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Déliberation - DL20260204 003 FINANCES Budget prrimitif 2026 Budget principal
Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - DL20260204 003 FINANCES Budget prrimitif 2026 Budget principal)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Banque,
Page 1 sur 4
COMMUNE DE BRIANÇON
NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2026
L’article L.1612-35 du Code Général des Collectivités T erritoriales prévoit qu’une présentation brève et synthétique retraçant les informations financières essentielles est jointe au budget primitif et au compte financier unique afin de permettre aux citoyens d'en saisir les enjeux.
Le budget primitif retrace l’ensemble des dépenses et des recettes autorisées et prévues pour l’année 2026.
Il respecte les principes budgétaires : annualité, universalité, unité, équilibre et antériorité. Le budget primitif constitue le premier acte obligatoire du cycle budgétaire annuel de la Ville. Il doit être voté par le conseil municipal avant le 15 avril de l’année à laquelle il se rapporte, ou le 30 avril l’année de renouvellement de l’assemblée, et transmis au représentant de l’État dans un délai de 15 jours maximum après la date limite de vote du budget. Par cet acte, le maire, ordonnateur, est autorisé à effectuer les opérations de recettes et de dépenses inscrites au budget, pour la période qui s’étend du 1er janvier au 31 décembre de l’année civile.
Le budget primitif 2026 a été adopté le 4 février 2026 par le conseil municipal. Il a été élaboré dans le prolongement des orientations discutées lors du débat d’orientation budgétaire présenté le 17 décembre 2025.
Il a été établi avec la volonté :
- de maîtriser les dépenses tout en maintenant le niveau et la qualité des services rendus aux habitants ; - de mobiliser, chaque fois que possible, les subventions du Département, de la Région ou de l’État ; - de contenir la dette en limitant le recours à l’emprunt.
Les sections de fonctionnement et d’investissement structurent le budget de la Ville. D'un côté, la section de fonctionnement, qui couvre la gestion des affaires courantes, notamment les charges liées au fonctionnement des services ; de l'autre, la section d'investissement destinée à financer les projets et à préparer l'avenir.
Les variations en pourcentage sont calculées par rapport au budget primitif de l’exercice précédent.
I. La section de fonctionnement
a) Généralités
La section de fonctionnement regroupe l’ensemble des recettes et des dépenses nécessaires au
fonctionnement quotidien et récurrent des services communaux. Elle comprend notamment les charges de
personnel, les achats et fournitures courants, les prestations de service, les charges liées aux équipements et
aux infrastructures municipales, ainsi que les contributions, participations financières et subventions versées.
Pour la Ville de Briançon :
Il existe trois principaux types de recettes pour une commune :
Les impôts locaux,
Les dotations versées par l'Etat,
Les recettes encaissées au titre des prestations fournies à la population.
Les recettes de fonctionnement regroupent ainsi les sommes issues des services rendus à la population
telles que les droits d’inscription aux activités municipales, la cantine scolaire, les occupations du domaine,
les redevances des délégataires, ainsi que les services culturels et sociaux proposés par la commune. Elles
comprennent également les impôts locaux, les dotations versées par l’État et diverses subventions.
Pour 2026, les recettes réelles de fonctionnement s’élèvent à 26,740 millions d’euros (+2,02%). Page 2 sur 4
Les dépenses de fonctionnement comprennent notamment les charges de personnel, l'entretien et la
consommation des bâtiments communaux, les achats de matières premières et de fournitures, les prestations
de services réalisées, les subventions versées aux associations, ainsi que les intérêts des emprunts.
Les rémunérations des agents représentent 45% du total des dépenses de fonctionnement.
Pour 2026, les dépenses réelles de fonctionnement s’élèvent à 20,583 millions d’euros (-0,61%).
L’écart entre le total des recettes et des dépenses réelles de fonctionnement constitue l’autofinancement,
c’est-à-dire la capacité de la Ville à financer ses projets d’investissement sans recourir à un nouvel emprunt.
L’autofinancement (ou épargne brute) pour 2026 s’élève ainsi à 6,157 millions d’euros (+11,94%).
b) Les principales dépenses et recettes de la section de fonctionnement :
Dépenses Montant Recettes Montant
Dépenses courantes
à caractère général
5 735 448 € Recettes des services
et du domaine
2 355 927 €
Dépenses de personnel 9 264 526 € Impôts et taxes 18 741 354 €
Dotations et
participations
3 723 762 €
Autres dépenses
de gestion courante
3 096 237 € Autres recettes
de gestion courante
1 263 271 €
Atténuations de produits 987 419 € Atténuations de charges 280 854 €
Dépenses financières 1 474 457 € Recettes financières 350 020 €
Dépenses spécifiques 25 000 € Recettes spécifiques 25 000 €
Total dépenses réelles 20 583 087 € Total recettes réelles 26 740 188 €
Charges (écritures
d’ordre entre sections)
3 019 017 € Produits (écritures
d’ordre entre sections)
304 427 €
Virement à la section
d’investissement
3 442 511 € Excédent brut reporté 0 €
Total général 27 044 615 € Total général 27 044 615 €
Les écritures d’ordre entre sections correspondent aux amortissements et aux provisions.
c) La fiscalité directe locale
Les taux d’imposition de 2026 sont maintenus au niveau de 2025 par décision du conseil municipal :
Rappel : La délibération du Conseil municipal N°2023.09.13/123 du 13/09/2023 a instauré une majoration de 60% sur la part communale de la cotisation de taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale due au titre des logements meublés (THRS).
Le produit attendu de la fiscalité directe locale s’élève à 15 326 254 €.
Taxe foncière sur les propriétés bâties : 68,72%
Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 173,26%
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires
et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale : 18,25% Page 3 sur 4
c) Les dotations de l’Etat
Les principales dotations attendues de l’État s’élèveront à 3 537 790 €, soit une petite baisse de 0,28% par
rapport à l’an passé. L’évolution de la population totale de Briançon au 1er janvier 2026 (11 744 habitants, soit
+685 habitants selon l’INSEE) permet ainsi d’envisager une stabilisation des dotations pour l’exercice 2026.
La dotation globale de fonctionnement (DGF) forfaitaire, principale dotation de fonctionnement de l’État aux
collectivités territoriales, constitue une ressource majeure, représentant 85 % des dotations et participations.
Elle est estimée à 3 160 132 €. Elle est complétée par d’autres recettes, notamment la Dotation nationale de
péréquation (191 479 €) et les allocations compensatrices au titre des taxes foncières (186 179 €).
II. La section d’investissement
a) Généralités
Le budget d’investissement finance les projets structurants de la Ville à moyen et long terme. Contrairement
au budget de fonctionnement qui retrace les dépenses et recettes nécessaires à la gestion courante, il
regroupe les opérations non récurrentes visant à développer ou valoriser le patrimoine communal.
Le budget d’investissement de la Ville regroupe :
- En dépenses, l’ensemble des opérations ayant pour effet de modifier durablement la valeur ou la consistance du patrimoine de la Ville : acquisitions de mobilier, de matériel, d’équipements informatiques et de véhicules, ainsi que des acquisitions immobilières, études et travaux sur bâtiments ou voirie.
- En recettes, l’autofinancement dégagé par la gestion courante, les recettes liées aux projets d’équipement retenus (subventions d’équipement, FCTVA, …etc.), et, si besoin, les emprunts nouveaux.
b) Une vue d’ensemble de la section d’investissement
Dépenses Montant Recettes Montant
Solde d’investissement
reporté
0 € Virement de la section
de fonctionnement
3 442 511 €
Dépenses d’équipement
(Études, acquisitions et
travaux)
10 077 970 € Subventions à recevoir 4 093 731 €
FCTVA 1 807 250 €
Taxe d’aménagement 100 000 €
Zac Quartiers du 15/9 700 000 € Cessions d’actifs 702 156 €
Rembt d’emprunts 3 919 805 € Souscription d’emprunts 2 000 000 €
Autres dépenses 185 463 € Autres recettes 23 000 €
Opérations pour le
compte de tiers
208 810 € Opérations pour le
compte de tiers
208 810 €
Charges (écritures
d’ordre entre sections)
304 427 € Produits (écritures
d’ordre entre section)
3 019 017 €
Charges (écritures à
l’intérieur de la section)
659 851 € Produits (écritures à
l’intérieur de la section)
659 851 €
Total général 16 056 326 € Total général 16 056 326 €
Les dépenses d’équipement sont donc financées à la fois par des ressources internes (épargne brute = autofinancement) et par des ressources externes (fonds de compensation pour la TVA, subventions,...etc.). Page 4 sur 4
c) Le remboursement de la dette
Au 1er janvier 2026, la dette de la Ville s’élevait à 41,589 millions d’euros. Pour l’exercice 2026, Briançon remboursera un capital de 3 869 801 €, avec des charges financières estimées à 1 428 833 € (-14%).
L’atténuation progressive du contexte inflationniste exerce un effet favorable sur la dette communale et confirme la pertinence du plan de renégociation initié en 2021. Cette stratégie, basée sur le rééquilibrage de la variabilité des taux, la diversification des instruments financiers et le réalignement du taux moyen sur une durée cohérente avec le PPI, permet de protéger la Ville contre les aléas des marchés financiers.
d) Les principaux projets de l’année 2026 sont les suivants :
Intitulé de l'opération Montant
Réhabilitation Grands Equipements Sportifs (patinoire…) 3 550 000,00
Cité administrative Ville/CCB 1 500 000,00
Contrat de station 1 350 000,00
Modernisation du Parc des Sports 1 050 000,00
Traversée de Saint Blaise 400 000,00
OPAH RU 248 783,00
Centre sportif d'altitude de Briançon 245 000,00
Avenue Vauban (Cité Vauban) 200 000,00
Via Guisane 198 000,00
Chaussées et soutènements 177 737,00
Travaux dans les Ecoles (confort, énergie,…) 143 036,00
Travaux sur les bâtiments 113 123,00
Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel 109 571,00
Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch 90 000,00
Développement numérique 80 000,00
Déplacements urbains 64 015,00
Transformation du centre de coordination 60 000,00
Vidéoprotection 53 493,00
Espaces verts, revitalisation forestière 50 000,00
Véhicules 50 000,00
Modernisation de l'éclairage public 45 000,00
Route des Maison Blanches 40 000,00
Redéfinition de l'offre culturelle et muséale 40 000,00
Réfection de l'orgue de la Collégiale 35 432,00
Cantine et cuisine centrale 25 000,00
Equipement des écoles 25 000,00
Signalisation et mobilier urbain 25 000,00
Travaux dans les quartiers 25 000,00
Autres opérations 84 780,00
Total 10 077 970
III. Les données synthétiques du budget – Récapitulatif
Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 753 €
Recettes réelles de fonctionnement / population 2 277 €
Dépenses d'équipement (20 à 23) / population 858 €
Encours de dette au 01/01 / population 3 541 €
Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 45%
Dépenses d'équipement / recettes réelles de fonctionnement 38%
Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement 156%
Epargne brute / recettes réelles fonctionnement 23% VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
VILLE DE BRIANÇON
COMMUNE
Numéro SIRET : 21050023700354
Poste comptable : SGC DE BRIANÇON
Budget primitif
relatif à l’exercice 2026
voté par Nature
Budget principal
Instruction budgétaire et comptable M. 57
applicable aux collectivités territoriales, leurs groupements et leurs établissements publics VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 2
Sommaire
I - Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
C1 - Exécution du budget de l'exercice précédent - Résultats 6
C2 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Dépenses 7
C3 - Exécution du budget de l'exercice précédent - RAR Recettes 8
II - Présentation générale du budget
A - Vue d'ensemble - Vote et reports 9
B1 - Présentation des AP votées 10
B2 - Présentation des AE votées 12
C1 - Equilibre financier du budget - Investissement 13
C2 - Equilibre financier du budget - Fonctionnement 16
D1 - Balance générale - Dépenses 18
D2 - Balance générale - Recettes 20
III - Vote du budget
A - Section d'investissement - Vue d'ensemble 22
A1 - Section d'investissement - Dépenses - Détail par article 26
A2.1 - Section d'investissement - Dépenses - Vue d'ensemble des opérations d'équipement 29
A2.2 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées en AP 31
A2.3 - Section d'investissement - Dépenses - Détail des opérations d'équipement gérées hors AP 77
A3 - Section d'investissement - Recettes - Détail par article 110
B - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 113
B1 - Section de fonctionnement - Dépenses - Détail par article 116
B2 - Section de fonctionnement - Recettes - Détail par article 122
IV - Annexes
A - Présentation croisée
A1 - Section d'investissement - Vue d'ensemble 125
A1.01 - Opérations non ventilables 128
A1.900 - Fonction 0 - Services généraux 129
A1.900-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 132
A1.901 - Fonction 1 - Sécurité 133
A1.902 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 134
A1.903 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 137
A1.904 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors RSA) 141
A1.904-4 - Fonction 4-4 - RSA 144
A1.905 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 145
A1.906 - Fonction 6 - Action économique 148
A1.907 - Fonction 7 - Environnement 150
A1.908 - Fonction 8 - Transports 153
A2 - Section de fonctionnement - Vue d'ensemble 157
A2.01 - Opérations non ventilables 159
A2.930 - Fonction 0 - Services généraux 160
A2.930-5 - Fonction 0-5 - Gestion des fonds européens 166
A2.931 - Fonction 1 - Sécurité 167
A2.932 - Fonction 2 - Enseignement, formation professionnelle et apprentissage 168
A2.933 - Fonction 3 - Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs 174
A2.934 - Fonction 4 - Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) 180
A2.934-3 - Fonction 4-3 - APA 183
A2.934-4 - Fonction 4-4 - RSA/Régularisation de RMI 184
A2.935 - Fonction 5 - Aménagement des territoires et habitat 185
A2.936 - Fonction 6 - Action économique 189
A2.937 - Fonction 7 - Environnement 191
A2.938 - Fonction 8 - Transports 195
B - Annexes patrimoniales
B1.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
B1.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette 199
B1.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux 205
B1.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours 207 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 3
B1.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
B1.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
B1.7 - Etat de la dette - Autres dettes 208
B2 - Méthodes utilisées pour les amortissements 209
B3.1 - Etat des provisions constituées 211
B3.2 - Etalement des provisions Sans Objet
B4 - Etat des charges transférées 213
B5 - Détail des chapitres d'opérations pour comptes de tiers 214
B6 - Prêts Sans Objet
B7.1 - Etat synthetique des engagements donnés 217
B7.2 - Etat synthetique des engagements reçus Sans Objet
B7.3 - Etat des emprunts garantis 218
B7.4 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux emprunts garantis 221
B7.5 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B7.6 - Etat des marchés de partenariat Sans Objet
B7.7 - Etat des recettes grevées d'affectation spéciale 222
B7.8 - Autres engagements donnés Sans Objet
B7.9 - Autres engagements reçus Sans Objet
B8 - Subventions versées Sans Objet
B9 - Etat du personnel 224
B10 - Liste des organismes dans lesquels la collectivité a pris un engagement financier 229
B11.1 - Liste des organismes de regroupement 230
B11.2 - Liste des établissements publics créés 231
B11.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe 232
C - Annexes budgétaires
C1.1 - Equilibre budgétaire 233
C1.2 - Equilibre budgétaire - Dépenses 234
C1.3 - Equilibre budgétaire - Recettes 235
D - Autres éléments d'information
D1 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe 237
D2.1 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 1 : Budget Sans Objet
D2.2 - Services ferroviaires régionaux des voyageurs - Volet 2 : Compte d'exploitation Sans Objet
D3 - Décisions en matière de taux Sans Objet
D4.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement Sans Objet
D4.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement Sans Objet
D5.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
D5.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
V - Arrêté et signatures
A - Arrêté et signatures 238
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est joint ou sans objet.
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
Conformément à l’instruction budgétaire et comptable, il convient de mentionner que :
dans la présentation croisée, la rubrique fonctionnelle 01 – Opérations non ventilables comprend les impôts et taxes non affectés, les dotations et participations,
la dette et les opérations financières, les opérations patrimoniales en investissement, les frais de fonctionnement des groupes d’élus en fonctionnement ;
les opérations d’ordre doivent figurer en italique.
(1) A utiliser également par les collectivités de moins de 3500 habitants qui mobiliseraient des AP-AE régies par l’article L.5217-10-7 du CGCT après avoir adopté un
règlement budgétaire et financier conformément à l’article L. 5217-10-9. Si la collectivité opte pour ce régime, la collectivité ne renseigne pas les annexes C2.1 et C2.2 de la
partie IV « Annexes ». Les projets de dotations d’AP-AE inscrits sur les annexes B1 et B2 de la partie II apparaissent alors dans les états de la partie III « Vote du budget »,
sinon les montants dans les champs AP-AE sont par convention de 0.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et
d’assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT) VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 4
I – INFORMATIONS GENERALES I INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques
Valeurs
Population totale 11 744
Informations fiscales (N-2)
Collectivité
Indicateur de ressources fiscales ou potentiel fiscal par habitant (1) 1 093,92
Informations financières – ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population 1 752,65
2 Recettes réelles de fonctionnement / population 2 276,92
3 Dépenses d’équipement brut / population 875,92
4 Encours de dette / population (2) (3) 3 541,28
5 DGF / population 285,39
6 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement (4) 45,01 %
7 Dépenses réelles de fonctionnement et remboursement annuel de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement (4) 91,69 %
8 Dépenses d’équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 38,47 %
9 Encours de la dette / recettes réelles de fonctionnement (2) (3) (4) 155,53 %
10 Epargne brute / recettes réelles de fonctionnement (2) (4) 23,03 %
(1) A renseigner selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité. Informations comprises dans la fiche de répartition de la DGF de l’exercice N-1, établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios s’appuyant sur l’encours de la dette se calculent à partir du montant de la dette au 1 janvier N. er
(3) L’encours de dette doit comprendre les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n° 2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595
du code général des impôts
(4) Pour les syndicats mixtes, seules ces données sont à renseigner. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 5
I – INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
I – L'assemblée délibérante décide de voter le présent budget :
- au niveau du chapitre (1) pour la section d’investissement ;
- au niveau du chapitre (1) pour la section de fonctionnement ;
- avec (2) vote formel sur les chapitres « opérations d’équipement » ; - sans (2) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, sans vote formel sur chacun des chapitres, en fonctionnement et en investissement sans vote formel pour les chapitres « opération d’équipement ».
III – Conformément à l’article L. 1612-28 du CGCT, l’assemblée délibérante autorise le président à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes (3) :
- Fonctionnement : 7.5 %
- Investissement : 7.5%
IV – En l’absence de mention au paragraphe III ci-dessus, le président est réputé ne pas avoir reçu l’autorisation de l’assemblée délibérante de pratiquer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre.
V – Les provisions sont budgétaires Délibération n° 2010-087 du 31/03/2010 (4).
VI – La comparaison s’effectue par rapport au budget primitif (5) de l’exercice précédent.
VII – Le présent budget a été voté sans reprise des résultats de l'exercice N-1 (6).
(1) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(2) Indiquer « avec » ou « sans ».
(3) Au maximum dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chaque section.
(4) A compléter par un seul des deux choix suivants, selon les dispositions législatives et réglementaires applicables à la collectivité :
- semi budgétaire ;
- budgétaire par délibération N°… du …
(5) Indiquer « primitif » ou « cumulé ». Budget cumulé = BP + BS + DM.
(6) A compléter par un seul des trois choix suivants :
- sans reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 ;
- avec reprise anticipée des résultats de l’exercice N-1. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 6
I – INFORMATIONS GENERALES I EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RESULTATS (1) C1
RESULTAT DE L’EXERCICE N-1
Dépenses Recettes Solde d’exécution ou résultat reporté Résultat ou solde (A) (2)
TOTAL DU BUDGET 0,00 0,00 0,00 A1 0,00
Investissement 0,00 0,00 (3) 0,00 A2 0,00
Fonctionnement 0,00 0,00 (4) 0,00 A3 0,00
RESTES A REALISER N-1
Dépenses Recettes Solde (B)
TOTAL des RAR I + II 0,00 III + IV 0,00 B1 0,00
Investissement I 0,00 III 0,00 B2 0,00
Fonctionnement II 0,00 IV 0,00 B3 0,00
RESULTAT CUMULE = (A) + (B) (5)
TOTAL A1 + B1 0,00
Investissement A2 + B2 0,00
Fonctionnement A3 + B3 0,00
(1) État à compléter uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice N-1.
(2) Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(3) Solde d’exécution de N-2 reporté sur la ligne budgétaire 001de l’exercice N-1. Indiquer le signe – si dépenses > recettes, et + si recettes > dépenses.
(4) Résultat de fonctionnement reporté sur la ligne budgétaire 002 de l’exercice N-1. Indiquer le signe – si déficitaire, et + si excédentaire.
(5) Indiquer le signe – si déficit et + si excédent. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 7
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR DEPENSES C2
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN DEPENSES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Dépenses engagées non mandatées
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (I) 0,00
018 RSA 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (II) 0,00
011 Charges à caractère général (4) 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (4) 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
65 Autres charges de gestion courante (4) 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice
précédent.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 8
I – INFORMATIONS GENERALES I
EXECUTION DU BUDGET DE L’EXERCICE PRECEDENT – RAR RECETTES C3
DETAIL DES RESTES A REALISER N-1 EN RECETTES (1)
Chap. / art. (2) Libellé Titres restant à émettre
SECTION D’INVESTISSEMENT – TOTAL (III) 0,00
018 RSA 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers 0,00
SECTION DE FONCTIONNEMENT – TOTAL (IV) 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
731 Fiscalité locale 0,00
74 Dotations et participations (4) 0,00
75 Autres produits de gestion courante (4) 0,00
013 Atténuations de charges (4) 0,00
016 APA 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits spécifiques (4) 0,00
(1) Il s’agit des restes à réaliser établis conformément à la comptabilité d’engagement annuelle. A imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice
précédent.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité
des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la
comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Suivant le niveau de vote retenu par l’assemblée délibérante.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE DU BUDGET – VOTE ET REPORTS A
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits d’investissement votés au titre du présent budget (y compris le compte 1068) 16 056 326,00 16 056 326,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
001 Solde d’exécution de la section d’investissement reporté (1) (si solde négatif)
0,00
(si solde positif)
0,00
= = =
Total de la section d’investissement (2) 16 056 326,00 16 056 326,00
DEPENSES RECETTES
VOTE Crédits de fonctionnement votés au titre du présent budget 27 044 615,00 27 044 615,00
+ + +
REPORTS
Restes à réaliser de l’exercice précédent (RAR N-1) (1) 0,00 0,00
002 Résultat de fonctionnement reporté (1)
(si déficit)
0,00
(si excédent)
0,00
= = =
Total de la section de fonctionnement (3) 27 044 615,00 27 044 615,00
TOTAL DU BUDGET (4) 43 100 941,00 43 100 941,00
(1) A imputer uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice précédent.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission
d’un titre et non rattachées.
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent : en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortissent de la comptabilité des engagements ; et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à
l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent.
(2) Total de la section d’investissement = RAR + solde d’exécution reporté + crédits d’investissement votés.
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
(4) Total du budget = total de la section de fonctionnement + total de la section d’investissement. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 10
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AP VOTEES B1
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
2021-131 Archives (restauration et numérisation) 131 9 513,82
2024-200 Ascenseur valléen 200 0,00
2021-162 Avenue Général de Gaulle 162 0,00
2021-135 Avenue Vauban (Cité Vauban) 135 -170 000,00
2021-142 Cantines et cuisine centrale 142 74 999,88
2021-164 Carrefour de la Grande Boucle et abords 164 0,00
2023-193 Centre Sportif d'Altitude de Briançon 193 121 392,58
2021-139 Chapelle des Pénitents Noirs 139 -3 618 705,00
2021-153 Chaussées et soutènements 153 524 690,55
2021-183 Cité administrative 183 -511 755,00
2021-133 Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas 133 -6 064,28
2021-138 Communication Y 138 -3 018,00
2021-166 Contrat de station 166 -39 882,20
2024-201 Déplacements urbains 201 565,00
2021-141 Développement numérique 141 185 589,95
2022-185 Eaux pluviales et canaux 185 -269 054,68
2017-110 Eglise des Cordeliers - CIAP 110 -891 955,00
2021-143 Equipement des écoles 143 35 332,66
2021-168 Espaces verts, revitalisation forestière 168 -115 709,70
2021-137 Fort Dauphin 137 -1 920 000,00
2021-136 Fort du château 136 -450 000,00
2021-146 Gros entretien et achat de matériel - Sports 146 -98 500,39
2021-180 Matériel du service des Fêtes 180 -39 205,22
2021-182 Mobilier et matériel 182 12 747,18
2021-158 Modernisation de l'éclairage public 158 -5 997,60
2021-144 Modernisation du Parc des Sports 144 -2 021 955,54
2021-150 OPAH RU 150 -0,44
2021-148 Opérations foncières 148 -27 500,00
2021-181 Outillage Services Techniques 181 -7 671,92
2023-195 Passerelle cyclable entre deux eaux 195 0,00
2021-157 Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel 157 -1 463 064,31
2026-204 Redéfinition de l'offre culturelle et muséale 204 1 040 000,00
2021-134 Remparts Cité Vauban 134 -667,21
2026-203 Route des Maison Blanches 203 1 440 000,00
2023-190 Rue Pasteur 190 -0,84
2023-192 Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch 192 -472 115,54
2023-198 Réfection de l'orgue de la Collégiale 198 1,58
2021-145 Réhabilitation Grands Equipements Sportifs 145 5 076 128,63 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 11
AUTORISATION DE PROGRAMME (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
2021-154 Signalisation et mobilier urbain 154 -32 526,79
2022-187 Square Pierre Termier 187 0,00
2024-199 Transformation du Fort des Trois Têtes 199 0,00
2025-202 Transformation du centre de coordination 202 0,00
2021-152 Travaux dans les Ecoles (confort, énergie,...) 152 179 985,11
2021-140 Travaux dans les cimetières 140 0,00
2021-156 Travaux dans les quartiers 156 76 931,29
2021-178 Travaux sur les bâtiments 178 120 429,55
2021-163 Traversée de Saint Blaise 163 114 280,00
2021-147 Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) 147 -3 057,94
2021-165 Via Clarée 165 -700 000,00
2021-160 Via Guisane 160 64 412,00
2023-191 Vidéoprotection 191 1 709,16
2021-179 Véhicules 179 -64 730,65
2023-149 ZAC des Quartiers du 15/9 149 0,00
TOTAL -3 854 429,31
« AP de dépenses imprévues » (2) 020 301 840,96
TOTAL GENERAL -3 552 588,35
(1) Il s’agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également des AP modifiant un stock d’AP existant.
(2) L’assemblée peut voter des AP de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AP sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II PRESENTATION DES AE VOTEES B2
AUTORISATION D’ENGAGEMENT (1) Chapitre(s) Montant
Numéro Libellé
TOTAL 0,00
« AE de dépenses imprévues » (2) 022 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
(1) Il s’agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d’adoption du budget. Cela concerne des AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également des AE modifiant un stock d’AE existant.
(2) L’assemblée peut voter des AE de « dépenses imprévues ». Leur montant est limité à 2 % des dépenses réelles de la section correspondante. En fin d’exercice, ces AE sont automatiquement annulées si elles n’ont pas été engagées. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 13
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le
204) (y compris opérations) (3)
187 057,00 0,00 265 346,00 265 346,00 265 346,00
204 Subventions d'équipement versées (y
compris opérations) (3) (8)
54 000,00 0,00 297 232,00 297 232,00 297 232,00
21 Immobilisations corporelles (y compris
opérations) (3)
149 494,00 0,00 368 123,00 368 123,00 368 123,00
22 Immobilisations reçues en
affectation (y compris opérations) (3)
(4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324)
(y compris opérations) (3)
11 902 563,00 0,00 9 147 269,00 9 147 269,00 9 147 269,00
Total des dépenses d’équipement 12 293 114,00 0,00 10 077 970,00 10 077 970,00 10 077 970,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 25 000,00 0,00 170 463,00 170 463,00 170 463,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 712 700,00 0,00 3 934 805,00 3 934 805,00 3 934 805,00
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie) (5)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 700 000,00 0,00 700 000,00 700 000,00 700 000,00
Total des dépenses financières 4 442 700,00 0,00 4 805 268,00 4 805 268,00 4 805 268,00
45… Chapitres d’opérations pour compte
de tiers (6)
230 348,00 0,00 208 810,00 208 810,00 208 810,00
Total des dépenses réelles d’investissement 16 966 162,00 0,00 15 092 048,00 15 092 048,00 15 092 048,00
040 Opérations ordre transf. entre
sections (7)
301 916,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00
041 Opérations patrimoniales (7) 712 651,00 659 851,00 659 851,00 659 851,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 1 014 567,00 964 278,00 964 278,00 964 278,00
TOTAL 17 980 729,00 0,00 16 056 326,00 16 056 326,00 16 056 326,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 056 326,00
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(8) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER DU BUDGET – SECTION D’INVESTISSEMENT C1
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (sauf
le 138) (3)
5 828 316,00 0,00 4 093 731,00 4 093 731,00 4 093 731,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (13) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 7 828 316,00 0,00 6 093 731,00 6 093 731,00 6 093 731,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf
1068)
1 566 180,00 0,00 1 915 250,00 1 915 250,00 1 915 250,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. (3) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (8) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 690 851,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 135 000,00 0,00 702 156,00 702 156,00 702 156,00
Total des recettes financières 3 407 031,00 0,00 2 632 406,00 2 632 406,00 2 632 406,00
45… Chapitres d’opérations pour le compte de
tiers (9)
230 348,00 0,00 208 810,00 208 810,00 208 810,00
Total des recettes réelles d’investissement 11 465 695,00 0,00 8 934 947,00 8 934 947,00 8 934 947,00
021 Virement de la section de
fonctionnement (10)
2 581 202,00 3 442 511,00 3 442 511,00 3 442 511,00
040 Opérations ordre transf. entre
sections (10) (11)
3 221 181,00 3 019 017,00 3 019 017,00 3 019 017,00
041 Opérations patrimoniales (10) 712 651,00 659 851,00 659 851,00 659 851,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 6 515 034,00 7 121 379,00 7 121 379,00 7 121 379,00
TOTAL 17 980 729,00 0,00 16 056 326,00 16 056 326,00 16 056 326,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 056 326,00
Pour information :
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux
investissements de la collectivité.
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DÉGAGÉ PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (12)
6 157 101,00
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(6) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(7) Le compte 138 n’est pas un chapitre mais une subdivision du chapitre 13. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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(8) A servir uniquement lorsque la collectivité effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle crée.
(9) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(10) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041.
(11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et
réglementaires applicables.
(12) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040.
(13) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général (3) 5 462 875,00 0,00 5 735 448,00 5 735 448,00 5 735 448,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
9 596 491,00 0,00 9 264 526,00 9 264 526,00 9 264 526,00
014 Atténuations de produits 795 900,00 0,00 987 419,00 987 419,00 987 419,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
3 082 988,00 0,00 3 096 237,00 3 096 237,00 3 096 237,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 18 938 254,00 0,00 19 083 630,00 19 083 630,00 19 083 630,00
66 Charges financières 1 746 090,00 0,00 1 474 457,00 1 474 457,00 1 474 457,00
67 Charges spécifiques (3) 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
20 709 344,00 0,00 20 583 087,00 20 583 087,00 20 583 087,00
023 Virement à la section
d'investissement (4)
2 581 202,00 3 442 511,00 3 442 511,00 3 442 511,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
3 221 181,00 3 019 017,00 3 019 017,00 3 019 017,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
5 802 383,00 6 461 528,00 6 461 528,00 6 461 528,00
TOTAL 26 511 727,00 0,00 27 044 615,00 27 044 615,00 27 044 615,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 27 044 615,00
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 17
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II EQUILIBRE FINANCIER – SECTION DE FONCTIONNEMENT C2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire,
budget
précédent (1)
Restes à réaliser
N-1
Propositions
nouvelles (2)
Vote de
l'assemblée
TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges (3) 286 054,00 0,00 280 854,00 280 854,00 280 854,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes
diverses
2 361 058,00 0,00 2 355 927,00 2 355 927,00 2 355 927,00
73 Impôts et taxes (sauf le 731) 1 317 754,00 0,00 1 316 754,00 1 316 754,00 1 316 754,00
731 Fiscalité locale 16 910 687,00 0,00 17 424 600,00 17 424 600,00 17 424 600,00
74 Dotations et participations (3) 3 554 069,00 0,00 3 723 762,00 3 723 762,00 3 723 762,00
75 Autres produits de gestion
courante (3)
1 388 256,00 0,00 1 263 271,00 1 263 271,00 1 263 271,00
Total des recettes de gestion courante 25 817 878,00 0,00 26 365 168,00 26 365 168,00 26 365 168,00
76 Produits financiers 366 933,00 0,00 350 020,00 350 020,00 350 020,00
77 Produits spécifiques (3) 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
78 Reprises amort., dépréciations,
prov. (semi-budgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 26 209 811,00 0,00 26 740 188,00 26 740 188,00 26 740 188,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4) (5)
301 916,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (4)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de fonctionnement 301 916,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00
TOTAL 26 511 727,00 0,00 27 044 615,00 27 044 615,00 27 044 615,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 27 044 615,00
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D’INVESTISSEMENT (6)
6 157 101,00
Il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l’excédent
des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la
collectivité.
(1) Voir état I-B pour la comparaison par rapport au budget précédent.
(2) Proposition formulée par le président pour l’exercice N.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DF 043 = RF 043.
(5) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
applicables.
(6) Solde de l’opération DF 023 + DF 042 – RF 042 ou solde de l’opération RI 021 + RI 040 – DI 040. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – DEPENSES D1
DEPENSES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (3) 170 463,00 279 340,00 449 803,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 25 087,00 25 087,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
3 934 805,00 0,00 3 934 805,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (7) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 10 077 970,00 10 077 970,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (3) (5) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (5) (10) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) (5) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (5) (8) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (3) (sauf 2324) (5) 0,00 659 851,00 659 851,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 700 000,00 0,00 700 000,00
28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
198 Neutralisation des amortissements 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (6) 208 810,00 0,00 208 810,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
Dépenses d’investissement – Total 15 092 048,00 964 278,00 16 056 326,00
+
D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 056 326,00
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général (9) 5 735 448,00 5 735 448,00
012 Charges de personnel et frais assimilés (9) 9 264 526,00 9 264 526,00
014 Atténuations de produits 987 419,00 987 419,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante (sauf 6586) (9) 3 096 237,00 0,00 3 096 237,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00
66 Charges financières 1 474 457,00 0,00 1 474 457,00
67 Charges spécifiques (9) 25 000,00 0,00 25 000,00
68 Dot. aux amortissements et provisions (9) 0,00 3 019 017,00 3 019 017,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
023 Virement à la section d'investissement 3 442 511,00 3 442 511,00
Dépenses de fonctionnement – Total 20 583 087,00 6 461 528,00 27 044 615,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 27 044 615,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 19
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Hors chapitres opérations.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(8) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(9) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 20
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE – RECETTES D2
RECETTES D’INVESTISSEMENT (y compris RAR)
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 915 250,00 0,00 1 915 250,00
13 Subventions d'investissement (reçues) (3) 4 093 731,00 0,00 4 093 731,00
15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non
budgétaire)
2 015 000,00 0,00 2 015 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf le 204) (3) 0,00 333 884,00 333 884,00
204 Subventions d'équipement versées (3) (9) 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (3) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (3) (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) (3) 0,00 325 967,00 325 967,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières (3) 0,00 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 2 592 705,00 2 592 705,00
29 Dépréciations des immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Dépréciation des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
3… Stocks et en-cours 0,00 0,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 208 810,00 0,00 208 810,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 421 312,00 421 312,00
49 Dépréciation des comptes de tiers (4) 5 000,00 5 000,00
59 Dépréciation des comptes financiers (4) 0,00 0,00
021 Virement de la section de fonctionnement 3 442 511,00 3 442 511,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 702 156,00 702 156,00
Recettes d’investissement – Total 8 934 947,00 7 121 379,00 16 056 326,00
+
R 001 SOLDE D’EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE 0,00
+
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT 0,00
=
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT CUMULEES 16 056 326,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT (y compris RAR)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges (8) 280 854,00 280 854,00
016 APA 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 2 355 927,00 2 355 927,00
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 316 754,00 1 316 754,00
731 Fiscalité locale 17 424 600,00 17 424 600,00
74 Dotations et participations (8) 3 723 762,00 3 723 762,00
75 Autres produits de gestion courante (8) 1 263 271,00 0,00 1 263 271,00
76 Produits financiers 350 020,00 0,00 350 020,00
77 Produits spécifiques (8) 25 000,00 279 340,00 304 340,00
78 Reprise sur amortissements et provisions (8) 0,00 25 087,00 25 087,00
79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 26 740 188,00 304 427,00 27 044 615,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 21
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 27 044 615,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir la liste des opérations d’ordre de l’instruction budgétaire et comptable M. 57.
(3) Hors recettes imputées au chapitre 018.
(4) Ces chapitres ne sont à renseigner que si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail en IV-B5).
(6) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait une dotation initiale au profit d’un service public doté de la seule autonomie financière.
(7) A utiliser uniquement dans le cas où la collectivité effectuerait des dépenses sur des biens affectés.
(8) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 22
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – DEPENSES – AP NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE A
DEPENSES
Chapitre Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AP
Pour
information,
dépenses
gérées hors AP
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 17 980 729,00 0,00 -3 552 588,35 16 056 326,00 16 056 326,00 10 077 970,00 5 978 356,00 16 056 326,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement (3) 12 293 114,00 0,00 -3 854 429,31 10 077 970,00 10 077 970,00 10 077 970,00 0,00 10 077 970,00
Total des dépenses d’équipement 12 293 114,00 0,00 -3 854 429,31 10 077 970,00 10 077 970,00 10 077 970,00 0,00 10 077 970,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 25 000,00 0,00 170 463,00 170 463,00 170 463,00 170 463,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf
1688 non budgétaire)
3 712 700,00 0,00 3 934 805,00 3 934 805,00 3 934 805,00 3 934 805,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 700 000,00 0,00 0,00 700 000,00 700 000,00 0,00 700 000,00 700 000,00
020 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AP)
301 840,96
Total des dépenses financières 4 442 700,00 0,00 301 840,96 4 805 268,00 4 805 268,00 0,00 4 805 268,00 4 805 268,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de
tiers (4)
230 348,00 0,00 0,00 208 810,00 208 810,00 0,00 208 810,00 208 810,00
Total des dépenses réelles 16 966 162,00 0,00 -3 552 588,35 15 092 048,00 15 092 048,00 10 077 970,00 5 014 078,00 15 092 048,00
040 Opérations ordre transf. entre
sections (5) (6)
301 916,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00
041 Opérations patrimoniales (7) 712 651,00 659 851,00 659 851,00 659 851,00 659 851,00
Total des dépenses d’ordre 1 014 567,00 964 278,00 964 278,00 964 278,00 964 278,00
D001 Solde d’exécution négatif reporté ou anticipé (8) 0,00
Total des dépenses d’investissement cumulées 16 056 326,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 23
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(3) Voir l’état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(4) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(5) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 040 = RF 042
(6) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(7) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(8) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l’exercice précédent.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE – RECETTES A
RECETTES
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 17 980 729,00 0,00 16 056 326,00 16 056 326,00 16 056 326,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 5 828 316,00 0,00 4 093 731,00 4 093 731,00 4 093 731,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 16449, 165,
166 et 1688 non budgétaire)
2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (9) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 7 828 316,00 0,00 6 093 731,00 6 093 731,00 6 093 731,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 566 180,00 0,00 1 915 250,00 1 915 250,00 1 915 250,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et
166)
15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 690 851,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 135 000,00 0,00 702 156,00 702 156,00 702 156,00
Total des recettes financières 3 407 031,00 0,00 2 632 406,00 2 632 406,00 2 632 406,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (2) 230 348,00 0,00 208 810,00 208 810,00 208 810,00
Total des recettes réelles 11 465 695,00 0,00 8 934 947,00 8 934 947,00 8 934 947,00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 581 202,00 3 442 511,00 3 442 511,00 3 442 511,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 3 221 181,00 3 019 017,00 3 019 017,00 3 019 017,00
041 Opérations patrimoniales (6) 712 651,00 659 851,00 659 851,00 659 851,00
Total des recettes d’ordre 6 515 034,00 7 121 379,00 7 121 379,00 7 121 379,00
R001 Solde d’exécution positif reporté ou anticipé (7) 0,00
Affectation au compte 1068 (8) 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 25
Chapitre Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions nouvelles Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
Total des recettes d’investissement cumulées 16 056 326,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Voir l’état IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de DI 041 = RI 041
l’exercice précédent.
(7) Le solde d’exécution reporté est le résultat constaté de l’exercice précédent qui fait l’objet d’un report et non d’un vote de l’assemblée délibérante. Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l’exercice précédent.
(8) Le montant inscrit doit être conforme à la délibération d’affectation du résultat. Ce montant ne fait donc pas l’objet d’un nouveau vote.
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE A1
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 17 980 729,00 0,00 -3 552 588,35 16 056 326,00 16 056 326,00 10 077 970,00 5 978 356,00 16 056 326,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations
d’équipement (4)
12 293 114,00 0,00 -3 854 429,31 10 077 970,00 10 077 970,00 10 077 970,00 0,00 10 077 970,00
Total des dépenses d’équipement 12 293 114,00 0,00 -3 854 429,31 10 077 970,00 10 077 970,00 10 077 970,00 0,00 10 077 970,00
10 Dotations, fonds divers et
réserves
5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 25 000,00 0,00 170 463,00 170 463,00 170 463,00 170 463,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 161 310,00 161 310,00 161 310,00 161 310,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 9 153,00 9 153,00 9 153,00 9 153,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes
assimilées (sauf le 1688 non
budgétaire)
3 712 700,00 0,00 3 934 805,00 3 934 805,00 3 934 805,00 3 934 805,00
16318 Autres emprunts obligataires 290 000,00 0,00 290 000,00 290 000,00 290 000,00 290 000,00
1641 Emprunts en euros 3 207 700,00 0,00 3 429 805,00 3 429 805,00 3 429 805,00 3 429 805,00
165 Dépôts et cautionnements
reçus
15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
16873 Dettes - Départements 200 000,00 0,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00
18 Cpte de liaison : affectation
(BA,régie)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances
rattachées
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 27
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
27 Autres immobilisations
financières
700 000,00 0,00 0,00 700 000,00 700 000,00 0,00 700 000,00 700 000,00
2764 Créances/particuliers, pers.
droit privé
700 000,00 0,00 700 000,00 700 000,00 0,00 700 000,00 700 000,00
020 Dépenses imprévues (dans le
cadre d’une AP)
301 840,96
Total des dépenses financières 4 442 700,00 0,00 301 840,96 4 805 268,00 4 805 268,00 0,00 4 805 268,00 4 805 268,00
45… Opérations pour compte de
tiers (5)
230 348,00 0,00 0,00 208 810,00 208 810,00 0,00 208 810,00 208 810,00
4581104 Pass Saison Jeunes Hiver -
Saint-Chaffrey
69 708,00 0,00 67 510,00 67 510,00 0,00 67 510,00 67 510,00
4581105 Pass Saison Jeunes Hiver - La
Salle-les-Alpes
43 646,00 0,00 43 960,00 43 960,00 0,00 43 960,00 43 960,00
4581106 Pass Saison Jeunes Hiver - Le
Monêtier-les-Bains
50 554,00 0,00 50 240,00 50 240,00 0,00 50 240,00 50 240,00
4581107 Pass Saison Jeunes Hiver -
Puy-Saint-André
25 120,00 0,00 23 550,00 23 550,00 0,00 23 550,00 23 550,00
4581108 Pass Saison Jeunes Hiver -
Puy-Saint-Pierre
25 120,00 0,00 23 550,00 23 550,00 0,00 23 550,00 23 550,00
4581109 Contrat de station -
Saint-Chaffrey
5 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581110 Contrat de station - La
Salle-les-Alpes
5 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
4581111 Contrat de station - Le
Monêtier-les-Bains
5 400,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles 16 966 162,00 0,00 -3 552 588,35 15 092 048,00 15 092 048,00 10 077 970,00 5 014 078,00 15 092 048,00
040 Opérations ordre transf. entre
sections (6)
301 916,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00
Reprise sur autofinancement
antérieur
301 916,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00
13911 Subv. transf. Etat et établ.
nationaux
119 404,00 103 800,00 103 800,00 103 800,00 103 800,00
13912 Subv. transf. Régions 44 177,00 39 785,00 39 785,00 39 785,00 39 785,00
13913 Subv. transf. Départements 76 932,00 83 599,00 83 599,00 83 599,00 83 599,00
139151 Subv. transf. GFP de
rattachement
16 418,00 10 933,00 10 933,00 10 933,00 10 933,00
13916 Subv. transf. Autres E.P.L. 6 191,00 6 810,00 6 810,00 6 810,00 6 810,00
139178 Autres fonds européens 1 625,00 1 625,00 1 625,00 1 625,00 1 625,00
13918 Autres subventions
d'équipement transf.
15 630,00 16 304,00 16 304,00 16 304,00 16 304,00
139361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
14 791,00 16 484,00 16 484,00 16 484,00 16 484,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 28
Chap. / art. (1) Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AP lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour information
Crédits gérés
hors AP
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
15112 Provisions pour litiges et
contentieux
0,00 25 087,00 25 087,00 25 087,00 25 087,00
4962 Dépréciation comptes de
débiteurs divers
6 748,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Charges transférées (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (8) 712 651,00 659 851,00 659 851,00 659 851,00 659 851,00
2313 Constructions 381 942,00 509 851,00 509 851,00 509 851,00 509 851,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
220 572,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00 150 000,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
110 137,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 1 014 567,00 964 278,00 964 278,00 964 278,00 964 278,00
(1) Détailler les articles conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AP nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AP relatives à de nouvelles programmations pluriannuelles mais également les AP modifiant un stock d'AP existant.
(4) Voir état III-A2.1 pour le détail des opérations d’équipement.
(5) Il y a autant de ligne que d’opération pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 040 = RF 042).
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(8) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre (DI 041 = RI 041).
(9) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.1
Vue d’ensemble des chapitres des opérations d’équipement
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
131 Archives (restauration et
numérisation)
131 29 951,76 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
133 Collégiale
Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
133 1 416 927,97 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Remparts Cité Vauban
Remparts Cité Vauban -
Travaux d'urgence
134 130 258,89 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
135 Avenue Vauban (Cité
Vauban)
135 0,00 0,00 200 000,00 200 000,00 200 000,00 0,00
138 Communication Y 138 596 890,26 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
139 Chapelle des Pénitents
Noirs
139 94 594,66 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
140 Travaux dans les cimetières 140 27 492,30 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00 0,00
141 Développement numérique 141 344 301,80 0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00 0,00
142 Cantine et cuisine centrale 142 148 841,27 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00
143 Équipement des écoles 143 75 770,89 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00
144 Modernisation du Parc des
Sports
144 18 955 246,92 0,00 1 050 000,00 1 050 000,00 1 050 000,00 0,00
145 Réhabilitation Grands
Équipements Sportifs
145 940 942,15 0,00 3 550 000,00 3 550 000,00 3 550 000,00 0,00
146 Gros entretien et achat de
matériel - Sports
146 188 858,84 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
147 Urbanisme réglementaire
(Révision du PLU)
Urbanisme réglementaire
147 220 314,74 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00 0,00
150 OPAH RU 150 2 616,56 0,00 248 783,00 248 783,00 248 783,00 0,00
152 Travaux dans les Ecoles
(confort, énergie...) Travaux
dans les Ecoles
152 613 574,95 0,00 143 036,00 143 036,00 143 036,00 0,00
153 Chaussées et soutènements 153 1 097 723,90 0,00 177 737,00 177 737,00 177 737,00 0,00
154 Signalisation et mobilier
urbain
154 314 097,80 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00
156 Travaux dans les quartiers 156 253 566,48 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 0,00
157 Place de l'Europe, Central
Parc, Val Chancel
157 1 398 713,35 0,00 109 571,00 109 571,00 109 571,00 0,00
158 Modernisation de l'éclairage
public
158 740 671,92 0,00 45 000,00 45 000,00 45 000,00 0,00
159 Avenue Adrien Daurelle 159 1 048 479,35 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
160 Via Guisane 160 671 958,11 0,00 198 000,00 198 000,00 198 000,00 0,00
161 Avenue Jean Moulin 161 2 151 963,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
163 Traversée de Saint Blaise
Hameau de Saint Blaise
163 14 280,00 0,00 400 000,00 400 000,00 400 000,00 0,00
166 Contrat de station 166 121 201,20 0,00 1 350 000,00 1 350 000,00 1 350 000,00 0,00
168 Espaces verts, revitalisation
forestière Espaces verts
168 237 085,38 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00
178 Travaux sur les bâtiments 178 710 674,61 0,00 113 123,00 113 123,00 113 123,00 0,00
179 Véhicules 179 548 029,22 0,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 0,00
180 Matériel Service des Fêtes 180 265 012,36 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00
181 Outillage Services
Techniques
181 92 839,85 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00
182 Mobilier et matériel 182 100 425,70 0,00 10 000,00 10 000,00 10 000,00 0,00
183 Cité administrative 183 1 537 136,26 0,00 1 500 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 0,00
185 Eaux pluviales et canaux 185 132 752,69 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
189 Extension des cantines
Extension des cantines
(Fortville et PdC)
189 167 629,07 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
190 Rue Pasteur 190 704 069,56 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
191 Vidéoprotection 191 462 854,24 0,00 53 493,00 53 493,00 53 493,00 0,00
192 Rue du Bacchu Ber - Rue
Saint Roch
192 591 447,95 0,00 90 000,00 90 000,00 90 000,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 30
N°
Opération
Libellé de l’opération N° AP
(1)
Pour mémoire
réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AP
Pour
information
Crédits gérés
hors AP
193 Centre Sportif d'Altitude de
Briançon
193 18 203,74 0,00 245 000,00 245 000,00 245 000,00 0,00
198 Réfection de l'orgue de la
Collégiale
198 263 880,18 0,00 35 432,00 35 432,00 35 432,00 0,00
199 Transformation du Fort des
Trois Têtes
199 229 200,00 0,00 19 800,00 19 800,00 19 800,00 0,00
200 Ascenseur valléen 200 25 020,00 0,00 4 980,00 4 980,00 4 980,00 0,00
201 Déplacements urbains 201 89 050,00 0,00 64 015,00 64 015,00 64 015,00 0,00
202 Transformation du centre de
coordination
202 0,00 0,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 0,00
203 Route des Maison Blanches 203 0,00 0,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00
204 Redéfinition de l'offre
culturelle et muséale
204 0,00 0,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 0,00
TOTAL 37 774 550,07 0,00 10 077 970,00 10 077 970,00 10 077 970,00 0,00
(1) Colonne à renseigner uniquement lorsque l’opération d’équipement est afférente à une AP. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 131
LIBELLE : Archives (restauration et numérisation)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 131
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 29 951,76 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 29 951,76 0,00 0,00 0,00
21621 Biens sous-jacents 0,00 10 308,89 0,00 0,00 0,00
21622 Dépenses ultérieures
immobilisées
0,00 19 642,87 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 133
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 1 416 927,97 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 34 947,57 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 34 947,57 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 1 381 980,40 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 922 532,35 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
0,00 421 406,20 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 38 041,85 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 134
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 130 258,89 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 16 039,47 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 16 039,47 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 41 475,35 0,00 0,00 0,00
21612 Dépenses ultérieures
immobilisées
0,00 41 475,35 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 72 744,07 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 29 781,67 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
0,00 42 962,40 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 34
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 135
LIBELLE : Avenue Vauban (Cité Vauban)
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 135
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 200 000,00 b 200 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 200 000,00 200 000,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
0,00 0,00 0,00 200 000,00 200 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -200 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 35
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : Communication Y
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 138
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 596 890,26 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 1 800,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 595 090,26 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 250 912,20 0,00 0,00 0,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
0,00 344 178,06 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : Chapelle des Pénitents Noirs
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 139
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 94 594,66 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 28 788,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 28 788,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 65 806,66 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 65 806,66 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 37
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 140
LIBELLE : Travaux dans les cimetières
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 140
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 27 492,30 a 0,00 15 000,00 b 15 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 27 492,30 0,00 15 000,00 15 000,00
21316 Equipements du cimetière 0,00 27 492,30 0,00 15 000,00 15 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -15 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 38
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 141
LIBELLE : Développement numérique
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 141
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 344 301,80 a 0,00 80 000,00 b 80 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 77 839,59 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 30 930,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 46 909,59 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 266 462,21 0,00 80 000,00 80 000,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 23 967,56 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 220 114,85 0,00 80 000,00 80 000,00
2185 Matériel de téléphonie 0,00 22 379,80 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -80 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 39
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 142
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 148 841,27 a 0,00 25 000,00 b 25 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 148 841,27 0,00 25 000,00 25 000,00
21351 Bâtiments publics 0,00 29 861,28 0,00 15 000,00 15 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 2 876,61 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 14 406,29 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 101 697,09 0,00 10 000,00 10 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -25 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 40
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 143
LIBELLE : Équipement des écoles
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 143
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 75 770,89 a 0,00 25 000,00 b 25 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 75 770,89 0,00 25 000,00 25 000,00
21821 Matériel de transport ferroviaire 0,00 0,38 0,00 0,00 0,00
21831 Matériel informatique scolaire 0,00 0,13 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 26 869,48 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 2 137,35 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 46 763,55 0,00 25 000,00 25 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -25 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 41
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Modernisation du Parc des Sports
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 144
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 18 955 246,92 a 0,00 1 050 000,00 b 1 050 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 1 367 662,47 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 1 367 662,47 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 24 254,07 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 4 123,26 0,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 0,00 8 359,61 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 7 925,20 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 3 846,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 17 563 330,38 0,00 1 050 000,00 1 050 000,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 1 692 208,48 0,00 430 000,00 430 000,00
2313 Constructions 0,00 15 743 016,25 0,00 620 000,00 620 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 54 825,53 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 73 280,12 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -1 050 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 42
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 145
LIBELLE : Réhabilitation Grands Équipements Sportifs
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 145
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 940 942,15 a 0,00 3 550 000,00 b 3 550 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 98 096,88 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 98 096,88 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 261 757,84 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 9 600,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 13 887,73 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 212 754,41 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 15 120,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 10 395,70 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 581 087,43 0,00 3 550 000,00 3 550 000,00
2313 Constructions 0,00 405 121,04 0,00 3 550 000,00 3 550 000,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 175 966,39 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -3 550 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 43
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 146
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 188 858,84 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 185 639,68 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 47 987,78 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 98 085,32 0,00 0,00 0,00
21838 Autre matériel informatique 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 5 705,76 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 33 860,82 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 3 219,16 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 3 219,16 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 44
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) Urbanisme réglementaire Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) Urbanisme réglementaire
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 147
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 220 314,74 a 0,00 15 000,00 b 15 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 156 718,60 0,00 15 000,00 15 000,00
202 Frais réalisation documents
urbanisme
0,00 153 542,15 0,00 15 000,00 15 000,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 3 176,45 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 63 596,14 0,00 0,00 0,00
21534 Réseaux d'électrification 0,00 63 596,14 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -15 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 45
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : OPAH RU
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 150
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 2 616,56 a 0,00 248 783,00 b 248 783,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 2 616,56 0,00 248 783,00 248 783,00
20422 Privé : Bâtiments, installations 0,00 2 616,56 0,00 248 783,00 248 783,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -248 783,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 46
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 152
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 613 574,95 a 0,00 143 036,00 b 143 036,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 1 014,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 1 014,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 222 859,56 0,00 0,00 0,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 11 724,94 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 183 807,01 0,00 0,00 0,00
21841 Matériel de bureau et mobilier
scolaire
0,00 18 351,93 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 8 975,68 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 389 701,39 0,00 143 036,00 143 036,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 251 832,36 0,00 31 400,00 31 400,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 136 598,53 0,00 111 636,00 111 636,00
2318 Autres immo. corporelles en
cours
0,00 1 270,50 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -143 036,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 47
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : Chaussées et soutènements
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 153
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 1 097 723,90 a 0,00 177 737,00 b 177 737,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 5 964,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 5 964,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 1 091 759,90 0,00 177 737,00 177 737,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 1 091 759,90 0,00 177 737,00 177 737,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -177 737,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 154
LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 154
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 314 097,80 a 0,00 25 000,00 b 25 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 311 633,00 0,00 25 000,00 25 000,00
2152 Installations de voirie 0,00 273 354,97 0,00 25 000,00 25 000,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 38 278,03 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 2 464,80 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 2 464,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -25 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 49
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : Travaux dans les quartiers
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 156
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 253 566,48 a 0,00 25 000,00 b 25 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 2 373,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 2 373,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 76 187,34 0,00 25 000,00 25 000,00
2152 Installations de voirie 0,00 60 672,47 0,00 25 000,00 25 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 13 829,76 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 1 685,11 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 175 006,14 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 175 006,14 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -25 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 50
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 157
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 1 398 713,35 a 0,00 109 571,00 b 109 571,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 31 002,00 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 31 002,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 1 367 711,35 0,00 109 571,00 109 571,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 1 367 711,35 0,00 109 571,00 109 571,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -109 571,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 51
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 158
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 740 671,92 a 0,00 45 000,00 b 45 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 117 276,30 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 117 276,30 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 623 395,62 0,00 45 000,00 45 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 623 395,62 0,00 45 000,00 45 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -45 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 52
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : Avenue Adrien Daurelle
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 159
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 1 048 479,35 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 1 048 479,35 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 1 048 479,35 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 53
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : Via Guisane
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 160
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 671 958,11 a 0,00 198 000,00 b 198 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 3 720,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 3 720,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 668 238,11 0,00 198 000,00 198 000,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 4 358,00 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 555 168,31 0,00 198 000,00 198 000,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 108 711,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -198 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 54
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Avenue Jean Moulin
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 161
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 2 151 963,19 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 2 151 963,19 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 2 151 963,19 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 163
LIBELLE : Traversée de Saint Blaise Hameau de Saint Blaise
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 163
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 14 280,00 a 0,00 400 000,00 b 400 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 14 280,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 14 280,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 400 000,00 400 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 0,00 0,00 400 000,00 400 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -400 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 56
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : Contrat de station
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 166
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 121 201,20 a 0,00 1 350 000,00 b 1 350 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 19 624,80 0,00 50 000,00 50 000,00
2031 Frais d'études 0,00 19 624,80 0,00 50 000,00 50 000,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 101 576,40 0,00 30 000,00 30 000,00
2128 Autres agencements et
aménagements
0,00 19 880,40 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 81 696,00 0,00 30 000,00 30 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 1 270 000,00 1 270 000,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 1 270 000,00 1 270 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -1 350 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 168
LIBELLE : Espaces verts, revitalisation forestière Espaces verts AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 168
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 237 085,38 a 0,00 50 000,00 b 50 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 123 666,40 0,00 50 000,00 50 000,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 0,00 4 273,50 0,00 50 000,00 50 000,00
2152 Installations de voirie 0,00 57 102,60 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 12 710,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 49 580,30 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 113 418,98 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 113 418,98 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -50 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 58
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 178
LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 178
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 710 674,61 a 0,00 113 123,00 b 113 123,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 13 593,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 13 593,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 555 120,72 0,00 13 123,00 13 123,00
21351 Bâtiments publics 0,00 360 159,31 0,00 13 123,00 13 123,00
21352 Bâtiments privés 0,00 97 128,84 0,00 0,00 0,00
21568 Autre matériel, outillage incendie 0,00 26 040,42 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 5 818,45 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 54 974,80 0,00 0,00 0,00
21612 Dépenses ultérieures
immobilisées
0,00 3 514,80 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 7 484,10 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 141 960,89 0,00 100 000,00 100 000,00
2313 Constructions 0,00 135 626,09 0,00 100 000,00 100 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 6 334,80 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -113 123,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 59
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 179
LIBELLE : Véhicules
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 179
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 548 029,22 a 0,00 50 000,00 b 50 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 548 029,22 0,00 50 000,00 50 000,00
215731 Matériel roulant 0,00 295 619,06 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 24 390,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 5 978,80 0,00 0,00 0,00
21828 Autres matériels de transport 0,00 222 041,36 0,00 50 000,00 50 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -50 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 60
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 180
LIBELLE : Matériel Service des Fêtes
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 180
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 265 012,36 a 0,00 10 000,00 b 10 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 265 012,36 0,00 10 000,00 10 000,00
2138 Autres constructions 0,00 15 957,60 0,00 0,00 0,00
215738 Autre matériel et outillage de
voirie
0,00 26 521,47 0,00 0,00 0,00
21578 Autre matériel technique 0,00 148 521,73 0,00 10 000,00 10 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 25 240,87 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 9 698,64 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 39 072,05 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -10 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 181
LIBELLE : Outillage Services Techniques
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 181
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 92 839,85 a 0,00 10 000,00 b 10 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 92 839,85 0,00 10 000,00 10 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 89 473,14 0,00 9 000,00 9 000,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 3 366,71 0,00 1 000,00 1 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -10 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 62
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : Mobilier et matériel
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 182
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 100 425,70 a 0,00 10 000,00 b 10 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 100 425,70 0,00 10 000,00 10 000,00
2158 Autres inst.,matériel,outil.
techniques
0,00 2 376,00 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 53 444,10 0,00 5 000,00 5 000,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 44 605,60 0,00 5 000,00 5 000,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -10 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 183
LIBELLE : Cité administrative
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 183
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 1 537 136,26 a 0,00 1 500 000,00 b 1 500 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 37 136,26 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 37 136,26 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 1 500 000,00 0,00 1 500 000,00 1 500 000,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 1 500 000,00 0,00 1 500 000,00 1 500 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -1 500 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 185
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 132 752,69 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 132 752,69 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements
de terrains
0,00 80 198,40 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 52 554,29 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 189
LIBELLE : Extension des cantines Extension des cantines (Fortville et PdC) AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 189
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 167 629,07 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 4 771,44 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations
corporelles
0,00 4 771,44 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 162 857,63 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 162 857,63 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : Rue Pasteur
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 190
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 704 069,56 a 0,00 0,00 b 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 704 069,56 0,00 0,00 0,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 704 069,56 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 67
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 191
LIBELLE : Vidéoprotection
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 191
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 462 854,24 a 0,00 53 493,00 b 53 493,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 6 396,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 6 396,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 17 610,60 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 5 868,90 0,00 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00 11 206,80 0,00 0,00 0,00
21848 Autres matériels de bureau et
mobiliers
0,00 534,90 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 438 847,64 0,00 53 493,00 53 493,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 426 137,24 0,00 53 493,00 53 493,00
238 Avances commandes immo
corporelles
0,00 12 710,40 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -53 493,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 68
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 192
LIBELLE : Rue du Bacchu Ber - Rue Saint Roch
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 192
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 591 447,95 a 0,00 90 000,00 b 90 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 591 447,95 0,00 90 000,00 90 000,00
2315 Install., matériel et outill.
technique
0,00 591 447,95 0,00 90 000,00 90 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -90 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 69
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 193
LIBELLE : Centre Sportif d'Altitude de Briançon
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 193
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 18 203,74 a 0,00 245 000,00 b 245 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 18 203,74 0,00 225 000,00 225 000,00
2313 Constructions 0,00 18 203,74 0,00 225 000,00 225 000,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -245 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 70
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 198
LIBELLE : Réfection de l'orgue de la Collégiale
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 198
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 263 880,18 a 0,00 35 432,00 b 35 432,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 143 140,32 0,00 0,00 0,00
21612 Dépenses ultérieures
immobilisées
0,00 23 040,00 0,00 0,00 0,00
21621 Biens sous-jacents 0,00 120 100,32 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 120 739,86 0,00 35 432,00 35 432,00
2316 Restaur. des biens histo. et
culturels
0,00 120 739,86 0,00 35 432,00 35 432,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -35 432,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 71
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 199
LIBELLE : Transformation du Fort des Trois Têtes
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 199
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 229 200,00 a 0,00 19 800,00 b 19 800,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 229 200,00 0,00 19 800,00 19 800,00
2031 Frais d'études 0,00 229 200,00 0,00 19 800,00 19 800,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -19 800,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 72
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 200
LIBELLE : Ascenseur valléen
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 200
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 25 020,00 a 0,00 4 980,00 b 4 980,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 25 020,00 0,00 4 980,00 4 980,00
2031 Frais d'études 0,00 25 020,00 0,00 4 980,00 4 980,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -4 980,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 73
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 201
LIBELLE : Déplacements urbains
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 201
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 89 050,00 a 0,00 64 015,00 b 64 015,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 46 800,00 0,00 15 566,00 15 566,00
202 Frais réalisation documents
urbanisme
0,00 46 800,00 0,00 15 566,00 15 566,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 42 250,00 0,00 48 449,00 48 449,00
2041711 Subv. SNCF : Bien mobilier,
matériel
0,00 42 250,00 0,00 48 449,00 48 449,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -64 015,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 74
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 202
LIBELLE : Transformation du centre de coordination
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 202
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 60 000,00 b 60 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 60 000,00 60 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 60 000,00 60 000,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -60 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 203
LIBELLE : Route des Maison Blanches
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 203
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 40 000,00 b 40 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 40 000,00 40 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 40 000,00 40 000,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -40 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 76
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.2
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 204
LIBELLE : Redéfinition de l'offre culturelle et muséale
AFFERENT A L’AUTORISATION DE PROGRAMME : 204
DEPENSES
Chap.
/ art.
(2)
Libellé AP votée y compris
ajustement
Réalisations
cumulées au
01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
DEPENSES 0,00 0,00 a 0,00 40 000,00 b 40 000,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf 204)
0,00 0,00 0,00 40 000,00 40 000,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 40 000,00 40 000,00
204 Subventions d'équipement
versées (6)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf
138)
0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf
2324)
0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) -40 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 77
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 133
LIBELLE : Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 639 100,17 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
639 100,17 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 263 046,39 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 111 656,88 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 106 165,10 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
75 669,37 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 37 834,53 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 44 727,90 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 78
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 134
LIBELLE : Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 133 848,85 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
133 848,85 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 8 599,48 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
52 612,94 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 26 772,70 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 34 779,93 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
11 083,80 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 79
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 138
LIBELLE : Communication Y
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 199 606,89 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
199 606,89 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 81 461,63 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 35 367,11 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 82 778,15 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 80
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 139
LIBELLE : Chapelle des Pénitents Noirs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 61 000,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
61 000,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 8 116,53 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
22 500,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 30 383,47 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 81
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 142
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 6 832,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
6 832,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 6 832,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 82
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 143
LIBELLE : Équipement des écoles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 21 800,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
21 800,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 21 800,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 83
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 144
LIBELLE : Modernisation du Parc des Sports
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 6 301 960,81 c 0,00 1 640 593,00 d 1 640 593,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
6 301 960,81 0,00 1 640 593,00 1 640 593,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 355 471,00 355 471,00
1313 Subv. transf. Départements 251 139,70 0,00 233 659,00 233 659,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 135 900,00 0,00 59 269,00 59 269,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
0,00 0,00 35 000,00 35 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
893 732,61 0,00 658 491,00 658 491,00
1322 Subv. non transf. Régions 3 090 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 109 329,50 0,00 298 703,00 298 703,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
821 859,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 1 640 593,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 84
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 145
LIBELLE : Réhabilitation Grands Équipements Sportifs
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 24 821,74 c 0,00 1 281 511,00 d 1 281 511,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
24 821,74 0,00 1 281 511,00 1 281 511,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 0,00 0,00 987 500,00 987 500,00
1312 Subv. transf. Régions 21 910,00 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 2 911,74 0,00 62 500,00 62 500,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 231 511,00 231 511,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 1 281 511,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 85
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 146
LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 45 396,06 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
45 396,06 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 32 196,06 0,00 0,00 0,00
13311 DGE 13 200,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 86
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 147
LIBELLE : Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) Urbanisme réglementaire Urbanisme réglementaire (Révision du PLU) Urbanisme réglementaire
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 3 176,25 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
3 176,25 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 3 176,25 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 87
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 150
LIBELLE : OPAH RU
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 41 825,00 d 41 825,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 41 825,00 41 825,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 41 825,00 41 825,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 41 825,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 88
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 152
LIBELLE : Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles Travaux dans les Ecoles (confort, énergie...) Travaux dans les Ecoles
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 101 226,19 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
98 784,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 98 784,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 442,19 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 2 442,19 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 89
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 153
LIBELLE : Chaussées et soutènements
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 231 757,00 c 0,00 33 750,00 d 33 750,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
231 757,00 0,00 33 750,00 33 750,00
1323 Subv. non transf. Départements 231 757,00 0,00 33 750,00 33 750,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 33 750,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 90
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 154
LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 11 808,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
11 808,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
11 808,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 91
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 156
LIBELLE : Travaux dans les quartiers
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 13 842,50 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
13 842,50 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 13 842,50 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 92
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 157
LIBELLE : Place de l'Europe, Central Parc, Val Chancel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 481 981,20 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
481 981,20 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 11 760,00 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 39 000,00 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 270 000,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
161 221,20 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 93
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 158
LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 72 820,46 c 0,00 88 026,00 d 88 026,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
72 820,46 0,00 88 026,00 88 026,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 50 140,46 0,00 88 026,00 88 026,00
1313 Subv. transf. Départements 22 680,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 88 026,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 94
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 159
LIBELLE : Avenue Adrien Daurelle
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 483 957,09 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
483 957,09 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
175 299,89 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
210 000,00 0,00 0,00 0,00
13411 DGE 75 898,00 0,00 0,00 0,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non
transf
22 759,20 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 95
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 160
LIBELLE : Via Guisane
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 413 369,13 c 0,00 117 186,00 d 117 186,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
413 369,13 0,00 117 186,00 117 186,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
226 456,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 145 513,13 0,00 89 586,00 89 586,00
1323 Subv. non transf. Départements 41 400,00 0,00 27 600,00 27 600,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 117 186,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 96
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 161
LIBELLE : Avenue Jean Moulin
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 846 669,37 c 0,00 61 809,00 d 61 809,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
846 669,37 0,00 61 809,00 61 809,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ.
nationaux
279 228,00 0,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 372 441,37 0,00 61 809,00 61 809,00
1323 Subv. non transf. Départements 50 000,00 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
145 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 61 809,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 97
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 166
LIBELLE : Contrat de station
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 244 211,40 c 0,00 564 000,00 d 564 000,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
244 211,40 0,00 564 000,00 564 000,00
1312 Subv. transf. Régions 189 523,80 0,00 130 000,00 130 000,00
1313 Subv. transf. Départements 54 687,60 0,00 195 000,00 195 000,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00 239 000,00 239 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 564 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 98
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 168
LIBELLE : Espaces verts, revitalisation forestière Espaces verts Espaces verts Espaces verts, revitalisation forestière
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 51 950,00 c 0,00 15 266,00 d 15 266,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
51 950,00 0,00 15 266,00 15 266,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 5 700,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 0,00 0,00 15 266,00 15 266,00
1313 Subv. transf. Départements 26 250,00 0,00 0,00 0,00
1318 Autres subventions d'équipement
transf.
20 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 15 266,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 99
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 178
LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 12 626,03 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
12 626,03 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 9 472,00 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 3 154,03 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 100
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 179
LIBELLE : Véhicules
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 49 692,45 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
49 692,45 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 7 186,09 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 42 506,36 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 101
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 182
LIBELLE : Mobilier et matériel
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 5 563,22 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
5 563,22 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 1 800,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 3 763,22 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 102
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 185
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 36 115,99 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
36 115,99 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 36 115,99 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 103
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 189
LIBELLE : Extension des cantines (Fortville et PdC) Extension des cantines NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 58 479,76 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
58 479,76 0,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements 27 672,49 0,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 30 807,27 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 104
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 190
LIBELLE : Rue Pasteur
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 251 128,65 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
251 128,65 0,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 117 345,26 0,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de
rattachement
133 783,39 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 105
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 191
LIBELLE : Vidéoprotection
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 94 887,34 c 0,00 77 842,00 d 77 842,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
94 887,34 0,00 77 842,00 77 842,00
1312 Subv. transf. Régions 63 462,94 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux
transf
31 424,40 0,00 77 842,00 77 842,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 77 842,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 106
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 193
LIBELLE : Centre Sportif d'Altitude de Briançon
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 0,00 c 0,00 25 000,00 d 25 000,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
0,00 0,00 25 000,00 25 000,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00 0,00 25 000,00 25 000,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 25 000,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 107
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 198
LIBELLE : Réfection de l'orgue de la Collégiale
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 22 836,62 c 0,00 7 163,00 d 7 163,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
22 836,62 0,00 7 163,00 7 163,00
1323 Subv. non transf. Départements 22 836,62 0,00 7 163,00 7 163,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 7 163,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 108
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 199
LIBELLE : Transformation du Fort des Trois Têtes
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 113 500,00 c 0,00 0,00 d 0,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
113 500,00 0,00 0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 77 500,00 0,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions 36 000,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 0,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 109
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT A2.3
(1) CHAPITRE DES OPERATIONS D’EQUIPEMENT N° : 201
LIBELLE : Déplacements urbains
NON COMPRIS DANS UNE AUTORISATION DE PROGRAMME
DEPENSES
Chap. /
art. (2)
Libellé Réalisations cumulées
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
DEPENSES 0,00 a 0,00 0,00 b 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf
204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours(sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
FINANCEMENT EXTERNE (pour information) (facultatif)
Chap.
/ art.
(2)
Libellé Réalisations cumulées
affectées à l’opération
au 01/01/N
RAR N-1 Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
TOTAL RECETTES AFFECTEES (3) 8 750,00 c 0,00 39 760,00 d 39 760,00
13 S u b v e n t i o n s
d'investissement (reçues) (sauf le
138)
8 750,00 0,00 39 760,00 39 760,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 8 750,00 0,00 39 760,00 39 760,00
16 Emprunts et dettes assimilées (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 I m m o b i l i s a t i o n s
incorporelles (sauf le 204)
0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
(6)
0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (2324) 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde = (c + d) – (a + b) (5) 39 760,00
(1) Ouvrir une page par chapitre d’opération.
(2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449.
(5) Indiquer le signe algébrique.
(6) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 110
III – VOTE DU BUDGET III SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE A3
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 17 980 729,00 0,00 16 056 326,00 16 056 326,00 16 056 326,00
018 RSA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 5 828 316,00 0,00 4 093 731,00 4 093 731,00 4 093 731,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. nationaux 147 470,00 0,00 1 470 757,00 1 470 757,00 1 470 757,00
1312 Subv. transf. Régions 125 223,00 0,00 187 091,00 187 091,00 187 091,00
1313 Subv. transf. Départements 66 101,00 0,00 516 159,00 516 159,00 516 159,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 99 905,00 0,00 529 780,00 529 780,00 529 780,00
1318 Autres subventions d'équipement transf. 0,00 0,00 35 000,00 35 000,00 35 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 1 353 606,00 0,00 658 491,00 658 491,00 658 491,00
1322 Subv. non transf. Régions 2 133 829,00 0,00 151 395,00 151 395,00 151 395,00
1323 Subv. non transf. Départements 1 049 343,00 0,00 367 216,00 367 216,00 367 216,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 716 089,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13311 DGE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13361 Dotation équip.territoires ruraux transf 36 750,00 0,00 77 842,00 77 842,00 77 842,00
13411 DGE 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1345 Amendes radars automatiques et de police 100 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
13461 Dot. équip.territoires ruraux non transf 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 1688 non budgétaire) (3) 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00
1641 Emprunts en euros 2 000 000,00 0,00 2 000 000,00 2 000 000,00 2 000 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (4) (10) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21351 Bâtiments publics 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) (4) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 7 828 316,00 0,00 6 093 731,00 6 093 731,00 6 093 731,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 1 566 180,00 0,00 1 915 250,00 1 915 250,00 1 915 250,00
1021 Dotation 0,00 0,00 8 000,00 8 000,00 8 000,00
10222 FCTVA 1 416 180,00 0,00 1 807 250,00 1 807 250,00 1 807 250,00
10226 Taxe d'aménagement 150 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 100 000,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (16449, 165 et 166) 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 111
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 690 851,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 690 851,00 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 135 000,00 0,00 702 156,00 702 156,00 702 156,00
Total des recettes financières 3 407 031,00 0,00 2 632 406,00 2 632 406,00 2 632 406,00
45 Chapitres d’opérations pour compte de tiers (5) 230 348,00 0,00 208 810,00 208 810,00 208 810,00
Total des recettes réelles 11 465 695,00 0,00 8 934 947,00 8 934 947,00 8 934 947,00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 581 202,00 3 442 511,00 3 442 511,00 3 442 511,00
040 Opérations ordre transf. entre sections (6) (7) (8) 3 221 181,00 3 019 017,00 3 019 017,00 3 019 017,00
15112 Provisions pour litiges et contentieux 200 000,00 0,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation de document 35 651,00 40 712,00 40 712,00 40 712,00
28031 Frais d'études 43 782,00 70 105,00 70 105,00 70 105,00
2804114 Voirie 15 876,00 15 876,00 15 876,00 15 876,00
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 3 672,00 3 681,00 3 681,00 3 681,00
28041711 Subv. SNCF : Bien mobilier, matériel 4 200,00 10 563,00 10 563,00 10 563,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 819,00 6 872,00 6 872,00 6 872,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 21 961,00 21 961,00 21 961,00 21 961,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 4 929,00 24 783,00 24 783,00 24 783,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 6 902,00 7 592,00 7 592,00 7 592,00
28128 Autres aménagements de terrains 178 205,00 172 768,00 172 768,00 172 768,00
281316 Equipements de cimetière 11 018,00 8 626,00 8 626,00 8 626,00
281321 Immeubles de rapport 4 188,00 4 188,00 4 188,00 4 188,00
281351 Bâtiments publics 223 771,00 215 247,00 215 247,00 215 247,00
281352 Bâtiments privés 17 252,00 22 259,00 22 259,00 22 259,00
28138 Autres constructions 175 641,00 175 659,00 175 659,00 175 659,00
28152 Installations de voirie 208 802,00 215 212,00 215 212,00 215 212,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 11 217,00 11 217,00 11 217,00 11 217,00
281534 Réseaux d'électrification 67 523,00 68 210,00 68 210,00 68 210,00
281538 Autres réseaux 240 348,00 214 504,00 214 504,00 214 504,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 18 709,00 18 383,00 18 383,00 18 383,00
281572 Matériel technique scolaire 0,00 1 060,00 1 060,00 1 060,00
2815731 Matériel roulant 140 747,00 138 983,00 138 983,00 138 983,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 5 302,00 6 571,00 6 571,00 6 571,00
281578 Autre matériel technique 52 994,00 57 171,00 57 171,00 57 171,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 200 441,00 198 340,00 198 340,00 198 340,00
28161 Biens historiques et culturels immo. 600 222,00 547 381,00 547 381,00 547 381,00
28162 Biens historiques et culturels mobiliers 7 937,00 9 598,00 9 598,00 9 598,00
28181 Installations générales, aménagt divers 2 064,00 2 064,00 2 064,00 2 064,00
281828 Autres matériels de transport 36 555,00 38 011,00 38 011,00 38 011,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 112
Chap. / art. (1) Pour mémoire, budget précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
TOTAL
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
281831 Matériel informatique scolaire 8 680,00 6 281,00 6 281,00 6 281,00
281838 Autre matériel informatique 55 026,00 55 279,00 55 279,00 55 279,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 7 721,00 8 052,00 8 052,00 8 052,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 61 315,00 63 932,00 63 932,00 63 932,00
28185 Matériel de téléphonie 4 370,00 5 656,00 5 656,00 5 656,00
28188 Autres immo. corporelles 121 228,00 125 908,00 125 908,00 125 908,00
4816 Frais d'émission des emprunts 2 900,00 2 900,00 2 900,00 2 900,00
4817 Indemnités de renégociation de la dette 418 412,00 418 412,00 418 412,00 418 412,00
4912 Dépréciation des comptes de redevables 0,00 1 600,00 1 600,00 1 600,00
4962 Dépréciation comptes de débiteurs divers 801,00 3 400,00 3 400,00 3 400,00
041 Opérations patrimoniales (9) 712 651,00 659 851,00 659 851,00 659 851,00
2031 Frais d'études 439 370,00 333 884,00 333 884,00 333 884,00
238 Avances commandes immo corporelles 273 281,00 325 967,00 325 967,00 325 967,00
Total des recettes d’ordre 6 515 034,00 7 121 379,00 7 121 379,00 7 121 379,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Sauf 165, 166 et 16449.
(4) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d’annulation de mandats donnant lieu à reversement.
(5) Voir l’annexe IV-B5 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RI 040 = DF 042
(7) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l’article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). DI 041 = RI 041
(10) Le chapitre 204 « Subventions d’équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 113
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE – AE NOUVELLES ET CREDITS DE L’EXERCICE B
DEPENSES
Chap. Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (2)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information,
dépenses
gérées dans le
cadre d’une AE
Pour
information,
dépenses
gérées hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 26 511 727,00 0,00 0,00 27 044 615,00 27 044 615,00 0,00 27 044 615,00 27 044 615,00
011 Charges à caractère général (3) 5 462 875,00 0,00 0,00 5 735 448,00 5 735 448,00 0,00 5 735 448,00 5 735 448,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (3)
9 596 491,00 0,00 9 264 526,00 9 264 526,00 9 264 526,00 9 264 526,00
014 Atténuations de produits 795 900,00 0,00 987 419,00 987 419,00 987 419,00 987 419,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf 6586) (3)
3 082 988,00 0,00 0,00 3 096 237,00 3 096 237,00 0,00 3 096 237,00 3 096 237,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 18 938 254,00 0,00 0,00 19 083 630,00 19 083 630,00 0,00 19 083 630,00 19 083 630,00
66 Charges financières 1 746 090,00 0,00 1 474 457,00 1 474 457,00 1 474 457,00 1 474 457,00
67 Charges spécifiques (3) 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (3)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
0,00
Total des dépenses financières 1 771 090,00 0,00 0,00 1 499 457,00 1 499 457,00 1 499 457,00 1 499 457,00
Total des dépenses réelles 20 709 344,00 0,00 0,00 20 583 087,00 20 583 087,00 0,00 20 583 087,00 20 583 087,00
023 Virement à la section
d'investissement
2 581 202,00 3 442 511,00 3 442 511,00 3 442 511,00 3 442 511,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (4)
3 221 181,00 3 019 017,00 3 019 017,00 3 019 017,00 3 019 017,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 5 802 383,00 6 461 528,00 6 461 528,00 6 461 528,00 6 461 528,00
D002 Résultat reporté ou anticipé (5) 0,00
Total des dépenses de fonctionnement cumulées 27 044 615,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 114
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(3) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l’exercice précédent. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 115
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE B
RECETTES
Chap. Libellé Pour mémoire, budget
précédent (1)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 26 511 727,00 0,00 27 044 615,00 27 044 615,00 27 044 615,00
013 Atténuations de charges (2) 286 054,00 0,00 280 854,00 280 854,00 280 854,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 2 361 058,00 0,00 2 355 927,00 2 355 927,00 2 355 927,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 317 754,00 0,00 1 316 754,00 1 316 754,00 1 316 754,00
731 Fiscalité locale 16 910 687,00 0,00 17 424 600,00 17 424 600,00 17 424 600,00
74 Dotations et participations (2) 3 554 069,00 0,00 3 723 762,00 3 723 762,00 3 723 762,00
75 Autres produits de gestion courante (2) 1 388 256,00 0,00 1 263 271,00 1 263 271,00 1 263 271,00
Total des recettes de gestion des services 25 817 878,00 0,00 26 365 168,00 26 365 168,00 26 365 168,00
76 Produits financiers 366 933,00 0,00 350 020,00 350 020,00 350 020,00
77 Produits spécifiques (2) 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 391 933,00 0,00 375 020,00 375 020,00 375 020,00
Total des recettes réelles 26 209 811,00 0,00 26 740 188,00 26 740 188,00 26 740 188,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (3) (4) (5) 301 916,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 301 916,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00
R002 Résultat reporté ou anticipé (7) 0,00
Total des recettes de fonctionnement cumulées 27 044 615,00
(1) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(2) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre ( ). RF 042 = DI 040
(4) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(7) Inscrire en cas de reprise des résultats définitifs ou anticipés de l’exercice précédent. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 116
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – DEPENSES – DETAIL PAR ARTICLE B1
Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
TOTAL 26 511 727,00 0,00 0,00 27 044 615,00 27 044 615,00 0,00 27 044 615,00 27 044 615,00
011 Charges à caractère général (4) 5 462 875,00 0,00 0,00 5 735 448,00 5 735 448,00 0,00 5 735 448,00 5 735 448,00
60221 Combustibles et carburants 90 000,00 0,00 89 000,00 89 000,00 0,00 89 000,00 89 000,00
60222 Produits d'entretien 58 000,00 0,00 44 000,00 44 000,00 0,00 44 000,00 44 000,00
60224 Fournitures administratives 34 000,00 0,00 32 000,00 32 000,00 0,00 32 000,00 32 000,00
60226 Habillement et vêtements de travail 26 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00 0,00 20 000,00 20 000,00
60228 Autres fournitures consommables 26 000,00 0,00 17 000,00 17 000,00 0,00 17 000,00 17 000,00
6032 Variat. stocks autres
approvisionnements
194 056,00 0,00 195 790,00 195 790,00 0,00 195 790,00 195 790,00
60611 Eau et assainissement 178 756,00 0,00 174 381,00 174 381,00 0,00 174 381,00 174 381,00
60612 Energie - Electricité 1 011 700,00 0,00 956 508,00 956 508,00 0,00 956 508,00 956 508,00
60613 Chauffage urbain 286 114,00 0,00 280 168,00 280 168,00 0,00 280 168,00 280 168,00
60621 Combustibles 462 576,00 0,00 471 432,00 471 432,00 0,00 471 432,00 471 432,00
60622 Carburants 8 100,00 0,00 11 000,00 11 000,00 0,00 11 000,00 11 000,00
60623 Alimentation 214 950,00 0,00 205 950,00 205 950,00 0,00 205 950,00 205 950,00
60624 Produits de traitement 22 000,00 0,00 27 100,00 27 100,00 0,00 27 100,00 27 100,00
60628 Autres fournitures non stockées 53 873,00 0,00 45 750,00 45 750,00 0,00 45 750,00 45 750,00
60631 Fournitures d'entretien 11 777,00 0,00 4 450,00 4 450,00 0,00 4 450,00 4 450,00
60632 Fournitures de petit équipement 167 530,00 0,00 162 072,00 162 072,00 0,00 162 072,00 162 072,00
60633 Fournitures de voirie 55 000,00 0,00 76 000,00 76 000,00 0,00 76 000,00 76 000,00
60636 Habillement et vêtements de travail 9 600,00 0,00 11 100,00 11 100,00 0,00 11 100,00 11 100,00
6064 Fournitures administratives 7 965,00 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00 5 000,00 5 000,00
6067 Fournitures scolaires 58 868,00 0,00 63 546,00 63 546,00 0,00 63 546,00 63 546,00
6068 Autres matières et fournitures 76 654,00 0,00 71 300,00 71 300,00 0,00 71 300,00 71 300,00
611 Contrats de prestations de services 492 937,00 0,00 568 393,00 568 393,00 0,00 568 393,00 568 393,00
6132 Locations immobilières 1 035,00 0,00 2 990,00 2 990,00 0,00 2 990,00 2 990,00
61351 Matériel roulant 80 000,00 0,00 123 000,00 123 000,00 0,00 123 000,00 123 000,00
61358 Autres 20 185,00 0,00 12 232,00 12 232,00 0,00 12 232,00 12 232,00
614 Charges locatives et de copropriété 13 914,00 0,00 18 389,00 18 389,00 0,00 18 389,00 18 389,00
61521 Entretien terrains 5 900,00 0,00 5 900,00 5 900,00 0,00 5 900,00 5 900,00
615221 Entretien, réparations bâtiments
publics
37 930,00 0,00 41 900,00 41 900,00 0,00 41 900,00 41 900,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
615228 Entretien, réparations autres
bâtiments
2 500,00 0,00 3 500,00 3 500,00 0,00 3 500,00 3 500,00
615231 Entretien, réparations voiries 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 14 000,00 0,00 16 000,00 16 000,00 0,00 16 000,00 16 000,00
61524 Entretien bois et forêts 11 500,00 0,00 5 520,00 5 520,00 0,00 5 520,00 5 520,00
61551 Entretien matériel roulant 45 780,00 0,00 46 350,00 46 350,00 0,00 46 350,00 46 350,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 4 170,00 0,00 5 500,00 5 500,00 0,00 5 500,00 5 500,00
6156 Maintenance 197 996,00 0,00 209 740,00 209 740,00 0,00 209 740,00 209 740,00
6161 Multirisques 154 982,00 0,00 152 532,00 152 532,00 0,00 152 532,00 152 532,00
617 Etudes et recherches 4 184,00 0,00 14 984,00 14 984,00 0,00 14 984,00 14 984,00
6182 Documentation générale et technique 17 094,00 0,00 21 450,00 21 450,00 0,00 21 450,00 21 450,00
6184 Versements à des organismes de
formation
36 102,00 0,00 56 740,00 56 740,00 0,00 56 740,00 56 740,00
6188 Autres frais divers 11 332,00 0,00 10 132,00 10 132,00 0,00 10 132,00 10 132,00
6225 Indemnités aux comptable et
régisseurs
653,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
62268 Autres honoraires, conseils 65 004,00 0,00 37 394,00 37 394,00 0,00 37 394,00 37 394,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 50 000,00 0,00 80 000,00 80 000,00 0,00 80 000,00 80 000,00
6228 Divers 15 757,00 0,00 22 852,00 22 852,00 0,00 22 852,00 22 852,00
6231 Annonces et insertions 19 182,00 0,00 12 900,00 12 900,00 0,00 12 900,00 12 900,00
6232 Fêtes et cérémonies 30 350,00 0,00 42 650,00 42 650,00 0,00 42 650,00 42 650,00
6234 Réceptions 31 430,00 0,00 31 960,00 31 960,00 0,00 31 960,00 31 960,00
6236 Catalogues et imprimés 37 676,00 0,00 30 190,00 30 190,00 0,00 30 190,00 30 190,00
6238 Divers 14 160,00 0,00 31 220,00 31 220,00 0,00 31 220,00 31 220,00
6241 Transports de biens 2 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00 0,00 3 000,00 3 000,00
6245 Transports de personnes extérieures 64 711,00 0,00 61 718,00 61 718,00 0,00 61 718,00 61 718,00
6247 Transports collectifs 4 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00 0,00 2 000,00 2 000,00
6248 Divers 460 952,00 0,00 458 440,00 458 440,00 0,00 458 440,00 458 440,00
6251 Voyages, déplacements et missions 6 030,00 0,00 6 105,00 6 105,00 0,00 6 105,00 6 105,00
6261 Frais d'affranchissement 23 490,00 0,00 23 000,00 23 000,00 0,00 23 000,00 23 000,00
6262 Frais de télécommunications 69 000,00 0,00 59 200,00 59 200,00 0,00 59 200,00 59 200,00
627 Services bancaires et assimilés 4 550,00 0,00 5 760,00 5 760,00 0,00 5 760,00 5 760,00
6281 Concours divers (cotisations) 64 478,00 0,00 66 760,00 66 760,00 0,00 66 760,00 66 760,00
6282 Frais de gardiennage 4 017,00 0,00 4 119,00 4 119,00 0,00 4 119,00 4 119,00
6283 Frais de nettoyage des locaux 20 500,00 0,00 25 000,00 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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Chap. / art.
(1)
Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
628721 Remb. frais aux BA/régies sans
ps.morale
1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00
62875 Remb. frais aux communes membres
du GFP
2 900,00 0,00 2 900,00 2 900,00 0,00 2 900,00 2 900,00
62876 Remb. frais à un GFP de
rattachement
21 330,00 0,00 222 000,00 222 000,00 0,00 222 000,00 222 000,00
62878 Remb. frais à des tiers 8 300,00 0,00 350,00 350,00 0,00 350,00 350,00
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 2 557,00 2 557,00 0,00 2 557,00 2 557,00
63512 Taxes foncières 193 210,00 0,00 191 640,00 191 640,00 0,00 191 640,00 191 640,00
63513 Autres impôts locaux 25 673,00 0,00 19 581,00 19 581,00 0,00 19 581,00 19 581,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 500,00 0,00 50,00 50,00 0,00 50,00 50,00
6378 Autres impôts taxes et versements
assim.
15 962,00 0,00 11 803,00 11 803,00 0,00 11 803,00 11 803,00
012 Charges de personnel et frais
assimilés (4) (5)
9 596 491,00 0,00 9 264 526,00 9 264 526,00 9 264 526,00 9 264 526,00
6216 Personnel affecté par GFP
rattachement
1 042 800,00 0,00 1 098 000,00 1 098 000,00 1 098 000,00 1 098 000,00
6331 Versement mobilité 40 369,00 0,00 39 867,00 39 867,00 39 867,00 39 867,00
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 25 081,00 0,00 22 748,00 22 748,00 22 748,00 22 748,00
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 174 595,00 0,00 158 500,00 158 500,00 158 500,00 158 500,00
6338 Autres impôts, taxes sur
rémunérations
15 257,00 0,00 13 649,00 13 649,00 13 649,00 13 649,00
64111 Rémunération principale titulaires 2 720 022,00 0,00 2 703 484,00 2 703 484,00 2 703 484,00 2 703 484,00
64112 SFT, indemnité de résidence 20 015,00 0,00 18 081,00 18 081,00 18 081,00 18 081,00
64113 NBI 22 977,00 0,00 23 767,00 23 767,00 23 767,00 23 767,00
64118 Autres indemnités 752 787,00 0,00 848 959,00 848 959,00 848 959,00 848 959,00
64131 Rémunérations 1 928 338,00 0,00 1 586 926,00 1 586 926,00 1 586 926,00 1 586 926,00
64132 SFT, indemnité de résidence 19 361,00 0,00 13 951,00 13 951,00 13 951,00 13 951,00
64136 Indemnités liées à la perte d'emploi 18 569,00 0,00 19 071,00 19 071,00 19 071,00 19 071,00
64138 Primes et autres indemnités 383 991,00 0,00 370 766,00 370 766,00 370 766,00 370 766,00
6414 Personnel rémunéré à la vacation 20 659,00 0,00 21 217,00 21 217,00 21 217,00 21 217,00
64168 Autres emplois aidés 23 837,00 0,00 9 111,00 9 111,00 9 111,00 9 111,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 1 106 344,00 0,00 986 041,00 986 041,00 986 041,00 986 041,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites 994 643,00 0,00 1 063 574,00 1 063 574,00 1 063 574,00 1 063 574,00
6454 Cotisations à l'assurance chômage 98 275,00 0,00 77 369,00 77 369,00 77 369,00 77 369,00
6455 Cotisations pour assurance du
personnel
120 000,00 0,00 123 298,00 123 298,00 123 298,00 123 298,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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Chap. / art.
(1)
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budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
6456 Versement au F.N.C. supplément
familial
17 000,00 0,00 13 500,00 13 500,00 13 500,00 13 500,00
64731 Allocations chômage versées
directement
1 500,00 0,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00 1 500,00
6474 Versement aux autres oeuvres
sociales
42 966,00 0,00 40 699,00 40 699,00 40 699,00 40 699,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 7 105,00 0,00 9 340,00 9 340,00 9 340,00 9 340,00
6488 Autres 0,00 0,00 1 108,00 1 108,00 1 108,00 1 108,00
014 Atténuations de produits 795 900,00 0,00 987 419,00 987 419,00 987 419,00 987 419,00
7391118 Autres restit. dégrèv./contrib. directes 0,00 0,00 2 500,00 2 500,00 2 500,00 2 500,00
739218 Autres prél./revers. fisc. coll. locales 0,00 0,00 164 220,00 164 220,00 164 220,00 164 220,00
7392221 Fonds péréquation ress. com. et
intercom
235 900,00 0,00 260 699,00 260 699,00 260 699,00 260 699,00
7398 Revers., restitutions et prél. divers 560 000,00 0,00 560 000,00 560 000,00 560 000,00 560 000,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion
courante (sauf le 6586) (4)
3 082 988,00 0,00 0,00 3 096 237,00 3 096 237,00 0,00 3 096 237,00 3 096 237,00
65311 Indemnités de fonction 194 577,00 0,00 194 577,00 194 577,00 0,00 194 577,00 194 577,00
65312 Frais de mission et de déplacement 4 156,00 0,00 5 150,00 5 150,00 0,00 5 150,00 5 150,00
65313 Cotisations de retraite 10 240,00 0,00 10 700,00 10 700,00 0,00 10 700,00 10 700,00
65314 Cotis. sécurité sociale - part patronale 18 056,00 0,00 18 750,00 18 750,00 0,00 18 750,00 18 750,00
65315 Formation 29 170,00 0,00 29 170,00 29 170,00 0,00 29 170,00 29 170,00
653172 Cotis.fonds financ.allocation fin
mandat
385,00 0,00 380,00 380,00 0,00 380,00 380,00
6541 Créances admises en non-valeur 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00
6542 Créances éteintes 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00 0,00 15 000,00 15 000,00
6558 Autres contributions obligatoires 255 433,00 0,00 274 102,00 274 102,00 0,00 274 102,00 274 102,00
657363 Subv.Fonct. CCAS/CIAS 414 361,00 0,00 414 361,00 414 361,00 0,00 414 361,00 414 361,00
657381 Subv. fonct. autres EPL 1 109 206,00 0,00 1 108 206,00 1 108 206,00 0,00 1 108 206,00 1 108 206,00
65742 Subv. de fonctionnement aux
entreprises
315 000,00 0,00 315 000,00 315 000,00 0,00 315 000,00 315 000,00
65748 Subv.fonct.autres personnes droit
privé
460 550,00 0,00 426 700,00 426 700,00 0,00 426 700,00 426 700,00
65811 Droits d''utilisat° - informatique nuage 1 995,00 0,00 1 995,00 1 995,00 0,00 1 995,00 1 995,00
65818 Autres 189 229,00 0,00 216 986,00 216 986,00 0,00 216 986,00 216 986,00
6584 Amendes fiscales et pénales 0,00 0,00 80,00 80,00 0,00 80,00 80,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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I
Vote de
l’assemblée sur
les AE lors de la
séance
budgétaire (3)
Propositions
nouvelles
Vote de
l'assemblée
II
Pour
information
Crédits gérés
dans le cadre
d’une AE
Pour
information
Crédits gérés
hors AE
TOTAL
(RAR N-1 +
Vote)
III = I + II
65883 Déficits sur opérations de gestion 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00 5,00
65888 Autres 50 625,00 0,00 50 075,00 50 075,00 0,00 50 075,00 50 075,00
6586 Frais fonctionnement des groupes
d'élus
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion des services 18 938 254,00 0,00 0,00 19 083 630,00 19 083 630,00 0,00 19 083 630,00 19 083 630,00
66 Charges financières 1 746 090,00 0,00 1 474 457,00 1 474 457,00 1 474 457,00 1 474 457,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 760 100,00 0,00 1 468 833,00 1 468 833,00 1 468 833,00 1 468 833,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE -14 010,00 0,00 5 624,00 5 624,00 5 624,00 5 624,00
67 Charges spécifiques (4) 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
673 Titres annulés (sur exercices
antérieurs
25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
68 Dotations aux provisions,
dépréciations (semi-budgétaires) (4)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (dans le cadre
d’une AE)
0,00
Total des charges financières et spécifiques 1 771 090,00 0,00 0,00 1 499 457,00 1 499 457,00 1 499 457,00 1 499 457,00
Total des dépenses réelles 20 709 344,00 0,00 0,00 20 583 087,00 20 583 087,00 0,00 20 583 087,00 20 583 087,00
023 Virement à la section
d'investissement
2 581 202,00 3 442 511,00 3 442 511,00 3 442 511,00 3 442 511,00
042 Opérations ordre transf. entre
sections (6) (7) (8)
3 221 181,00 3 019 017,00 3 019 017,00 3 019 017,00 3 019 017,00
6811 Dot. amort. immos incorporelles 2 599 068,00 2 592 705,00 2 592 705,00 2 592 705,00 2 592 705,00
68126 Dot.amort. frais d'émission des
emprunts
2 900,00 2 900,00 2 900,00 2 900,00 2 900,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant 200 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 801,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir 418 412,00 418 412,00 418 412,00 418 412,00 418 412,00
043 Opérations ordre intérieur de la
section (7) (9)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre 5 802 383,00 6 461 528,00 6 461 528,00 6 461 528,00 6 461 528,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (10)
Montant des ICNE de l’exercice 109 512,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 103 888,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 121
= Différence ICNE N – ICNE N-1 5 624,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Il s'agit des AE nouvelles qui sont votées lors de la séance d'adoption du budget. Cela concerne les AE relatives à de nouveaux engagements pluriannuels mais également les AE modifiant un stock d'AE existant.
(4) Hors dépenses imputées aux chapitres 016 et 017.
(5) Les dépenses de frais de personnel sont exclues des autorisations d’engagement.
(6) Les comptes 68 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Cf. définitions des chapitres des opérations d’ordre (DF 042 = RI 040) (DF 043 = RF 043).
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent.
(10) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 122
III – VOTE DU BUDGET III SECTION DE FONCTIONNEMENT – RECETTES – DETAIL PAR ARTICLE B2
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
TOTAL 26 511 727,00 0,00 27 044 615,00 27 044 615,00 27 044 615,00
013 Atténuations de charges (3) 286 054,00 0,00 280 854,00 280 854,00 280 854,00
6032 Variat. stocks autres approvisionnements 180 000,00 0,00 183 800,00 183 800,00 183 800,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 70 250,00 0,00 62 540,00 62 540,00 62 540,00
6459 Remb.charges sécu.sociale et prévoyance 35 550,00 0,00 34 260,00 34 260,00 34 260,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 254,00 0,00 254,00 254,00 254,00
016 APA 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
017 RSA / Régularisations de RMI 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 2 361 058,00 0,00 2 355 927,00 2 355 927,00 2 355 927,00
7022 Coupes de bois 1 000,00 0,00 500,00 500,00 500,00
7023 Menus produits forestiers 100,00 0,00 100,00 100,00 100,00
7025 Taxes d'affouage 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 20 000,00 0,00 22 000,00 22 000,00 22 000,00
70323 Red. occupation dom. public 277 812,00 0,00 259 750,00 259 750,00 259 750,00
7034 Péage, droits passage, pesage, mesurage 1 407,00 0,00 150,00 150,00 150,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 110,00 0,00 110,00 110,00 110,00
70383 Redevance de stationnement 1 710,00 0,00 1 710,00 1 710,00 1 710,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 2 142,00 0,00 2 170,00 2 170,00 2 170,00
7062 Redevances services à caractère culturel 74 000,00 0,00 80 000,00 80 000,00 80 000,00
70631 Redevances services à caractère sportif 669 940,00 0,00 708 500,00 708 500,00 708 500,00
70632 Redevances services à caractère loisir 80 100,00 0,00 80 010,00 80 010,00 80 010,00
7066 Redevances services à caractère social 164 500,00 0,00 217 500,00 217 500,00 217 500,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 330 071,00 0,00 314 700,00 314 700,00 314 700,00
706888 Autres 52 500,00 0,00 43 510,00 43 510,00 43 510,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 4 300,00 0,00 4 100,00 4 100,00 4 100,00
70843 Mise à dispo personnel CCAS/CIAS 32 054,00 0,00 0,00 0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP de rattach. 219 920,00 0,00 227 500,00 227 500,00 227 500,00
70848 Mise à dispo personnel autres organismes 50 698,00 0,00 47 000,00 47 000,00 47 000,00
708721 Remb. frais par BA/régie sans ps.morale 77 745,00 0,00 87 820,00 87 820,00 87 820,00
70873 Remb. frais par le CCAS/CIAS 18 455,00 0,00 7 000,00 7 000,00 7 000,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 185 236,00 0,00 171 037,00 171 037,00 171 037,00
70878 Remb. frais par des tiers 89 058,00 0,00 74 960,00 74 960,00 74 960,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 123
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
7088 Produits activités annexes (abonnements) 7 200,00 0,00 5 800,00 5 800,00 5 800,00
73 Impôts et taxes (sauf 731) 1 317 754,00 0,00 1 316 754,00 1 316 754,00 1 316 754,00
73211 Attribution de compensation 1 302 754,00 0,00 1 302 754,00 1 302 754,00 1 302 754,00
7323 Revers. prél. / jeux et paris hippiques 15 000,00 0,00 14 000,00 14 000,00 14 000,00
731 Fiscalité locale 16 910 687,00 0,00 17 424 600,00 17 424 600,00 17 424 600,00
73111 Impôts directs locaux 15 199 638,00 0,00 15 286 254,00 15 286 254,00 15 286 254,00
73118 Autres contributions directes 20 000,00 0,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00
73123 Taxe com add droit mut ou pub foncière 600 000,00 0,00 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
73141 Accise sur l'électricité 397 269,00 0,00 394 530,00 394 530,00 394 530,00
731721 Taxe de séjour 560 000,00 0,00 560 000,00 560 000,00 560 000,00
731732 Prélèvement sur les produits des jeux 108 120,00 0,00 109 080,00 109 080,00 109 080,00
73174 Taxe locale sur la publicité extérieure 12 160,00 0,00 17 276,00 17 276,00 17 276,00
73175 Taxe sur les remontées mécaniques 13 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
7318 Autres 0,00 0,00 17 460,00 17 460,00 17 460,00
74 Dotations et participations (3) 3 554 069,00 0,00 3 723 762,00 3 723 762,00 3 723 762,00
74111 Dotation forfaitaire des communes 3 022 580,00 0,00 3 160 132,00 3 160 132,00 3 160 132,00
741127 DNP des communes 159 648,00 0,00 191 479,00 191 479,00 191 479,00
744 FCTVA 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 32 925,00 0,00 93 500,00 93 500,00 93 500,00
7472 Participation régions 27 500,00 0,00 15 000,00 15 000,00 15 000,00
7473 Participation départements 9 500,00 0,00 8 700,00 8 700,00 8 700,00
7476 Sécurité sociale, organism. Mutualistes 1 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00
74778 Autres fonds européens 8 000,00 0,00 8 000,00 8 000,00 8 000,00
747818 Autres 22 750,00 0,00 35 000,00 35 000,00 35 000,00
74784 CCAS et caisse des écoles 3 350,00 0,00 2 210,00 2 210,00 2 210,00
747888 Autres 6 500,00 0,00 6 500,00 6 500,00 6 500,00
7482 Compens. perte taxe add. droits enreg. 300,00 0,00 250,00 250,00 250,00
74833 Etat-Compens.exonération taxes foncières 237 368,00 0,00 186 179,00 186 179,00 186 179,00
74836 Attrib. fonds départ. péréquat. de la TP 600,00 0,00 500,00 500,00 500,00
7484 Dotation de recensement 2 310,00 0,00 2 312,00 2 312,00 2 312,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 14 238,00 0,00 14 000,00 14 000,00 14 000,00
75 Autres produits de gestion courante (3) 1 388 256,00 0,00 1 263 271,00 1 263 271,00 1 263 271,00
752 Revenus des immeubles 421 265,00 0,00 361 900,00 361 900,00 361 900,00
75813 Redev. fermiers et concessionnaires 853 223,00 0,00 840 770,00 840 770,00 840 770,00
75814 Redevance sur l'énergie hydraulique 500,00 0,00 1 000,00 1 000,00 1 000,00
7584 Recouvr./créances admises en non valeur 500,00 0,00 250,00 250,00 250,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 124
Chap / art. (1) Libellé Pour mémoire,
budget
précédent (2)
RAR N-1
I
Propositions
nouvelles
Vote de l'assemblée
II
Total
(RAR N-1 + Vote)
III = I + II
75888 Autres 112 768,00 0,00 59 351,00 59 351,00 59 351,00
Total des recettes de gestion des services 25 817 878,00 0,00 26 365 168,00 26 365 168,00 26 365 168,00
76 Produits financiers 366 933,00 0,00 350 020,00 350 020,00 350 020,00
761 Produits de participations 350 020,00 0,00 350 020,00 350 020,00 350 020,00
7688 Autres 16 913,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques (3) 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 25 000,00 0,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. (semi-budgétaires) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles 26 209 811,00 0,00 26 740 188,00 26 740 188,00 26 740 188,00
042 Opérations ordre transf. entre sections (4) (5) (6) 301 916,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00
777 Rec... subv inv transférées cpte résult 295 168,00 279 340,00 279 340,00 279 340,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 0,00 25 087,00 25 087,00 25 087,00
7817 Rep. prov. dépréc. actifs circulants 6 748,00 0,00 0,00 0,00
043 Opérations ordre intérieur de la section (4) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre 301 916,00 304 427,00 304 427,00 304 427,00
Détail du calcul de la taxe départementale de publicité foncière pour les collectivités dites « surfiscalisées » (compte 73121) (8) Montant brut 0,00
Compensation 0,00
Montant net 0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (9)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes.
(2) Voir état I-B pour le contenu du budget précédent.
(3) Hors recettes imputées aux chapitres 016 et 017.
(4) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre (RF 042 = DI 040) (RF 043 = DF 043).
(5) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d’immobilisations »).
(6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables.
(7) Ce chapitre est destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(8) Destiné à retracer le prélèvement de la part non départementale de la taxe.
(9) Si le montant des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 7622 sera négatif. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 125
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE A1
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
RSA)
4-4
RSA
DEPENSES 4 843 615,00 1 784 123,00 0,00 53 493,00 193 036,00 5 220 232,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 3 934 805,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 800,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 184 123,00 0,00 0,00 50 000,00 30 000,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 1 600 000,00 0,00 53 493,00 143 036,00 5 060 432,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 700 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 208 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 4 818 216,00 0,00 0,00 77 842,00 0,00 2 962 267,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 702 156,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 1 907 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 77 842,00 0,00 2 954 267,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 2 000 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
45 Opérations pour compte de tiers 208 810,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 126
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A1
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
DEPENSES 370 783,00 1 440 463,00 50 000,00 1 136 303,00 15 092 048,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 170 463,00 0,00 0,00 170 463,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 3 934 805,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 75 000,00 0,00 0,00 60 546,00 265 346,00
204 Subventions d'équipement versées 248 783,00 0,00 0,00 48 449,00 297 232,00
21 Immobilisations corporelles 2 000,00 0,00 50 000,00 52 000,00 368 123,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 45 000,00 1 270 000,00 0,00 975 308,00 9 147 269,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 700 000,00
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 208 810,00
RECETTES 144 851,00 564 000,00 15 266,00 352 505,00 8 934 947,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 702 156,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00 1 915 250,00
13 Subventions d'investissement 129 851,00 564 000,00 15 266,00 352 505,00 4 093 731,00
16 Emprunts et dettes assimilées 15 000,00 0,00 0,00 0,00 2 015 000,00
18 Cpte de liaison : affectation (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf 2324) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 127
Chapitre
nature
Libellé
5
Aménagement des
territoires et habitat
6
Action économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en réserve TOTAL
45 Opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 208 810,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 128
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 4 843 615,00
163 Emprunts obligataires 290 000,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 3 429 805,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 15 000,00
168 Autres emprunts et dettes assimilées 200 000,00
276 Autres créances immobilisées 700 000,00
458 Opérations sous mandat 208 810,00
RECETTES 4 818 216,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 702 156,00
102 Dotations et fonds d'investissement 1 907 250,00
164 Emprunts auprès des éts financiers 2 000 000,00
458 Opérations sous mandat 208 810,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 129
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature (1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de la
collectivité
021
Personnel non ventilé
025
Cimetières et pompes
funèbres
026
Administration générale de
l'Etat
028
Autres moyens généraux
DEPENSES 1 759 123,00 0,00 15 000,00 0,00 10 000,00
213 Constructions 13 123,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 5 000,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 141 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 130
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 131
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU CHAPITRE 041
Action relevant de
la subvention
globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 784 123,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 28 123,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 141 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
238 Avances commandes immo corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 132
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.900-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 133
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.901
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 53 493,00 0,00 0,00 0,00 53 493,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 53 493,00 0,00 0,00 0,00 53 493,00
RECETTES 0,00 77 842,00 0,00 0,00 0,00 77 842,00
133 Fonds affectés à l'équipement amort. 0,00 77 842,00 0,00 0,00 0,00 77 842,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 134
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 0,00 10 000,00 10 000,00 148 036,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 10 000,00 10 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 143 036,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 135
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
213 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 136
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.902
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 193 036,00
213 Constructions 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 143 036,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 137
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 106 000,00 0,00 255 232,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 19 800,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en
cours
106 000,00 0,00 235 432,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 7 163,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs
amort
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs
non amort
0,00 0,00 7 163,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 138
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article /
compte nature
(1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de formation
sportifs
325
Autres équipements
sportifs ou loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de
haut niveau
3272
Soutien aux
clubs
amateurs
3273
Autres soutiens aux sportifs
DEPENSES 505 000,00 430 000,00 0,00 0,00 3 884 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche,
développement
0,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
218 Autres immobilisations
corporelles
0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles
en cours
505 000,00 430 000,00 0,00 0,00 3 784 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 552 647,00 624 130,00 1 281 511,00 0,00 496 816,00 0,00 0,00 0,00 0,00
102 Dotations et fonds
d'investissement
0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux
actifs amort
59 269,00 624 130,00 1 281 511,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux
actifs non amort
493 378,00 0,00 0,00 0,00 463 816,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 139
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 140
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.903
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 220 232,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 800,00
218 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 060 432,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 962 267,00
102 Dotations et fonds d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 989 910,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 964 357,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 141
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres éts
sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 142
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur de
la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour
la petite enfance
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 143
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors RSA) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 144
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.904-4
FONCTION 4-4 – RSA
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 145
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 248 783,00 15 000,00 2 000,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 248 783,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 45 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 41 825,00 0,00 0,00 88 026,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 41 825,00 0,00 0,00 88 026,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 146
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession à
la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 60 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 147
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.905
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 370 783,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 60 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 248 783,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 45 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 144 851,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 851,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 148
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique
Article / compte nature
(1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure
d'animation et de
dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie,
commerce et
artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés
alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 440 463,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 463,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 270 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 564 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 564 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 149
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.906
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du
territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et
innovation
68
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 440 463,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 170 463,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 270 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 564 000,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 564 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 150
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 151
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 152
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.907
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
212 Agencements et aménagements de terrains 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 50 000,00 0,00 0,00 50 000,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 266,00 0,00 0,00 15 266,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 266,00 0,00 0,00 15 266,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 153
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature (1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 980,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 980,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 154
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 155
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 1 042 308,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 40 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 27 000,00 0,00 25 000,00 0,00 0,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 975 308,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 312 745,00 0,00 0,00 0,00 0,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 212 745,00 0,00 0,00 0,00 0,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 156
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION D’INVESTISSEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A1.908
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 015,00 0,00 0,00 1 136
303,00
202 Frais réalisation documents urbanisme 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 566,00 0,00 0,00 15 566,00
203 Frais d'études, recherche, développement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 44 980,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 449,00 0,00 0,00 48 449,00
215 Installat°, matériel, outillage techniq. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 52 000,00
231 Immobilisations corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 975 308,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 760,00 0,00 0,00 352 505,00
131 Subv inv rattachées aux actifs amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 760,00 0,00 0,00 39 760,00
132 Subv inv rattachées aux actifs non amort 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 212 745,00
134 Fonds affectés à l'équipement non amort. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 157
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE A2
Chapitre
nature
Libellé
01
Opérations non
ventilables
0
Services
généraux (hors
01 et Gestion
des fonds
européens)
0-5
Gestion des
fonds
européens
1
Sécurité
2
Enseign.,
formation
prof.,apprentissage
3
Cult., vie soc.,
jeun., sports,
loisirs
4
Santé et action
sociale (hors
APA et RSA /
Régularisation
de RMI)
4-3
APA
DEPENSES 1 926 876,00 5 062 028,00 0,00 611 288,00 2 532 019,00 4 999 926,00 564 914,00 0,00
011 Charges à caractère général 0,00 1 260 979,00 0,00 79 133,00 644 498,00 2 072 061,00 54 623,00 0,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 3 259 588,00 0,00 515 405,00 1 602 269,00 2 328 638,00 49 130,00 0,00
014 Atténuations de produits 427 419,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 541 461,00 0,00 16 750,00 285 252,00 599 227,00 461 161,00 0,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 1 474 457,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
67 Charges spécifiques 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 21 970 686,00 448 115,00 0,00 12 745,00 461 620,00 1 427 997,00 138 107,00 0,00
013 Atténuations de charges 0,00 195 154,00 0,00 1 000,00 35 400,00 31 300,00 0,00 0,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 233 177,00 0,00 2 510,00 390 300,00 1 200 579,00 103 780,00 0,00
73 Impôts et taxes 1 302 754,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 16 738 060,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 460,00 0,00 0,00
74 Dotations et participations 3 554 852,00 4 500,00 0,00 0,00 12 910,00 64 000,00 0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 15 284,00 0,00 9 235,00 23 010,00 114 658,00 34 327,00 0,00
76 Produits financiers 350 020,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
77 Produits spécifiques 25 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 158
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – VUE D’ENSEMBLE (suite) A2
Chapitre
nature
Libellé
4-4
RSA /
Régularisation de
RMI
5
Aménagement
des territoires et
habitat
6
Action
économique
7
Environnement
8
Transports
9
Fonction en
réserve
TOTAL
DEPENSES 0,00 1 375 911,00 2 121 051,00 608 556,00 780 518,00 20 583 087,00
011 Charges à caractère général 0,00 698 818,00 372 965,00 280 992,00 271 379,00 5 735 448,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00 677 093,00 0,00 323 264,00 509 139,00 9 264 526,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00 560 000,00 0,00 0,00 987 419,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00 0,00 1 188 086,00 4 300,00 0,00 3 096 237,00
6586 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
66 Charges financières 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 474 457,00
67 Charges spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
68 Dotations aux provisions, dépréciations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 157 897,00 1 405 956,00 557 223,00 159 842,00 26 740 188,00
013 Atténuations de charges 0,00 6 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00 280 854,00
70 Prod. services, domaine, ventes diverses 0,00 21 711,00 185 020,00 72 110,00 146 740,00 2 355 927,00
73 Impôts et taxes 0,00 0,00 14 000,00 0,00 0,00 1 316 754,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 669 080,00 0,00 0,00 17 424 600,00
74 Dotations et participations 0,00 61 000,00 20 000,00 6 500,00 0,00 3 723 762,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00 69 186,00 517 856,00 472 613,00 7 102,00 1 263 271,00
76 Produits financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 350 020,00
77 Produits spécifiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 000,00
78 Reprises amort., dépréciations, prov. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 159
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.01
01 – OPERATIONS NON VENTILABLES
Article / compte
nature (1)
Libellé 01
Opérations non ventilables
DEPENSES 1 926 876,00
661 Charges d'intérêts 1 474 457,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 25 000,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 427 419,00
RECETTES 21 970 686,00
731 Fiscalité locale 16 738 060,00
732 Fiscalité reversée 1 302 754,00
741 D.G.F. 3 351 611,00
748 Autres attributions et participations 203 241,00
761 Produits de participations 350 020,00
773 Mandats annulés (exercices antérieurs) 25 000,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 160
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
DEPENSES 4 084 919,00 0,00 59 211,00 177 592,00 479 266,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 202 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 195 790,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 128 436,00 0,00 1 722,00 2 680,00 52 126,00
611 Contrats de prestations de services 10 750,00 0,00 5 000,00 0,00 28 220,00
613 Locations 20 200,00 0,00 572,00 0,00 1 000,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 4 360,00
615 Entretien et réparations 60 450,00 0,00 0,00 750,00 11 930,00
616 Primes d'assurances 41 437,00 0,00 10,00 337,00 5 401,00
618 Divers 39 460,00 0,00 0,00 150,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 428 000,00 0,00 0,00 0,00 70 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 94 634,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 19 700,00 0,00 0,00 1 200,00 76 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 3 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 651,00 0,00 10,00 20,00 10,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 73 000,00 0,00 0,00 900,00 100,00
627 Services bancaires et assimilés 2 000,00 0,00 30,00 0,00 0,00
628 Divers 167 574,00 0,00 350,00 0,00 1 080,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 65 143,00 0,00 987,00 4 166,00 5 919,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 50,00 0,00 0,00 0,00 6 176,00
641 Rémunérations du personnel 1 632 300,00 0,00 23 085,00 104 069,00 140 368,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 651 732,00 0,00 11 307,00 46 072,00 57 979,00
647 Autres charges sociales 15 244,00 0,00 336,00 1 130,00 1 212,00
648 Autres charges de personnel 370,00 0,00 0,00 169,00 0,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 3 000,00 0,00 0,00 0,00 8 850,00
658 Charges diverses de gestion courante 199 398,00 0,00 15 802,00 15 949,00 8 535,00
RECETTES 403 566,00 0,00 27 909,00 4 500,00 12 140,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 161
Article / compte nature
(1) Libellé
02
Administration générale
020
Admin. générale de
la collectivité
021
Personnel non
ventilé
025
Cimetières et
pompes funèbres
026
Administration
générale de l'Etat
028
Autres moyens
généraux
603 Variation des stocks 183 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 8 950,00 0,00 425,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 1 650,00 0,00 75,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 254,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 22 000,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 3 400,00 0,00 0,00 0,00 100,00
708 Autres produits 202 257,00 0,00 1 420,00 0,00 4 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 4 500,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 3 989,00 0,00 8 040,00
758 Produits divers de gestion courante 3 255,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 162
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
DEPENSES 259 840,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 1 113,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
653 Indemnités 258 727,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 163
Article /
compte
nature (1)
Libellé
03
Conseils
031
Assemblée délibérante
032
Conseil éco.,social
région./Conseil dév.
033
Conseil cult., éduc.,
env.
034
Conseil éco.,soc.,environ.,culture,éduc.
035
Conseil de territoire
038
Autres instances
0341
Section éco., sociale et
environnem.
0342
Section culture,
éducation et sports
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 164
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930
FONCTION 0 – Services généraux (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00 5 062 028,00
602 Achats stockés - Autres approvisionnemts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 202 000,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 195 790,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 184 964,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 43 970,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 772,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 360,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 130,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 48 298,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 39 610,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 498 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 94 634,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 96 900,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 600,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 691,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 74 000,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 030,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 169 004,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 215,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 226,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 899 822,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 767 090,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 922,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 539,00
653 Indemnités 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 258 727,00
654 Pertes sur créances irrécouvrables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 000,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 200,00 13 050,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 239 684,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 165
Article / compte nature
(1)
Libellé
04
Coop.décent.,act° interrég.,eur.,intern.
TOTAL DU
CHAPITRE 041
Action relevant de la
subvention globale
042
Actions
interrégionales
043
Actions européennes
044
Aide publique au
développement
045
Actions
internationales
048
Autres actions
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 448 115,00
603 Variation des stocks 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 183 800,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 9 375,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 725,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 254,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 22 000,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 500,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 207 677,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 029,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 255,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 166
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.930-5
FONCTION 0-5 – Gestion des fonds européens
Article / compte
nature (1)
Libellé
051
FSE
052
FEDER
058
Autres
TOTAL DU CHAPITRE
0580
FEADER
0581
FEAMP
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 167
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.931
FONCTION 1 – Sécurité
Article / compte nature (1) Libellé
10
Services communs
11
Police, sécurité, justice
12
Incendie et secours
13
Hygiène et salubrité
publique
18
Autres interv. protect.
personnes, biens
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 3 770,00 566 066,00 893,00 34 375,00 6 184,00 611 288,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 14 665,00 893,00 17 215,00 0,00 32 773,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
615 Entretien et réparations 3 300,00 1 800,00 0,00 300,00 0,00 5 400,00
616 Primes d'assurances 0,00 1 933,00 0,00 60,00 0,00 1 993,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 4 184,00 4 184,00
618 Divers 470,00 12 992,00 0,00 0,00 0,00 13 462,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 570,00 0,00 0,00 0,00 570,00
625 Déplacements et missions 0,00 1 355,00 0,00 0,00 0,00 1 355,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 15 000,00 0,00 15 000,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 12 550,00 0,00 0,00 0,00 12 550,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 2 396,00 0,00 0,00 0,00 2 396,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 370 309,00 0,00 0,00 0,00 370 309,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 129 944,00 0,00 0,00 0,00 129 944,00
647 Autres charges sociales 0,00 2 602,00 0,00 0,00 0,00 2 602,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 1 800,00 2 000,00 3 800,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 12 950,00 0,00 0,00 0,00 12 950,00
RECETTES 0,00 12 745,00 0,00 0,00 0,00 12 745,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 850,00 0,00 0,00 0,00 850,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 150,00
706 Prestations de services 0,00 10,00 0,00 0,00 0,00 10,00
708 Autres produits 0,00 2 500,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 9 235,00 0,00 0,00 0,00 9 235,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 168
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
DEPENSES 221 879,00 848 669,00 685 012,00 282 752,00 0,00 5 550,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 7 076,00 118 629,00 166 908,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 200,00 7 750,00 9 100,00 4 500,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 764,00 2 804,00 4 755,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 4 261,00 13 901,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 1 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 3 194,00 10 424,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 10,00 10,00 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 2 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 5 977,00 22 447,00 15 242,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 141 505,00 486 574,00 327 453,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 60 061,00 197 182,00 133 590,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 986,00 5 818,00 3 511,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 118,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 274 102,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 3 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 10,00 71 950,00 10 360,00 106 600,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 27 200,00 2 890,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 4 800,00 510,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 39 000,00 5 700,00 20 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 55 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 950,00 1 260,00 8 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 169
Article / compte nature
(1)
Libellé
20
Services
communs
21
Enseignement du premier degré
22
Enseignement du second degré
23
Enseignement
supérieur
24
Cités scolaires
201
Services
communs
211
Ecoles
maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes
regroupées
221
Collèges
222
Lycées publics
223
Lycées privés
758 Produits divers de gestion courante 10,00 0,00 0,00 23 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 170
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 171
Article /
compte
nature (1)
Libellé
25
Formation professionnelle
251
Insertion
sociale et
professionnelle
252
Formation
professionnalisante
personnes
253
Formation
certifiante
des
personnes
254
Formation
des actifs
occupés
255
Rémunération
des stagiaires
256
CNFPT - Formation des actifs occupés
257
CFNPT et CDG - missions
spécifiques
258
Autres
2561
Missions
statutaires et
règlementaires
2562
Développement
des
compétences
2563
Évolution et
transition
professionnelle
2564
Organisation
des activités
pédagogiques
2565
Autres
2571
Concours
2572
Missions
administratives
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 172
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.932
FONCTION 2 – Enseignement, formation professionnelle et apprentissage (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
DEPENSES 0,00 0,00 456 646,00 30 000,00 1 411,00 0,00 100,00 0,00 2 532
019,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 229 843,00 0,00 1 304,00 0,00 100,00 0,00 523 860,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 5 000,00 30 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 12 850,00 0,00 60,00 0,00 0,00 0,00 34 610,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 405,00 0,00 47,00 0,00 0,00 0,00 8 775,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 162,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 250,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 618,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
628 Divers 0,00 0,00 4 783,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 683,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 5 661,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 49 327,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 134 168,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 089
700,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 60 764,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 451 597,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 1 212,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 11 527,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 118,00
655 Contributions obligatoires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 274 102,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 1 950,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 750,00
RECETTES 0,00 0,00 272 000,00 0,00 0,00 0,00 700,00 0,00 461 620,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 30 090,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 310,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 270 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 335 200,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 100,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 173
Article / compte
nature (1)
Libellé
26
Apprentissage
27
Formation
sanitaire et sociale
28
Autres services périscolaires et annexes
29
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
281
Hébergement et
restauration
scolaires
282
Sport scolaire
283
Médecine scolaire
284
Classes de
découverte
288
Autre service
annexe de
l'enseignement
747 Participations 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 700,00 0,00 12 910,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 23 010,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 174
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
DEPENSES 895 098,00 73 764,00 542 928,00 53 489,00 0,00 78 371,00 650,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières
et fourni
5 600,00 65 351,00 72 855,00 43 731,00 0,00 19 097,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de
services
0,00 0,00 42 100,00 0,00 0,00 1 500,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 615,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de
copropriété
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 33 150,00 3 370,00 6 200,00 7 150,00 0,00 3 850,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 3 019,00 2 131,00 14 619,00 1 608,00 0,00 369,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 1 300,00 0,00 0,00 2 400,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires,
honoraires
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations
publiques
500,00 0,00 18 240,00 0,00 0,00 800,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports
collectifs
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 10,00 0,00 2 401,00 0,00 0,00 662,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 2 175,00 0,00 15 044,00 0,00 0,00 450,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements
(autre orga.)
8 213,00 0,00 11 288,00 0,00 0,00 1 687,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin
Impôts)
0,00 62,00 1 465,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 183 263,00 0,00 246 142,00 0,00 0,00 33 932,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
70 828,00 0,00 108 019,00 0,00 0,00 12 634,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 1 690,00 0,00 2 069,00 0,00 0,00 230,00 0,00 0,00 0,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 451,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 175
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
30
Services communs
31
Culture
311
Activités
artist.,actions et
manif.cult.
312
Patrimoine
313
Bibliothèques,
médiathèques
314
Musées
315
Services d'archives
316
Théâtres et
spectacles vivants
317
Cinémas et autres
salles de spectacles
318
Archéologie
préventive
657 Charges intervent° cpt prop.
- Subvent°
586 650,00 2 850,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 650,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion
courante
0,00 0,00 20,00 0,00 0,00 760,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 36 600,00 13 700,00 120 810,00 64 200,00 0,00 180,00 39 000,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 425,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et
prévoyance
0,00 0,00 24 075,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du
domaine
0,00 0,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 80 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 32 600,00 13 700,00 5 800,00 64 200,00 0,00 180,00 39 000,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 4 000,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion
courante
0,00 0,00 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 176
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 1)
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
DEPENSES 58 832,00 19 045,00 1 201 983,00 0,00 672 984,00 16 500,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 47 313,00 17 089,00 534 479,00 0,00 222 180,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 10 480,00 0,00 41 820,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 1 400,00 0,00 620,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 6 904,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 9 100,00 200,00 38 600,00 0,00 32 550,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 1 939,00 1 756,00 2 562,00 0,00 7 641,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 1 050,00 0,00 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00
621 Personnel extérieur au service 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 1 100,00 0,00 1 050,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 200,00 0,00 150,00 1 000,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 10,00 0,00 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 1 510,00 0,00 560,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 5 000,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 18 648,00 0,00 9 569,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 14 357,00 0,00 66 261,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 411 572,00 0,00 199 324,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 158 546,00 0,00 78 062,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 4 914,00 0,00 971,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 177
Article / compte
nature (1)
Libellé
32
Sports (autres que scolaires)
321
Salles de sport,
gymnases
322
Stades
323
Piscines
324
Centres de
formation
sportifs
325
Autres
équipements
sportifs ou
loisirs
326
Manifestations
sportives
327
Soutien aux sportifs
3271
Soutien aux
sportifs de haut
niveau
3272
Soutien aux
clubs amateurs
3273
Autres soutiens
aux sportifs
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 480,00 0,00 2 555,00 0,00 2 262,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 1 830,00 0,00 608 510,00 0,00 242 167,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 5 650,00 0,00 850,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 150,00 0,00 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 1 500,00 0,00 3 700,00 0,00 2 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 578 000,00 0,00 98 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 33 469,00 0,00 0,00 0,00 0,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 17 460,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 330,00 0,00 0,00 0,00 33 604,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 21 010,00 0,00 55 204,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 178
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.933
FONCTION 3 – Culture, vie sociale, jeunesse, sports et loisirs (suite 2)
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
DEPENSES 714 186,00 0,00 672 096,00 0,00 0,00 0,00 4 999 926,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 31 415,00 0,00 19 722,00 0,00 0,00 0,00 1 078 832,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 13 000,00 0,00 0,00 0,00 108 900,00
613 Locations 450,00 0,00 3 500,00 0,00 0,00 0,00 6 585,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 904,00
615 Entretien et réparations 3 250,00 0,00 1 900,00 0,00 0,00 0,00 139 320,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 1 834,00 0,00 0,00 0,00 37 478,00
618 Divers 0,00 0,00 8 670,00 0,00 0,00 0,00 13 470,00
621 Personnel extérieur au service 600 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600 000,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 12 150,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 1 150,00 0,00 0,00 0,00 22 040,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 460 440,00 0,00 0,00 0,00 460 940,00
625 Déplacements et missions 25,00 0,00 90,00 0,00 0,00 0,00 3 208,00
627 Services bancaires et assimilés 250,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 420,00
628 Divers 72 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 97 669,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 79,00 0,00 4 420,00 0,00 0,00 0,00 53 904,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 82 145,00
641 Rémunérations du personnel 5 848,00 0,00 107 420,00 0,00 0,00 0,00 1 187 501,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 780,00 0,00 47 062,00 0,00 0,00 0,00 475 931,00
647 Autres charges sociales 89,00 0,00 888,00 0,00 0,00 0,00 10 851,00
648 Autres charges de personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 451,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 2 000,00 0,00 0,00 0,00 593 150,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 077,00
RECETTES 132 000,00 0,00 169 000,00 0,00 0,00 0,00 1 427 997,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 925,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 24 375,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 730,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 179
Article / compte nature
(1)
Libellé
33
Jeunesse (action socio-éduc.) et loisirs
34
Vie sociale et citoyenne
39
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
331
Centres de loisirs
332
Colonies de
vacances
338
Autres activités pour
les jeunes
341
Egalité entre les
femmes et les
hommes
348
Autres
706 Prestations de services 77 000,00 0,00 137 000,00 0,00 0,00 0,00 970 900,00
708 Autres produits 0,00 0,00 32 000,00 0,00 0,00 0,00 220 949,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 17 460,00
747 Participations 55 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 64 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 38 434,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 76 224,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 180
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
41
Santé
410
Services communs
411
PMI et planification
familiale
412
Prévention et éducation
pour la santé
413
Sécurité alimentaire
414
Dispensaires et autres
éts sanitaires
418
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 8 503,00 0,00 14 665,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 4 431,00 0,00 200,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 4 040,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 32,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 288,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 1 389,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 5 576,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 1 802,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 5 400,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 8 893,00 0,00 10 600,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 8 500,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 1 160,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 7 733,00 0,00 2 100,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 181
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
42
Action sociale
420
Services communs
421
Famille et enfance
422
Petite enfance
4211
Actions en faveur
de la maternité
4212
Aides à la famille
4213
Aides sociales à
l'enfance
4214
Adolescence
4221
Crèches et
garderies
4222
Multi accueil
4228
Autres actions pour la
petite enfance
DEPENSES 468 497,00 0,00 2 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 4 626,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 320,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 29,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 7 187,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 1 016,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 27 724,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 12 431,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 293,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 414 861,00 0,00 2 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 7 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 182
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934
FONCTION 4 – Santé et action sociale (hors APA et RSA/Régularisation de RMI) (suite 2)
Article / compte nature (1) Libellé
42
Action sociale
TOTAL DU
CHAPITRE
423
Personnes âgées
424
Personnes en
difficulté
425
Personnes
handicapées
428
Autres interventions
sociales 4231
Forfait autonomie
4232
Autres actions de
prévention
4238
Autres actions pour
les personnes âgées
DEPENSES 0,00 0,00 32 697,00 32 670,00 3 499,00 1 483,00 564 914,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 23 537,00 3 496,00 200,00 1 283,00 37 773,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 700,00 500,00 100,00 0,00 5 660,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 460,00 360,00 699,00 0,00 1 580,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 187,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 304,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 1 014,00 0,00 0,00 2 403,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 33 300,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 233,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 293,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 8 000,00 27 300,00 2 500,00 200,00 461 161,00
RECETTES 0,00 0,00 87 000,00 8 714,00 15 900,00 0,00 138 107,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 87 000,00 0,00 0,00 0,00 95 500,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 120,00 0,00 0,00 8 280,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 8 594,00 15 900,00 0,00 34 327,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 183
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-3
FONCTION 4-3 – APA
Article / compte
nature (1)
Libellé
430
Services communs
431
APA à domicile
432
APA versée aux bénéf. en
établissement
433
APA versée à
l'établissement
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 184
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.934-4
FONCTION 4-4 – RSA / Régularisation de RMI
Article / compte
nature (1)
Libellé
441
Insertion sociale
442
Santé
443
Logement
444
Insertion
professionnelle
445
Evaluation des
dépenses
engagées
446
Dépenses de
structure
447
RSA allocations
448
Autres dépenses
au titre du RSA
TOTAL DU
CHAPITRE
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 185
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat
Article / compte nature
(1)
Libellé
50
Services communs
51
Aménagement et services urbains
510
Services communs
511
Espaces verts
urbains
512
Eclairage public
513
Art public
514
Electrification
515
Opérations
d'aménagement
518
Autres actions
d'aménagement
urbain
DEPENSES 283 424,00 1 530,00 519 489,00 307 520,00 0,00 0,00 0,00 580,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 50,00 0,00 82 726,00 307 520,00 0,00 0,00 0,00 200,00
611 Contrats de prestations de services 4 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 5 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 9 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 4 380,00 0,00 0,00 0,00 0,00 380,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 500,00 1 530,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 15 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 2 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 654,00 0,00 87,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 400,00 0,00 564,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 6 985,00 0,00 11 942,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 59,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 177 150,00 0,00 285 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 74 869,00 0,00 117 019,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 1 016,00 0,00 2 312,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 150,00 0,00 6 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 5 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 150,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 186
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
52
Politique de la ville
53
Agglomérations et
villes moyennes
54
Espace rural et
autres espaces de
dév.
55
Habitat (Logement)
551
Parc privé de la
collectivité
552
Aide au secteur
locatif
553
Aide à l'accession
à la propriété
554
Aire d'accueil des
gens du voyage
555
Logement social
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 106 064,00 125 000,00 0,00 0,00 3 810,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 64 838,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 125 000,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 12 370,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 2 884,00 0,00 0,00 0,00 0,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 810,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 25 972,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 90 647,00 61 000,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 21 461,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 61 000,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 69 186,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 187
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.935
FONCTION 5 – Aménagement des territoires et habitat (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
56
Actions en faveur du
littoral
57
Techno. de l'information
et de la comm.
58
Autres actions
59
Sécurité
TOTAL DU CHAPITRE 581
Réserves Foncières
588
Autres actions
d'aménagement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 28 494,00 0,00 1 375 911,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 455 334,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 870,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 17 694,00 0,00 25 338,00
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 10 800,00 0,00 10 800,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 030,00
622 Rémunérations intermédiaires, honoraires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 300,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 500,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 741,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 774,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 18 927,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 25 972,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 59,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 462 950,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 191 888,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 328,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 157 897,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 150,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 21 461,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 61 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 69 186,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 188 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 189
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique
Article /
compte
nature (1)
Libellé
60
Services communs
61
Interventions
économiques
transversales
62
Structure d'animation
et de dév. éco.
63
Actions sectorielles
631
Agriculture, pêche et agro-alimentaire
632
Industrie, commerce
et artisanat
633
Développement
touristique 6311
Laboratoire
6312
Marchés alimentaires
6318
Autres
DEPENSES 0,00 10 706,00 0,00 0,00 16 800,00 0,00 3 141,00 2 063 706,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 1 179,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 400,00 15 003,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 207 263,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 500,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 150,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00 4 300,00
616 Primes d'assurances 0,00 44,00 0,00 0,00 0,00 0,00 86,00 4 533,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 560,00
627 Services bancaires et assimilés 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 260,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 750,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 9 333,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 470,00 56 210,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 8 800,00 0,00 0,00 21,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 185 306,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560 000,00
RECETTES 0,00 70 774,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 810,00 1 181 862,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 9 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 73 510,00 10 050,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00
708 Autres produits 0,00 11 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 300,00 7 550,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 669 080,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 50 674,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 148 002,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 000,00 313 170,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 190
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.936
FONCTION 6 – Action économique (suite)
Article / compte nature (1) Libellé
64
Rayonnement,
attractivité du territoire
65
Insertion éco. et
éco.sociale, solidaire
66
Maintien et dév. des
services publics
67
Recherche et innovation
68
Autres actions
TOTAL DU CHAPITRE
DEPENSES 24 967,00 0,00 1 731,00 0,00 0,00 2 121 051,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 19 743,00 0,00 1 059,00 0,00 0,00 38 384,00
611 Contrats de prestations de services 360,00 0,00 0,00 0,00 0,00 207 623,00
613 Locations 820,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 320,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 185,00
615 Entretien et réparations 700,00 0,00 500,00 0,00 0,00 13 650,00
616 Primes d'assurances 514,00 0,00 172,00 0,00 0,00 5 349,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 000,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 560,00
627 Services bancaires et assimilés 50,00 0,00 0,00 0,00 0,00 310,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 750,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 013,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 821,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 185 306,00
658 Charges diverses de gestion courante 2 780,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 780,00
739 Reverst. et restit. sur impôts et taxes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 560 000,00
RECETTES 66 510,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 1 405 956,00
703 Redevances utilisation du domaine 66 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 159 060,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00
708 Autres produits 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 25 950,00
731 Fiscalité locale 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 669 080,00
732 Fiscalité reversée 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 14 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 198 676,00
758 Produits divers de gestion courante 10,00 0,00 0,00 0,00 0,00 319 180,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 191
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement
Article /
compte
nature (1)
Libellé
70
Services communs
71
Actions
transversales
72
Actions déchets et propreté urbaine
720
Services communs
collecte et propreté
721
Collecte et traitement des déchets
722
Propreté urbaine
7211
Actions prévention
et sensibilisation
7212
Collecte des
déchets
7213
Tri, valorisation,
traitement déchets
7221
Actions prévention
et sensibilisation
7222
Action propreté
urbaine et
nettoiement
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 514 858,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 67 060,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 000,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 19 000,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 126,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 853,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 398,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 222 206,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 536,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 669,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00 35 000,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 193
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
73
Actions en matière de gestion des eaux
74
Politique de l'air
731
Politique de l'eau
732
Eau potable
733
Assainissement
734
Eaux pluviales
735
Lutte contre les
inondations
DEPENSES 42 322,00 0,00 0,00 16 725,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 42 300,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 825,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 8 000,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 22,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 1 900,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 100 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.937
FONCTION 7 – Environnement (suite 2)
Article / compte
nature (1)
Libellé
75
Politique de l'énergie
76
Préserv. patrim.
naturel,risques
techno.
77
Environnement
infrastructures
transports
78
Autres actions
TOTAL DU
CHAPITRE 751
Réseaux de
chaleur et de froid
752
Energie
photovoltaïque
753
Energie éolienne
754
Energie
hydraulique
758
Autres actions
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 644,00 0,00 34 007,00 0,00 0,00 608 556,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 115 360,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 35 000,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 55 825,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 520,00 0,00 0,00 27 520,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 148,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 100,00 0,00 0,00 100,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10,00
628 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 4 119,00 0,00 0,00 4 119,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 853,00
635 Autres impôts, taxes (Admin Impôts) 0,00 0,00 0,00 644,00 0,00 26 868,00 0,00 0,00 27 512,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 398,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 222 206,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 90 536,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 669,00
657 Charges intervent° cpt prop. - Subvent° 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 2 400,00 0,00 0,00 2 400,00
658 Charges diverses de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 1 900,00
RECETTES 35 000,00 16 730,00 0,00 257 600,00 105 013,00 1 380,00 0,00 0,00 557 223,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
702 Ventes de récoltes et produits forestier 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 600,00 0,00 0,00 600,00
703 Redevances utilisation du domaine 25 000,00 16 730,00 0,00 0,00 0,00 780,00 0,00 0,00 42 510,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 29 000,00
747 Participations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 500,00
752 Revenus des immeubles 0,00 0,00 0,00 0,00 13,00 0,00 0,00 0,00 13,00
758 Produits divers de gestion courante 10 000,00 0,00 0,00 257 600,00 105 000,00 0,00 0,00 0,00 472 600,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 195
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports
Article /
compte
nature
(1)
Libellé
80
Services communs
81
Transports
scolaires
82
Transports publics de voyageurs
820
Services communs
821
Transport sur route
822
Transport
ferroviaire
823
Transport fluvial
824
Transport maritime
825
Transport aérien
828
Autres transports
DEPENSES 0,00 44 000,00 1 240,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 740,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 500,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 44 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 1)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
83
Transports de marchandises
830
Services communs
831
Fret routier
832
Fret ferroviaire
833
Fret fluvial
834
Fret maritime
835
Fret aérien
838
Autres transports
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 197
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 2)
Article /
compte
nature (1)
Libellé
84
Voirie
841
Voirie nationale
842
Voirie régionale
843
Voirie
départementale
844
Voirie
métropolitaine
845
Voirie communale
846
Viabilité hivernale
et aléas
climatiques
847
Equipements de
voirie
848
Parkings
849
Sécurité routière
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 680 445,00 0,00 54 833,00 0,00 54 833,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 63 644,00 0,00 34 833,00 0,00 34 833,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 6 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 46 120,00 0,00 0,00 0,00 0,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 6 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 12 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 8 573,00 0,00 0,00 0,00 0,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 15 750,00 0,00 0,00 0,00 0,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00 0,00 20 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 40,00 0,00 0,00 0,00 0,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 8 200,00 0,00 0,00 0,00 0,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 13 684,00 0,00 0,00 0,00 0,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 129,00 0,00 0,00 0,00 0,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 349 545,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 142 563,00 0,00 0,00 0,00 0,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 3 347,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 157 740,00 0,00 2 102,00 0,00 2 102,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00 0,00 0,00 0,00 0,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00 0,00 0,00 0,00 0,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 53 440,00 0,00 0,00 0,00 0,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 83 300,00 0,00 0,00 0,00 0,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00 2 102,00 0,00 2 102,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 198
IV – ANNEXES IV A – PRESENTATION CROISEE – SECTION DE FONCTIONNEMENT – PRESENTATION DETAILLEE A2.938
FONCTION 8 – Transports (suite 3)
Article / compte
nature (1)
Libellé
85
Infrastructures
86
Liaisons
multimodales
87
Circulations
douces
89
Sécurité
TOTAL DU
CHAPITRE
851
Gares, autres
infrastructures
routières
852
Gares et autres
infrastructures
ferrov.
853
Haltes, autres
infrastructures
fluviales
854
Ports, autres
infrastructures
portuaires
855
Aéroports et autres
infrastructures
DEPENSES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 780 518,00
606 Achats non stockés de matières et fourni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 98 477,00
611 Contrats de prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 900,00
613 Locations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 46 120,00
614 Charges locatives et de copropriété 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 6 940,00
615 Entretien et réparations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 250,00
616 Primes d'assurances 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 573,00
618 Divers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 15 750,00
623 Pub., publications, relations publiques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 20 000,00
624 Transports biens, transports collectifs 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 47 000,00
625 Déplacements et missions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 40,00
626 Frais postaux et frais télécommunication 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 8 200,00
633 Impôts, taxes, versements (autre orga.) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 13 684,00
637 Autres impôts, taxes (autres organismes) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 129,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 349 545,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 142 563,00
647 Autres charges sociales 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 3 347,00
RECETTES 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 159 842,00
641 Rémunérations du personnel 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 5 100,00
645 Charges sécurité sociale et prévoyance 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 900,00
703 Redevances utilisation du domaine 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 53 440,00
706 Prestations de services 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 10 000,00
708 Autres produits 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 83 300,00
758 Produits divers de gestion courante 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7 102,00
(1) Détailler les comptes à trois chiffres. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 199
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
163 Emprunts obligataires (Total) 5 800 000,00
22001 EMISSION OBLIGATAIRE 25/08/2022 29/08/2022 29/08/2023 5 800 000,00 F Taux fixe à
2.315 %
2,320 2,320 EUR A C O A-1
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
72 152 747,87
1641 Emprunts en euros (total) 72 152 747,87
03001 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23/12/2002 01/01/2003 25/02/2003 4 934 427,40 F Taux fixe à
6.09 %
6,090 6,180 EUR S P O A-1
03002-Réam1 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23/12/2002 25/08/2021 25/02/2022 198 541,98 V (Euribor 6M +
0.85)-Floor
-0.85 sur
Euribor 6M
0,320 0,330 EUR S P O A-1
03002-Réam2 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
23/12/2002 25/08/2021 25/02/2022 2 261 540,83 V (Livret
A(Préfixé) +
0.8)-Floor 0
sur Livret
A(Préfixé)
1,300 1,300 EUR S P O A-1
03011 CIC LYONNAISE DE
BANQUE
23/12/2002 01/01/2003 01/07/2003 12 504 821,45 V Euribor 6M +
0.85
3,650 3,740 EUR S P O A-1
03014 SFIL CAFFIL 11/07/2003 01/08/2003 01/02/2004 6 357 692,58 C Taux fixe
4.94% à
barrière 6%
sur Euribor
6M(Postfixé)
(Marge de
0.8%)
4,940 5,080 EUR S P O B-1
06002 Rivage Investment 02/06/2006 25/06/2006 01/03/2007 16 175 324,93 C Taux fixe
4.59% à
barrière 5.25%
sur Euribor
3M(Postfixé)
(Marge de
0.24%)
4,590 4,740 EUR T P O B-1
06004 Rivage Investment 02/06/2006 25/06/2006 01/05/2007 6 100 884,53 C Taux fixe à
4.22 %
4,220 4,280 EUR A P O E-3 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 200
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
08001 Rivage Investment 10/08/2008 01/09/2008 01/12/2008 11 683 961,53 C Taux fixe à
4.39 %
4,390 4,530 EUR T P O E-3
21001 CREDIT MUTUEL 20/12/2021 31/12/2021 31/03/2022 1 935 552,64 F Taux fixe à 1
%
1,000 1,000 EUR T P O A-1
21002 CREDIT AGRICOLE 17/12/2021 27/12/2021 15/03/2022 500 000,00 F Taux fixe à
0.67 %
0,670 0,670 EUR T C O A-1
23001 SFIL CAFFIL 06/11/2023 15/12/2023 01/04/2024 2 000 000,00 F Taux fixe à
4.25 %
4,250 4,320 EUR T P O A-1
24001 CAISSE D'EPARGNE 05/08/2024 05/11/2024 05/11/2025 5 500 000,00 V (Livret
A(Préfixé) +
0.77)-Floor 0
sur Livret
A(Préfixé)
3,770 3,890 EUR A P O A-1
25001 CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS
09/09/2025 24/10/2025 01/01/2026 2 000 000,00 V (Livret
A(Préfixé) +
0.6)-Floor 0
sur Livret
A(Préfixé)
2,300 2,300 EUR T C O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option
de tirage sur ligne de trésorerie (total)
0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor
(total)
0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
du Trésor (total)
0,00
1675 Dettes afférentes aux marchés
publics de travaux et aux marchés de
partenariat (total)
0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 201
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro
de contrat)
Emprunts et dettes à l’origine du contrat
Organisme prêteur ou chef
de file
Date de
signature
Date
d'émission ou
date de
mobilisation
(1)
Date du
premier
rembour-
sement
Nominal (2)
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Index (4)
Taux initial
Devise
Pério-
dicité des
rembour-
sements
(6)
Profil
d'amor-
tissement
(7)
Possibilité
de
rembour-
sement
anticipé
O/N
Caté-
gorie
d’em-
prunt
(8)
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
1676 Dettes envers
locataires-acquéreurs (total)
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés
(Total)
800 000,00
1681 Autres emprunts (total) (9) 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00
1687 Autres dettes (total) 800 000,00
20001 Conseil General des Hautes
Alpes
18/12/2020 18/12/2020 31/10/2024 800 000,00 F Taux fixe à 0
%
0,000 0,000 EUR A P O A-1
Total général 78 752 747,87
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle , B : bimestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(7) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour , X pour autres à préciser. in fine
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(9) Y compris les avances remboursables consenties au titre de l'article 25 de la loi n°2020-935 du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020, portant attribution des avances remboursables sur les recettes fiscales prévues aux articles 1594 A et 1595 du code général des impôts VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 202
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE B1.2
B1.2 – REPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) (suite)
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 4 930 000,00 290 000,00 114 129,50 0,00 36 103,71
22001 N 0,00 A-1 4 930 000,00 16,66 F Taux fixe à 2.315 % 2,320 290 000,00 114 129,50 0,00 36 103,71
164 Emprunts auprès des
établissements financiers (Total)
0,00 36 158 788,96 3 379 800,59 1 308 136,49 0,00 61 593,27
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 36 158 788,96 3 379 800,59 1 308 136,49 0,00 61 593,27
03001 N 0,00 A-1 2 027 272,17 6,65 F Taux fixe à 6.09 % 6,180 240 176,85 119 859,03 0,00 0,00
03002-Réam1 N 0,00 A-1 135 481,94 6,65 V (Euribor 6M +
0.85)-Floor -0.85
sur Euribor 6M
2,970 17 276,19 3 923,12 0,00 1 256,66
03002-Réam2 N 0,00 A-1 1 792 150,59 11,65 V (Livret A(Préfixé) +
0.8)-Floor 0 sur
Livret A(Préfixé)
2,500 126 278,67 41 184,35 0,00 13 228,21
03011 N 0,00 A-1 4 487 148,51 7,01 V Euribor 6M + 0.85 2,950 530 332,52 129 343,56 0,00 0,00
03014 N 0,00 B-1 2 565 627,01 7,08 C Taux fixe 4.94% à
barrière 6% sur
Euribor
6M(Postfixé)
(Marge de 0.8%)
5,080 289 729,02 124 948,67 0,00 0,00
06002 N 0,00 B-1 6 506 962,62 6,92 C Taux fixe 4.59% à
barrière 5.25% sur
Euribor
3M(Postfixé)
(Marge de 0.24%)
4,740 799 407,33 288 970,89 0,00 0,00
06004 N 0,00 E-3 2 692 837,58 7,33 C Taux fixe 4.22% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 2A(Postfixé)
>= 0.2% sinon
(5.22% - 5 x spre
4,280 281 998,90 115 216,05 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 203
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
08001 N 0,00 E-3 4 901 491,68 6,92 C Taux fixe 4.57% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 2A(Postfixé)
>= 0.2% sinon
(5.57% - 5 x spre
4,720 600 271,18 216 759,15 0,00 0,00
21001 N 0,00 A-1 1 487 842,77 12,25 F Taux fixe à 1 % 1,000 114 750,18 14 449,02 0,00 0,00
21002 N 0,00 A-1 366 666,72 10,96 F Taux fixe à 0.67 % 0,670 33 333,32 2 372,92 0,00 93,06
23001 N 0,00 A-1 1 884 457,80 18,00 F Taux fixe à 4.25 % 4,320 69 965,03 78 984,21 0,00 19 064,78
24001 N 0,00 A-1 5 310 849,57 18,84 V (Livret A(Préfixé) +
0.77)-Floor 0 sur
Livret A(Préfixé)
2,510 196 281,40 132 999,90 0,00 18 060,11
25001 N 0,00 A-1 2 000 000,00 24,75 V (Livret A(Préfixé) +
0.6)-Floor 0 sur
Livret A(Préfixé)
2,300 80 000,00 39 125,62 0,00 9 890,45
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (10)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
(Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes afférentes aux marchés de
travaux et de partenariat (total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
168 Emprunts et dettes assimilés (Total) 0,00 500 000,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 204
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Emprunts et dettes au 01/01/N
Couverture ?
O/N
(11)
Montant couvert
Catégorie
d’emprunt
après
couverture
éventuelle
(12)
Capital restant dû au
01/01/N
Durée
résiduelle
(en
années)
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de
l'exercice
Type
de
taux
(13)
Index (14)
Niveau
de taux
d'intérêt
à la date
de vote
du
budget
(15)
Capital
Charges d'intérêt
(16)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(17)
1682 Bons à moyen terme négociables
(total)
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00 500 000,00 200 000,00 0,00 0,00 0,00
20001 N 0,00 A-1 500 000,00 1,83 F Taux fixe à 0 % 0,000 200 000,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 41 588 788,96 3 869 800,59 1 422 265,99 0,00 97 696,98
(10) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(12) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(13) Type de taux d'intérêt après opérations de couverture : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(14) Mentionner l’index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(15) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
(17) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d’échange éventuel et comptabilisés au 768. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 205
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX B1.3
B1.3 – REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux maximal
après couver-
ture éventu- elle
(8)
Niveau
du
taux à
la date
de
vote
du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type
de
taux
selon
le
capital
restant
dû
Echange de taux, taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel) (A)
TOTAL (A) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Barrière simple (B)
03014 SFIL CAFFIL 6 357 692,58 2 565 627,01 1 29,50 Taux fixe
4.94% à
barrière 6%
sur Euribor
6M(Postfixé)
(Marge de
0.8%)
Taux fixe 4.94% à
barrière 6% sur
Euribor
6M(Postfixé)
(Marge de 0.8%)
226 302,43 Taux fixe 4.94% à
barrière 6% sur
Euribor
6M(Postfixé)
(Marge de 0.8%)
5,080 124 948,67 0,00 6,17
06002 Rivage Investment 16 175 324,93 6 506 962,62 1 26,50 Taux fixe
4.59% à
barrière
5.25% sur
Euribor
3M(Postfixé)
(Marge de
0.24%)
Taux fixe 4.59% à
barrière 5.25% sur
Euribor
3M(Postfixé)
(Marge de 0.24%)
477 995,30 Taux fixe 4.59% à
barrière 5.25% sur
Euribor
3M(Postfixé)
(Marge de 0.24%)
4,740 288 970,89 0,00 15,65
TOTAL (B) 22 533 017,51 9 072 589,63 704 297,73 413 919,56 0,00 21,82
Option d'échange (C)
TOTAL (C) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé
(D)
TOTAL (D) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Multiplicateur jusqu'à 5 (E) VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 206
Emprunts ventilés par
structure de taux selon le
risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat) (1)
Organisme prêteur ou
chef de file
Nominal (2)
Capital restant
dû au 01/01/N
(3)
Type
d’indices
(4)
Durée
du
contrat
Dates des
périodes
bonifiées
Taux
minimal (5)
Taux maximal (6)
Coût de sortie
(7)
Taux maximal
après couver-
ture éventu- elle
(8)
Niveau
du
taux à
la date
de
vote
du
budget
(9)
Intérêts à payer
au cours de
l’exercice (10)
Intérêts à
percevoir au
cours de
l’exercice (le
cas échéant)
(11)
% par
type
de
taux
selon
le
capital
restant
dû
06004 Rivage Investment 6 100 884,53 2 692 837,58 3 27,00 Taux fixe à
4.22 %
Taux fixe 4.22% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 2A(Postfixé)
>= 0.2% sinon
(5.22% - 5 x spre
0,00 Taux fixe 4.22% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 2A(Postfixé)
>= 0.2% sinon
(5.22% - 5 x spre
4,280 115 216,05 0,00 6,47
08001 Rivage Investment 11 683 961,53 4 901 491,68 3 24,25 Taux fixe à
4.39 %
Taux fixe 4.57% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 2A(Postfixé)
>= 0.2% sinon
(5.57% - 5 x spre
0,00 Taux fixe 4.57% si
Spread CMS EUR
20A(Postfixé)-CMS
EUR 2A(Postfixé)
>= 0.2% sinon
(5.57% - 5 x spre
4,720 216 759,15 0,00 11,79
TOTAL (E) 17 784 846,06 7 594 329,26 0,00 331 975,20 0,00 18,26
Autres types de structures
(F)
TOTAL (F) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 40 317 863,57 16 666 918,89 704 297,73 745 894,76 0,00 40,08
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure de taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone
euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/N ou le cas échéant, à la prochaine date d’échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 207
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS B1.4
B1.4 – TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L’ENCOURS (1)
Indices sous-jacents
Structure
(1)
Indices zone euro
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d’indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d’indices dont l’un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d’indices hors zone
euro
(6)
Autres indices
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple. Echange de
taux fixe contre taux variable ou inversement. Echange
de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné ( ) ou encadré cap
( ) tunnel
Nombre de
produits
11 0 0 0 0
% de l’encours 59,92 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 24 921 870,07 0,00 0,00 0,00 0,00
(B) Barrière simple. Pas d’effet de levier
Nombre de
produits
2 0 0 0 0
% de l’encours 21,82 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 9 072 589,63 0,00 0,00 0,00 0,00
(C) Option d’échange ( ) swaption
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(D) Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur jusqu’à 5
capé
Nombre de
produits
0 0 0 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
(E) Multiplicateur jusqu’à 5
Nombre de
produits
0 0 2 0 0
% de l’encours 0,00 0,00 18,26 0,00 0,00
Montant en euros 0,00 0,00 7 594 329,26 0,00 0,00
(F) Autres types de structures
Nombre de
produits 0
% de l’encours 0,00
Montant en euros 0,00
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/N après opérations de couverture éventuelles. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 208
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DE LA DETTE – AUTRES DETTES B1.7
B1.7 – AUTRES DETTES
(Issues des engagements juridiques pris autres que ceux destinés à financer la prise en charge d’un emprunt)
LIBELLES Montant initial de la dette Dépenses de l’exercice Dette restante
Cautions reçues (165) - Cautions au 31/12/2025 14 759,63 0,00 14 759,63
Cautions reçues (165) - Exercice 2026 15 000,00 15 000,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 209
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS B2
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
Biens de faible valeur- Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s’amortissent sur un an : 1 000 €
09-11-2022
Catégories de biens amortis Durée (en années)
L Frais d'études, d'élaboration, de modifications et de révisions des documents d'urbanisme 10 09/11/2022
L Frais d'études non suivis de réalisation 5 09/11/2022
L Frais d'insertion non suivis de réalisation 5 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Biens mobiliers, matériel et études 5 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Bâtiments et installations 30 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Projets d'infrastructures d'intérêt national 40 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Voirie (Etat) 30 09/11/2022
L Subventions d'équipement versées : Monuments historiques (Etat) 30 09/11/2022
L Concessions et droits similaires 2 09/11/2022
L Autres immobilisations incorporelles 5 09/11/2022
L Terrains de gisement (mines et carrières) 0 09/11/2022
L Plantations d'arbres et d'arbustes 20 09/11/2022
L Autres agencements et aménagements 30 09/11/2022
L Equipements du cimetière 10 09/11/2022
L Immeubles de rapport 20 09/11/2022
L Installations générales, agencements, aménagements des constructions > 10 000 € hors taxes 25 09/11/2022
L Installations générales, agencements, aménagements des constructions < 10 000 € hors taxes 15 09/11/2022
L Autres constructions : Bâtiments, légers, abris 10 09/11/2022
L Autres constructions : Restaurant de Pralong 25 09/11/2022
L Autres constructions : Casino de jeux 40 09/11/2022
L Immeubles de rapport 0 09/11/2022
L Réseaux de voirie 0 09/11/2022
L Installations de voirie 0 09/11/2022
L Installations de voirie : Gros matériel > 10 000 € hors taxes 25 09/11/2022
L Installations de voirie : Petit matériel < 10 000 € hors taxes 10 09/11/2022
L Réseaux câblés 30 09/11/2022
L Réseaux d'électrification 30 09/11/2022
L Autres réseaux 30 09/11/2022
L Matériel et outillage d'incendie et de défense civile : Matériel roulant 8 09/11/2022
L Matériel et outillage d'incendie et de défense civile : Autre matériel 5 09/11/2022
L Matériel et outillage technique : Matériel technique scolaire 5 09/11/2022 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 210
Procédure d’amortissement
(linéaire, dégressif, variable) CHOIX DE L’ASSEMBLEE Délibération du
L Matériel et outillage technique - Voirie : Matériel roulant 8 09/11/2022
L Matériel et outillage technique - Voirie : Autre matériel 5 09/11/2022
L Matériel et outillage technique : Autre matériel technique 5 09/11/2022
L Autres installations, matériel et outillages techniques : Gros matériel > 10 000 € hors taxes 25 09/11/2022
L Autres installations, matériel et outillages techniques : Petit matériel < 10 000 € hors taxes 10 09/11/2022
L Biens historiques et culturels immobiliers : Biens sous-jacents 0 09/11/2022
L Biens historiques et culturels immobiliers : Dépenses ultérieures immobilisées 25 09/11/2022
L Biens historiques et culturels mobiliers : Biens sous-jacents 0 09/11/2022
L Biens historiques et culturels mobiliers : Dépenses ultérieures immobilisées 10 09/11/2022
L Installations générales, agencements et aménagements divers 15 09/11/2022
L Matériel de transport : Autres matériels de transport 8 09/11/2022
L Matériel informatique : Scolaires 5 09/11/2022
L Matériel informatique : Autres 5 09/11/2022
L Matériel de bureau et mobilier : Scolaires 10 09/11/2022
L Matériel de bureau et mobilier : Autres 10 09/11/2022
L Matériel de téléphonie 5 09/11/2022
L Cheptel 10 09/11/2022
L Autres immoilisations corporelles 10 09/11/2022 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 211
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N B3.1
PROVISIONS CONSTITUEES AU 01/01/N
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour litiges 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions semi-budgétaires 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
PROVISIONS BUDGETAIRES (2)
Provisions pour risques et charges (3) 0,00 417 320,00 417 320,00 25 087,00 392 233,00
Provisions pour litiges 0,00 417 320,00 417 320,00 25 087,00 392 233,00
Litiges et contentieux (15112) 0,00 18/02/2015 417 320,00 417 320,00 25 087,00 392 233,00
Provisions pour pertes de change 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour gros entretiens ou grandes révisions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Provisions pour garanties d’emprunt 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Autres provisions pour risques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépréciations (3) 5 000,00 46 080,00 51 080,00 0,00 51 080,00
- des immobilisations 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des stocks et encours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
- des comptes de tiers 5 000,00 46 080,00 51 080,00 0,00 51 080,00
Dépréciation comptes de tiers (4912) 1 600,00 09/06/2021 13 678,00 15 278,00 0,00 15 278,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 212
Nature de la provision
Montant de la
provision de l’exercice
(1)
A
Date de
constitution
de la
provision
Montant des
provisions constituées
au 01/01/N
B
Montant total des
provisions constituées
C = A + B
Montant des reprises
de l’exercice
D
SOLDE
E = C - D
Dépréciation comptes de tiers (4962) 3 400,00 09/06/2021 32 402,00 35 802,00 0,00 35 802,00
- des comptes financiers 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des provisions budgétaires 5 000,00 463 400,00 468 400,00 25 087,00 443 313,00
TOTAL PROVISIONS 5 000,00 463 400,00 468 400,00 25 087,00 443 313,00
(1) Provision nouvelle ou abondement d’une provision déjà constituée.
(2) A renseigner selon que la collectivité applique le régime des provisions semi-budgétaires ou budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires afférentes.
(3) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès, provisions pour dépréciation des immobilisations de l’équipement). VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 213
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DES CHARGES TRANSFEREES B4
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l’exercice (c/6812)
(III)
Solde (1)
TOTAL 58 000,00 11 600,00 2 900,00 43 500,00 2022 Frais d'émission d'un emprunt obligataire sur 20 ans à
taux fixe 2,315% N°22001 (4816)
20 09/11/2022 58 000,00 11 600,00 2 900,00 43 500,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III).
Exercice Nature de la dépense transférée
Durée de
l’étalement
(en mois)
Date de la
délibération
Montant de la dépense
transférée au compte
481
(I)
Montant amorti au titre
des exercices
précédents
(II)
Montant de la dotation
aux amortissements
de l’exercice (c/6862)
(III)
Solde (1)
TOTAL 12 094 721,59 9 150 830,92 418 411,48 2 525 479,19 2003 Capitalisation des intérêts différés et étalement de la
charge - Autres prêteurs (4817)
30 13/10/2003 11 853 460,24 9 087 645,00 395 115,00 2 370 700,24
2022 Indemnités de remboursement anticipé - Emprunt
CEPAC N°03003 (4817)
11 09/11/2022 91 261,35 33 185,92 8 296,48 49 778,95
2024 Indemnités de remboursement anticipé - Emprunt
DEXIA N°06001 (4817)
10 18/09/2024 150 000,00 30 000,00 15 000,00 105 000,00
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I – (II + III). VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS B5
CHAPITRE D’OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
N° opération : 104 Intitulé de l'opération : Pass Saison Jeunes Hiver - Saint-Chaffrey Date de la délibération : 05/07/2023
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 142 388,00 0,00 67 510,00 67 510,00
4581 Dépense nouvelle (5) 142 388,00 0,00 67 510,00 67 510,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 142 388,00 0,00 67 510,00 67 510,00
RECETTES (b) 142 388,00 0,00 67 510,00 67 510,00
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 142 388,00 0,00 67 510,00 67 510,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 142 388,00 0,00 67 510,00 67 510,00
N° opération : 105 Intitulé de l'opération : Pass Saison Jeunes Hiver - La Salle-les-Alpes Date de la délibération : 05/07/2023
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 90 916,00 0,00 43 960,00 43 960,00
4581 Dépense nouvelle (5) 90 916,00 0,00 43 960,00 43 960,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 90 916,00 0,00 43 960,00 43 960,00
RECETTES (b) 90 916,00 0,00 43 960,00 43 960,00
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 90 916,00 0,00 43 960,00 43 960,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 215
N° opération : 105 Intitulé de l'opération : Pass Saison Jeunes Hiver - La Salle-les-Alpes Date de la délibération : 05/07/2023
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
Recettes nettes (b - d) 90 916,00 0,00 43 960,00 43 960,00
N° opération : 106 Intitulé de l'opération : Pass Saison Jeunes Hiver - Le Monêtier-les-Bains Date de la délibération : 05/07/2023
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 100 794,00 0,00 50 240,00 50 240,00
4581 Dépense nouvelle (5) 100 794,00 0,00 50 240,00 50 240,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 100 794,00 0,00 50 240,00 50 240,00
RECETTES (b) 100 794,00 0,00 50 240,00 50 240,00
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 100 794,00 0,00 50 240,00 50 240,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 100 794,00 0,00 50 240,00 50 240,00
N° opération : 107 Intitulé de l'opération : Pass Saison Jeunes Hiver - Puy-Saint-André Date de la délibération : 05/07/2023
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 49 274,00 0,00 23 550,00 23 550,00
4581 Dépense nouvelle (5) 49 274,00 0,00 23 550,00 23 550,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 49 274,00 0,00 23 550,00 23 550,00
RECETTES (b) 49 274,00 0,00 23 550,00 23 550,00
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 49 274,00 0,00 23 550,00 23 550,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 216
N° opération : 107 Intitulé de l'opération : Pass Saison Jeunes Hiver - Puy-Saint-André Date de la délibération : 05/07/2023
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 49 274,00 0,00 23 550,00 23 550,00
N° opération : 108 Intitulé de l'opération : Pass Saison Jeunes Hiver - Puy-Saint-Pierre Date de la délibération : 05/07/2023
Pour mémoire
réalisations cumulées
au 01/01/N (2)
RAR N-1 (3) Nouveaux crédits
votés
Total (4)
DEPENSES (a) 50 280,00 0,00 23 550,00 23 550,00
4581 Dépense nouvelle (5) 50 280,00 0,00 23 550,00 23 550,00
040 Travaux réalisés par le personnel du mandataire (contrepartie 791) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur dépenses (c) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Dépenses nettes (a – c) 50 280,00 0,00 23 550,00 23 550,00
RECETTES (b) 50 280,00 0,00 23 550,00 23 550,00
4582 Financement par le mandant et par d’autres tiers (7) 50 280,00 0,00 23 550,00 23 550,00
040 Financement par le mandataire (contrepartie 6742) 0,00 0,00 0,00 0,00
041 Financement par emprunt à la charge du tiers (contrepartie 2763) 0,00 0,00 0,00 0,00
Annulations sur recettes (d) (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Recettes nettes (b - d) 50 280,00 0,00 23 550,00 23 550,00
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats anticipés ou définitifs de l’exercice précédent.
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu’en recettes.
(7) Indiquer le chapitre. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 217
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.1
ETAT SYNTHETIQUE DES ENGAGEMENTS DONNES
Article Dette en capital à l’origine Dette en capital au 01/01/N Annuité à verser au cours de l’exercice
8015 Emprunts garantis (1) 16 992 039,45 11 930 745,06
8016 Contrats de crédit-bail (2) 0,00 0,00 0,00
8017 Subvention à verser en annuité (3) 0,00 0,00 0,00
8018 Autres engagements donnés
Marchés de partenariat (4) 0,00 0,00
Au profit d’organismes publics (3) 0,00 0,00 0,00
Au profit d’organismes privés (3) 0,00 0,00 0,00
Dans le cadre d’une délégation de service public (3) 0,00 0,00 0,00
Engagements liés à des opérations d’urbanisme et d’aménagement
(3)
0,00 0,00 0,00
(1) A compléter depuis l’état des emprunts garantis.
(2) A compléter depuis l’état des contrats de crédit-bail.
(3) A compléter depuis l’état des autres engagements données.
(4) A compléter depuis l’état des marchés de partenariat. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 218
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.3
ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
Total des
emprunts
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
0,00 0,00 0,00 0,00
Total des
emprunts autres
que ceux
contractés par des
collectivités ou
des EP (hors
logements
sociaux)
4 001 766,00 2 230 594,72 45 960,74 278 270,91
ISÈRE
AMENAGEMENT-
2022 C ARKEA 1 800 000,00 205 333,31 0,83 T V (Euribor
3M +
1.27)-Floor
0 sur
Euribor 3M
3,340 V (Euribor
3M +
1.27)-Floor
0 sur
Euribor 3M
3,430 A-1 EUR 4 313,21 205 333,32
SPL EAU
SERVICES HAUTE
DURANCE
2022 P CDC 1 800 000,00 1 637 168,25 21,58 T V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,600 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 33 657,63 60 165,57
SPL EAU
SERVICES HAUTE
DURANCE
2022 P CDC 401 766,00 388 093,16 23,58 T V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
0,890 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 7 989,90 12 772,02
Total des
emprunts
contractés pour
des opérations de
logement social
12 990 273,45 9 700 150,34 247 491,52 335 722,49
3F SUD SA
D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
2017 P CDC 224 464,24 212 438,37 43,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
0,550 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
1,500 A-1 EUR 3 590,57 1 372,14 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 219
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
3F SUD SA
D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
2017 P CDC 614 183,64 567 263,83 33,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
0,550 V Livret
A(Préfixé)
+ (-0.2)
1,500 A-1 EUR 8 508,96 8 564,88
3F SUD SA
D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
2017 P CDC 473 036,99 454 307,00 43,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 12 747,04 0,00
3F SUD SA
D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
2017 P CDC 1 056 129,90 992 495,06 33,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,350 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 22 827,39 11 370,20
3F SUD SA
D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
2017 P CDC 1 331 695,68 1 262 292,59 33,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
1,860 V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
2,810 A-1 EUR 35 470,42 11 764,95
3F SUD SA
D'HABITATIONS A
LOYER MODERE
2017 P CDC 486 221,78 470 043,10 43,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
1,860 V Livret
A(Préfixé)
+ 1.11
2,810 A-1 EUR 14 724,53 0,00
BERWICK 2025 P CDC 0,00 0,00 26,25 T V Livret
A(Préfixé)
+ 1
2,500 V Livret
A(Préfixé)
+ 1
2,500 A-1 EUR 0,00 0,00
ERILIA 2011 P CDC 1 910 756,19 400 505,62 5,42 T F Taux fixe à
3.81 %
0,940 F Taux fixe à
3.81 %
3,810 A-1 EUR 17 723,02 64 465,91
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2000 P CDC 66 385,60 18 522,89 6,42 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.8
3,050 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.8
3,200 A-1 EUR 592,73 2 390,25
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2005 P CDC 42 420,90 24 556,12 15,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.5
2,500 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.5
2,200 A-1 EUR 859,46 974,43
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 326 782,28 39 917,33 0,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,730 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
3,980 A-1 EUR 1 588,71 39 917,33
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 790 424,74 95 217,93 0,42 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,730 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
3,380 A-1 EUR 3 218,37 95 217,93
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 46 509,88 9 229,44 1,83 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,730 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
2,680 A-1 EUR 247,35 4 495,59
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 220 692,78 85 776,50 4,00 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,730 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
2,680 A-1 EUR 3 413,91 15 765,53
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 86 086,47 41 399,88 6,42 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,730 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
3,380 A-1 EUR 1 399,32 5 372,91 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 220
Désignation du
bénéficiaire
Année de
mobilisation et
profil
d’amortissement
de l’emprunt (1)
Objet de
l’emprunt
garanti
Organisme
prêteur ou
chef de file
Montant initial
Capital restant
dû au 01/01/N
Durée
rési-
duelle
Périodi-
cité des
rem-
bour-
sements
(2)
Taux initial
Taux à la date de vote du
budget (6) Catégorie
d’emprunt
(7)
Indices
ou
devises
pouvant
modifier
l’emprunt
Annuité garantie au cours de
l’exercice
Année Profil
Taux
(3)
Index (4) Taux
actua-
riel (5)
Taux
(3)
Index (4) Niveau
de
taux
En intérêts
(8)
En capital
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2017 P CDC 297 310,88 135 107,27 6,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
1,730 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.98
2,680 A-1 EUR 3 620,87 18 330,43
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2020 P CDC 4 291 293,50 4 173 923,19 34,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,100 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 96 000,23 50 040,52
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2020 P CDC 518 808,00 510 084,22 44,67 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
1,100 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
2,300 A-1 EUR 14 746,54 0,00
OFFICE PUBLIC
DE L'HABITAT DES
HAUTES ALPES
2025 P CDC 207 070,00 207 070,00 24,50 A V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 V Livret
A(Préfixé)
+ 0.6
3,000 A-1 EUR 6 212,10 5 679,49
TOTAL GENERAL 16 992 039,45 11 930 745,06 293 452,26 613 993,40
(1) Indiquer C pour amortissement constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; B : bimestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d’intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe ; R : préfixé (c’est-à-dire un taux variable qui n’est pas seulement défini comme la simple addition d’un taux usuel de référence et d’une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d’index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d’emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s’agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l’article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés). VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 221
IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.4
CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D’EMPRUNT
Calcul du ratio (1) Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l’exercice (2) A 324 229,94
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l’exercice (2) B 0,00
Annuité nette de la dette de l’exercice (3) C 5 388 638,00
Provisions pour garanties d’emprunts D 0,00
Total des annuités d’emprunts garantis de l’exercice I = A + B + C - D 5 712 867,94
Recettes réelles de fonctionnement II 26 740 188,00
Part des garanties d’emprunt accordées au titre de l’exercice en % (4) I / II 21,36
(1) Ratio défini aux articles L. 4253-1 ou L. 3231-4 ou L. 2252-1 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(2) Hors opérations visées par l’article L. 4253-2 ou L. 3231-4-1 ou L. 2252-2 du CGCT, conformément aux dispositions législatives applicables à la collectivité.
(3) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(4) Les garanties d’emprunt accordées au titre d’un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – ENGAGEMENTS HORS BILAN B7.7
ETAT DES RECETTES GREVEES D’UNE AFFECTATION SPECIALE
Tableau récapitulatif des recettes grevées d'une affectation spéciale
Libellé (1) Restes à employer au 01/01/N Montant recettes Montant dépenses Restes à employer au 31/12/N
Produit des amendes de police 0,00 100 000,00 100 000,00 0,00
Taxes de séjour 0,00 560 000,00 560 000,00 0,00
Taxe sur les remontées mécaniques 0,00 17 460,00 17 460,00 0,00
Prélèvement sur le produit des jeux dans les casinos 0,00 109 080,00 109 080,00 0,00
FEDER 0,00 8 000,00 8 000,00 0,00
Total 0,00 794 540,00 794 540,00 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Produit des amendes de police
Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
1345 Amendes de police non transférables 100 000,00
Total 100 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
1345 Amendes de police non transférables 100 000,00
Total 100 000,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxes de séjour
Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
731721 Taxes de séjour 560 000,00
Total 560 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
731721 Taxes de séjour 560 000,00
Total 560 000,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxe sur les remontées mécaniques
Reste à employer au 01/01/N 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 223
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Taxe sur les remontées mécaniques
Recettes
Article Libellé article Montant
7318 Taxe sur les remontées mécaniques 17 460,00
Total 17 460,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
7318 Taxe sur les remontées mécaniques 17 460,00
Total 17 460,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : Prélèvement sur le produit des jeux dans les casinos
Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
731732 Prélèvement sur les produits des jeux 109 080,00
Total 109 080,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
731732 Prélèvement sur les produits des jeux 109 080,00
Total 109 080,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
Libellé de la recette grevée d’une affectation spéciale (2) : FEDER
Reste à employer au 01/01/N 0,00
Recettes
Article Libellé article Montant
74778 Budget communautaire et fonds structurels 8 000,00
Total 8 000,00
Dépenses
Article Libellé article Montant
74778 Budget communautaire et fonds structurels 8 000,00
Total 8 000,00
Reste à employer au 31/12/N (3) 0,00
(1) Par exemple, taxe d’aménagement, taxe de séjour, FEDER, dons et legs grevés d’une affectation, toutes recettes grevées d'une affectation spéciale et non ventilables ou recettes ventilables mais pour lesquelles la collectivité souhaite un niveau de détail plus fin que dans la
présentation croisée.
(2) Ouvrir un tableau par recette grevée d'une affectation spéciale et reproduire le tableau autant de fois que nécessaire pour décrire l’ensemble des recettes grevées d’une affectation spéciale.
(3) Reste à employer au 31/12/N = reste à employer au 01/01/N + total recettes de l’exercice – total dépenses de l’exercice. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 224
ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N
GRADES OU EMPLOIS (1)
CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES EN ETPT (4)
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS À
TEMPS NON
COMPLET
TOTAL AGENTS
TITULAIRES
AGENTS
NON
TITULAIRES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Directeur général des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général adjoint des services A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Directeur général des services techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Directeur départemental adjoint - SDIS 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Emplois créés au titre de l’article L. 412-5 du
CGFP et du décret n° 2022-48 du 21 janvier
2022
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE ADMINISTRATIVE (b) 35,00 2,09 37,09 22,40 11,59 33,99
Adjt adm C 9,00 0,00 9,00 5,00 3,00 8,00
Adjt adm Pal 1Cl C 7,00 0,50 7,50 6,10 1,00 7,10
Adjt adm Pal 2Cl C 5,00 0,74 5,74 4,00 0,74 4,74
Attaché A 3,00 0,00 3,00 1,00 2,00 3,00
Attaché HCl A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Attaché Pal A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Rédacteur B 4,00 0,85 4,85 1,00 3,85 4,85
Rédacteur Pal 1Cl B 3,00 0,00 3,00 1,80 1,00 2,80
Rédacteur Pal 2Cl B 2,00 0,00 2,00 1,50 0,00 1,50
FILIERE TECHNIQUE (c) 93,00 0,94 93,94 56,70 29,94 86,64
Adjt tech C 48,00 0,94 48,94 20,70 23,94 44,64
Adjt tech Pal 1Cl C 10,00 0,00 10,00 8,00 1,00 9,00
Adjt tech Pal 2Cl C 18,00 0,00 18,00 16,00 1,00 17,00
Agent maitrise C 5,00 0,00 5,00 2,00 2,00 4,00
Agent maitrise Pal C 7,00 0,00 7,00 7,00 0,00 7,00
Ingénieur A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
IV – ANNEXES IV VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 225
Technicien B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Technicien Pal 1Cl B 3,00 0,00 3,00 2,00 1,00 3,00
FILIERE SOCIALE (d) 17,00 1,79 18,79 6,80 8,79 15,59
ATSEM Pal 1Cl C 7,00 0,00 7,00 4,80 0,00 4,80
ATSEM Pal 2Cl C 10,00 1,79 11,79 2,00 8,79 10,79
FILIERE MEDICO-SOCIALE (e) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE MEDICO-TECHNIQUE (f) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE SPORTIVE (g) 8,00 0,00 8,00 3,00 5,00 8,00
Conseiller Pal APS A 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Educateur APS B 4,00 0,00 4,00 1,00 3,00 4,00
Educateur APS Pal 1Cl B 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
Educateur APS Pal 2Cl B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
FILIERE CULTURELLE (h) 5,00 2,15 7,15 1,00 5,85 6,85
Assist conserv B 1,00 0,00 1,00 0,00 1,00 1,00
Attaché conserv patr A 3,00 2,15 5,15 0,00 4,85 4,85
Conserv patr chef A 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
FILIERE ANIMATION (i) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
FILIERE POLICE (j) 10,00 0,00 10,00 10,00 0,00 10,00
Brigadier C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Brigadier PM (anc) C 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Brigadier-chef Pal C 5,00 0,00 5,00 5,00 0,00 5,00
Chef service PM Pal 1Cl B 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Gardien-brigadier C 2,00 0,00 2,00 2,00 0,00 2,00
FILIERE SAPEURS-POMPIERS (k) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
EMPLOIS NON CITES (l) (5) 26,00 0,00 26,00 23,00 3,00 26,00
Adjoint au Maire 7,00 0,00 7,00 7,00 0,00 7,00
Conseiller 12,00 0,00 12,00 12,00 0,00 12,00
Maire 1,00 0,00 1,00 1,00 0,00 1,00
Vacataire 6,00 0,00 6,00 3,00 3,00 6,00
TOTAL GENERAL (b + c + d + e + f + g + h + i
+ j + k + l)
194,00 6,97 200,97 122,90 64,17 187,07
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément aux cadres d’emploi applicables à la fonction publique territoriale. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d’origine.
(2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante. Les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l’emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d’activité dans
l’année
Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100 %) présent toute l’année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %) présent toute l’année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80 % (quotité de travail = 80 %)
présent la moitié de l’année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6 / 12).
(5) Emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d’emploi existant. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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ANNEXES PATRIMONIALES – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N B9
B9 – ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/N (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Agents occupant un emploi permanent (6) 0,00
ATSEM Pal 2Cl C S 2576 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
ATSEM Pal 2Cl C S 736 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt adm C ADM 734 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt adm C ADM 370 0,00 332-13 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt adm Pal 1Cl C ADM 499 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Adjt adm Pal 2Cl C ADM 416 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Adjt tech C TECH 8074 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech C TECH 367 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech C TECH 367 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech Pal 1Cl C TECH 478 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Adjt tech Pal 2Cl C TECH 416 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Agent maitrise C TECH 449 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Agent maitrise C TECH 499 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Assist conserv B CULT 478 0,00 332-10 CDI Contrat à durée indéterminée
Attaché A ADM 1264 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
IV – ANNEXES IV VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU 01/01/N CATEGORIES (1)
SECTEUR
(2)
REMUNERATION (3) CONTRAT
Indice (8) Euros Fondement du contrat (4) Nature du contrat (5)
Attaché conserv patr A CULT 778 0,00 A CDI Contrat à durée indéterminée
Attaché conserv patr A CULT 1622 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Attaché conserv patr A CULT 778 0,00 332-8-2° CDI Contrat à durée indéterminée
Attaché conserv patr A CULT 693 0,00 332-10 CDI Contrat à durée indéterminée
Conseiller Pal APS A SP 946 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Educateur APS B SP 1408 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Educateur APS Pal 2Cl B SP 567 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Ingénieur A TECH 100 0,00 A CONT-CDI (Direct) CDI Contrat à durée indéterminée
Rédacteur B ADM 431 0,00 332-14 CDD Contrat à durée déterminée
Rédacteur B ADM 820 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Rédacteur B ADM 401 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Rédacteur Pal 1Cl B ADM 684 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Technicien Pal 1Cl B TECH 660 0,00 332-8-2° CDD Contrat à durée déterminée
Vacataire OTR 0,00 332-14 A
Agents occupant un emploi non permanent (7) 0,00
Adjt tech C TECH 1101 0,00 332-23-1° CDD Contrat à durée déterminée
Adjt tech C TECH 367 0,00 332-23-2° CDD Contrat à durée déterminée
Adjt ter patrimoine C CULT 367 0,00 332-23-1° CDD Contrat à durée déterminée
Attaché conserv patr A CULT 1556 0,00 A Debut de contrat CDI Contrat à durée indéterminée
Educateur APS B SP 478 0,00 332-23-1° CDD Contrat à durée déterminée
Educateur APS B SP 867 0,00 332-23-2° CDD Contrat à durée déterminée
Ingénieur A TECH 739 0,00 332-24 CDD Contrat à durée déterminée
Ingénieur Pal A TECH 791 0,00 332-24 CDD Contrat à durée déterminée
TOTAL GENERAL 0,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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(1) CATEGORIES: A, B et C.
(2) SECTEUR ADM : Administratif.
TECH : Technique.
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain).
S : Social.
MS : Médico-social.
MT : Médico-technique.
SP : Sportif.
CULT : Culturel
ANIM : Animation.
POL : Police.
POMP : Sapeurs-pompiers.
X : Emplois non cités.
(3) REMUNERATION Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l’indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l’ensemble des éléments de la rémunération brute annuelle). :
(4) CONTRAT : Motif du contrat (code général de la fonction publique - CGFP) : 332-23-1° : Accroissement temporaire d'activité pour une durée maximale de douze mois. 332-23-2° : Accroissement saisonnier d'activité pour une durée maximale de six mois. 332-24 : Contrat de projet pour une durée minimale d'un an et une durée maximale fixée par les parties dans la limite de six ans 332-13 : Remplacement d’un fonctionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible. 332-14 : Vacance temporaire d’un emploi.
332-8-1° : Absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes. 332-8-2° : Justifié par les besoins des services ou la nature des fonctions, sous réserve qu'aucun fonctionnaire territorial n'a pu être recruté dans les conditions prévues par le CGFP. 332-8-3° : Communes de moins de 1 000 habitants et groupements de communes regroupant moins de 15 000 habitants. 332-8-4° : Communes nouvelles issues de fusion de communes de moins de 1 000 habitants, pendant trois ans suivant la création, et le cas échéant, jusqu'au premier renouvellement du conseil municipal. 332-8-5° : Autres collectivités territoriales ou établissements mentionnés à l'article L. 4, pour les emplois dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 %. 332-8-6° : Emplois des communes (- 2 000 hab.) et des groupements de communes (-10 000 hab.) dont la création ou suppression dépend de la décision d’une autorité. 327-5 : Contractuel territorial sur emploi permanent - peut être nommé en qualité de fonctionnaire stagiaire par l'autorité territoriale. 332-10 : Contrat à durée indéterminée en application de l'article L. 332-8 avec un agent contractuel territorial qui justifie d'une durée de services publics de six ans au moins. 332-11 : Contrat à durée indéterminée lorsque l'agent contractuel territorial concerné remplit avant l'échéance de son contrat les conditions d'ancienneté mentionnées à l'article L. 332-10. 326_352 : Modalités particulières : recrutement sans concours, parcours d'accès à la fonction publique, personnes en situation de handicap (CGFP art. L326 et L.352). 343-1_343-3 : Emplois supérieurs de la fonction publique territoriale (emplois fonctionnels de direction). 333-1_333-10 : Collaborateurs de cabinet.
333-12 : Collaborateurs de groupes d'élus.
A : Autres
(5) Indiquer si l’agent contractuel est titulaire d’un contrat à durée déterminée (CDD) ou d’un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés « A / autres » et feront l'objet d'une précision (ex : « contrats aidés »).
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-8, 332-13, 332-14, 326, 352 du CGFP , ainsi que les agents qui sont titulaires d’un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement des articles 327-5, 332-10 et 332-11 du CGFP.
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 332-23, 332-24, 333-1 à 333-10 et 333-12.
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l’article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER B10
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS LA COLLECTIVITE A PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication à ses frais.
Nature de l’engagement (2) Nom de l’organisme Raison sociale de l’organisme Nature juridique de l’organisme Montant de l’engagement
Délégation de service public (3) (4)
16/09/2010 - AFFERMAGE SCB - SOCIETE DU CASINO DE BRIANCON
CASINO DE JEUX SA 0,00
29/11/2013 - CONCESSION BBE - BRIANCON BIOMASSE ENERGIE
DISTRIBUTION D'ENERGIE
CALORIFIQUE
SAS 0,00
24/02/2016 - CONCESSION ESHD - EAU SERVICES HAUTE DURANCE
SERVICE PUBLIC DE L'EAU
POTABLE
SPL 0,00
19/10/2022 - CONCESSION EDSB DISTRIBUTION D'ELECTRICITE SEM 0,00
Détention d’une part du capital
08/12/1989 - ACTIONNAIRE 50,83% EDSB PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ELECTRICITE
SEM 4 090 725,46
16/12/2010 - ACTIONNAIRE 0,01% AREA PACA (en cours de liquidation) OPERATIONS D'AMENAGEMENT
SPL 9 390,00
04/11/2015 - ACTIONNAIRE 70,304% ESHD - EAU SERVICES HAUTE DURANCE
SERVICE PUBLIC DE L'EAU
POTABLE
SPL 142 264,26
12/07/2022 - ACTIONNAIRE (en cours) ISERE AMENAGEMENT OPERATIONS D'AMENAGEMENT
SPL 3 000,00
Garantie ou cautionnement d’un emprunt
Subventions supérieures à 75 000 € ou représentant plus de 50 % du produit figurant au compte de résultat de l’organisme
09/12/2020 - SUBVENTION LES DIABLES ROUGES CLUB DE HOCKEY SA 315 000,00
10/03/2021 - SUBVENTION HOCKEY CLUB BRIANÇONNAIS HOCKEY MINEUR ASSOCIATION 62 000,00
Autres
11/02/2015 - PARTICIPATION AUX EQUIPEMENTS PUBLICS N ISERE AMENAGEMENT ZAC QUARTIERS DU 15/9 SPLA 700 000,00
10/03/2021 - SUBVENTION CCAS DE BRIANCON SERVICE PUBLIC SOCIAL EPA 414 361,00
10/03/2021 - SUBVENTION OFFICE DE TOURISME
INTERCOMMUNAL DE
SERRE-CHEVALIER BRIANCON
SERVICE PUBLIC DU
TOURISME
EPIC 1 103 306,00
(1) Hôtel de la collectivité et autres lieux publics désignés par la collectivité.
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l’exécutif).
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée…).
(4) Les délégations pour lesquelles un engagement hors bilan est constaté font l’objet d’une reprise dans l’état relatif aux autres engagements donnés. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT B11.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COLLECTIVITE
DESIGNATION DES ORGANISMES Date d’adhésion Mode de participation (1) Montant du financement
Syndicats mixtes (article L. 5721-2 du CGCT)
EPCI
Communauté de Communes du Briançonnais (CCB) 22/12/1995 TPU + Fiscalité additionnelle 0,00
Autres organismes de regroupement
SIVU du Prorel 13/04/2006 Activité propre et
contributions des
membres
6 500,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES B11.2
LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d’établissement (1) Intitulé / objet de l’établissement Date de création Date de délibération
Nature de l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
CCAS CCAS de Briançon SPA non
REGIE PERSONNALISEE Centre d'oxygénation (CIPPA) en liquidation 20/11/1985 08/11/1985 SPIC non
OFFICE DE TOURISME OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SERRE-CHEVALIER VALLEE BRIANCON (OTISC)
01/01/2015 12/02/2014 SPIC non
(1) Il s’agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence.
Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature
ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT).
Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées :
- soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV ANNEXES PATRIMONIALES – LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE B11.3
LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE Catégorie de services (1) Intitulé / objet du service Date de création
Date de
délibération
N° SIRET Nature de
l’activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui / non)
REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE REGIE MUNICIPALE BRIANCONNAISE DE STATIONNEMENT
- BUDGET ANNEXE RMBS
01/01/2010 16/12/2009 21050023700321 SPIC/SPA oui
REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE REGIE MUNICIPALE CENTRE SPORTIF D'ALTITUDE -
BUDGET ANNEXE CSAB
01/01/2010 16/12/2009 21050023700347 SPIC non
(1) Exemples de catégories : régie à seule autonomie financière, opérations d’aménagement, service social et médico-social. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE C1.1
DISPONIBILITE DE RESSOURCES PROPRES PROVENANT DES EXERCICES ANTERIEURS
Solde de la section d'investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Solde d’exécution 001 (A)
montant négatif si déficit (D001)
montant positif si excédent (R001)
0,00 0,00
Solde des RAR (B)
montant négatif si déficit
montant positif si excédent
0,00 0,00
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I = A + B) Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
0,00 0,00
Disponibilité des ressources propres provenant des exercices antérieurs après financement de la section investissement de l'exercice N-1 (1)
Propositions nouvelles Vote (2)
Affectation au 1068 (C) 0,00 0,00
Solde de la section investissement de l'exercice N-1 (Solde I)
Solde positif : excédent de financement
Solde négatif : besoin de financement
0,00 0,00
Disponibilité de ressources propres des exercices antérieurs
(Solde II = C + Solde I)
Solde positif : ressources disponibles pour la couverture de l'annuité Solde négatif : absence de ressources propres provenant des
exercices antérieurs pour la couverture de l'annuité
0,00 0,00
COUVERTURE DE L'ANNUITE DE LA DETTE PAR LES RESSOURCES PROPRES - PETIT EQUILIBRE
Propositions nouvelles Vote
Dépenses de l'exercice à couvrir par des ressources
propres (D)(3) 4 199 145,00 4 199 145,00
Ressources propres externes et internes de l'exercice
(E)(3) 9 070 934,00 9 070 934,00
Couverture de l'annuité de la dette (Solde III = E - D)
Solde positif : annuité de la dette couverte
Solde négatif : annuité de la dette non couverte par les
ressources de l’exercice, vérifier la couverture par les
éventuelles ressources disponibles des exercices
antérieurs (cf. solde II)
4 871 789,00 4 871 789,00
(1) Eléments à compléter uniquement s'il y a eu reprise des résultats, anticipée ou classique
(2) Cumul des crédits de l’exercice votés ou reportés
(3) Les RAR étant intégrés au calcul des ressources propres provenant des exercices antérieurs, seuls les crédits de l'exercice sont à inscrire. Le détail des crédits est présenté aux états
suivants : "Equilibre budgétaire - Dépenses" et "Equilibre budgétaire - Recette" VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – DEPENSES C1.2
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES
PROPRES = A + B 4 199 145,00 I 4 199 145,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 3 919 805,00 3 919 805,00
1631 Emprunts obligataires 290 000,00 290 000,00
1641 Emprunts en euros 3 429 805,00 3 429 805,00
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00
1687 Autres dettes 200 000,00 200 000,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 279 340,00 279 340,00
10… Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10… Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10222 FCTVA 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cpte résultat 279 340,00 279 340,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 235
IV – ANNEXES IV
ANNEXES BUDGETAIRES
EQUILIBRE BUDGETAIRE – RECETTES C1.3
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 9 070 934,00 III 9 070 934,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 907 250,00 1 907 250,00
10222 FCTVA 1 807 250,00 1 807 250,00
10226 Taxe d'aménagement (3) 100 000,00 100 000,00
10227 Versement pour sous densité 0,00 0,00
10228 Autres fonds d'investissement 0,00 0,00
13146 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13156 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13246 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
13256 Attributions compensation investissement 0,00 0,00
138 Autres subventions invest. non transf. 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
2764 Créances/particuliers, pers. droit privé 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (4) 7 163 684,00 7 163 684,00
15… Provisions pour risques et charges
15112 Provisions pour litiges et contentieux 0,00 0,00
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00
26… Participations et créances rattachées
27… Autres immobilisations financières
28… Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation de document 40 712,00 40 712,00
28031 Frais d'études 70 105,00 70 105,00
2804114 Voirie 15 876,00 15 876,00
28041512 Subv. Grpt : Bâtiments, installations 3 681,00 3 681,00
28041711 Subv. SNCF : Bien mobilier, matériel 10 563,00 10 563,00
280422 Privé - Bâtiments et installations 6 872,00 6 872,00
2804412 Sub nat org pub - Bât. et installations 21 961,00 21 961,00
2805 Licences, logiciels, droits similaires 24 783,00 24 783,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 7 592,00 7 592,00
28128 Autres aménagements de terrains 172 768,00 172 768,00
281316 Equipements de cimetière 8 626,00 8 626,00
281321 Immeubles de rapport 4 188,00 4 188,00
281351 Bâtiments publics 215 247,00 215 247,00
281352 Bâtiments privés 22 259,00 22 259,00
28138 Autres constructions 175 659,00 175 659,00
28152 Installations de voirie 215 212,00 215 212,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 11 217,00 11 217,00
281534 Réseaux d'électrification 68 210,00 68 210,00
281538 Autres réseaux 214 504,00 214 504,00
281568 Autre matériel, outillage incendie 18 383,00 18 383,00
281572 Matériel technique scolaire 1 060,00 1 060,00
2815731 Matériel roulant 138 983,00 138 983,00
2815738 Autre matériel et outillage de voirie 6 571,00 6 571,00
281578 Autre matériel technique 57 171,00 57 171,00
28158 Autres inst.,matériel,outil. techniques 198 340,00 198 340,00
28161 Biens historiques et culturels immo. 547 381,00 547 381,00
28162 Biens historiques et culturels mobiliers 9 598,00 9 598,00
28181 Installations générales, aménagt divers 2 064,00 2 064,00
281828 Autres matériels de transport 38 011,00 38 011,00 VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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Art. (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote (2)
281831 Matériel informatique scolaire 6 281,00 6 281,00
281838 Autre matériel informatique 55 279,00 55 279,00
281841 Matériel de bureau et mobilier scolaire 8 052,00 8 052,00
281848 Autres matériels de bureau et mobiliers 63 932,00 63 932,00
28185 Matériel de téléphonie 5 656,00 5 656,00
28188 Autres immo. corporelles 125 908,00 125 908,00
29… Dépréciations des immobilisations
31… Matières premières (et fournitures) (5)
33… En-cours de production de biens (5)
35… Stocks de produits (5)
39… Dépréciation des stocks et en-cours
481… Charges à rép. sur plusieurs exercices
4816 Frais d'émission des emprunts 2 900,00 2 900,00
4817 Indemnités de renégociation de la dette 418 412,00 418 412,00
49… Dépréciation des comptes de tiers
4912 Dépréciation des comptes de redevables 1 600,00 1 600,00
4962 Dépréciation comptes de débiteurs divers 3 400,00 3 400,00
59… Dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 702 156,00 702 156,00
021 Virement de la section de fonctionnement 3 442 511,00 3 442 511,00
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l’exercice votés lors de la séance.
(3) Le compte 10226 peut être utilisé uniquement par les communes et les établissements publics à fiscalité propre.
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la collectivité applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires
afférentes.
(5) Les comptes 31, 33 et 35 ne peuvent être utilisés que pour les budgets utilisant la comptabilité de stock. Par conséquent, seuls les budgets retraçant les dépenses et les
recettes d’un lotissement ou d’une ZAC peuvent utiliser les comptes susmentionnés. VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
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IV – ANNEXES IV AUTRES ELEMENTS D’INFORMATION – LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE D1
LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE Catégorie de services Intitulé / objet du service Date de création Date de délibération Nature de l’activité (SPIC/SPA)
BAIL COMMERCIAL RESTAURANT D'ALTITUDE DE PRALONG 12/02/2003 12/02/2003 SPIC
REMUNERATION DELEGATAIRE EAU
POTABLE
SPL ESHD - SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE 01/01/2016 16/12/2015 SPIC
REGIE DIRECTE CENTRE AQUATIQUE - SECTEURS N°2 ESPACE DETENTE ET N°3
COURS AQUATIQUES
01/10/2019 25/09/2019 SPIC VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 238
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
Nombre de membres en exercice : 0
Nombre de membres présents : 0
Nombre de suffrages exprimés : 0
VOTES :
Pour : 0
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation :
Présenté par (1),
A , le
Délibéré par l’assemblée (2), réunie en session
A , le
Les membres de l’assemblée délibérante (2),(3).
.
AFRICAIN Lou
ASTIER CONVERSET Annie
BARNÉOUD Claire
BOULAIS Hervé
CAPELLA Ada
CARLHIAN Patrice
CHIAPPONI Jean-Marc
DAERDEN Francine
DUEZ Max
FERRUS Christian
GADÉ Maud
GAILLARD Patrick
GRANSAGNE Sophie
JULLIEN Christian
LALANNE Alexis
LÉON Gabriel
MARCHAND Aurore
MARTIN André
MICHEL Patrick VILLE DE BRIANÇON - BUDGET PRINCIPAL - BP - 2026
Page 239
V – ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
MICHEL René
MURGIA Arnaud
OSTI Christophe
PONS Renaud
POYAU Aurélie
SCHWARZ Thomas
SIMOND Stéphane
SKRIPNIKOFF Michèle
SOUBRANE Marie
XAUSA FRANÇOIS Maryse
Certifié exécutoire par (1), compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A , le
(1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l’assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de …, du Conseil syndical de …
(3) L’ajout des signataires est désormais facultatif.