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Convocation - 24 12 17 CM Convocation
Convocation - 26 06 09 CM Convocation
Conseil Municipal - 23 11 14 CM Tableau Délibération
Convocation - 24 06 11 CM Convocation page 1
Document publié le Mercredi 5 juin 2024 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Convocation - 24 06 11 CM Convocation page 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Na Mairie
er 16 bis, place du Maréchal Leclerc
— "TT", 37800 Sainte-Maure-de-Touraine
Sainte-Maure Téléphone : 02 47 65 40 12
de Touraine \yyw,sainte-maure-de-touraine.fr
Gt
Sainte-Maure-de-Touraine, le 5 juin 2024
N/Réf, : DGS/Ass-Dir
Affaire suivie par M. Cyril Beauhaire
Objet : Convocation Conseil Municipal du 11 juin 2024
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous inviter à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 11 JUIN 2024, à 20 heures,
Salle du Conseil Municipal de SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE
L'ordre du jour est le suivant :
1. Fonctionnement des assemblées
1.1. Conseil municipal : Approbation du procès-verbal de la séance du 14 mai 2024
‘1.2. Conseil municipal: Installation d’un nouveau conseiller municipal suite au décès de
Monsieur Christian DELOUZILLIERE
1.3. Conseil municipal : Remplacement d’un conseiller municipal au sein des commissions municipales et des comités consultatifs
2. Gestion financière
2.1. Budget principal - Décision budgétaire modificative n°1-2024
2.2. Budget annexe du service de l’eau - Décision budgétaire modificative n°1-2024
2.3. Budget annexe du service de l’assainissement - Décision budgétaire modificative n°1-2024
2.4. Demande de subvention auprès de l'ADEME - COT Enr pour la réalisation d’une étude de
programmation pour la construction d’une chaufferie biomasse et la création d’un réseau de chaleur reliant cinq bâtiments publics à Sainte-Maure-de-Touraine
3. Gestion des Ressources Humaines
3.1. Protection sociale complémentaire - Participation à la consultation organisée par le Centre
de Gestion d’indre-et-Loire pour la mise en place de contrats collectifs à adhésion facultative pour la couverture des risques Prévoyance et Santé
3.2. Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
3.3. Création de postes de vacataires pour des interventions ponctuelles
4. Education, Enfance et Jeunesse
4.1. Organisation des temps scolaires et actualisation du règlement intérieur des accueils
périscolaires
5. Culture, Patrimoine et Tourisme
5.1. Procès-verbal de récolement décennal 2016-2025 des collections du musée municipal
5.2. Demande de retrait de l'appellation Musée de France du musée municipal
6. Domaine et patrimoine
6.1. Convention de prestation de services avec la Communauté de Communes Touraine - Val de Vienne pour l'entretien des ZAE de la Canterie et des Saulniers | et Il
7. Communication des décisions prises par le Maire dans le cadre de l'exercice de ses délégations rage: FF
8. Questions diverses
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes cordiales salutations.
GEMAURe Le Maire,