous de
Genre de réseau dans certaineg zone urines où linstltion d'artenne n'en pas posibe Cette
solution
de
micro-réseau
4G
performant,
eslanti-ondés,
élen
prévision
té
là fuluré
5G
au
niveau
nalinal
et
de
l'IoT
{otxets
connectés).
Les
mesures
#Neduées
affiché
un
augmentelion
sensible
des
débits,
doutdé
d'une
diminubon
smportants
de
l'exposlion
des
usagers
aux
ondes
électromagnéliques.
Les
résultats
sont
piutit
encourageants
sur
plusieurs
pain(g
:
+
Amélioration
des
débits
monlants
sur
&
réseau
4G
actuel,
du
téléphones
vers
l'antenne.
Un
facteur
qui
peut
aller jusqu'à
du
XS
430
Mbat/s
en
moyenne
el jusqu'à
4
Mblt's
au
maxi}.
+
Amélioration
des
débs
descendants,
jusqu'à
6%
au
mieux
rs
Réduction
de
l'axpositon
aux
ondes
électromagnéliques
émises
par
les téléphanes,
d'un
facieur
de
2X
à
5X
moins.
Le
téléphone
n'a
pas
besoin
de
forcer
la
puissance
émise,
k3
antennes
étant
plus
proches
que
celle
du
réseau
macro
habiluel
+
Augmenlation
de
l'aulonores
des
téléphones,
qu
n'ont
pas
besoin
de
forcer
18
puissance
du
signal
émis
+
Trés
légère
augmenlation
de
l'exposition
aux
ondes
émises
par
les
antennes.
On
passe
de
0,1-0,2
Vim
à 0,2-0,3
Vim
lorsque
les antennes
sont
4Numées….
Cette
solution
technique
serait
à la charge
de
la communs
ét dônc
aux
coniribusbles.
Le
coût
d'installation
d'une
micro
cellule
est
astimés
entré
5 00D
81
10
OO
€
par
micro
callule.
Divers
BB
rs
tons
corvrrars
Au-delà
des
solubons
aliernalives,
Optixs
à
souhaité
vériliér
185
En
RE res
de
informations
du site du coectif et il s'avère qu'il affrche de fausses
|
"nement
rermations
LA 4 ré
1 ddt
defr
nm
bbé=s
ds
Le
lnat ds MERS
LE
QUAI
AREA
b
ie
Cdi
Le
site
indique
que
l8$
4
épérateurs
couvrent
l
commune,
or
les
et
caries affichées oubIlem de préciser que
c'es uniquement pour des
En
communications
en extérieur,
De plus les informations sur las cartes
Ta
enr am
sont
des
mesures
simulées
et pas
mesurées.
ppm
l'y
à
donc
un
réel
décalage
entrée
lès
çartes
affichées
el
la
réalité
po
dan dei
Cptixs
rappelke
également
que
concernant
les
urgences,
d est
important
dé
noter
qu'Orandge
souhaite
s'associer
au
projet
de
l'antenne
SFR.
En
effet
au
regard
de
la
carte
Orange
disponible
gur
le
site
de
l'ARCEP
{Mon
réseau
mobile.fr),
il
est
démontré
que
les
appels
d'urgences
né
Sont
pas
aséurés
sur
la
commune
de
Rageux,
Sans
ligne
fixe
—
exemple
coupure
de
courant
- Aucune
solulon
d'appel
des
urgences
existe,
Et
pour
kes
opérateurs
c'est
une
obligation,
au
travers
de
leurs
Iténces,
dé
pouvoir
a$surér
ks
appels
d'urgence
el
par
ailleues
de
couvrir
100%
du
terrilolre
(al
non
100%
de
la
populaton),
Le
new
deal
n'est
gas
de
couvrir
La
population
mals
18
térritre
pour
qué
chaque
indridu
5e
trouvanl
en
n'importe
quel
endroit
du
territoire
ait
la
même
égahté
d'uuhisation
de
sa
téléphone
motals. 2. Présantation
dos résultats
de l'enquête
publique
Les résuitts de l'enquête publique résfsée al Wansmse par f'onanième « Enquête
8.
Opinion » a és présentée.
Êle sacs atassée aux Conseillers mancipaux le 17 Juin et à
ensemble des boites aux etes de La popuiaion dans
le courant dela
sarnaine du 19 Jui
Prochaines réunions
+
La rune du vendraa! 23 jun est annulée Un Goadie sera envoyé par Samust AMIOT pour fier un nouveau paint d'échange en visio {congés d'été}