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Arrêté - Arrêté n 2025 365 d interdiction d utilisation du
Déliberation - 20045677
Document publié le Jeudi 1 janvier 2004 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20045677)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Sport,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 41
Convocation du Conseil Municipal :
le 1er décembre 2004
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 21 décembre 2004
SEANCE DU 17 décembre 2004
Subvention sur proposition de l’OMS
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, Mme Nathalie BEGUIER, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, Mme Annie COUTUREAU, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, Mme Catherine REYSSAT, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, M. Alain GARCIA, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Dominique GUIBERT, Mme Elisabeth BEAUVAIS, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, Mme Michelle LE FRIANT
Secrétaire de séance : Karen NALEM
Excusés ayant donné pouvoir :
M. Michel PAILLEY donne pouvoir à M. Amaury BREUILLE.
M. Franck GIRAUD donne pouvoir à Mme Claudie LAROCHE.
Mme Christabelle CHOLLET donne pouvoir à M. Marc THEBAULT.
M. Jean-Louis EPPLIN donne pouvoir à Mme Elisabeth BEAUVAIS.
Excusés :
Conseillers :
Mme Catherine DEGUERCY, Mme Françoise HALAT, M. Joël RENOUX, M. Stéphane TRONEL
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 décembre 2004
DELIBERATION D20040505
Vie de la Cité Subvention sur proposition de l’OMS
Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale, Sur proposition du Maire,
L’Office Municipal des Sports (OMS) propose d’allouer, au titre de l’année 2004 et dans la limite des crédits qui sont ouverts au budget, les subventions annuelles aux associations qui lui sont affiliées.
N° Association Subvention 2003 Subvention 2004
4082 Niort Hockey Club 1 822,00 1 822 ,00
Imputation budgétaire 65.400.6574 #01718
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Attribuer la subvention à l’association Niort Hockey Club d’un montant de 1 822,00€.
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 37
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 8
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
L'Adjoint au Maire
Guillaume JUIN
Ordre du jour