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Séance - Seance du 16 septembre 2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Montpezat.
Lien du pdf (Séance - Seance du 16 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité routière, Éducation,
COMMUNE DE MONTPEZAT
Nombre de Conseillers : 14 Compte rendu de Séance Ordinaire
En exercice : 14 Du 16 septembre 2024
Présents : 9
Votants : 11 L'an deux mille vingt-quatre, le seize septembre, le Conseil Municipal convoqué
par Madame le Maire le dix septembre, s'est réuni au lieu habituel de ses séances
sous la présidence de Madame Jacqueline SEIGNOURET, Maire.
Présents : Mme Jacqueline SEIGNOURET, Mr. Patrick CARREGUES, Mr.
David FLEURY, Mr Gérard CABAS, Mr Tino ROSSI, Mme Patricia REY, Mr
Cyril BENOIST, Mr Philippe GODEAS, Mr Cédric SOULIÉ
Excusés : Mme Stéphanie BOUCHET, Mme Audrey CALVET, Mr Geoffrey
RIEUCOS, Mme Christine BORDES, Mme Kelly RALLIER.
Pouvoir : Mme CALVET Audrey donne pouvoir à Mme REY Patricia et Mme
BORDES Christine donne pouvoir à Mme SEIGNOURET Jacqueline.
Secrétaire de Séance : Mr Cédric SOULIÉ
Ordre du jour :
Délibérations :
● Approbation des compte-rendus du 17 juin et du 1er juillet 2024
● Convention d’implantation des points d’apport volontaire pour
l’harmonisation des collectes du territoire SMICTOM LGB sur la
commune
● Convention d’adhésion au système d’information géographique
(INFOGEO47) entre la commune et Territoire d’Energie
● Chemin de Talives - Panneaux de signalisation
● Etude du projet IME
Questions Diverses :
● Parole aux élus
… /…
&&&&&&&&&&&& Délibération 36/2024
Approbation des
procès-verbaux du 17
juin et du 1er juillet
2024
Publié le 30 septembre 2024
Transmis à la Préfecture le
30 septembre 2024
Vus les procès-verbaux des séances du 17 juin et du 1er juillet 2024,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Adopte les procès-verbaux des séances du 17 juin et du 1er juillet 2024.
&&&&&&&&&&&&
Délibération 37/2024
Convention
d’implantation des
points d’apport
volontaire pour
l’harmonisation des
collectes du territoire
SMICTOM LGB sur
la commune
Publié le 30 septembre 2024
Transmis à la Préfecture le
30 septembre 2024
Le SMICTOM LGB mène un processus d’harmonisation des points de collecte
des déchets, et dans ce cadre, nous propose une convention portant sur
l’implantation des points d’apport volontaire sur notre commune. Cette
convention est en annexe de ce compte-rendu.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Donne un avis favorable à la signature de la convention d’implantation des
points d’apport volontaire.
&&&&&&&&&&&& Délibération 38/2024
Convention d’adhésion
au système
d’information
géographique
(INFOGEO47) entre
la commune et
Territoire d’énergie
Publié le 30 septembre 2024
Transmis à la Préfecture le
30 septembre 2024
Le système d’information géographique utilisé par la commune (notamment
pour le cadastre) était jusqu’à présent géré par le centre de gestion. Ce dernier
transfère cette compétence à Territoire d’énergie, et dans ce cadre, il nous faut
re-signer une convention avec Territoire d’énergie.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Donne un avis favorable à la signature de la convention avec Territoire
d’énergie pour adhérer au système d’information géographique INFOGEO47.
&&&&&&&&&&&&
Délibération 39/2024
Chemin de Talives -
Panneaux de
signalisation
Publié le 30 septembre 2024
Transmis à la Préfecture le
30 septembre 2024
Le chemin de Talives a été rénové au printemps dernier. Suite à ces travaux, un
sondage a été mené auprès des habitants pour leur demander s’ils jugent
nécessaire d’ajouter un panneau à l’entrée de ce chemin pour en limiter l’accès
(panneau de type : « interdit sauf riverains et services).
Considérant que le sondage exprime des avis variés, et que l’achat de 4 panneaux
(un à l’entrée et un à la sortie du chemin, dans les deux sens) s’élèverait à environ
1200€ pour la commune,
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,
par 11 voix pour, 0 voix contre et 0 abstention
Donne un avis défavorable à l’installation de nouveaux panneaux, et donne un
avis favorable au déplacement d’un panneau « vitesse limitée à 30 » déjà
existant, pour améliorer sa visibilité.
&&&&&&&&&&&&
Information 13/2024
Point sur les dossiers
en cours
Publié le 30 septembre 2024
La demande de subvention, pour le projet d’aire de jeux, auprès de la DETR, a
abouti, à hauteur de 13 470€. Nous avons fait une demande de MSA pour une
subvention de 13 470€ et nous sommes toujours dans l’attente de la réponse de
la MSA.
Deux chemins ruraux sont en train d’être rénovés : le chemin de la Gaule et celui
du bourg.
&&&&&&&&&&&&&&& Information 14/2024
Point sur le projet
Montclairjoie
Publié le 30 septembre 2024
Les études en vue de l’achat de l’IME poursuivent leur cours. De nombreux
éléments sont à prendre en compte.
Aménagement des classes primaires/maternelle et de la garderie
Différentes options ont été envisagées pour le déménagement de l’école à l’IME.
La classe primaire s’est positionnée sur les salles en face de la cuisine, les
travaux nécessaires sont la pose d’un lino et faire tomber une cloison.
Pour la classe de maternelle et la garderie, différentes options ont été envisagées.
Nous travaillons avec les élus et la directrice de l’école sur ces différentes
possibilités.
Questions financières
Pour rappel, nous avons obtenu une subvention de la communauté de communes
de 10 000€ qui couvrira les frais de notaires et de géomètre.
Le diocèse vend l’IME à la commune pour 100 000€.
Sujet complémentaire : la cuisine de l’IME.
La cuisine de l’IME nécessitera quelques travaux, notamment pour respecter la
marche en avant. Philippe Godeas contacte un professionnel de la question pour
lui demander conseils et services.
Prochain rdv
Jeudi 19 septembre 2024 à 18h30, un rdv aura lieu avec M. Bernard Michel,
habitant de la commune, et habitué de ce genre de dossiers via son activité
professionnelle. Ce dernier travaille avec nous sur ce projet bénévolement.
Fin de séance à 23h Mme SEIGNOURET Mr CABAS
(Maire)
Mr CARREGUES Mr SOULIE
(Secrétaire de Séance)
Mr ROSSI Mr FLEURY
Mme CALVET Mme BOUCHET
(Pouvoir à Mme REY) (Excusée)
Mme BORDES Mme RALLIER
(Pouvoir à Mme Seignouret) (Excusée)
Mr RIEUCOS Mr BENOIST
(Excusé)
Mme REY Mr GODEAS