Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 24 05 14 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 23 11 14 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 24 05 14 CM Procès Verbal
Conseil Municipal - 24 07 09 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - CM 2025 05 20 Tableau Délibération
Conseil Municipal - 24 10 15 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 23 05 16 CM Tableau Délibération (2)
Convocation - 24 05 14 CM Convocation
Conseil Municipal - 23 11 14 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 24 10 15 CM Tableau Délibération
Conseil Municipal - 24 05 14 CM Tableau Délibération
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Sainte-Maure-de-Touraine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 24 05 14 CM Tableau Délibération)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
du MARDI 14 MAI 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L’an deux mille vingt-quatre, le quatorze mai 2024, à 20 heures et 00 minute,
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni à la salle du conseil municipal, en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel CHAMPIGNY, Maire.
Etaient présents : M. CHAMPIGNY, Mme VACHEDOR, Mme BOISQUILLON, M. ALADAVID, M. URSELY, Mme THÉRET, M. GUÉRIN, M. LOIZON, M. DESACHÉ, Mme OUVRARD, Mme RICO, M. MEIRELES, Mme LETORT, Mme JUAN, Mme BOUDOT, M. BELLIARD (arrivé à 20h05), Mme MÉTAIS, Mme RICHARD, M. d’EU, Mme MARQUET, Mme NONET.
Etaient excusés : M. BOST (pouvoir à M. CHAMPIGNY), M. DELOUZILLIERE, Mme BRUNET (pouvoir à Mme RICHARD), M. LEFEVRE (pouvoir à M. d’EU).
Etaient absents : Mme QUERNEAU, M. WILK.
Mme Emilie BOUDOT et Mme Annaïck RICHARD sont désignées comme secrétaires de séance.
Date de la convocation : 7 mai 2024
Date de l’affichage : 7 mai 2024
Nombre de Conseillers en exercice : 27
❖
N° DÉLIBÉRATION CLASSIFICATION INTITULÉ DÉCISION DU
CONSEIL
DEL-2024-MAI-14/N°01 Subvention Demande de subvention à l’Etat au titre du Fonds Vert - Recyclage Foncier APPROUVÉE
DEL-2024-MAI-14/N°02 Personnels titulaires et stagiaires Tableau des effectifs APPROUVÉE
DEL-2024-MAI-14/N°03 Culture Convention de partenariat avec la Communauté de Communes Touraine - Val de Vienne pour la mise en œuvre d’un logiciel commun de bibliothèque APPROUVÉE
DEL-2024-MAI-14/N°04
Autres domaines de
compétences des
communes
Convention de mise à disposition du Complexe de tennis et des Aires
couvertes avec le Tennis Club de Cergy APPROUVÉE
DEL-2024-MAI-14/N°05
Actes relatifs au droit
d’occupation et
d’utilisation des sols
Convention d’occupation domaniale avec la société Birdz pour la pose d’objets
communicants sur les supports d’éclairage public et divers ouvrages APPROUVÉE
DEL-2024-MAI-14/N°06
Actes relatifs au droit
d’occupation et
d’utilisation des sols
Projet d’implantation d’un parc solaire sur le territoire de la commune APPROUVÉE
DEL-2024-MAI-14/N°07 Aliénations Vente d’un logement conventionné à l’APL sis 30, rue de Verdun APPROUVÉE
DEL-2024-MAI-14/N°08 Intercommunalité SATESE 37 : Modifications statutaires APPROUVÉE
DEL-2024-MAI-14/N°09 Intercommunalité Syndicat Intercommunal Cavités 37 : Adhésion de la commune La Tour-Saint- Gelin APPROUVÉE
DEL-2024-MAI-14/N°10 Vœux et Motions Vœu relatif à l’entrée de la Commune de Sainte-Maure-de-Touraine au Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine APPROUVÉE
DEL-2024-MAI-14/N°11 Vœux et Motions
Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat susceptibles
d’affecter les finances locales à l’initiative de l’Association des petites villes de
France
APPROUVÉE
LISTE AFFICHÉE ET MISE EN LIGNE LE 21 MAI 2024