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Déliberation - DEL 2024 23 DDE SUBV ENS
Déliberation - DEL 2024 34 Subv EXP Spacejunk STREETARTFEST24
Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 34 Subv EXP Spacejunk STREETARTFEST24)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2024
Reçu
en
orétecture
le
17/04/20
Publié
le
EE
ID:
638-213800717-20240408-DEL20240408
8-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
08
AVRIL
2024
N°34/2024
L’'AN
DEUX
MILLE
VINGT-QUATRE
LE
HUIT
AVRIL
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le 29
mars
2024,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
l'espace
culturel
Navarre,
salle
des
familles,
sous
la
Présidence
de
M.
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRÉSENTS:
ABRAHAM-MOREL
A.,
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
BONNET-GAMARD
P,.,
CADORET
S.,
CHABANY
S.,
DEUTSCH
F.,
DIBON
C.,
DIETRICH
F.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E.,
GRENIER
JM.,
MEDAVIT
R.,
MILET
F.,
PAÏO
J.,
PROCACCI
T.,
RIOU
M.
SANCHEZ
D.
VITINGER
G.
PROCURATIONS
: CATTANI
JL.
à
BARET
E.,
MOLLARD
N.
à
GRENIER
JM.
EXCUSEE
: SELVE
M.
ABSENTE
: CHAUMONT
L.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
Fabrice
DEUTSCH
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
SPACEJUNK
DANS
LE
CADRE
DU
STREET
ART
FEST
GRENOBLE
ALPES
2024
Pour
la
quatrième
année
consécutive,
la
ville
de
Champ-sur-Drac
souhaite
participer
au
festival
Street
Art
Fest
Grenoble-Alpes
2024
qui
se
déroulera
du
24
mai
au
30
juin
2024.
Afin
de
permettre
cette
participation,
la
ville
doit
attribuer
à
l'Association
Spacejunk
une
subvention
exceptionnelle
d'un
montant
de
5000,00
euros
par
fresque.
Pour
cette
dixième
édition,
la
municipalité
a
choisi
de
réaliser
une
fresque
sur
un
bâtiment
communal
: la façade
bétonnée
du
cimetière
du
Sert.
L'artiste
sélectionné
est
Lidia
CAO,
une
convention
tripartite
sera
réalisée
entre
la
mairie,
propriétaire
du
mur,
l'artiste
et
l'association
Spacejunk
organisatrice
du
festival.
Pour
garantir
le versement
de
la
subvention,
la fresque
devra
être
réalisée
dans
la
période
du
festival,
à
savoir
du
24
mai
au
30
juin
2024,
La
subvention
sera
versée
dès
que
la fresque
sera
terminée. Envoyé
en
préfecture
le
17/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/04/2024
Publié
le
S
L
O7
ID
: 038-213800717-20240408-DEL20240408
8-DE
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d’allouer
à
l'association
Spacejunk,
une
subvention
exceptionnelle
de
5
000
€
pour
la
réalisation
d'une
fresque
au
sein
de
la
ville
de
Champ-sur-Drac Les
sommes
correspondantes
seront
prélevées
sur
les
crédits
inscrits
à
cet
effet
au
budget
2024. LE
CONSEIL
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
LA
MAJORITE
PAR
17
VOIX
POUR
ET
4 VOIX
CONTRE
(F.
DEUTSCH
— J.M.
GRENIER
-
N.
MOLLARD
-— M.
RIOU)
ALLOUE
une
subvention
exceptionnelle
de
5
000
€
à
l’association
Spacejunk
garantissant
la
participation
de
la
ville
de
Champ-sur-Drac
au
Street
Art
Fest
Grenoble
Alpes
2024.
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
09
avril
2024
Le
Maire,
Francis
DIETRICH
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l’acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et
de
sa
publication
ou
notification