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Procès Verbal - PV seance 15 decembre 2025
Séance - Seance du 21 juillet 2025
Séance - seance du 19 octobre 2020
Séance - seance du 15 juillet 2020
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Séance - seance du 15 juillet 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Vieillesse,
Département de Lot et Garonne COMMUNE DE MONTPEZAT
Nombre de Conseillers : 15 Compte rendu de Séance Ordinaire
En exercice : 15 du 15 juillet 2020
Présents : 14
Votants : 15
L'an deux mille vingt, le quinze juillet à vingt et une heures, le
Conseil Municipal convoqué par Madame le Maire, le huit juillet
s'est réuni dans la salle des fêtes sous la présidence de Madame
Jacqueline SEIGNOURET, Maire.
Présents : Mme Jacqueline SEIGNOURET, Mr. Patrick
CARREGUES, Mme CALVET Audrey, Mme REY Patricia,
Mr BENOIST Cyril, Mr. David FLEURY, Mme RALLIER Kelly,
Mr SOULIÉ Cédric, Mr ROSSI Tino, Mr DAMIEN Philippe,
Mr CABAS Gérard, Mme BORDES Christine, Mme BOUCHET
Stéphanie , Mr RIEUCOS Geoffrey,
Excusée : Mr GODEAS Philippe
Pouvoir : Mr GODEAS Philippe donne pouvoir à Mr ROSSI Tino
Secrétaire de Séance : Mr Cédric SOULIé
Madame le Maire ouvre la séance.
Ordre du jour :
Délibérations
Parole aux commissions avec prise de délibérations
suivant les sujets proposés
afin d’établir le budget primitif 2020,
subventions 2020,
Demande d’ajout d’un élu dans la commission
bâtiments,
Proposition d’acquisition d’une tondeuse à gazon,
Site internet à remplacer,
Prime exceptionnelle aux agents,
Questions Diverses :
Parole aux Elus.
… /…
&&&&&&&&&&&&
Délibération 70/2020 Vu le procès-verbal de la séance du 15 juillet 2020. Approbation du Procès-
Verbal de la séance du
15 juillet 2020
Publié le 22 juillet 2020
Transmis à la Préfecture le
22 juillet 2020
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Adopte le procès-verbal de la séance du 15 juillet 2020.
&&&&&&&&&&&&
Délibération 71/2020
Projet du mandat 2020/2026
Publié le 22 juillet 2020
Transmis à la Préfecture le
22 juillet 2020
Madame le Maire présente au Conseil Municipal les différents
projets qu’elle envisage pour le mandat 2020/2026.
1er projet : Dans le local actuel de la Petite Galerie qui n’est
plus réservé aux exposants de peinture, Mme le Maire
souhaite faire un lieu de dépôt de mémoire.
En effet, depuis l’an 2000, elle collecte tout ce qui fait partie
de la mémoire de Montpezat. Ces trésors trouveront une
place dans des vitrines d’exposition qui seront achetées petit
à petit en fonction des besoins.
Afin de sécurisé le local, il sera nécessaire de prévoir un
rideau de fer.
2ème projet : L’idée est d’illuminer les ailes du moulin de
façon à être vu de tous les points de la Vallée du Lot et
Garonne.
Cet éclairage, qui mettra en valeur Montpezat, sera illuminé
lors de certaines occasions de fêtes, comme par exemple le
14 juillet, le 15 août, Noël, le jour de l’an …
Afin de mettre en place ce projet, Mme le Maire se mettra en
quête de subventions auprès du SDEE47, du SMAVLOT,
etc …
Ce projet ne sera mis en route que si les subventions sont
obtenues.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Donne un avis favorable :
− Pour la création d’un dépôt de mémoire avec exposition de
divers objets,
− Pour l’illumination des ailes du Moulin.
&&&&&&&&&&&&
Madame le Maire donne la parole à Monsieur CARREGUES,
Président de la commission des chemins.
Il informe le Conseil Municipal que :
la commission ne revient pas sur la participation des
riverains à hauteur de 50 % du montant HT des travaux Délibération 72/2020
Commission des Chemins
Publié le 22 juillet 2020
Transmis à la Préfecture le
22 juillet 2020
suivant délibération n° 34/2018 en date du 15 mai 2018.
Tavaux 2020 :
− Assainissement du chemin de Rivierette,
− Travaux d’Epareuse. Pour certain secteur, il sera
demandé aux riverains de tailler les banches qui
dépassent sur le chemin. Dans le cas contraire,
l’épareuse ne pourra pas passer.
Chemin Ruraux :
− Chemin de la Gleyzole 6 833.15 €
− Chemin de Gabrielle 7 483.00 €
Avec participation des riverains à hauteur de 50 % du montant
HT des travaux.
Sécurité Routière au niveau de l’IME et de l’Ecole. Des
personnes compétentes seront contactées afin d’établir les
travaux de sécurité à prévoir. Il sera également possible de
demander des subventions pour la réalisation de ces travaux.
Acquisition d’une tondeuse à gazon afin de réaliser des
petits travaux de tonte. Une demande faite auprès des
établissements Roques et Lecoeur 47 propose ce matériel au
prix de 499.00 €.
Cours de l’école : suite à la coupe d’un arbre, la souche est
maintenant désagrégée. Il sera nécessaire de combler le trou
avec de l’enrobé.
Cimetière de Saint André : lors des derniers orages, un
ruissellement important s’est créé. Il sera difficile de faire
quelque chose car le terrain est en pente.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Donne un avis favorable pour la réalisation de ces travaux et
l’acquisition d’une tondeuse à gazon pour un montant de 499.00 €.
&&&&&&&&&&&&
Délibération 73/2020
Commission des Bâtiments
Publié le 22 juillet 2020
Transmis à la Préfecture le
22 juillet 2020
Madame le Maire donne la parole à Monsieur CABAS, Président de
la commission des Bâtiments.
Il informe le Conseil Municipal sur les projets et les travaux à
réaliser.
Eclairage du Moulin : les travaux ont été réalisés
dernièrement. Mr CABAS remercie Mr DA COSTA qui a
réalisé les travaux gratuitement.
Maison Dapp : Le crépi du soubassement de la maison a été
retiré en 2019 afin d’assainir les murs du bâtiment.
Aujourd’hui, il est nécessaire de réaliser un nouveau crépi.
Mr CABAS propose de déposer une demande de subvention
au niveau de l’opération OPAH 2021.
Monument aux Morts : au niveau de la rue du 19 mars 1962
Cessez le feu en Algérie, un mur est à refaire. Il sera
nécessaire de faire une demande de devis. WC Public : le pare-vue en béton devant les wc public est
fendu. Il est nécessaire de le refaire afin de protéger
l’intimité des utilisateurs. Il est proposé la réalisation de ce
mur avec un grillage rigide avec imitation de végétaux.
Il est également nécessaire de refaire une peinture de couleur
ton pierre.
Pour la création d’un dépôt de mémoire avec exposition de
divers objets : Mr CABAS a demandé un devis à la société
BALL pour une grille de fermeture en tubes ondulés
galvanisée ave agrafes spéciale haute résistance et motorisée
pour un montant de 2 071.74 € TTC.
Ecole : Il est nécessaire d’ajouter un lavabo au niveau des
toilettes des grands et de faire des réparations au niveau de
certaines fuites pour les toilettes des maternelles.
Pour ce qui concerne le problème de pression trop
importante au niveau des toilettes des maternelles, il n’y a
aucune possibilité de faire des modifications.
Le piano de cuisine qui fonctionnait très mal vient d’être
réparé.
Il est également nécessaire, au niveau de la cours de l’école
de tailler les arbustes se trouvant devant les arcades.
Il est faut absolument régler le problème des pigeons qui
sont trop important au niveau de l’école.
Chambre Froide : Il a récemment été soulevé que la chambre
froide ne fonctionnait plus. Mr CABAS précise qu’il faut
simplement changer un contacteur.
Travaux 2021 : Mr CABAS propose la réalisation de
l’isolation et de climatisation des locaux de la Mairie. Un
dossier de demande de subvention sera mis en place.
Eglise de Pérignac : Un faucon est régulièrement dans
l’église. Mr CARLES souhaite que la mairie fasse le
nécessaire afin de le faire partir.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
- Décide pour ce qui est des WC Public :
Par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
De réaliser les travaux, du pare-vue et de peinture, à l’automne.
- Décide pour ce qui est du faucon au niveau de l’église de Pérignac
:
Par 12 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention
De laisser à l’association des Amis de Saint Jean le soin de rajouter
des tuiles afin que le faucon n’entre plus.
- Décide pour ce qui est de la grille de fermeture pour la création
d’un dépôt de mémoire avec exposition de divers objets :
Par 14 voix pour, 1 voix contre et 0 abstention
Mme CALVET demande un nouveau devis afin d’avoir une
comparaison de tarif.
Mr CABAS demandera donc un devis à une autre entreprise. &&&&&&&&&&&&&
Délibération 74/2020
Commission Sport et Jeunesse
Publié le 22 juillet 2020
Transmis à la Préfecture le
22 juillet 2020
Madame le Maire donne la parole à Monsieur SOULIE Cédric,
Président de la commission Sport et Jeunesse.
Monsieur SOULIE précise :
qu’il a pris contact avec Monsieur POTTIN, Président de
l’Association Sportive. L’association est toujours active
mais seulement pour le Ping-Pong au niveau de la commune
du Temple sur Lot.
Plusieurs idées sont en réflexion comme la pétanque, un
complexe multi spots, etc …
Petite cabane pour les enfants au Moulin : Celle-ci est
dégradé. Il est demandé un budget de 500 € afin de la
restaurer ou d’en acquérir une autre.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
Par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Donne un avis favorable pour la restauration de la petite cabane du
Moulin ou l’acquisition d’une nouvelle et alloue un budget de 500
€.
&&&&&&&&&&&&
Délibération 75/2020
Commission des Animaux
Publié le 22 juillet 2020
Transmis à la Préfecture le
22 juillet 2020
Madame le Maire donne la parole à Monsieur DAMIEN, Président
de la commission des animaux et Madame CALVET.
Ils informent le Conseil :
qu’ils souhaitent donner le nom de « RANTAMPLAN » à
cette commission,
ils souhaitent réaliser une niche pour les animaux et
également acquérir une boite à lettres afin d’y déposer le
lecteur de puce. Il
souhaite également acquérir un petit de matériel pour toute
cette mise en place et demande un budget de 1 000 €.
Chats errants : ils souhaitent que la commune régule tous ces
animaux par la stérilisation.
Ils souhaitent également créer une page Facebook.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
- Donne un avis favorable pour la stérilisation des chats errants.
- Donne un avis favorable pour l’acquisition de matériel pour les animaux et alloue un budget de 1 000 €.
&&&&&&&&&&&&
Délibération 76/2020
Commission des Ecoles
Publié le 22 juillet 2020
Transmis à la Préfecture le
22 juillet 2020
Madame le Maire donne la parole à Madame RALLIER, Présidente
de la commission des Ecoles.
Madame RALLIER informe le Conseil :
Pour la rentrée 2020/2021, il y a énormément de tout petits.
Le dortoir actuel ne possède pas suffisamment de lit afin de
permettre à ces enfants de pouvoir faire la sieste. Il est
demandé l’acquisition de 8 lits supplémentaires et de 10
petit oreillés. Le coût des lits en 55 X 100 s’élèvent à la
somme de 260.00 € TTC.
Piano de cuisine de la cantine. Comme le précise Mr
CABAS le piano est réparé. Il n’est pas nécessaire de faire
une maintenance. Il faut simplement le nettoyer d’une façon
particulière de temps à autres.
Toilettes des Primaires : Il est nécessaire d’ajouter un lavabo
au niveau des toilettes avec un dérouleur de papier essuie
main et un distributeur de savon.
Période d’été : régulièrement en été, il fait une chaleur
excessive dans la classe des maternelles. Il serait utile de
prévoir un climatiseur.
Livres : l’école possède un énorme stock de livres dont elles
souhaitent donner. Il est proposé de faire un don ou bien une
vente en vide grenier au profit de l’école.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Donne un avis favorable pour les travaux de réparations au niveau
de l’école avec acquisition d’un lavabo, un distributeur de savon et
un distributeur de papier essuie mains.
Un devis de travaux sera réalisé.
Donne un avis favorable pour l’acquisition de 8 petits lits et de 10
petits coussins.
&&&&&&&&&&&&
Madame le Maire donne la parole à Madame REY Patricia,
Présidente du CCAS.
Madame REY informe le Conseil sur les différents points abordés Délibération 77/2020
CCAS
Publié le 22 juillet 2020
Transmis à la Préfecture le
22 juillet 2020
lors de la dernière réunion du CCAS.
maintenir et améliorer une dynamique d’animation avec
le repas de début d’année, la présence verte (téléassistance)
et les colis de Noël (pour les personnes qui ont plus de 80
ans qui ne peuvent pas assister au repas).
découvrir et satisfaire de nouvelles attentes, créer de
nouveaux échanges. Rencontres intergénérationnel avec
l’école de Montpezat d’Agenais pour 2 à 3 rencontres
annuelles et l’association « vivre mieux ensemble » (Mme
BERANGERE). Mlle REY a rencontré la responsable
vendredi matin, elle nous a donné le compte rendu de cette «
micro réunion » avec la plaquette d’information. Ce sont des
rencontres avec des enfants de tout âge.
prévenir, un moyen de créer des projets et d’éviter les
maux. Continuations des séances avec l’asept47 (maintien
physique, jeux de mémoire, informatique.)
analyser le vécu et les désirs pour définir de nouvelles
orientations d’animations. Mlle REY serait favorable de
rencontrer les personnes de plus de 80 ans afin d’écouter
leurs souhaits, pour en faire un bilan.
demande une subvention de 2 000.00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Donne un avis favorable et alloue une subvention de 2 000.00 €.
&&&&&&&&&&&&&
Délibération 78/2020
Prime exceptionnelle aux
agents
Publié le 22 juillet 2020
Transmis à la Préfecture le
22 juillet 2020
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations
des fonctionnaires et notamment l’article 20,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions
statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment
l’article 88,
Vu la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à
l’épidémie de Covid-19,
Vu la loi de finances rectificative 2020-473 du 25 avril 2020,
notamment l’article 11,
Vu le décret n° 2020-570 du 14 mai 2020, relatif au versement d'une
prime exceptionnelle à certains agents civils et militaires de la
fonction publique de l'Etat et de la fonction publique territoriale
soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des
services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré
pour faire face à l'épidémie de covid-19,
Considérant que le conseil municipal peut instituer une prime
exceptionnelle COVID 19 de 1 000 € maximum à certains agents,
Considérant que la présente délibération a pour objet de mettre en place cette prime exceptionnelle et de définir les critères
d’attribution au sein de la commune de Montpezat,
Le Maire propose à l’assemblée :
Le Maire propose, d’instaurer la prime exceptionnelle COVID 19
dans la commune de Montpezat afin de valoriser « un surcroît de
travail significatif durant cette période » au profit des agents
particulièrement mobilisés dans le cadre de la lutte contre l'épidémie
de covid-19 pour assurer la continuité des services publics.
Cette prime est instaurée selon les modalités suivantes :
• en raison du surcroît significatif de travail en présentiel.
Le montant de cette prime est plafonné à 1 000,00€.
Cette prime exceptionnelle sera versée en 2020.
Elle est exonérée d'impôt sur le revenu et de cotisations et
contributions sociales.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
- D’adopter la proposition de Madame le Maire,
- Décide de verser une prime exceptionnelle à Madame MARCON-
BOUDIE Véronique d’un montant de 1 000.00 €,
- Dit que la prime exceptionnelle sera versée en une seule fois,
- D’inscrire au budget les crédits correspondants.
&&&&&&&&&&&&&
Délibération 79/2020
Subventions 2020
Publié le 22 juillet 2020
Transmis à la Préfecture le
22 juillet 2020
Madame le Maire donne la parole à Monsieur BENOIST, Président
de la commission du Budget qui informe le conseil au sujet des
subventions pour 2020.
Cette année, en raison de la pandémie de COVID-19, Mr BENOIST
propose de renouveler les subventions de 2019.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Décide d'accorder une subvention aux associations dont les noms
suivent : ADMR 400,00
AIDE A DOMICILE EN MILIEU RURAL 400,00
ANDP 160,00
ASS AMIS DE ST JEAN 300,00
ASS CLIMATOLOGIE MOYEN GARONNE 77,00
ASS PARENTS ELEVES MONTPEZAT 300,00
ASS PECHE ET PISCICULTURE 300,00
C A U E 47 100,00
CCAS de Montpezat 2 000.00
COMITE FEMININ 80,00
COOPERATIVE SCOLAIRE 270,00
FONDATION DU PATRIMOINE 100,00
INSTITUT PASTEUR 100,00
MUTUELLE DU TRESOR 46,00
OFFICE NATIO ANCIENS COMBATTAN 38,00
OUTIL EN MAIN 600,00
PAYSAGE ET PATRIMOINE 50,00
PREVENTION ROUTIERE 53,00
SOCIETE CHASSE 500,00
SYNDICAT INITIATIVES 1 000,00
47 FOIS PLUS 160.00
ASS CLIMATOLOGIE MOYENNE GARONNE 77.00
ASS PARENTS ELEVES MONTPEZAT/ST
SARDOS 300.00
AMICALE POMPIERS VALLEE DU LOT 227.62
&&&&&&&&&&&&
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Délibération 80/2020
Site Internet
Publié le 22 juillet 2020
Transmis à la Préfecture le
22 juillet 2020
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le site internet
de la commune devient obsolète. Il serait nécessaire d’en créer un
nouveau plus adapté.
Le Centre de Gestion 47 nous propose la création d’un site pour un
montant de 1 300.00 € plus une cotisation annuelle de maintenance
et assistance de 364.00 € et une journée de formation à 290.00 €.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 14 voix pour, 1 voix contre et 0 abstention
Contre Mr RIEUCOS
Décide d’attendre les propositions de Mr RIEUCOS qui souhaite
faire une demande auprès d’un ami qui pourrait peut-être le faire à
titre gratuit. &&&&&&&&&&&&
Délibération 81/2020
Commission des Bâtiments
Publié le 22 juillet 2020
Transmis à la Préfecture le
22 juillet 2020
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est possible à
tout moment d’ajouter une personne supplémentaire au niveau des
commissions.
Pour ce qui concerne la commission de Bâtiments, Monsieur ROSSI
souhaite intégrer cette commission.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 15 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Donne un avis favorable et ajoute Mr ROSSI à la commission de
Bâtiments.
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Information 17/2020
Réunion des Adjoints
Publié le 22 juillet 2020
Madame le Maire informe le Conseil que tous les lundis après-midi
a lieu une réunion avec le Adjoints afin de faire le point et
d’organiser les choses à faire par chacun.
De plus, elle précise au niveau des délégués auprès du Syndicat
EAU47, c’est la communauté de commune qui désignera les
délégués car elle en a la compétence. Certainement suivant la
délibération de désignation de la commune.
&&&&&&&&&&&&&&
Information 18/2020
Circulation
Publié le 22 juillet 2020
Madame le Maire informe le Conseil qu’au niveau du Stop de
l’avenue du Point du jour sur la Départementale 13, plusieurs
panneaux sauvages posent problèmes au niveau de la visibilité et
rend donc très dangereuse la visibilité.
Mr CARREGUES est chargé de faire le nécessaire afin de déplacer
ou retirer ces panneaux créant un danger pour l’usager.
&&&&&&&&&&&&
Information 19/2020
Moulin
Publié le 22 juillet 2020
Monsieur DAMIEN informe le Conseil qu’il a constaté que des
personnes réalisent des petits feux au niveau du chemin de ronde du
Moulin. Plus précisément sous le balcon du Moulin.
Mr FLEURY est chargé de faire un grand nettoyage afin de retirer
tout ce qui pourrait servir à faire du feu. &&&&&&&&&&&&
Information 20/2020
Gendarme Mélanie Lemée
Publié le 22 juillet 2020
Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’elle s’est rendu
le samedi 11 juillet à la marche blanche organisée à Aiguillon
suite au drame terrible qui est survenu le samedi 4 juillet 2020, lors
d’un contrôle sur la commune de Port Ste Marie et qui a fait perdre
la vie au gendarme « Mélanie Lémée » en exercice, de nombreuses
associations ont souhaité organiser une action de soutien pour la
famille, et pour l’ensemble des forces de l’ordre qui œuvrent au
quotidien pour la sécurité de nos populations.
Elle précise que plus de 2 000 personnes étaient présentes et qu’elle
a déposé une gerbe pour l’Association des Maires Ruraux.
De plus, une gerbe de la commune avait été déposée quelques jours
plus tôt et les drapeaux ont été mis en berne.
&&&&&&&&&&&&&&&
Fin 23 h 00
Fait et délibéré les jours mois et an susdits.
Signatures
Mme SEIGNOURET Mr CARREGUES
Mr CABAS Mr ROSSI
Mr FLEURY Mme CALVET
Mme BOUCHET Mme BORDES
Mr DAMIEN Mr SOULIE Mme RALLIER Mr RIEUCOS
Mr BENOIST Mme REY
Mr GODEAS
(Pouvoir à Mr ROSSI)
n°
Délibération
Objet de la Délibération
70/2020 Approbation du Procès-Verbal de la séance du
22 juin 2020
71/2020 Projet du mandat 2020/2026
72/2020 Commission des Chemins
73/2020 Commission des Bâtiments
74/2020 Commission Sport et Jeunesse
75/2020 Commission des Animaux
76/2020 Commission des Ecoles
77/2020 CCAS
78/2020 Prime exceptionnelle aux agents
79/2020 Subventions 2020
80/2020 Site Internet
81/2020 Commission des Bâtiments