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Convocation - 24 05 14 CM Convocation Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine. Lien du pdf (Convocation - 24 05 14 CM Convocation)Thèmes du document : Travail et emploi, Environnement, Grandes et moyennes entreprises, s Mairie

Lee 16 bis, place du Maréchal Leclerc

="; 37800 Sainte-Maure-de-Touraine

Sainte-Maure Téléphone : 02 47 65 40 12 www.sainte-maure-de-touraine.fr .

Sainte-Maure-de-Touraine, le 7 mai 2024

N/Réf. : DGS/Ass-Dir

Affaire suivie par M. Cyril Beauhaire

Objet : Convocation Conseil Municipal du 14 mai 2024

Madame, Monsieur,

J'ai le plaisir de vous inviter à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :

MARDI 14 MAI 2024, à 20 heures,

Salle du Conseil Municipal de SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE

L'ordre du jour est le suivant :

1. Fonctionnement des assemblées

1.1. Conseil municipal : Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024

Gestion financière

2.1. Demande de subvention à l'Etat au titre du Fonds Vert - Recyclage Foncier

3. Gestion des Ressources Humaines

3.1. Tableau des effectifs

4. Domaine et patrimoine

4.1. Convention de partenariat avec la Communauté de Communes Touraine - Val de Vienne

pour la mise en œuvre d’un logiciel commun de bibliothèque

4.2. Convention de mise à disposition du Complexe de tennis et des Aires couvertes avec le

Tennis Club de Cergy

4.3. Convention d'occupation domaniale avec la société Birdz pour la pose d'objets

communicants sur les supports d'éclairage public et divers ouvrages

4.4. Projet d'implantation d’un parc solaire sur le territoire de la commune

4.5. Vente d’un logement conventionné à l’APL sis 30, rue de Verdun

5. Syndicats Intercommunaux

5.1. SATESE 37 : Modifications statutaires

5.2. Syndicat Intercommunal Cavités 37 : Adhésion de la commune La Tour-Saint-Gelin

6. Vœux et Motions

6.1. Vœu relatif à l’entrée de la Commune de Sainte-Maure-de-Touraine au Parc naturel régional

Loire-Anjou-Touraine

6.2. Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d’affecter les

finances locales à l'initiative de l'Association des petites villes de France Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de l’exercice de ses délégations

n

Questions diverses

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes cordiales salutations.