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Déliberation - Liste des deliberations examinees le 17 01 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees le 17 01 2024)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Jeunesse, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
LABEN
N
E
LABENNE,
le
NATURE
OCÉANE
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES
40530
- LANDES
Email : mairie@ville-lobenne.fr
SEANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
17
JANVIER
2024
Tél.
05
59
45
46
60
Fax
05
59
45
80
00
Site web
: www.ville-labenne.fr
FINANCES
2024-01-17-01/01
SUBVENTION
D’EQUIPEMENT
AU
CCAS
DE
LABENNE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-01-17-02/02
PLACEMENT
DE
TRESORERIE
POUR
LES
COLLECTIVITES
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
2024-01-17-03/03
REPARTITION
DU
PRODUIT
DES
CONCESSIONS
FUNERAIRES
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
FONCIER
2024-01-17-04/04
ACQUISITION
D’UNE
PARCELLE
EN
ESPACES
NATURELS
SENSIBLES
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
INTERCOMMUNALITE
2024-01-17-05/05
ADHESION
AU
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
DU
CDG40
SUR
LE
VOLET
PREVOYANCE
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
DIVERS
2024-01-17-06/06
MODIFICATION
DES
STATUTS
DE
MACS
-
TRANSFERT
DE
COMPETENCE
«
SOUTIEN
AU
DEVELOPPEMENT
DES
SITES
ET
ETABLISSEMENTS
D'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR
ET
ETABLISSEMENTS
DE
RECHERCHE
IMPLANTES
SUR
LE
TERRITOIRE
COMMUNAUTAIRE
»
- REALISATION
D’UN
SCHEMA
DIRECTEUR
DE
L'ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR,
DE
LA
FORMATION
ET
DE
LA
RECHERCHE
- AUTRES
MODIFICATIONS
ADOPTE
A
L'UNANIMITE.
Fait
à
Labenne,
|
Liste
des
délibérations
examinées
publiée
sur
le site
internet
et affichée
en
Mairie
le 18.01.2024.