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Déliberation - r3ezok291ijfp
Document publié le Vendredi 10 avril 2015 par la commune de Saint-Hilaire-de-Brens.
Lien du pdf (Déliberation - r3ezok291ijfp)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
du 10 avril 2015
Etaient présents : Mesdames Gisèle GUICHERD, Malika HANIFI, Isabelle
JANAUDY, Agnès MOREL, Marie-Odile SAMSON.
Messieurs Jean-Jacques BOUVET, Vincent CLEUX, Fabien HOSTETTLER,
Régis YVRARD, Laurent GUILLET, Eric COLCOMBET, Cyril ARCHER,
Bernard CARRIER-SALVADOR-REDON
Excusés : Monsieur Jean-Pierre THEBAULT, Madame Hélène POULAIN
Rappel de l’ ordre du jour :
1. Election du secrétaire de séance
2. Approbation du Compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2015
3. Délibération sur la répartition financière résultant de la dissolution du
SIVU de l’Isle Crémieu
4. Délibération modification des statuts de la C.C.B.D
5. Délibération pour le remboursement anticipé d’une partie du prêt à court
terme
6. Attribution des subventions 2015
7. Questions diverses
1. Secrétaire de séance : Cyril ARCHER
2. Laurent Guillet demande l’approbation du compte-rendu du précédent
conseil municipal qui s’est tenu le 27 mars 2015.Celui-ci est approuvé à
l’unanimité des membres présents.
3. Délibérations :
Laurent Guillet nous informe que suite à la dissolution du SIVU de l’Isle
Crémieu, Saint-Hilaire-de-Brens se voit octroyer 3,198% des sommes
restantes sur le compte, soit environ 5000 euros. Cette répartition
financière est approuvée à l’unanimité des membres présents. Une délibération doit être prise pour le changement de statut de la
C.C.B.D suite au changement d’adresse et l’installation sur le site de la
zone du Rondeau. Cette demande est approuvée à l’unanimité des
membres présents.
Laurent Guillet souhaite faire un remboursement anticipé pour le prêt à
court terme qui prend fin en 2016 et qui s’élève à 270000 euros.
Après concertation et approbation à l’unanimité des membres présents,
nous voudrions rembourser entre 180000 et 200000 euros. Madame
Hélène Poulain adjointe aux finances étant absente, la décision sera
étudiée ultérieurement.
2. Attribution des subventions pour 2015.
Monsieur Laurent Guillet rappelle que la somme attribuée pour les
subventions aux associations du village est de 2500 euros sur le budget
2015.
- 200 euros aux Jeunes Sapeurs-Pompiers de TREPT
- 450 euros à la bibliothèque Intercommunale de Moras
- 1100 euros à la Coopérative scolaire
- 500 euros à Mont Bel Air animation
- 120 euros à la régisseuse de l’association de la cantine, à l’attention
des enfants pour le spectacle de fin d’année
Monsieur Vincent CLEUX renouvelle une demande qui avait déjà été
évoquée, notifiant que les demandes de subventions envoyées par les
associations à la mairie, doivent être accompagnées d’un dossier
explicatif sur les futurs projets mis en place dans l’année.
La séance est levée à 22h40. Mr Laurent GUILLET Maire
Mme Isabelle JANAUDY 2ème Adjointe
Mr Jean-Jacques BOUVET 3ème Adjoint
Mr Cyril ARCHER Conseiller municipal
Mr Vincent CLEUX Conseiller municipal
Mr Eric COLCOMBET Conseiller municipal
Mme Gisèle GUICHERD Conseillère municipale
Mme Malika HANIFI Conseillère municipale
Mr Fabien HOSTETTLER Conseiller municipal
Mme Agnès MOREL Conseillère municipale
Mme Marie-Odile
SAMSON
Conseillère municipale
Mr Régis YVRARD Conseiller municipal