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Conseil Municipal - cm oj 08102019 Document publié le Mardi 8 octobre 2019 par la commune de Pont-l'Abbé. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm oj 08102019)Thèmes du document : Sécurité publique, Éducation, Institutions publiques,

CONSEIL MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2019

ORDRE DU JOUR

1 – Désignation du secrétaire de séance –

A – AMENAGEMENT - URBANISME – ENVIRONNEMENT - TRAVAUX - RESEAUX

2 – Travaux d’extension des réseaux HTA, Basse Tension, Eclairage Public et Télécom sur la voie nouvelle à Ti-Carré : signature d’une convention de maitrise d’ouvrage unique avec le SDEF- 3 – Installation d’un poste de transformation de courant électrique à Ti-Carré : signature d’une convention avec le SDEF -

4 – EHPAD des Camélias : transfert de parcelles communales au Centre Communal d’Action Sociale -

B – ASSOCIATIONS – SPORT- ANIMATION – CULTURE – PATRIMOINE -

5 – Conclusion d’une convention relative à l’utilisation de la salle omnisports du Collège Laënnec hors temps scolaire –

6 – Conclusion d’une convention relative à l’utilisation de la salle omnisports du Lycée Laënnec hors temps scolaire par l’association « Amicale Laïque de Pont-l’Abbé – Section Badminton » -– 7 – Conclusion d’une convention de mise à disposition du gymnase de Saint-Gabriel hors temps scolaire entre l’établissement scolaire, la Commune et diverses associations sportives - 8 – Médiathèque « Julien Gracq » : modalités d’emprunts –

C – BUDGET - FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL -

9 – Conséquences de la création d’un troisième groupe minoritaire : Modification de la composition des commissions municipales – Droit d’expression – Mise à disposition de locaux – Modification du règlement intérieur -

10 – Mandat spécial pour le déplacement d’élus municipaux au Congrès des Maires de France – 11 – Convention de location d’un garage pour le véhicule de la police municipale - 12 – Budget 2019 de la Commune – Admission en créances éteintes -

13 – Reversement aux agents concernés des sommes perçues du FIPHFP par la Collectivité en rembourse- ment d’avance de frais --

14 – Prêt d’honneur pour études -

15 – Construction d’une gendarmerie à Pont-l’Abbé : signature d’une convention tripartite avec l’Etat et l’Opac de Quimper-Cornouaille –

D – INTERCOMMUNALITE –-

16 –-Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes, relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS BIGOUDEN SUD -

– INFORMATIONS -

- Liste des décisions du Maire prises sur délégation du Conseil Municipal –