Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 1er juillet 2024
Séance - seance du 6 mars 2024
Séance - seance du 2 novembre 2024
Séance - Seance du 16 septembre 2024
Séance - seance du 17 juillet
Séance - seance du 15 juillet 2020
Séance - Seance du 4 juillet 2022 4
Séance - Seance du 21 juillet 2025
Séance - seance du 27 juillet 2020
Conseil Municipal - Seance du Conseil Municipal du 17 mars 2025
Séance - Seance du 1er juillet 2024
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Séance - Seance du 1er juillet 2024)
Thèmes du document : Animaux, Institutions publiques, Éducation,
COMMUNE DE MONTPEZAT
Nombre de Conseillers : 14 Compte rendu de Séance Ordinaire
En exercice : 14 du 1er juillet 2024
Présents : 12
Votants : 14 L'an deux mille vingt-quatre, le premier juillet, le Conseil Municipal
convoqué par Madame le Maire, le vingt-sept juin s'est réuni au lieu
habituel de ses séances sous la présidence de Madame Jacqueline
SEIGNOURET, Maire.
Présents : Mme Jacqueline SEIGNOURET, Mr. Patrick
CARREGUES, Mr. David FLEURY, Mr CABAS Gérard, Mr ROSSI
Tino, Mr SOULIÉ Cédric, Mr GODEAS Philippe, Mme REY
Patricia, Mme BOUCHET Stéphanie, Mr BENOIST Cyril, Mme
BORDES Christine, Mr RIEUCOS Geoffrey
Excusés : Mme CALVET Audrey et Mr RIEUCOS Geoffrey
Pouvoir : Mr RIEUCOS Geoffrey donne pouvoir à Mme
SEIGNOURET Jacqueline.
Mme CALVET Audrey donne pouvoir à Mme REY Patricia
Secrétaire de Séance : Mr SOULIÉ Cédric
Ordre du jour :
Délibérations :
Etude des subventions 2024 aux associations,
Etude du Plan du géomètre concernant le bâtiment de
l’IME,
Etude de la proposition concernant les locaux de
l’école Maternelle,
Etude des différentes propositions concernant le
bâtiment de l’IME,
Questions Diverses :
Parole aux élus,
… /…
&&&&&&&&&&&&
Délibération 35/2024
Subventions 2024 aux
Associations
Publié le 5 juillet 2024
Transmis à la Préfecture le
5 juillet 2024
Madame le Maire présente au conseil municipal les dossiers de
demandes de subventions pour 2024. ADMR PRAYSSAS 400,00
ADMR CASTELMORON 400,00
Amicale des Pompiers de Castelmoron 227.62
ANDAPEI 160,00 ASS AMIS DE ST JEAN 300,00
ASS CLIMATOLOGIE MOYEN GARONNE 77,00
ASS PARENTS ELEVES MONTPEZAT/ST
SARDOS 300.00 ASS PECHE ET PISCICULTURE 300,00
Association COP T 50.00
C A U E 47 100,00 CCAS de Montpezat 3 000.00
COMITE FEMININ 100,00
COOPERATIVE SCOLAIRE 270,00
FONDATION DU PATRIMOINE 100,00
INSTITUT PASTEUR 100,00
OFFICE NATIONAL DES ANCIENS
COMBATTANTS 38,00
OUTIL EN MAIN 600,00
PAYSAGE ET PATRIMOINE 50,00
PREVENTION ROUTIERE 53,00
SOCIETE CHASSE 600,00
Comité des Fêtes 1 000,00
Trail – Animation Tourisme Loisirs 70.00
Association de la Bascule 160.00
Association les Producteurs du Moulin 160.00
Association le Nuage Rose 300.00
Faune Sauvage 100.00 Association les Producteurs du Moulin Aide
Exceptionnelle 100.00
Lors de la délibération concernant l’association des Amis de
Saint Jean, Mme BORDES est sortie de la salle,
Lors de la délibération concernant l’association des Paysans
du Moulin, Mr GODEAS est sorti de la salle,
Lors de la délibération concernant le Comité de Fêtes, Mr
FLEURY est sorti de la salle,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 14 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Décide à l’unanimité d’accorder une subvention pour 2024 suivant le
tableau ci-dessus.
Décide d’accorder une aide exceptionnelle de 100.00 €, pour l’année
2024, à l’association des Producteurs du Moulin. &&&&&&&&&&&&
Information 10/2024
Etude de la proposition
concernant les locaux de
l’école Maternelle
Publié le 5 juillet 2024
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le plan des locaux
de l’IME avec le détail des salles choisies par les maitresses de
l’école comme leurs futures salles de classe, de jeux, de dortoir, et
autres.
&&&&&&&&&&&&
Information 11/2024
Etude du Plan du géomètre
concernant le bâtiment de
l’IME
Publié le 5 juillet 2024
Madame le Maire présente au Conseil Municipal le plan que vient
d’adresser le géomètre.
Celui-ci concerne le projet de division parcellaire des différents
locaux et espace de l’IME.
Il est nécessaire de réaliser des modifications car lors de la visite de
sécurité de l’établissement, Mme le Maire a été informé que
l’établissement de l’IME utilisait du gaz. Effectivement, nous avons
sur le plan une citerne de gaz qui n’a pas été prise en compte dans le
projet de division parcellaire.
Une réunion est prévue prochainement afin d’étudier ce projet de
division parcellaire.
&&&&&&&&&&&&&&&
Information 12/2024
Etude des différentes
propositions concernant le
bâtiment de l’IME
Publié le 5 juillet 2024
Madame le Maire demande au Conseil Municipal s’il y a des idées
pour l’utilisation, outre les locaux qui seront utilisés pour l’école, des
différents locaux du bâtiment du l’IME.
Mr GODEAS propose un service de portage de repas à domicile. Il
précise que les locaux correspondant à la cuisine permettraient la
réalisation de repas pour un portage à domicile.
Mme COMBAUD propose la mise en place d’une maison
d’assistantes maternelles.
Mr FLEURY propose de mettre en place des locaux de stockage
divers.
&&&&&&&&&&&& Fin de séance à 23 heures
Mme SEIGNOURET Mr SOULIE
(Maire) (Secrétaire de Séance)
Mr CARREGUES Mr CABAS
Mr ROSSI Mr FLEURY
Mme CALVET Mme BOUCHET
(Pouvoir à Mme REY)
Mme BORDES Mme RALLIER
Mr RIEUCOS Mr BENOIST
(pouvoir à Mme SEIGNOURET)
Mme REY Mr GODEAS
n°
Délibération
Objet de la Délibération
35/2024 Subventions 2024 aux Associations