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Ordre du Jour - DOC160524
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune d'Asnan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - DOC160524)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Justice et droit,
PROCES -VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL D’ASNAN
du 26 Février 2024
Membre présents : 07
Membre excusés : 2 Pineau Jacques donne pouvoir à M Jean-Michel Doux et Lantier Steffy donne pouvoir à M Riolino Patrick
Membre absentes : 0
Présents : Patrick Riolino, Jean noël Gueneau, Jean-Michel Doux, Alain Le Chartreux, Crébois
Nathalie, TONOLLI Marine, D’Hivert Jacqueline, COUDRIN Maude
Secrétaire de séance : CREBOIS Nathalie
Séance ouverte à 19h00
A la demande du Maire 1 ordres du jour sont rajoutés.
Ordre du jour :
- Prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
- Refuge de Thiernay : contrat de prestation
- Délimiter des zones d’accélération pour le développement de la Production d’énergies renouvelables.
- Questions diverses
PRIME DU POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE
Après l'avis favorable du Comité social du Centre de Gestion en date du 09 02 2024 le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’instaurer la prime pour les agents communaux soit : - Adjointe Administrative 184.61 euros brut annuel
- Agent technique 57.14 euros brut annuel
REFUGE DE THIERNAY
Après délibération le Conseil municipal décide à l’unanimité
D’accepter le contrat de prestation de service de fourrière départementale animale qui est obligatoire pour 157 euros de cotisation par an avec le service du refuge de Thiernay et l’association 30 millions d’amis.
Prévision investissement 2024 :
- Rue du coq avec signalétique (interdit à la montée) et Rue de la Fontaine, accepté : 15000€ TTC
- Numérisation 3D environ 20 objets de l'Eglise et maquette de l'Eglise, accepté : 3600€ TTC Fonctionnement :
- Achat de Porte au Presbytère et pose : 2057.61 € TTC
-__ Entretien de la forêt (coupe-feu et autres) : 1182 € TTC
- Voirie : nettoyage du terrain de foot et vieux chemins : 1440 € TTC et 1010 TTCE -__ Lavoir (de moussage) à revoir en fin d’année ou 2025
Questions diverses :
Arrêté Municipal
- Modification de la limitation de vitesse en agglomération sur la RD 34 : maïntien de à 30 km pour sécuriser au niveau de la rue de Grenois.
Fin de séances à 20h15
Secrétaire de Séance :
CREBOIS NATHALIE
Ris