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Déliberation - DL20260603 072 BS 2026 budget principal
Document publié le Mercredi 3 juin 2026 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - DL20260603 072 BS 2026 budget principal)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Chapitre Libellé BP 2026 BS 2026 Budget de l'exercice Chapitre Libellé BP 2026 BS 2026 Budget de l'exercice
011 Charges à caractère général 5 735 448 +372 774 6 108 222 013 Atténuations de charges 280 854 280 854
012 Charges de personnel et frais assimilés 9 264 526 9 264 526 70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 2 355 927 +7 460 2 363 387
014 Atténuations de produits 987 419 -164 220 823 199 73 Impôts et taxes 1 316 754 1 316 754
731 Fiscalité locale 17 424 600 -28 822 17 395 778
74 Dotations et participations 3 723 762 +45 004 3 768 766
65 Autres charges de gestion courante 3 096 237 +58 500 3 154 737 75 Autres produits de gestion courante 1 263 271 1 263 271
66 Charges financières 1 474 457 1 474 457 76 Produits financiers 350 020 +205 451 555 471
67 Charges spécifiques 25 000 25 000 77 Produits spécifiques 25 000 25 000
68 Dotations aux provisions 0 78 Reprises sur provisions 0
042 Opérations d'ordre entre sections 3 019 017 +29 600 3 048 617 042 Opérations d'ordre entre sections 304 427 304 427
023 Virement à la section d'investissement 3 442 511 +1 053 293 4 495 804 002 Résultat de fonctionnement reporté ou anticipé +1 120 854 1 120 854
27 044 615 +1 349 947 28 394 562 27 044 615 +1 349 947 28 394 562
Chapitre Libellé BP 2026 BS 2026 Budget de l'exercice Chapitre Libellé BP 2026 BS 2026 Budget de l'exercice
20 Immobilisations incorporelles 265 346 +73 750 339 096 20 Immobilisations incorporelles 0
204 Subventions d'équipements versées 297 232 297 232 204 Subventions d'équipements versées 0
21 Immobilisations corporelles 368 123 +613 796 981 919 21 Immobilisations corporelles 0
23 Immobilisations en cours 9 147 269 +589 747 9 737 016 23 Immobilisations en cours 0
10 Dotations, fonds divers et réserves 0 10 Dotations, fonds divers et réserves 1 915 250 1 915 250
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés +5 198 619 5 198 619
13 Subventions d'investissement 170 463 170 463 13 Subventions d'investissement 4 093 731 +194 400 4 288 131
16 Emprunts et dettes assimilées (y.c. 165) 3 934 805 3 934 805 16 Emprunts et dettes assimilées (y.c. 165) 2 015 000 2 015 000
26 Participations, créances rattachées à des participations 0 26 Participations, créances rattachées à des participations 0
27 Autres immobilisations financières 700 000 700 000 27 Autres immobilisations financières 0
024 Produits des cessions d'immobilisations 702 156 702 156
45X-1 Opérations pour compte de tiers 208 810 208 810 45X-2 Opérations pour compte de tiers 208 810 208 810
040 Opérations d'ordre entre sections 304 427 304 427 040 Opérations d'ordre entre sections 3 019 017 +29 600 3 048 617
041 Opérations d'ordre patrimoniales 659 851 659 851 041 Opérations d'ordre patrimoniales 659 851 659 851
- Restes à réaliser N-1 0 - Restes à réaliser N-1 0
001 Solde d'exécution négatif reporté ou anticipé +5 198 619 5 198 619 021 Virement de la section de fonctionnement 3 442 511 +1 053 293 4 495 804
16 056 326 +6 475 912 22 532 238 16 056 326 +6 475 912 22 532 238 TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT
INVESTISSEMENT
DEPENSES RECETTES
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2026 - BALANCE GENERALE DU BUDGET - BUDGET PRINCIPAL
FONCTIONNEMENT
DEPENSES RECETTES
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
COMMUNE : VILLE DE BRIANÇON (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21050023700354
POSTE COMPTABLE : SGC DE BRIANÇON
M. 57
Budget supplémentaire
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (3)
ANNEE 2026
(1) Indiquer soit le nom de la collectivité, soit le libellé de l’établissement, soit le nom du syndicat mixte relevant de l’article L. 5721-2 du CGCT.
(2) A compléter s’il s’agit d’un budget annexe.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 12
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 13
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 16
D1 - Balance générale - Dépenses 18
D2 - Balance générale - Recettes 20
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 22
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 26
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 29
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 31
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 84
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 120
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 123
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 126
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 132
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 136
A1.01 - Opérations non ventilables 138
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 139
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 142
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 143
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 144
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 147
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 151
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 154
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 155
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 158
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 160
A1.908 - Fonction 8 - Transports 163
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 167
A2.01 - Opérations non ventilables 169
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 170
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 176
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 177
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 178
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 184
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 190
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 193
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 194
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 195
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 199
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 201
A2.938 - Fonction 8 - Transports 205
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux Sans Objet
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 3
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 209
B3.1 - Etat des provisions constituées Sans Objet
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées Sans Objet
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers Sans Objet
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés Sans Objet
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis Sans Objet
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis Sans Objet
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale Sans Objet
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel Sans Objet
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier Sans Objet
B11.1 - Liste des organismes de regroupement Sans Objet
B11.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 211
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 213
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 214
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux 216
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 217
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 4
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 11 744
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1 093,92
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 22,74
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 19,51
3 Dépenses d’équipement brut / population 108,76
4 Encours de dette / population (2) (3) 3 541,28
5 DGF / population 2,76
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 0,00 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 116,57 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 557,54 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 661,74 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) -16,57 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante vote le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 1612-28 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.5%
- Investissement : 7.5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires Délibération n° 2010-087 du 31/03/2010 (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget de l’exercice (5).
VII – Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l’exercice N-1 avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif.
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Budget de l’exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative avec retranscription des virements de crédits, s’il y a lieu. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (1)
TOTAL DU BUDGET 41 513 818,78 46 317 180,02 -3 682 507,65 A1 1 120 853,59
Investissement 17 950 489,96 18 361 756,61 (2) -5 609 885,39 A2 -5 198 618,74
Fonctionnement 23 563 328,82 27 955 423,41 (3) 1 927 377,74 A3 6 319 472,33
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 0,00 III + IV 0,00 B1 0,00
Investissement I 0,00 III 0,00 B2 0,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (4)
TOTAL A1 + B1 1 120 853,59
Investissement A2 + B2 -5 198 618,74
Fonctionnement A3 + B3 6 319 472,33
(1) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(2) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001 de l’exercice N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 de l’exercice N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(4) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) (1) 1 277 293,00 6 475 912,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (2) (si solde négatif)
5 198 619,00
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (3) 6 475 912,00 6 475 912,00
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget (1) 1 349 947,00 229 093,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (2) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté
(si déficit)
0,00
(si excédent)
1 120 854,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (4) 1 349 947,00 1 349 947,00
TOTAL DU BUDGET (5) 7 825 859,00 7 825 859,00
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l’étape budgétaire sans sommation avec ceux
antérieurement votés lors du même exercice.
(2) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(3) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(5) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
2021-131 Archives (restauration et numérisation) 131 5 495,00
2024-200 Ascenseur valléen 200 0,00
2021-162 Avenue Général de Gaulle 162 0,00
2021-135 Avenue Vauban (Cité Vauban) 135 0,00
2021-142 Cantines et cuisine centrale 142 8 000,00
2021-164 Carrefour de la Grande Boucle et abords 164 0,00
2023-193 Centre Sportif d'Altitude de Briançon 193 0,00
2021-139 Chapelle des Pénitents Noirs 139 0,00
2021-153 Chaussées et soutènements 153 0,00
2021-183 Cité administrative 183 0,00
2021-133 Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas 133 0,00
2021-138 Communication Y 138 0,00
2021-166 Contrat de station 166 0,00
2024-201 Déplacements urbains 201 40 000,00
2021-141 Développement numérique 141 141 056,00
2022-185 Eaux pluviales et canaux 185 0,00
2017-110 Eglise des Cordeliers - CIAP 110 0,00
2021-143 Equipement des écoles 143 1 000,00
2021-168 Espaces verts, revitalisation forestière 168 0,00
2021-137 Fort Dauphin 0,00
2021-136 Fort du château 136 0,00
2021-146 Gros entretien et achat de matériel - Sports 146 25 287,00
2021-180 Matériel du service des Fêtes 180 5 000,00
2021-182 Mobilier et matériel 182 0,00
2021-158 Modernisation de l'éclairage public 158 105 000,00
2021-144 Modernisation du Parc des Sports 144 0,00
2021-150 OPAH RU 150 0,00
2021-148 Opérations foncières 148 0,00
2021-181 Outillage Services Techniques 181 0,00
2023-195 Passerelle cyclable entre deux eaux 195 0,00
2021-157 Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel 157 0,00
2026-204 Redéfinition de l'offre culturelle et muséale 204 0,00
2021-134 Remparts Cité Vauban 134 0,00
2026-203 Route des Maison Blanches 203 0,00
2023-190 Rue Pasteur 190 0,00
2023-192 Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch 192 0,00
2023-198 Réfection de l'orgue de la Collégiale 198 0,00
2021-145 Réhabilitation Grands Equipements Sportifs 145 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 11
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
2021-154 Signalisation et mobilier urbain 154 24 208,00
2022-187 Square Pierre Termier 0,00
2024-199 Transformation du Fort des Trois Têtes 199 250 000,00
2025-202 Transformation du centre de coordination 0,00
2021-152 Travaux dans les Ecoles (confort, énergie,...) 152 0,00
2021-140 Travaux dans les cimetières 140 0,00
2021-156 Travaux dans les quartiers 156 0,00
2021-178 Travaux sur les bâtiments 178 82 547,00
2021-163 Traversée de Saint Blaise 163 0,00
2021-147 Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) 147 0,00
2021-165 Via Clarée 165 0,00
2021-160 Via Guisane 160 0,00
2023-191 Vidéoprotection 191 10 000,00
2021-179 Véhicules 179 35 000,00
2023-149 ZAC des Quartiers du 15/9 149 0,00
TOTAL 732 593,00
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 0,00
TOTAL GENERAL 732 593,00
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204) (y compris opérations) (4)
265 346,00 0,00 73 750,00 73 750,00 339 096,00
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (4) (9)
297 232,00 0,00 0,00 0,00 297 232,00
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (4)
368 123,00 0,00 613 796,00 613 796,00 981 919,00
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (4)
(5)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (4)
9 147 269,00 0,00 589 747,00 589 747,00 9 737 016,00
Total des dépenses d’équipement 10 077 970,00 0,00 1 277 293,00 1 277 293,00 11 355 263,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (4) 170 463,00 0,00 0,00 0,00 170 463,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 934 805,00 0,00 0,00 0,00 3 934 805,00
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 700 000,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
Total des dépenses financières 4 805 268,00 0,00 0,00 0,00 4 805 268,00
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (7)
208 810,00 0,00 0,00 0,00 208 810,00
Total des dépenses réelles d’investissement 15 092 048,00 0,00 1 277 293,00 1 277 293,00 16 369 341,00
040 Opérations ordre transf. entre
sections (8)
304 427,00 0,00 0,00 304 427,00
041 Opérations patrimoniales (8) 659 851,00 0,00 0,00 659 851,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 964 278,00 0,00 0,00 964 278,00
TOTAL 16 056 326,00 0,00 1 277 293,00 1 277 293,00 17 333 619,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE 5 198 619,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 22 532 238,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(8) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 14
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
138) (4)
4 093 731,00 0,00 194 400,00 194 400,00 4 288 131,00
16 Emprunts et dettes assimilées (5) 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 6 093 731,00 0,00 194 400,00 194 400,00 6 288 131,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1 915 250,00 0,00 0,00 0,00 1 915 250,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 0,00 0,00 5 198 619,00 5 198 619,00 5 198 619,00
138 Autres subventions invest. non transf. (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 702 156,00 0,00 0,00 0,00 702 156,00
Total des recettes financières 2 632 406,00 0,00 5 198 619,00 5 198 619,00 7 831 025,00
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
208 810,00 0,00 0,00 0,00 208 810,00
Total des recettes réelles d’investissement 8 934 947,00 0,00 5 393 019,00 5 393 019,00 14 327 966,00
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
3 442 511,00 1 053 293,00 1 053 293,00 4 495 804,00
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
3 019 017,00 29 600,00 29 600,00 3 048 617,00
041 Opérations patrimoniales (10) 659 851,00 0,00 0,00 659 851,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 7 121 379,00 1 082 893,00 1 082 893,00 8 204 272,00
TOTAL 16 056 326,00 0,00 6 475 912,00 6 475 912,00 22 532 238,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 22 532 238,00
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
7 239 994,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(5) Sauf 165, 166 et 16449.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 15
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
011 Charges à caractère général (4) 5 735 448,00 0,00 372 774,00 372 774,00 6 108 222,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
9 264 526,00 0,00 0,00 0,00 9 264 526,00
014 Atténuations de produits 987 419,00 0,00 -164 220,00 -164 220,00 823 199,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
3 096 237,00 0,00 58 500,00 58 500,00 3 154 737,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 19 083 630,00 0,00 267 054,00 267 054,00 19 350 684,00
66 Charges financières 1 474 457,00 0,00 0,00 0,00 1 474 457,00
67 Charges spécifiques (4) 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
20 583 087,00 0,00 267 054,00 267 054,00 20 850 141,00
023 Virement à la section
d'investissement (5)
3 442 511,00 1 053 293,00 1 053 293,00 4 495 804,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
3 019 017,00 29 600,00 29 600,00 3 048 617,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
6 461 528,00 1 082 893,00 1 082 893,00 7 544 421,00
TOTAL 27 044 615,00 0,00 1 349 947,00 1 349 947,00 28 394 562,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 28 394 562,00
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 17
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Budget de
l'exercice (1)
I
Restes à réaliser
N-1 (2)
II
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée (3)
III
TOTAL
IV = I + II + III
013 Atténuations de charges (4) 280 854,00 0,00 0,00 0,00 280 854,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
2 355 927,00 0,00 7 460,00 7 460,00 2 363 387,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 316 754,00 0,00 0,00 0,00 1 316 754,00
731 Fiscalité locale 17 424 600,00 0,00 -28 822,00 -28 822,00 17 395 778,00
74 Dotations et participations (4) 3 723 762,00 0,00 45 004,00 45 004,00 3 768 766,00
75 Autres produits de gestion
courante (4)
1 263 271,00 0,00 0,00 0,00 1 263 271,00
Total des recettes de gestion courante 26 365 168,00 0,00 23 642,00 23 642,00 26 388 810,00
76 Produits financiers 350 020,00 0,00 205 451,00 205 451,00 555 471,00
77 Produits spécifiques (4) 25 000,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 26 740 188,00 0,00 229 093,00 229 093,00 26 969 281,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
304 427,00 0,00 0,00 304 427,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (5)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 304 427,00 0,00 0,00 304 427,00
TOTAL 27 044 615,00 0,00 229 093,00 229 093,00 27 273 708,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE 1 120 854,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 28 394 562,00
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (7)
7 239 994,00
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s’agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(7) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 1 277 293,00 1 277 293,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 1 277 293,00 0,00 1 277 293,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE 5 198 619,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 6 475 912,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 372 774,00 372 774,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 0,00 0,00
014 Atténuations de produits -164 220,00 -164 220,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 58 500,00 0,00 58 500,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (9) 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 29 600,00 29 600,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 1 053 293,00 1 053 293,00
Dépenses de fonctionnement – Total 267 054,00 1 082 893,00 1 349 947,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 349 947,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 19
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 194 400,00 0,00 194 400,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 29 600,00 29 600,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 1 053 293,00 1 053 293,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 194 400,00 1 082 893,00 1 277 293,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 5 198 619,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 6 475 912,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 7 460,00 7 460,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 0,00 0,00
731 Fiscalité locale -28 822,00 -28 822,00
74 Dotations et participations (8) 45 004,00 45 004,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 0,00 0,00 0,00
76 Produits financiers 205 451,00 0,00 205 451,00
77 Produits spécifiques (8) 0,00 0,00 0,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 0,00 0,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 229 093,00 0,00 229 093,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE 1 120 854,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 1 349 947,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 16 056 326,00 0,00 732 593,00 1 277 293,00 1 277 293,00 1 277 293,00 0,00 1 277 293,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (4) 10 077 970,00 0,00 732 593,00 1 277 293,00 1 277 293,00 1 277 293,00 0,00 1 277 293,00
Total des dépenses d’équipement 10 077 970,00 0,00 732 593,00 1 277 293,00 1 277 293,00 1 277 293,00 0,00 1 277 293,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 170 463,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
3 934 805,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
0,00
Total des dépenses financières 4 805 268,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (5)
208 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 15 092 048,00 0,00 732 593,00 1 277 293,00 1 277 293,00 1 277 293,00 0,00 1 277 293,00
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7)
304 427,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8) 659 851,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 964 278,00 0,00 0,00 0,00 0,00
D001 Solde d’exécution négatif reporté (9) 5 198 619,00
Total des dépenses d’investissement cumulées 6 475 912,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 23
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(9) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 16 056 326,00 0,00 1 277 293,00 1 277 293,00 1 277 293,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions
d'investissement (hors
138)
4 093 731,00 0,00 194 400,00 194 400,00 194 400,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (hors 16449,
165, 166 et 1688 non
budgétaire)
2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions
d'équipement versées
(10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en
cours (sauf 2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes
d’équipement
6 093 731,00 0,00 194 400,00 194 400,00 194 400,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves (sauf 1068)
1 915 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest.
non transf.
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (16449, 165 et
166)
15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison :
affectation (BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations
financières
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 25
Chapitre Budget de l'exercice (1) RAR N-1 (2)
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
024 Produits des cessions
d'immobilisations
702 156,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 2 632 406,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations
pour compte de tiers (3)
208 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 8 934 947,00 0,00 194 400,00 194 400,00 194 400,00
021 Virement de la section de
fonctionnement
3 442 511,00 1 053 293,00 1 053 293,00 1 053 293,00
040 Opérations ordre transf.
entre sections (4) (5) (6)
3 019 017,00 29 600,00 29 600,00 29 600,00
041 O p é r a t i o n s
patrimoniales (7)
659 851,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 7 121 379,00 1 082 893,00 1 082 893,00 1 082 893,00
R001 Solde d’exécution positif reporté (8) 0,00
Affectation au compte 1068 (9) 5 198 619,00
Total des recettes d’investissement cumulées 6 475 912,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante.
(9) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 16 056 326,00 0,00 732 593,00 1 277 293,00 1 277 293,00 1 277 293,00 0,00 1 277 293,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations
d’équipement (5)
10 077 970,00 0,00 732 593,00 1 277 293,00 1 277 293,00 1 277 293,00 0,00 1 277 293,00
Total des dépenses d’équipement 10 077 970,00 0,00 732 593,00 1 277 293,00 1 277 293,00 1 277 293,00 0,00 1 277 293,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 170 463,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 161 310,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 9 153,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
3 934 805,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16318 Autres emprunts obligataires 290 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 3 429 805,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16873 Dettes - Départements 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 27
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
27 Autres immobilisations
financières
700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers.
droit privé
700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
0,00
Total des dépenses financières 4 805 268,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de
tiers (6)
208 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581104 Pass Saison Jeunes Hiver -
Saint-Chaffrey
67 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581105 Pass Saison Jeunes Hiver - La
Salle-les-Alpes
43 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581106 Pass Saison Jeunes Hiver - Le
Monêtier-les-Bains
50 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581107 Pass Saison Jeunes Hiver -
Puy-Saint-André
23 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581108 Pass Saison Jeunes Hiver -
Puy-Saint-Pierre
23 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581109 Contrat de station -
Saint-Chaffrey
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581110 Contrat de station - La
Salle-les-Alpes
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581111 Contrat de station - Le
Monêtier-les-Bains
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 15 092 048,00 0,00 732 593,00 1 277 293,00 1 277 293,00 1 277 293,00 0,00 1 277 293,00
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
304 427,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Reprise sur autofinancement
antérieur
304 427,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
103 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13912 Subv. transf. Régions 39 785,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13913 Subv. transf. Départements 83 599,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139151 Subv. transf. GFP de
rattachement
10 933,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13916 Subv. transf. Autres E.P.L. 6 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139178 Autres fonds européens 1 625,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
16 304,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 28
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
139361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
16 484,00 0,00 0,00 0,00 0,00
15112 Provisions pour litiges et
contentieux
25 087,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4962 Dépréciation comptes de
débiteurs divers
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Charges transférées (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (9) 659 851,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 509 851,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
150 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 964 278,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(5) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(6) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
131 Archives (restauration et
numérisation)
131 29 951,76 0,00 5 495,00 5 495,00 5 495,00 0,00
133 Collégiale
Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
133 1 416 927,97 0,00 11 936,00 11 936,00 11 936,00 0,00
134 Remparts Cité Vauban
Remparts Cité Vauban -
Travaux d'urgence
134 130 258,89 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00
135 Avenue Vauban (Cité
Vauban)
135 0,00 0,00 -161 700,00 -161 700,00 -161 700,00 0,00
138 Communication Y 138 596 890,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139 Chapelle des Pénitents
Noirs
139 94 594,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
140 Travaux dans les cimetières 140 27 492,30 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
141 Développement numérique 141 344 301,80 0,00 141 056,00 141 056,00 141 056,00 0,00
142 Cantine et cuisine centrale 142 148 841,27 0,00 8 000,00 8 000,00 8 000,00 0,00
143 Équipement des écoles 143 75 770,89 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00 0,00
144 Modernisation du Parc des
Sports
144 18 955 246,92 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
145 Réhabilitation Grands
Équipements Sportifs
145 940 942,15 0,00 390 000,00 390 000,00 390 000,00 0,00
146 Gros entretien et achat de
matériel - Sports
146 188 858,84 0,00 40 287,00 40 287,00 40 287,00 0,00
147 Urbanisme réglementaire
(Révision du PLU)
Urbanisme réglementaire
147 220 314,74 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
148 Opérations foncières 148 87 893,52 0,00 7 500,00 7 500,00 7 500,00 0,00
150 OPAH RU 150 2 616,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
152 Travaux dans les Ecoles
(confort, énergie...) Travaux
dans les Ecoles
152 613 574,95 0,00 -98 036,00 -98 036,00 -98 036,00 0,00
153 Chaussées et soutènements 153 1 097 723,90 0,00 135 000,00 135 000,00 135 000,00 0,00
154 Signalisation et mobilier
urbain
154 314 097,80 0,00 44 208,00 44 208,00 44 208,00 0,00
156 Travaux dans les quartiers 156 253 566,48 0,00 20 000,00 20 000,00 20 000,00 0,00
157 Place de l'Europe, Central
Parc, Val Chancel
157 1 398 713,35 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00
158 Modernisation de l'éclairage
public
158 740 671,92 0,00 140 000,00 140 000,00 140 000,00 0,00
159 Avenue Adrien Daurelle 159 1 048 479,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
160 Via Guisane 160 671 958,11 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
161 Avenue Jean Moulin 161 2 151 963,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
163 Traversée de Saint Blaise 163 14 280,00 0,00 400 000,00 400 000,00 400 000,00 0,00
164 Carrefour de la Grande
Boucle et abords
164 803 983,63 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
166 Contrat de station 166 121 201,20 0,00 -300 000,00 -300 000,00 -300 000,00 0,00
168 Espaces verts, revitalisation
forestière Espaces verts
168 237 085,38 0,00 -40 000,00 -40 000,00 -40 000,00 0,00
177 Aménagement d'un marché
couvert
177 427 482,17 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
178 Travaux sur les bâtiments 178 710 674,61 0,00 132 547,00 132 547,00 132 547,00 0,00
179 Véhicules 179 548 029,22 0,00 85 000,00 85 000,00 85 000,00 0,00
180 Matériel Service des Fêtes 180 265 012,36 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00
181 Outillage Services
Techniques
181 92 839,85 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00
182 Mobilier et matériel 182 100 425,70 0,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 0,00
183 Cité administrative 183 1 537 136,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
185 Eaux pluviales et canaux 185 132 752,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
188 Rue Colaud 188 347 775,54 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 30
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
189 Extension des cantines
(Fortville et PdC) Extension
des cantines
189 167 629,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
190 Rue Pasteur 190 704 069,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
191 Vidéoprotection 191 462 854,24 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00
192 Rue du Bacchu Ber - Rue
Saint Roch
192 591 447,95 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
193 Centre Sportif d'Altitude de
Briançon
193 18 203,74 0,00 -35 000,00 -35 000,00 -35 000,00 0,00
194 Parc de la Schappe 194 77 081,27 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
195 Passerelle cyclable entre
deux eaux
195 7 752,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
197 Descente de Fortville 197 195 271,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
198 Réfection de l'orgue de la
Collégiale
198 263 880,18 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
199 Transformation du Fort des
Trois Têtes
199 229 200,00 0,00 250 000,00 250 000,00 250 000,00 0,00
200 Ascenseur valléen 200 25 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
201 Déplacements urbains 201 89 050,00 0,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00
202 Transformation du centre de
coordination
202 0,00 0,00 -5 000,00 -5 000,00 -5 000,00 0,00
203 Route des Maison Blanches 203 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Redéfinition de l'offre
culturelle et muséale
204 0,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00 0,00
TOTAL 39 721 790,09 0,00 1 277 293,00 1 277 293,00 1 277 293,00 0,00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 131
LIBELLE : Archives (restauration et numérisation)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 131
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 29 951,76 a 0,00 5 495,00 b 5 495,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 29 951,76 0,00 5 495,00 5 495,00
21621 Biens sous-jacents 0,00 10 308,89 0,00 0,00 0,00
21622 Dépenses ultérieures
immobilisées
0,00 19 642,87 0,00 5 495,00 5 495,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -5 495,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 133
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 1 416 927,97 a 0,00 11 936,00 b 11 936,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 34 947,57 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 34 947,57 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 1 381 980,40 0,00 11 936,00 11 936,00
2313 Constructions 0,00 922 532,35 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
0,00 421 406,20 0,00 11 936,00 11 936,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 38 041,85 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -11 936,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 134
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 130 258,89 a 0,00 10 000,00 b 10 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 16 039,47 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 16 039,47 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 41 475,35 0,00 10 000,00 10 000,00
21612 Dépenses ultérieures
immobilisées
0,00 41 475,35 0,00 10 000,00 10 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 72 744,07 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 29 781,67 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
0,00 42 962,40 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -10 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 135
LIBELLE : Avenue Vauban (Cité Vauban)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 135
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 -161 700,00 b -161 700,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 -161 700,00 -161 700,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
0,00 0,00 0,00 -161 700,00 -161 700,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 161 700,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : Communication Y
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 138
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 596 890,26 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 595 090,26 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 250 912,20 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
0,00 344 178,06 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 36
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : Chapelle des Pénitents Noirs
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 139
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 94 594,66 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 28 788,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 28 788,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 65 806,66 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 65 806,66 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 140
LIBELLE : Travaux dans les cimetières
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 140
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 27 492,30 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 27 492,30 0,00 0,00 0,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 27 492,30 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 38
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 141
LIBELLE : Développement numérique
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 141
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 344 301,80 a 0,00 141 056,00 b 141 056,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 77 839,59 0,00 23 750,00 23 750,00
2031 Frais d'études 0,00 30 930,00 0,00 23 750,00 23 750,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 46 909,59 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 266 462,21 0,00 117 306,00 117 306,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 23 967,56 0,00 75 000,00 75 000,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 220 114,85 0,00 42 306,00 42 306,00
2185 Matériel de téléphonie 0,00 22 379,80 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -141 056,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 142
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 148 841,27 a 0,00 8 000,00 b 8 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 148 841,27 0,00 8 000,00 8 000,00
21351 Bâtiments publics 0,00 29 861,28 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 2 876,61 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 12 475,82 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 103 627,56 0,00 8 000,00 8 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -8 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 143
LIBELLE : Équipement des écoles
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 143
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 75 770,89 a 0,00 1 000,00 b 1 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 75 770,89 0,00 1 000,00 1 000,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 0,38 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,13 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 26 869,48 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 2 137,35 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 46 763,55 0,00 1 000,00 1 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -1 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 41
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Modernisation du Parc des Sports
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 144
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 18 955 246,92 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 1 367 662,47 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 1 367 662,47 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 24 254,07 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 4 123,26 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 8 359,61 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 7 925,20 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 3 846,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 17 563 330,38 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 1 692 208,48 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 15 743 016,25 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 54 825,53 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 73 280,12 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 145
LIBELLE : Réhabilitation Grands Équipements Sportifs
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 145
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 940 942,15 a 0,00 390 000,00 b 390 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 98 096,88 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 98 096,88 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 261 757,84 0,00 40 000,00 40 000,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 9 600,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 13 887,73 0,00 40 000,00 40 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 212 754,41 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 15 120,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 10 395,70 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 581 087,43 0,00 350 000,00 350 000,00
2313 Constructions 0,00 405 121,04 0,00 350 000,00 350 000,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 175 966,39 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -390 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 146
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 188 858,84 a 0,00 40 287,00 b 40 287,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 185 639,68 0,00 40 287,00 40 287,00
21351 Bâtiments publics 0,00 47 987,78 0,00 5 000,00 5 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 98 085,32 0,00 13 300,00 13 300,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 5 705,76 0,00 2 394,00 2 394,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 33 860,82 0,00 19 593,00 19 593,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 3 219,16 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 3 219,16 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -40 287,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 44
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) Urbanisme réglementaire Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) Urbanisme réglementaire
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 147
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 220 314,74 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 156 718,60 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents
urbanisme
0,00 153 542,15 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 3 176,45 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 63 596,14 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 63 596,14 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 148
LIBELLE : Opérations foncières
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 148
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 87 893,52 a 0,00 7 500,00 b 7 500,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 87 893,52 0,00 7 500,00 7 500,00
2111 Terrains nus 0,00 71 707,91 0,00 7 500,00 7 500,00
2112 Terrains de voirie 0,00 200,00 0,00 0,00 0,00
2118 Autres terrains 0,00 15 985,61 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -7 500,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : OPAH RU
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 150
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 2 616,56 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 2 616,56 0,00 0,00 0,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 2 616,56 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 152
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 613 574,95 a 0,00 -98 036,00 b -98 036,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 1 014,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 1 014,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 222 859,56 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 11 724,94 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 183 807,01 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 18 351,93 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 8 975,68 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 389 701,39 0,00 -98 036,00 -98 036,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 251 832,36 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 136 598,53 0,00 -98 036,00 -98 036,00
2318 Autres immo. corporelles en
cours
0,00 1 270,50 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 98 036,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : Chaussées et soutènements
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 153
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 1 097 723,90 a 0,00 135 000,00 b 135 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 5 964,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 5 964,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 1 091 759,90 0,00 135 000,00 135 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 1 091 759,90 0,00 135 000,00 135 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -135 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 49
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 154
LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 154
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 314 097,80 a 0,00 44 208,00 b 44 208,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 311 633,00 0,00 44 208,00 44 208,00
2152 Installations de voirie 0,00 273 354,97 0,00 44 208,00 44 208,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 38 278,03 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 2 464,80 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 2 464,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -44 208,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 50
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : Travaux dans les quartiers
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 156
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 253 566,48 a 0,00 20 000,00 b 20 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 2 373,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 2 373,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 76 187,34 0,00 20 000,00 20 000,00
2152 Installations de voirie 0,00 60 672,47 0,00 20 000,00 20 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 13 829,76 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 1 685,11 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 175 006,14 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 175 006,14 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -20 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 157
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 1 398 713,35 a 0,00 5 000,00 b 5 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 31 002,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 31 002,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 1 367 711,35 0,00 5 000,00 5 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 1 367 711,35 0,00 5 000,00 5 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -5 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 158
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 740 671,92 a 0,00 140 000,00 b 140 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 117 276,30 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 117 276,30 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 623 395,62 0,00 140 000,00 140 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 623 395,62 0,00 140 000,00 140 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -140 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 53
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : Avenue Adrien Daurelle
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 159
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 1 048 479,35 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 1 048 479,35 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 1 048 479,35 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 54
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : Via Guisane
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 160
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 671 958,11 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 3 720,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 3 720,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 668 238,11 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 4 358,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 555 168,31 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 108 711,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 55
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Avenue Jean Moulin
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 161
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 2 151 963,19 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 2 151 963,19 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 2 151 963,19 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : Traversée de Saint Blaise
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 163
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 14 280,00 a 0,00 400 000,00 b 400 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 14 280,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 14 280,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 400 000,00 400 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 0,00 0,00 400 000,00 400 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -400 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 57
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : Carrefour de la Grande Boucle et abords
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 164
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 803 983,63 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 15 120,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 15 120,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 249 066,00 0,00 0,00 0,00
204114 Voirie 0,00 249 066,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 309 478,10 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 276 598,10 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 32 880,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 230 319,53 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 30 692,70 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 199 626,83 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : Contrat de station
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 166
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 121 201,20 a 0,00 -300 000,00 b -300 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 19 624,80 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 19 624,80 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 101 576,40 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 19 880,40 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 81 696,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 -300 000,00 -300 000,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 -300 000,00 -300 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 300 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 168
LIBELLE : Espaces verts, revitalisation forestière Espaces verts Espaces verts, revitalisation forestière Espaces verts
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 168
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 237 085,38 a 0,00 -40 000,00 b -40 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 123 666,40 0,00 -40 000,00 -40 000,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 4 273,50 0,00 -40 000,00 -40 000,00
2152 Installations de voirie 0,00 57 102,60 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 12 710,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 49 580,30 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 113 418,98 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 113 418,98 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 40 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 60
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 177
LIBELLE : Aménagement d'un marché couvert
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 177
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 427 482,17 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 427 482,17 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 427 482,17 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 61
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 178
LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 178
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 710 674,61 a 0,00 132 547,00 b 132 547,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 13 593,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 13 593,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 555 120,72 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 360 159,31 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 0,00 97 128,84 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 26 040,42 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 5 818,45 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 54 974,80 0,00 0,00 0,00
21612 Dépenses ultérieures
immobilisées
0,00 3 514,80 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 7 484,10 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 141 960,89 0,00 132 547,00 132 547,00
2313 Constructions 0,00 135 626,09 0,00 132 547,00 132 547,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 6 334,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -132 547,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 62
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 179
LIBELLE : Véhicules
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 179
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 548 029,22 a 0,00 85 000,00 b 85 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 548 029,22 0,00 85 000,00 85 000,00
215731 Matériel roulant 0,00 295 619,06 0,00 50 000,00 50 000,00
21578 Autre matériel technique 0,00 24 390,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 5 978,80 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 222 041,36 0,00 35 000,00 35 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -85 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 63
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 180
LIBELLE : Matériel Service des Fêtes
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 180
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 265 012,36 a 0,00 10 000,00 b 10 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 265 012,36 0,00 10 000,00 10 000,00
2138 Autres constructions 0,00 15 957,60 0,00 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 26 521,47 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 148 521,73 0,00 10 000,00 10 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 25 240,87 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 9 698,64 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 39 072,05 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -10 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 181
LIBELLE : Outillage Services Techniques
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 181
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 92 839,85 a 0,00 10 000,00 b 10 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 92 839,85 0,00 10 000,00 10 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 89 473,14 0,00 9 000,00 9 000,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 3 366,71 0,00 1 000,00 1 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -10 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 65
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : Mobilier et matériel
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 182
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 100 425,70 a 0,00 5 000,00 b 5 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 100 425,70 0,00 5 000,00 5 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 2 376,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 53 444,10 0,00 2 500,00 2 500,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 44 605,60 0,00 2 500,00 2 500,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -5 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 66
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 183
LIBELLE : Cité administrative
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 183
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 1 537 136,26 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 37 136,26 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 37 136,26 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 67
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 185
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 132 752,69 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 132 752,69 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 80 198,40 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 52 554,29 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 68
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 188
LIBELLE : Rue Colaud
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 188
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 347 775,54 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 347 775,54 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 347 775,54 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 69
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 189
LIBELLE : Extension des cantines (Fortville et PdC) Extension des cantines AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 189
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 167 629,07 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 4 771,44 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 4 771,44 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 162 857,63 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 162 857,63 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 70
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : Rue Pasteur
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 190
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 704 069,56 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 704 069,56 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 704 069,56 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 191
LIBELLE : Vidéoprotection
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 191
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 462 854,24 a 0,00 10 000,00 b 10 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 6 396,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 6 396,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 17 610,60 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 5 868,90 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 11 206,80 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 534,90 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 438 847,64 0,00 10 000,00 10 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 426 137,24 0,00 10 000,00 10 000,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 12 710,40 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -10 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 72
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 192
LIBELLE : Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 192
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 591 447,95 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 591 447,95 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 591 447,95 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 73
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 193
LIBELLE : Centre Sportif d'Altitude de Briançon
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 193
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 18 203,74 a 0,00 -35 000,00 b -35 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 18 203,74 0,00 -35 000,00 -35 000,00
2313 Constructions 0,00 18 203,74 0,00 -35 000,00 -35 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 35 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 74
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 194
LIBELLE : Parc de la Schappe
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 194
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 77 081,27 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 62 403,04 0,00 0,00 0,00
21352 Bâtiments privés 0,00 18 637,84 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 14 767,20 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 28 998,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 14 678,23 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 14 678,23 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 75
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 195
LIBELLE : Passerelle cyclable entre deux eaux
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 195
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 7 752,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 7 752,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 7 752,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 197
LIBELLE : Descente de Fortville
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 197
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 195 271,89 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 195 271,89 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 195 271,89 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 77
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 198
LIBELLE : Réfection de l'orgue de la Collégiale
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 198
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 263 880,18 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 143 140,32 0,00 0,00 0,00
21612 Dépenses ultérieures
immobilisées
0,00 23 040,00 0,00 0,00 0,00
21621 Biens sous-jacents 0,00 120 100,32 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 120 739,86 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
0,00 120 739,86 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 199
LIBELLE : Transformation du Fort des Trois Têtes
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 199
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 229 200,00 a 0,00 250 000,00 b 250 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 229 200,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 229 200,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 250 000,00 250 000,00
2138 Autres constructions 0,00 0,00 0,00 250 000,00 250 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -250 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 200
LIBELLE : Ascenseur valléen
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 200
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 25 020,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 25 020,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 25 020,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 201
LIBELLE : Déplacements urbains
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 201
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 89 050,00 a 0,00 40 000,00 b 40 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 46 800,00 0,00 40 000,00 40 000,00
202 Frais réalisation documents
urbanisme
0,00 46 800,00 0,00 40 000,00 40 000,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 42 250,00 0,00 0,00 0,00
2041711 Subv. SNCF : Bien mobilier,
matériel
0,00 42 250,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -40 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 202
LIBELLE : Transformation du centre de coordination
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 202
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 -5 000,00 b -5 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 -5 000,00 -5 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 -5 000,00 -5 000,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 5 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 82
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 203
LIBELLE : Route des Maison Blanches
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 203
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 83
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 204
LIBELLE : Redéfinition de l'offre culturelle et muséale
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 204
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 15 000,00 b 15 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 15 000,00 15 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 15 000,00 15 000,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -15 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 639 100,17 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
639 100,17 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 263 046,39 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 111 656,88 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 106 165,10 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
75 669,37 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 37 834,53 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 44 727,90 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 133 848,85 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
133 848,85 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 8 599,48 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
52 612,94 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 26 772,70 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 34 779,93 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
11 083,80 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 86
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : Communication Y
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 199 606,89 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
199 606,89 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 81 461,63 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 35 367,11 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 82 778,15 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 87
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : Chapelle des Pénitents Noirs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 61 000,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
61 000,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 8 116,53 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
22 500,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 30 383,47 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 88
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 6 832,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
6 832,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 6 832,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 89
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Modernisation du Parc des Sports
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 6 301 960,81 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
6 301 960,81 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 251 139,70 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 135 900,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
893 732,61 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 3 090 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 109 329,50 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
821 859,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 90
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 145
LIBELLE : Réhabilitation Grands Équipements Sportifs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 24 821,74 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
24 821,74 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 21 910,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 2 911,74 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 91
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 45 396,06 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
45 396,06 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 32 196,06 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 92
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) Urbanisme réglementaire Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) Urbanisme réglementaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 3 176,25 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
3 176,25 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 3 176,25 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 93
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : OPAH RU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 94
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 123 026,19 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
120 584,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 120 584,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 442,19 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 2 442,19 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 95
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : Chaussées et soutènements
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 231 757,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
231 757,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 231 757,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 96
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 154
LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 11 808,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
11 808,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
11 808,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 97
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : Travaux dans les quartiers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 13 842,50 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13 842,50 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 13 842,50 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 98
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 481 981,20 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
481 981,20 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 11 760,00 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 39 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 270 000,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
161 221,20 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 99
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 72 820,46 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
72 820,46 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 50 140,46 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 22 680,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 100
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : Avenue Adrien Daurelle
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 483 957,09 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
483 957,09 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
175 299,89 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
210 000,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
22 759,20 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 101
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : Via Guisane
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 413 369,13 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
413 369,13 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
226 456,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 145 513,13 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 41 400,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 102
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Avenue Jean Moulin
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 846 669,37 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
846 669,37 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
279 228,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 372 441,37 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 50 000,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
145 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 103
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : Traversée de Saint Blaise
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 194 400,00 d 194 400,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 194 400,00 194 400,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
0,00 0,00 194 400,00 194 400,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 194 400,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 104
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 164
LIBELLE : Carrefour de la Grande Boucle et abords
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 200 640,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
200 640,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 115 600,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 12 740,00 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 72 300,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 105
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : Contrat de station
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 244 211,40 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
244 211,40 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 189 523,80 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 54 687,60 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 106
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 168
LIBELLE : Espaces verts, revitalisation forestière Espaces verts Espaces verts, revitalisation forestière Espaces verts Espaces verts Espaces verts, revitalisation forestière NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 51 950,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
51 950,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 5 700,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 26 250,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
20 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 107
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 177
LIBELLE : Aménagement d'un marché couvert
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 191 400,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
191 400,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 8 400,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
33 200,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 90 000,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
43 200,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 108
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 178
LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 12 626,03 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
12 626,03 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 9 472,00 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 3 154,03 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 109
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 179
LIBELLE : Véhicules
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 49 692,45 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
49 692,45 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 7 186,09 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 42 506,36 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 110
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : Mobilier et matériel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 5 563,22 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 563,22 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1 800,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 3 763,22 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 111
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 36 115,99 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
36 115,99 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 36 115,99 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 112
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 188
LIBELLE : Rue Colaud
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 20 478,12 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
20 478,12 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 20 478,12 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 113
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 189
LIBELLE : Extension des cantines (Fortville et PdC) Extension des cantines NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 58 479,76 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
58 479,76 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 27 672,49 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 30 807,27 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 114
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : Rue Pasteur
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 251 128,65 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
251 128,65 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 117 345,26 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
133 783,39 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 115
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 191
LIBELLE : Vidéoprotection
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 94 887,34 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
94 887,34 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 63 462,94 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
31 424,40 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 116
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 193
LIBELLE : Centre Sportif d'Altitude de Briançon
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 117
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 198
LIBELLE : Réfection de l'orgue de la Collégiale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 22 836,62 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
22 836,62 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 22 836,62 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 118
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 199
LIBELLE : Transformation du Fort des Trois Têtes
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 113 500,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
113 500,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 77 500,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 36 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 119
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 201
LIBELLE : Déplacements urbains
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 8 750,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
8 750,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 8 750,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 120
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 16 056 326,00 0,00 1 277 293,00 1 277 293,00 1 277 293,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 4 093 731,00 0,00 194 400,00 194 400,00 194 400,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1 470 757,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 187 091,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 516 159,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 529 780,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 35 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 658 491,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 151 395,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 367 216,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 77 842,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 194 400,00 194 400,00 194 400,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (4) 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (5) (11) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 6 093 731,00 0,00 194 400,00 194 400,00 194 400,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 915 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1021 Dotation 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 1 807 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 121
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 702 156,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 2 632 406,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 208 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 8 934 947,00 0,00 194 400,00 194 400,00 194 400,00
021 Virement de la section de fonctionnement 3 442 511,00 1 053 293,00 1 053 293,00 1 053 293,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (7) (8) (9) 3 019 017,00 29 600,00 29 600,00 29 600,00
15112 Provisions pour litiges et contentieux 0,00 0,00 0,00 0,00
192 Plus ou moins-values sur cession immo. 0,00 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00 0,00 0,00
2112 Terrains de voirie 0,00 0,00 0,00 0,00
21312 Bâtiments scolaires 0,00 0,00 0,00 0,00
21314 Bâtiments culturels et sportifs 0,00 0,00 0,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation de document 40 712,00 2 000,00 2 000,00 2 000,00
28031 Frais d'études 70 105,00 3 400,00 3 400,00 3 400,00
2804114 Voirie 15 876,00 0,00 0,00 0,00
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 3 681,00 0,00 0,00 0,00
28041711 Subv. SNCF : Bien mobilier, matériel 10 563,00 0,00 0,00 0,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 6 872,00 0,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 21 961,00 0,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 24 783,00 0,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 7 592,00 0,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 172 768,00 0,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 8 626,00 0,00 0,00 0,00
281321 Immeubles de rapport 4 188,00 0,00 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 215 247,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
281352 Bâtiments privés 22 259,00 0,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 175 659,00 0,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 215 212,00 1 300,00 1 300,00 1 300,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 11 217,00 0,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 68 210,00 0,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 214 504,00 0,00 0,00 0,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 18 383,00 0,00 0,00 0,00
281572 Matériel technique scolaire 1 060,00 0,00 0,00 0,00
2815731 Matériel roulant 138 983,00 3 200,00 3 200,00 3 200,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 6 571,00 0,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel technique 57 171,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 198 340,00 1 200,00 1 200,00 1 200,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 122
Chap. / art. (1) Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
28161 Biens historiques et culturels immo. 547 381,00 200,00 200,00 200,00
28162 Biens historiques et culturels mobiliers 9 598,00 300,00 300,00 300,00
28181 Installations générales, aménagt divers 2 064,00 0,00 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 38 011,00 2 200,00 2 200,00 2 200,00
281831 Matériel informatique scolaire 6 281,00 7 500,00 7 500,00 7 500,00
281838 Autre matériel informatique 55 279,00 4 300,00 4 300,00 4 300,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 8 052,00 0,00 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 63 932,00 300,00 300,00 300,00
28185 Matériel de téléphonie 5 656,00 0,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 125 908,00 1 700,00 1 700,00 1 700,00
4816 Frais d'émission des emprunts 2 900,00 0,00 0,00 0,00
4817 Indemnités de renégociation de la dette 418 412,00 0,00 0,00 0,00
4912 Dépréciation des comptes de redevables 1 600,00 0,00 0,00 0,00
4962 Dépréciation comptes de débiteurs divers 3 400,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 659 851,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 333 884,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 325 967,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 7 121 379,00 1 082 893,00 1 082 893,00 1 082 893,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(6) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(11) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 123
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES– AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
Chap. Libellé Budget de
l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 27 044 615,00 0,00 0,00 1 349 947,00 1 349 947,00 0,00 1 349 947,00 1 349 947,00
011 Charges à caractère général (4) 5 735 448,00 0,00 0,00 372 774,00 372 774,00 0,00 372 774,00 372 774,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4)
9 264 526,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 987 419,00 0,00 -164 220,00 -164 220,00 -164 220,00 -164 220,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (4)
3 096 237,00 0,00 0,00 58 500,00 58 500,00 0,00 58 500,00 58 500,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 19 083 630,00 0,00 0,00 267 054,00 267 054,00 0,00 267 054,00 267 054,00
66 Charges financières 1 474 457,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (4) 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
0,00
Total des dépenses financières 1 499 457,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 20 583 087,00 0,00 0,00 267 054,00 267 054,00 0,00 267 054,00 267 054,00
023 Virement à la section
d'investissement
3 442 511,00 1 053 293,00 1 053 293,00 1 053 293,00 1 053 293,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (5)
3 019 017,00 29 600,00 29 600,00 29 600,00 29 600,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 6 461 528,00 1 082 893,00 1 082 893,00 1 082 893,00 1 082 893,00
D002 Résultat reporté 0,00
Total des dépenses de fonctionnement cumulées 1 349 947,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 124
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 125
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES B
Chap. Libellé Budget de l'exercice (1)
RAR N-1 (2)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 27 044 615,00 0,00 229 093,00 229 093,00 229 093,00
013 Atténuations de charges (3) 280 854,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 2 355 927,00 0,00 7 460,00 7 460,00 7 460,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 316 754,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 17 424 600,00 0,00 -28 822,00 -28 822,00 -28 822,00
74 Dotations et participations (3) 3 723 762,00 0,00 45 004,00 45 004,00 45 004,00
75 Autres produits de gestion courante (3) 1 263 271,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de gestion des services 26 365 168,00 0,00 23 642,00 23 642,00 23 642,00
76 Produits financiers 350 020,00 0,00 205 451,00 205 451,00 205 451,00
77 Produits spécifiques (3) 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 375 020,00 0,00 205 451,00 205 451,00 205 451,00
Total des recettes réelles 26 740 188,00 0,00 229 093,00 229 093,00 229 093,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 304 427,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 304 427,00 0,00 0,00 0,00
R002 Résultat reporté 1 120 854,00
Total des recettes de fonctionnement cumulées 1 349 947,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(2) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 126
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 27 044 615,00 0,00 0,00 1 349 947,00 1 349 947,00 0,00 1 349 947,00 1 349 947,00
011 Charges à caractère général (5) 5 735 448,00 0,00 0,00 372 774,00 372 774,00 0,00 372 774,00 372 774,00
60221 Combustibles et carburants 89 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60222 Produits d'entretien 44 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60224 Fournitures administratives 32 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60226 Habillement et vêtements de travail 20 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60228 Autres fournitures consommables 17 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6032 Variat. stocks autres
approvisionnements
195 790,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 174 381,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00
60612 Energie - Electricité 956 508,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00
60613 Chauffage urbain 280 168,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60621 Combustibles 471 432,00 0,00 200 000,00 200 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00
60622 Carburants 11 000,00 0,00 400,00 400,00 0,00 400,00 400,00
60623 Alimentation 205 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
60624 Produits de traitement 27 100,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00
60628 Autres fournitures non stockées 45 750,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00
60631 Fournitures d'entretien 4 450,00 0,00 750,00 750,00 0,00 750,00 750,00
60632 Fournitures de petit équipement 162 072,00 0,00 25 874,00 25 874,00 0,00 25 874,00 25 874,00
60633 Fournitures de voirie 76 000,00 0,00 19 000,00 19 000,00 0,00 19 000,00 19 000,00
60636 Habillement et vêtements de travail 11 100,00 0,00 4 000,00 4 000,00 0,00 4 000,00 4 000,00
6064 Fournitures administratives 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 63 546,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6068 Autres matières et fournitures 71 300,00 0,00 10 700,00 10 700,00 0,00 10 700,00 10 700,00
611 Contrats de prestations de services 568 393,00 0,00 78 850,00 78 850,00 0,00 78 850,00 78 850,00
6132 Locations immobilières 2 990,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61351 Matériel roulant 123 000,00 0,00 900,00 900,00 0,00 900,00 900,00
61358 Autres 12 232,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00
614 Charges locatives et de copropriété 18 389,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61521 Entretien terrains 5 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
41 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 127
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
3 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615231 Entretien, réparations voiries 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 16 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61524 Entretien bois et forêts 5 520,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
61551 Entretien matériel roulant 46 350,00 0,00 2 300,00 2 300,00 0,00 2 300,00 2 300,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 5 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 209 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6161 Multirisques 152 532,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 14 984,00 0,00 12 000,00 12 000,00 0,00 12 000,00 12 000,00
6182 Documentation générale et technique 21 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6184 Versements à des organismes de
formation
56 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 10 132,00 0,00 900,00 900,00 0,00 900,00 900,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 37 394,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6228 Divers 22 852,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6231 Annonces et insertions 12 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 42 650,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6234 Réceptions 31 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 30 190,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6238 Divers 31 220,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6241 Transports de biens 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6245 Transports de personnes extérieures 61 718,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6247 Transports collectifs 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6248 Divers 458 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 6 105,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6261 Frais d'affranchissement 23 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 59 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 5 760,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6281 Concours divers (cotisations) 66 760,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6282 Frais de gardiennage 4 119,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 128
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
628721 Remb. frais aux BA/régies sans
ps.morale
1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
2 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
222 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à des tiers 350,00 0,00 600,00 600,00 0,00 600,00 600,00
6288 Autres services extérieurs 2 557,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63512 Taxes foncières 191 640,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 19 581,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6378 Autres impôts taxes et versements
assim.
11 803,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (5) (6)
9 264 526,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6216 Personnel affecté par GFP
rattachement
1 098 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 39 867,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 22 748,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 158 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
13 649,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64111 Rémunération principale titulaires 2 703 484,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64112 SFT, indemnité de résidence 18 081,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64113 NBI 23 767,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités 848 959,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations 1 586 926,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64132 SFT, indemnité de résidence 13 951,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 19 071,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64138 Primes et autres indemnités 370 766,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 21 217,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois aidés 9 111,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 986 041,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 1 063 574,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6454 Cotisations à l'assurance chômage 77 369,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
123 298,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 129
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
13 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
64731 Allocations chômage versées
directement
1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
40 699,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 9 340,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6478 Autres charges sociales diverses 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6488 Autres 1 108,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
014 Atténuations de produits 987 419,00 0,00 -164 220,00 -164 220,00 -164 220,00 -164 220,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739218 Autres prél./revers. fisc. coll. locales 164 220,00 0,00 -164 220,00 -164 220,00 -164 220,00 -164 220,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
260 699,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7398 Revers., restitutions et prél. divers 560 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (5)
3 096 237,00 0,00 0,00 58 500,00 58 500,00 0,00 58 500,00 58 500,00
65311 Indemnités de fonction 194 577,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65312 Frais de mission et de déplacement 5 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65313 Cotisations de retraite 10 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 18 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65315 Formation 29 170,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
380,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 274 102,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 414 361,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 1 108 206,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65742 Subv. de fonctionnement aux
entreprises
315 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
426 700,00 0,00 58 500,00 58 500,00 0,00 58 500,00 58 500,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 1 995,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65818 Autres 216 986,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 130
Chap. / art.
(1)
Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (4)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6584 Amendes fiscales et pénales 80,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65883 Déficits sur opérations de gestion 5,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65888 Autres 50 075,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 19 083 630,00 0,00 0,00 267 054,00 267 054,00 0,00 267 054,00 267 054,00
66 Charges financières 1 474 457,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 468 833,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE 5 624,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques (5) 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (5)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
0,00
Total des charges financières et spécifiques 1 499 457,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 20 583 087,00 0,00 0,00 267 054,00 267 054,00 0,00 267 054,00 267 054,00
023 Virement à la section
d'investissement
3 442 511,00 1 053 293,00 1 053 293,00 1 053 293,00 1 053 293,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (7) (8) (9)
3 019 017,00 29 600,00 29 600,00 29 600,00 29 600,00
675 Valeurs comptables immobilisations
cédée
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6761 Différences sur réalisations
(positives)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 2 592 705,00 29 600,00 29 600,00 29 600,00 29 600,00
68126 Dot.amort. frais d'émission des
emprunts
2 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 418 412,00 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (8) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 6 461 528,00 1 082 893,00 1 082 893,00 1 082 893,00 1 082 893,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 131
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (11)
Montant des ICNE de l’exercice 109 512,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 -103 888,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 5 624,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(5) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(6) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(7) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(9) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(11) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 132
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 27 044 615,00 0,00 229 093,00 229 093,00 229 093,00
013 Atténuations de charges (4) 280 854,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6032 Variat. stocks autres approvisionnements 183 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 62 540,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 34 260,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 254,00 0,00 0,00 0,00 0,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 2 355 927,00 0,00 7 460,00 7 460,00 7 460,00
7022 Coupes de bois 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7023 Menus produits forestiers 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7025 Taxes d'affouage 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 22 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70323 Red. occupation dom. public 259 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7034 Péage, droits passage, pesage, mesurage 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 110,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70383 Redevance de stationnement 1 710,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 2 170,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 708 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 80 010,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 217 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 314 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706888 Autres 43 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 4 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70843 Mise à dispo personnel CCAS/CIAS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach. 227 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 47 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708721 Remb. frais par BA/régie sans ps.morale 87 820,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 171 037,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70878 Remb. frais par des tiers 74 960,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 133
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
7088 Produits activités annexes (abonnements) 5 800,00 0,00 7 460,00 7 460,00 7 460,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 316 754,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 1 302 754,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7323 Revers. prél. / jeux et paris hippiques 14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 17 424 600,00 0,00 -28 822,00 -28 822,00 -28 822,00
73111 Impôts directs locaux 15 286 254,00 0,00 -28 822,00 -28 822,00 -28 822,00
73118 Autres contributions directes 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73141 Accise sur l'électricité 394 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731721 Taxe de séjour 560 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731732 Prélèvement sur les produits des jeux 109 080,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 17 276,00 0,00 0,00 0,00 0,00
73175 Taxe sur les remontées mécaniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres 17 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations (4) 3 723 762,00 0,00 45 004,00 45 004,00 45 004,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 3 160 132,00 0,00 19 434,00 19 434,00 19 434,00
741127 DNP des communes 191 479,00 0,00 12 941,00 12 941,00 12 941,00
744 FCTVA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 93 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7472 Participation régions 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7473 Participation départements 8 700,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74778 Autres fonds européens 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747818 Autres 35 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74784 CCAS et caisse des écoles 2 210,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747888 Autres 6 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 186 179,00 0,00 12 629,00 12 629,00 12 629,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 2 312,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 14 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 1 263 271,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 361 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 840 770,00 0,00 0,00 0,00 0,00
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 134
Chap / art. (1) Libellé Budget de
l'exercice (2)
RAR N-1 (3)
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
75888 Autres 59 351,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes de gestion des services 26 365 168,00 0,00 23 642,00 23 642,00 23 642,00
76 Produits financiers 350 020,00 0,00 205 451,00 205 451,00 205 451,00
761 Produits de participations 350 020,00 0,00 205 451,00 205 451,00 205 451,00
7688 Autres 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (4) 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 26 740 188,00 0,00 229 093,00 229 093,00 229 093,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (5) (6) (7) 304 427,00 0,00 0,00 0,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 279 340,00 0,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 25 087,00 0,00 0,00 0,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 0,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (5) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 304 427,00 0,00 0,00 0,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (9) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget de l’exercice.
(3) La colonne RAR n’est à renseigner qu’en l’absence de reprise anticipée lors du vote du budget primitif.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(9) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 135 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 136
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES 4 843 615,00 2 040 726,00 0,00 63 493,00 179 000,00 5 496 250,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 934 805,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 23 750,00 0,00 0,00 0,00 144 800,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 284 429,00 0,00 0,00 134 000,00 125 782,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 1 732 547,00 0,00 63 493,00 45 000,00 5 225 668,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 208 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 10 016 835,00 0,00 0,00 77 842,00 0,00 2 962 267,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 702 156,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 7 105 869,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 77 842,00 0,00 2 954 267,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 208 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 137
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 764 283,00 1 140 463,00 10 000,00 1 831 511,00 16 369 341,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 170 463,00 0,00 0,00 170 463,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 3 934 805,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 70 000,00 0,00 0,00 100 546,00 339 096,00
204 Subventions d'équipement versées 248 783,00 0,00 0,00 48 449,00 297 232,00
21 Immobilisations corporelles 260 500,00 0,00 10 000,00 167 208,00 981 919,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 185 000,00 970 000,00 0,00 1 515 308,00 9 737 016,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 208 810,00
RECETTES 144 851,00 564 000,00 15 266,00 546 905,00 14 327 966,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 702 156,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 7 113 869,00
13 Subventions d'investissement 129 851,00 564 000,00 15 266,00 546 905,00 4 288 131,00
16 Emprunts et dettes assimilées 15 000,00 0,00 0,00 0,00 2 015 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 208 810,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 138
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 4 843 615,00
163 Emprunts obligataires 290 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 3 429 805,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 15 000,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 200 000,00
276 Autres créances immobilisées 700 000,00
458 Opérations sous mandat 208 810,00
RECETTES 10 016 835,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 702 156,00
102 Dotations et fonds d'investissement 1 907 250,00
106 Réserves 5 198 619,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 2 000 000,00
458 Opérations sous mandat 208 810,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 139
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 2 003 726,00 0,00 15 000,00 0,00 22 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 23 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 13 123,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 10 000,00 0,00 0,00 0,00 22 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 224 306,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 232 547,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 140
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 141
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 040 726,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 750,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 123,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 32 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224 306,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 232 547,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 142
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 143
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 63 493,00 0,00 0,00 0,00 63 493,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 63 493,00 0,00 0,00 0,00 63 493,00
RECETTES 0,00 77 842,00 0,00 0,00 0,00 77 842,00
133 Fonds affectés à l'équipement amort. 0,00 77 842,00 0,00 0,00 0,00 77 842,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 144
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 11 000,00 85 000,00 50 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 11 000,00 85 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 145
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 146
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 33 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 179 000,00
213 Constructions 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 18 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 119 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 147
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 107 300,00 0,00 115 468,00 0,00 55 000,00 5 495,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 19 800,00 0,00 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
1 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 5 495,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
106 000,00 0,00 85 668,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 7 163,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs
amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 7 163,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 148
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux sportifs de
haut niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 505 000,00 430 000,00 44 515,00 0,00 4 227 517,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 24 500,00 0,00 20 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage
techniq.
0,00 0,00 7 000,00 0,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 13 015,00 0,00 33 017,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
505 000,00 430 000,00 0,00 0,00 4 099 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 552 647,00 624 130,00 1 281 511,00 0,00 496 816,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 149
Article /
compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux sportifs de
haut niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
131 Subv inv rattachées aux actifs
amort
59 269,00 624 130,00 1 281 511,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
493 378,00 0,00 0,00 0,00 463 816,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 150
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 5 955,00 0,00 0,00 0,00 5 496 250,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 800,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 300,00
216 Biens historiques et culturels 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 495,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 5 955,00 0,00 0,00 0,00 51 987,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 225 668,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 962 267,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 989 910,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 964 357,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 151
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 152
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 153
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 154
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 155
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 248 783,00 15 000,00 3 000,00 185 000,00 0,00 0,00 0,00 257 500,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 248 783,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 500,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 185 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 41 825,00 0,00 0,00 88 026,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 41 825,00 0,00 0,00 88 026,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 157
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 764 283,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248 783,00
211 Terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 500,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 250 000,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 851,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 851,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 158
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 140 463,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 463,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 970 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 564 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 564 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 159
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 140 463,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 463,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 970 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 564 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 564 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 160
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 161
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 162
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 10 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 266,00 0,00 0,00 15 266,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 266,00 0,00 0,00 15 266,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 163
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 980,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 980,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 164
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 165
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 653 308,00 0,00 69 208,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 98 000,00 0,00 69 208,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 1 515 308,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 507 145,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 212 745,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 294 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 166
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 104 015,00 0,00 0,00 1 831
511,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 566,00 0,00 0,00 55 566,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 980,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 449,00 0,00 0,00 48 449,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 167 208,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 515
308,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 760,00 0,00 0,00 546 905,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 760,00 0,00 0,00 39 760,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 212 745,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 294 400,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 167
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 1 762 656,00 5 105 252,00 0,00 624 787,00 2 570 854,00 5 150 574,00 571 718,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 1 304 203,00 0,00 92 632,00 683 333,00 2 219 209,00 61 427,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 3 259 588,00 0,00 515 405,00 1 602 269,00 2 328 638,00 49 130,00 0,00
014 Atténuations de produits 263 199,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 541 461,00 0,00 16 750,00 285 252,00 602 727,00 461 161,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 1 474 457,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 22 192 319,00 448 115,00 0,00 12 745,00 461 620,00 1 435 457,00 138 107,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 195 154,00 0,00 1 000,00 35 400,00 31 300,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 233 177,00 0,00 2 510,00 390 300,00 1 208 039,00 103 780,00 0,00
73 Impôts et taxes 1 302 754,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 16 709 238,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 460,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 3 599 856,00 4 500,00 0,00 0,00 12 910,00 64 000,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 15 284,00 0,00 9 235,00 23 010,00 114 658,00 34 327,00 0,00
76 Produits financiers 555 471,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 168
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 1 392 659,00 2 195 717,00 676 406,00 799 518,00 20 850 141,00
011 Charges à caractère général 0,00 715 566,00 392 631,00 348 842,00 290 379,00 6 108 222,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 677 093,00 0,00 323 264,00 509 139,00 9 264 526,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 560 000,00 0,00 0,00 823 199,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 1 243 086,00 4 300,00 0,00 3 154 737,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 474 457,00
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 157 897,00 1 405 956,00 557 223,00 159 842,00 26 969 281,00
013 Atténuations de charges 0,00 6 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 280 854,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 21 711,00 185 020,00 72 110,00 146 740,00 2 363 387,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 14 000,00 0,00 0,00 1 316 754,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 669 080,00 0,00 0,00 17 395 778,00
74 Dotations et participations 0,00 61 000,00 20 000,00 6 500,00 0,00 3 768 766,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 69 186,00 517 856,00 472 613,00 7 102,00 1 263 271,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 555 471,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 169
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 1 762 656,00
661 Charges d'intérêts 1 474 457,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 25 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 263 199,00
RECETTES 22 192 319,00
731 Fiscalité locale 16 709 238,00
732 Fiscalité reversée 1 302 754,00
741 D.G.F. 3 383 986,00
748 Autres attributions et participations 215 870,00
761 Produits de participations 555 471,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 25 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 170
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 4 126 543,00 0,00 59 211,00 177 592,00 480 866,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 202 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 195 790,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 166 760,00 0,00 1 722,00 2 680,00 53 726,00
611 Contrats de prestations de services 10 750,00 0,00 5 000,00 0,00 28 220,00
613 Locations 22 600,00 0,00 572,00 0,00 1 000,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 4 360,00
615 Entretien et réparations 60 450,00 0,00 0,00 750,00 11 930,00
616 Primes d'assurances 41 437,00 0,00 10,00 337,00 5 401,00
618 Divers 40 360,00 0,00 0,00 150,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 428 000,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 94 634,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 19 700,00 0,00 0,00 1 200,00 76 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 651,00 0,00 10,00 20,00 10,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 73 000,00 0,00 0,00 900,00 100,00
627 Services bancaires et assimilés 2 000,00 0,00 30,00 0,00 0,00
628 Divers 167 574,00 0,00 350,00 0,00 1 080,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 65 143,00 0,00 987,00 4 166,00 5 919,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 50,00 0,00 0,00 0,00 6 176,00
641 Rémunérations du personnel 1 632 300,00 0,00 23 085,00 104 069,00 140 368,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 651 732,00 0,00 11 307,00 46 072,00 57 979,00
647 Autres charges sociales 15 244,00 0,00 336,00 1 130,00 1 212,00
648 Autres charges de personnel 370,00 0,00 0,00 169,00 0,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 3 000,00 0,00 0,00 0,00 8 850,00
658 Charges diverses de gestion courante 199 398,00 0,00 15 802,00 15 949,00 8 535,00
RECETTES 403 566,00 0,00 27 909,00 4 500,00 12 140,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 171
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
603 Variation des stocks 183 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 8 950,00 0,00 425,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 1 650,00 0,00 75,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 254,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 22 000,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 3 400,00 0,00 0,00 0,00 100,00
708 Autres produits 202 257,00 0,00 1 420,00 0,00 4 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 4 500,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 3 989,00 0,00 8 040,00
758 Produits divers de gestion courante 3 255,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 172
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée
délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale
et environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
0345
DEPENSES 259 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 1 113,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 258 727,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 173
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée
délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale
et environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
0345
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 174
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 105 252,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 202 000,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 195 790,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224 888,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 970,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 172,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 360,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 130,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 298,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40 510,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 498 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 634,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 900,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 691,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 000,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 030,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 169 004,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 215,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 226,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 899 822,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 767 090,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 922,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 539,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 258 727,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 050,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 239 684,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 175
Article / compte
nature (1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions internationales
048
Autres actions
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 448 115,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 183 800,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 375,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 725,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 254,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 207 677,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 029,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 255,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 176
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 177
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 3 770,00 567 565,00 893,00 34 375,00 18 184,00 624 787,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 15 264,00 893,00 17 215,00 0,00 33 372,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
615 Entretien et réparations 3 300,00 2 700,00 0,00 300,00 0,00 6 300,00
616 Primes d'assurances 0,00 1 933,00 0,00 60,00 0,00 1 993,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 16 184,00 16 184,00
618 Divers 470,00 12 992,00 0,00 0,00 0,00 13 462,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 570,00 0,00 0,00 0,00 570,00
625 Déplacements et missions 0,00 1 355,00 0,00 0,00 0,00 1 355,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 12 550,00 0,00 0,00 0,00 12 550,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 2 396,00 0,00 0,00 0,00 2 396,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 370 309,00 0,00 0,00 0,00 370 309,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 129 944,00 0,00 0,00 0,00 129 944,00
647 Autres charges sociales 0,00 2 602,00 0,00 0,00 0,00 2 602,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 1 800,00 2 000,00 3 800,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 12 950,00 0,00 0,00 0,00 12 950,00
RECETTES 0,00 12 745,00 0,00 0,00 0,00 12 745,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 850,00 0,00 0,00 0,00 850,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 150,00
706 Prestations de services 0,00 10,00 0,00 0,00 0,00 10,00
708 Autres produits 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 9 235,00 0,00 0,00 0,00 9 235,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 178
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 221 879,00 866 081,00 706 335,00 282 752,00 0,00 5 550,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 7 076,00 136 041,00 187 131,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 1 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 200,00 7 750,00 9 100,00 4 500,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 764,00 2 804,00 4 755,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 4 261,00 13 901,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 1 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 3 194,00 10 424,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 10,00 10,00 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 2 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 5 977,00 22 447,00 15 242,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 141 505,00 486 574,00 327 453,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 60 061,00 197 182,00 133 590,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 986,00 5 818,00 3 511,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 118,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 274 102,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 3 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 10,00 71 950,00 10 360,00 106 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 27 200,00 2 890,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 4 800,00 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 39 000,00 5 700,00 20 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 55 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 950,00 1 260,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 179
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
758 Produits divers de gestion courante 10,00 0,00 0,00 23 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 181
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 182
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 456 746,00 30 000,00 1 411,00 0,00 100,00 0,00 2 570
854,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 229 943,00 0,00 1 304,00 0,00 100,00 0,00 561 595,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 5 000,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 36 100,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 12 850,00 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 34 610,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 405,00 0,00 47,00 0,00 0,00 0,00 8 775,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 162,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 618,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
628 Divers 0,00 0,00 4 783,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 683,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 5 661,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 327,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 134 168,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 089
700,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 60 764,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 451 597,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 1 212,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 527,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 274 102,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 1 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 750,00
RECETTES 0,00 0,00 272 000,00 0,00 0,00 0,00 700,00 0,00 461 620,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 090,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 310,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 270 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 335 200,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 100,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 183
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
747 Participations 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 700,00 0,00 12 910,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 010,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 184
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 899 598,00 75 429,00 562 169,00 53 939,00 0,00 78 971,00 650,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
6 600,00 67 016,00 92 096,00 44 181,00 0,00 19 097,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 42 100,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 615,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 33 150,00 3 370,00 6 200,00 7 150,00 0,00 3 850,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 3 019,00 2 131,00 14 619,00 1 608,00 0,00 369,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00 2 400,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
500,00 0,00 18 240,00 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 10,00 0,00 2 401,00 0,00 0,00 662,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 2 175,00 0,00 15 044,00 0,00 0,00 1 050,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
8 213,00 0,00 11 288,00 0,00 0,00 1 687,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin
Impôts)
0,00 62,00 1 465,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 183 263,00 0,00 246 142,00 0,00 0,00 33 932,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
70 828,00 0,00 108 019,00 0,00 0,00 12 634,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 1 690,00 0,00 2 069,00 0,00 0,00 230,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 451,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 185
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
590 150,00 2 850,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 650,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 20,00 0,00 0,00 760,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 36 600,00 13 700,00 120 810,00 64 200,00 0,00 180,00 39 000,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 425,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 24 075,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du
domaine
0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 32 600,00 13 700,00 5 800,00 64 200,00 0,00 180,00 39 000,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 4 000,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 186
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux sportifs
de haut niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
DEPENSES 63 620,00 19 045,00 1 280 717,00 0,00 711 254,00 16 500,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 52 101,00 17 089,00 613 213,00 0,00 260 450,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 10 480,00 0,00 41 820,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 1 400,00 0,00 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 6 904,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 9 100,00 200,00 38 600,00 0,00 32 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 1 939,00 1 756,00 2 562,00 0,00 7 641,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 1 050,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 1 100,00 0,00 1 050,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 200,00 0,00 150,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 10,00 0,00 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 1 510,00 0,00 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 18 648,00 0,00 9 569,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 14 357,00 0,00 66 261,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 411 572,00 0,00 199 324,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 158 546,00 0,00 78 062,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 4 914,00 0,00 971,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 480,00 0,00 2 555,00 0,00 2 262,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 830,00 0,00 615 970,00 0,00 242 167,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 5 650,00 0,00 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 187
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux sportifs
de haut niveau
3272
Soutien aux clubs
amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 150,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 1 500,00 0,00 3 700,00 0,00 2 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 578 000,00 0,00 98 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 7 460,00 0,00 33 469,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 17 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 330,00 0,00 0,00 0,00 33 604,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 21 010,00 0,00 55 204,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 188
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 714 186,00 0,00 674 496,00 0,00 0,00 0,00 5 150 574,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 31 415,00 0,00 22 122,00 0,00 0,00 0,00 1 225 380,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 13 000,00 0,00 0,00 0,00 108 900,00
613 Locations 450,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00 6 585,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 904,00
615 Entretien et réparations 3 250,00 0,00 1 900,00 0,00 0,00 0,00 139 320,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 1 834,00 0,00 0,00 0,00 37 478,00
618 Divers 0,00 0,00 8 670,00 0,00 0,00 0,00 13 470,00
621 Personnel extérieur au service 600 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 150,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 1 150,00 0,00 0,00 0,00 22 040,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 460 440,00 0,00 0,00 0,00 460 940,00
625 Déplacements et missions 25,00 0,00 90,00 0,00 0,00 0,00 3 208,00
627 Services bancaires et assimilés 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 420,00
628 Divers 72 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 269,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 79,00 0,00 4 420,00 0,00 0,00 0,00 53 904,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 145,00
641 Rémunérations du personnel 5 848,00 0,00 107 420,00 0,00 0,00 0,00 1 187 501,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 780,00 0,00 47 062,00 0,00 0,00 0,00 475 931,00
647 Autres charges sociales 89,00 0,00 888,00 0,00 0,00 0,00 10 851,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 451,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 596 650,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 077,00
RECETTES 132 000,00 0,00 169 000,00 0,00 0,00 0,00 1 435 457,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 925,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 375,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 730,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 189
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
706 Prestations de services 77 000,00 0,00 137 000,00 0,00 0,00 0,00 970 900,00
708 Autres produits 0,00 0,00 32 000,00 0,00 0,00 0,00 228 409,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 460,00
747 Participations 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 434,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 224,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 190
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 1 200,00 0,00 9 103,00 0,00 14 665,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 1 200,00 0,00 5 031,00 0,00 200,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 4 040,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 32,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 288,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 389,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 5 576,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 1 802,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 8 893,00 0,00 10 600,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 1 160,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 7 733,00 0,00 2 100,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour la
petite enfance
DEPENSES 468 597,00 0,00 2 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 4 726,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 29,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 7 187,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 1 016,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 27 724,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 12 431,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 293,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 414 861,00 0,00 2 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 192
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 32 997,00 34 224,00 4 199,00 3 833,00 571 718,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 23 837,00 5 050,00 900,00 3 633,00 44 577,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 700,00 500,00 100,00 0,00 5 660,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 460,00 360,00 699,00 0,00 1 580,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 187,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 304,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 1 014,00 0,00 0,00 2 403,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 300,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 233,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 293,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 8 000,00 27 300,00 2 500,00 200,00 461 161,00
RECETTES 0,00 0,00 87 000,00 8 714,00 15 900,00 0,00 138 107,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 87 000,00 0,00 0,00 0,00 95 500,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 120,00 0,00 0,00 8 280,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 8 594,00 15 900,00 0,00 34 327,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 193
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 194
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 195
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 283 424,00 1 530,00 529 489,00 307 520,00 0,00 0,00 0,00 580,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 50,00 0,00 92 726,00 307 520,00 0,00 0,00 0,00 200,00
611 Contrats de prestations de services 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 5 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 9 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 4 380,00 0,00 0,00 0,00 0,00 380,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 500,00 1 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 15 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 654,00 0,00 87,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 400,00 0,00 564,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 6 985,00 0,00 11 942,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 59,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 177 150,00 0,00 285 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 74 869,00 0,00 117 019,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 1 016,00 0,00 2 312,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 150,00 0,00 6 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 5 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 196
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 112 812,00 125 000,00 0,00 0,00 3 810,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 71 586,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 125 000,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 12 370,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 2 884,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 810,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 25 972,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 90 647,00 61 000,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 21 461,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 61 000,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 69 186,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 197
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 28 494,00 0,00 1 392 659,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 472 082,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 870,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 17 694,00 0,00 25 338,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 10 800,00 0,00 10 800,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 030,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 300,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 741,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 774,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 927,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 972,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 462 950,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 191 888,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 328,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 157 897,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 461,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 186,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 198 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 199
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 10 706,00 0,00 0,00 16 800,00 0,00 3 141,00 2 138 272,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 1 179,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 400,00 17 569,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224 263,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 150,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 4 300,00
616 Primes d'assurances 0,00 44,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86,00 4 533,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 560,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 260,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 750,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 9 333,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 470,00 56 210,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 800,00 0,00 0,00 21,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 240 306,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560 000,00
RECETTES 0,00 70 774,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 810,00 1 181 862,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 510,00 10 050,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00
708 Autres produits 0,00 11 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 300,00 7 550,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 669 080,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 50 674,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148 002,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 313 170,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 200
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 25 067,00 0,00 1 731,00 0,00 0,00 2 195 717,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 19 843,00 0,00 1 059,00 0,00 0,00 41 050,00
611 Contrats de prestations de services 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 224 623,00
613 Locations 820,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 320,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185,00
615 Entretien et réparations 700,00 0,00 500,00 0,00 0,00 13 650,00
616 Primes d'assurances 514,00 0,00 172,00 0,00 0,00 5 349,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 560,00
627 Services bancaires et assimilés 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 310,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 750,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 013,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 821,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 240 306,00
658 Charges diverses de gestion courante 2 780,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 780,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560 000,00
RECETTES 66 510,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 1 405 956,00
703 Redevances utilisation du domaine 66 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 159 060,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00
708 Autres produits 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 25 950,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 669 080,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 198 676,00
758 Produits divers de gestion courante 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 319 180,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 201
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 579 708,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 760,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 750,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 400,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 126,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 853,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 398,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 222 206,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 536,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 669,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00 35 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 202
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 203
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 45 322,00 0,00 0,00 16 725,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 45 300,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 825,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 22,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 1 900,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 204
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 644,00 0,00 34 007,00 0,00 0,00 676 406,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 121 060,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 95 750,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 825,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 520,00 0,00 0,00 28 920,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 148,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 100,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 119,00 0,00 0,00 4 119,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 853,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 644,00 0,00 26 868,00 0,00 0,00 27 512,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 398,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 222 206,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 536,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 669,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00 0,00 0,00 2 400,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 900,00
RECETTES 35 000,00 16 730,00 0,00 257 600,00 105 013,00 1 380,00 0,00 0,00 557 223,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 600,00
703 Redevances utilisation du domaine 25 000,00 16 730,00 0,00 0,00 0,00 780,00 0,00 0,00 42 510,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 13,00 0,00 0,00 0,00 13,00
758 Produits divers de gestion courante 10 000,00 0,00 0,00 257 600,00 105 000,00 0,00 0,00 0,00 472 600,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 205
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 44 000,00 1 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 44 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 206
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 207
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 699 445,00 0,00 54 833,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 82 644,00 0,00 34 833,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 6 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 46 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 6 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 12 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 8 573,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 15 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 40,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 8 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 13 684,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 129,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 349 545,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 142 563,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 3 347,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 157 740,00 0,00 2 102,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 53 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 83 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 2 102,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 208
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 799 518,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 117 477,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 900,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 120,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 940,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 250,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 573,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 750,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 200,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 684,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 349 545,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 142 563,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 347,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 159 842,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 440,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 300,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 102,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 209
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : €
09-11-2022
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 10 09/11/2022
L Frais d'études non suivis de réalisation 5 09/11/2022
L Frais d'insertion non suivis de réalisation 5 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Biens mobiliers, matériel et études 5 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Bâtiments et installations 30 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Projets d'infrastructures d'intérêt national 40 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Voirie (Etat) 30 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Monuments historiques (Etat) 30 09/11/2022
L Concessions et droits similaires 2 09/11/2022
L Autres immobilisations incorporelles 5 09/11/2022
L Terrains de gisement (mines et carrières) 0 09/11/2022
L Plantations d'arbres et d'arbustes 20 09/11/2022
L Autres agencements et aménagements 30 09/11/2022
L Equipements du cimetière 10 09/11/2022
L Immeubles de rapport 20 09/11/2022
L Installations générales, agencements, aménagements des constructions > 10 000 € hors taxes 25 09/11/2022
L Installations générales, agencements, aménagements des constructions < 10 000 € hors taxes 15 09/11/2022
L Autres constructions : Bâtiments, légers, abris 10 09/11/2022
L Autres constructions : Restaurant de Pralong 25 09/11/2022
L Autres constructions : Casino de jeux 40 09/11/2022
L Immeubles de rapport 0 09/11/2022
L Réseaux de voirie 0 09/11/2022
L Installations de voirie 0 09/11/2022
L Installations de voirie : Gros matériel > 10 000 € hors taxes 25 09/11/2022
L Installations de voirie : Petit matériel < 10 000 € hors taxes 10 09/11/2022
L Réseaux câblés 30 09/11/2022
L Réseaux d'électrification 30 09/11/2022
L Autres réseaux 30 09/11/2022
L Matériel et outillage d'incendie et de défense civile : Matériel roulant 8 09/11/2022
L Matériel et outillage d'incendie et de défense civile : Autre matériel 5 09/11/2022
L Matériel et outillage technique : Matériel technique scolaire 5 09/11/2022 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 210
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L Matériel et outillage technique - Voirie : Matériel roulant 8 09/11/2022
L Matériel et outillage technique - Voirie : Autre matériel 5 09/11/2022
L Matériel et outillage technique : Autre matériel technique 5 09/11/2022
L Autres installations, matériel et outillages techniques : Gros matériel > 10 000 € hors taxes 25 09/11/2022
L Autres installations, matériel et outillages techniques : Petit matériel < 10 000 € hors taxes 10 09/11/2022
L Biens historiques et culturels immobiliers : Biens sous-jacents 0 09/11/2022
L Biens historiques et culturels immobiliers : Dépenses ultérieures immobilisées 25 09/11/2022
L Biens historiques et culturels mobiliers : Biens sous-jacents 0 09/11/2022
L Biens historiques et culturels mobiliers : Dépenses ultérieures immobilisées 10 09/11/2022
L Installations générales, agencements et aménagements divers 15 09/11/2022
L Matériel de transport : Autres matériels de transport 8 09/11/2022
L Matériel informatique : Scolaires 5 09/11/2022
L Matériel informatique : Autres 5 09/11/2022
L Matériel de bureau et mobilier : Scolaires 10 09/11/2022
L Matériel de bureau et mobilier : Autres 10 09/11/2022
L Matériel de téléphonie 5 09/11/2022
L Cheptel 10 09/11/2022
L Autres immoilisations corporelles 10 09/11/2022 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 211
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1
Pour mémoire, budget
précédent
(BP+BS+DM)
Propositions nouvelles Vote Total (1)
Solde d’exécution 001
(A)
montant négatif si déficit
(D001)
montant positif si
excédent (R001)
0,00 -5 198 619,00 -5 198 619,00 -5 198 619,00
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si
excédent
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde de la section
investissement de
l'exercice N-1 (Solde I
= A + B)
Solde positif : excédent
de financement
Solde négatif : besoin de
financement
0,00 -5 198 619,00 -5 198 619,00 -5 198 619,00
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Pour mémoire, budget
précédent
(BP+BS+DM)
Propositions nouvelles Vote Total (1)
Affectation au 1068
(C) 0,00 5 198 619,00 5 198 619,00 5 198 619,00
Solde de la section
investissement de
l'exercice N-1 (Solde
I)
Solde positif : excédent
de financement
Solde négatif : besoin
de financement
0,00 -5 198 619,00 -5 198 619,00 -5 198 619,00
Disponibilité de
ressources propres
des exercices
antérieurs (Solde II =
C + Solde I)
Solde positif :
ressources disponibles
pour la couverture de
l'annuité
Solde négatif :
absence de ressources
propres provenant des
exercices antérieurs
pour la couverture de
l'annuité
0,00 0,00 0,00 0,00
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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Pour mémoire, budget
précédent
(BP+BS+DM)
Propositions nouvelles Vote Total (1)
Dépenses de l'exercice
à couvrir par des
ressources propres
(D)(2)
4 199 145,00 0,00 0,00 4 199 145,00
Ressources propres
externes et internes de
l'exercice (E)(2)
9 070 934,00 1 082 893,00 1 082 893,00 10 153 827,00
Couverture de l'annuité
de la dette (Solde III = E
- D)
Solde positif : annuité de
la dette couverte
Solde négatif : annuité
de la dette non couverte
par les ressources de
l’exercice, vérifier la
couverture par les
éventuelles ressources
disponibles des
exercices antérieurs (cf.
solde II)
4 871 789,00 1 082 893,00 1 082 893,00 5 954 682,00
(1) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(2) Seuls les crédits de l'exercice sont pris en compte donc hors RAR. Le détail est présenté aux états suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette" VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art.
(1) Libellé (1)
Budget de l’exercice
(hors RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions
nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES
RESSOURCES PROPRES = A + B I 4 199 145,00 0,00 II 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 3 919 805,00 0,00 0,00
1631 Emprunts obligataires 290 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 3 429 805,00 0,00 0,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 200 000,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres
(B)
279 340,00 0,00 0,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA 0,00 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 279 340,00 0,00 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 214
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice (hors
RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b V 9 070 934,00 1 082 893,00 VI 1 082 893,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 907 250,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 1 807 250,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 100 000,00 0,00 0,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13156 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13246 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
13256 Attributions compensation
investissement
0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non
transf.
0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2764 Créances/particuliers, pers. droit
privé
0,00 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b)
(4)
7 163 684,00 1 082 893,00 1 082 893,00
15… Provisions pour risques et charges
15112 Provisions pour litiges et contentieux 0,00 0,00 0,00
169 Primes de remboursement des
obligations
0,00 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de
document
40 712,00 2 000,00 2 000,00
28031 Frais d'études 70 105,00 3 400,00 3 400,00
2804114 Voirie 15 876,00 0,00 0,00
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 3 681,00 0,00 0,00
28041711 Subv. SNCF : Bien mobilier, matériel 10 563,00 0,00 0,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 6 872,00 0,00 0,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 21 961,00 0,00 0,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 24 783,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 7 592,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 172 768,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 8 626,00 0,00 0,00
281321 Immeubles de rapport 4 188,00 0,00 0,00
281351 Bâtiments publics 215 247,00 1 000,00 1 000,00
281352 Bâtiments privés 22 259,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 175 659,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 215 212,00 1 300,00 1 300,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 11 217,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 68 210,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 214 504,00 0,00 0,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 18 383,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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Art. (1) Libellé (1)
Budget de l’exercice (hors
RAR)
(BP + BS + DM)
Propositions nouvelles Vote (2)
281572 Matériel technique scolaire 1 060,00 0,00 0,00
2815731 Matériel roulant 138 983,00 3 200,00 3 200,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 6 571,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel technique 57 171,00 1 000,00 1 000,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 198 340,00 1 200,00 1 200,00
28161 Biens historiques et culturels immo. 547 381,00 200,00 200,00
28162 Biens historiques et culturels
mobiliers
9 598,00 300,00 300,00
28181 Installations générales, aménagt
divers
2 064,00 0,00 0,00
281828 Autres matériels de transport 38 011,00 2 200,00 2 200,00
281831 Matériel informatique scolaire 6 281,00 7 500,00 7 500,00
281838 Autre matériel informatique 55 279,00 4 300,00 4 300,00
281841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
8 052,00 0,00 0,00
281848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
63 932,00 300,00 300,00
28185 Matériel de téléphonie 5 656,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 125 908,00 1 700,00 1 700,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et
fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs
exercices
4816 Frais d'émission des emprunts 2 900,00 0,00 0,00
4817 Indemnités de renégociation de la
dette
418 412,00 0,00 0,00
49… Dépréciation des comptes de tiers
4912 Dépréciation des comptes de
redevables
1 600,00 0,00 0,00
4962 Dépréciation comptes de débiteurs
divers
3 400,00 0,00 0,00
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions
d'immobilisations
702 156,00 0,00 0,00
021 Virement de la section de
fonctionnement
3 442 511,00 1 053 293,00 1 053 293,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 216
IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DES CONTRIBUTIONS D3
Libellés Base notifiée
(si connue à la date
de vote)
Variation de la
base / (N-1)
(%)
Taux, coefficient ou forfait appliqués
par décision de l’assemblée
délibérante
(%, unité ou €)
Variation du
taux / N-1
(%)
Produit voté par
l’assemblée
délibérante
Variation du
produit / N-1
(%)
Part régionale des ressources
TICPE (part
définie à l’art.
265 du code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TICPE
(majoration
définie à l’art.
265 A du bis
code des
douanes)
SP 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Gazole 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les permis de conduire 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les certificats d’immatriculation des
véhicules
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe spéciale de consommation de produits
pétroliers (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur le transport public aérien et maritime (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe relative à l’octroi de mer (1) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Droits assimilés au droit d’octroi de mer auxquels
sont soumis les rhums et spiritueux (1)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part départementale des ressources
Taxe d’aménagement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe de publicité foncière et droit d’enregistrement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur la consommation finale d’électricité 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques des zones de
montagne
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Part communale des ressources
TFPB 22 669 000,00 2,99 68,72 0,00 15 578 137,00 2,99
TFPNB 40 500,00 3,52 173,26 0,00 70 170,00 3,52
CFE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Taxe d’habitation sur les résidences secondaires 7 038 000,00 -1,65 18,25 0,00 1 284 435,00 -1,65
TOTAL 29 747 500,00 1,86 16 932 742,00 2,63
(1) Taxes perçues par les collectivités d’Outre-mer.
(2) Détailler les taxes pour lesquelles la collectivité a un pouvoir de modulation. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
Page 217
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3).
.
01 MURGIA Arnaud
02 BARNEOUD Claire
03 MARTIN André
04 ROSSI Agnès
05 CHIAPPONI Jean-Marc
06 SKRIPNIKOFF Michèle
07 MICHEL Patrick
08 SOUBRANE Marie
09 BOULAIS Hervé
10 GADE Maud
11 MICHEL René
12 XAUSA-FRANÇOIS Maryse
13 ROMAN Pierre
14 OSTI Christophe
15 SIMOND Stéphane
16 NIBOUREL-CARRARA Pascale
17 PEREIRA-MEYER Madeleine
18 SAIHI Dhouha
19 SCHWARZ Thomas VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BS - 2026
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V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
20 TISSERAND Isabelle
21 BIAUT Lucie
22 LECANU Ancelot
23 LALANNE Alexis
24 CASTREJON Julie
25 LE COZ Maxime
26 MARCHELLO Luc
27 REGNIER Stéphane
28 MOUNAL Capucine
29 MUSQ Etienne
30 VIRAT Vincent
31 BROUSSE Maxime
32 MARCHAND Aurore
33 GORACCI Florian
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.