Déliberation - 20045415

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Déliberation - 20045415 Document publié le Jeudi 1 janvier 2004 par la commune de Niort. Lien du pdf (Déliberation - 20045415)Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Économie et finances, departement

DES

DEUX-SEVRES

_______

Ville de Niort

________

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

___________

Conseillers en exercice : 45

Votants : 36

Convocation du Conseil Municipal :

le 6 septembre 2004

Affichage du Compte-Rendu Sommaire :

le 21 septembre 2004

SEANCE DU 17 septembre 2004

Subventions sur proposition de l’Office Municipal des Sports (OMS)

[Annexe]

Président :

M. Alain BAUDIN

Présents :

Adjoints :

Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, M. Gérard ZABATTA

Conseillers :

Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie- Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, M. Alain GARCIA, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Dominique GUIBERT, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, Mme Michelle LE FRIANT

Secrétaire de séance : Karen NALEM

Excusés ayant donné pouvoir :

Mme Annie COUTUREAU donne pouvoir à M. Michel GENDREAU.

Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Gérard NEBAS.

M. Franck GIRAUD donne pouvoir à Mme Claudie LAROCHE.

Excusés :

Adjoints :

M. Rodolphe CHALLET, Mme Geneviève RIZZI

Conseillers :

M. Michel PAILLEY, Mme Catherine DEGUERCY, Mme Françoise HALAT, M. Joël RENOUX, Mme Christabelle CHOLLET, M. Jean-Louis EPPLIN, M. Stéphane TRONEL

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 septembre 2004

DELIBERATION D20040369

Vie de la Cité Subventions sur proposition de l’Office Municipal des Sports (OMS)

Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, expose :

Mesdames et Messieurs,Sur proposition du Maire,

Après examen par la Commission Générale et sur proposition de l’Office Municipal des Sports (OMS),

L’Office Municipal des Sports propose d’allouer, au titre de l’année 2004 et dans la limite des crédits qui ont été ouverts au Budget, les subventions annuelles aux associations qui lui sont affiliées.

N° Associations CM des

26 mars et 25 juin 2004*

CM du 17 septembre 2004*

12645 Académie Niortaise Billard 318,00 € 25,00 €

4071 Art et Sport 1 813,00 € 144,00 €

4072 AS PTT 6 466,00 € 653,00 €

4099 Bicross Club Niortais 783,00 € 461,00 €

4056 Cercle d'Escrime Du Guesclin 706,00 € 112,00 €

1771 Chamois Niortais Football Club –

Centre de formation 4 506 € 780 €

5604 Club de Voile Niortais 779,00 € 307,00 €

4084 Ecole de Tennis de Niort 2 583,00 € 139,00 €

20374 Handball Club Niortais 4 966,00 € 873,00 €

4010 Judo Club Niortais 3 819,00 € 293,00 €

284 Niort Aviron Club 1 328,00 € 437,00 €

4048 Niort Bowling Club 1 023,00 € 153,00 €

4062 Olympique Léodgarien 3 953,00 € 1 541,00 €

4092 Pédale Saint Florentaise 495,00 € 87,00 €

7062 SA Souché Tennis de Table 2 012,00 € 551,00 €

6876 Stade Niortais Rugby 4 343,00 € 528,00 €

7188 Stade Niortais Tir 624,00 € 66,00 €

4089 Twirling Club Niortais 1 155,00 € 97,00 €

4063 Union Athlétique St Florent 4 791,00 € 1 924,00 €

14452 Vertiges 837,00 € 18,00 €

4096 Volley Ball Pexinois Niort 2 809,00 € 1 552,00 €

TOTAL 10 741,00 €

* Ne figurent que les associations ayant déposé un dossier en 2004

Imputation budgétaire : 65.400.6574 # 01718

Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- attribuer les subventions conformément au tableau ci-dessus.

LE CONSEIL ADOPTE

Pour : 35

Contre : 0

Abstention : 0

Non participé : 1

Excusé : 9Pour le Maire de Niort

Alain BAUDIN

L'Adjoint au Maire

Guillaume JUIN

Ordre du jour