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Conseil Municipal - cm oj 03122019 Document publié le Mardi 3 décembre 2019 par la commune de Pont-l'Abbé. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm oj 03122019)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Éducation, CONSEIL MUNICIPAL du 03 DECEMBRE 2019

ORDRE DU JOUR

1 – Désignation du secrétaire de séance –

A – AMENAGEMENT - URBANISME - CADRE DE VIE - ENVIRONNEMENT - TRAVAUX

2 – Travaux d’extension de l’éclairage public entre Park Névez et l’avenue du Guerdy : signature d’une convention avec le SDEF -

3 – Acquisition de l’emplacement réservé n° 10 au PLU, situé rue de Pen Enez - 4 – Vente d’un terrain appartenant au domaine privé de la commune situé route de Plomeur, au lieu-dit Ty Glazen Cosquer -

5 – Vente à l’Opac de Quimper-Cornouaille du volume des logements locatifs sociaux situés 12, place des Carmes –

6 – Permis d’aménager de Bringall : Dénomination des voies du lotissement - 7 – Dénomination des voies et d’un espace public –

8 – Validation des conditions générales d’utilisation du Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme– 9 – Dérogations municipales au principe de repos dominical des salariés : avis du Conseil Municipal –

B – ASSOCIATIONS – SPORT – ANIMATION - SOLIDARITE – PATRIMOINE

10 – Subvention annuelle au titre de la Solidarité Internationale –

11 – Subvention exceptionnelle à l’association Azimut -

12 – Expositions temporaires 2020 : constitution d’un groupement de commandes pour un projet autour de la crêpe bretonne –

C – AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE - JEUNESSE

13 – ALSH et Espace-Jeunes : modification de règlements intérieurs -

D – COMMANDE PUBLIQUE

14 – Travaux pour l’aménagement d’un parc de stationnements rue de la Gare à Pont-l’Abbé – Avenant n° 1 au marché public de travaux de voirie – assainissement des eaux pluviales – 15 – Marché public de travaux d’aménagement de la rue du Prat à Pont-l’Abbé – Autorisation de signature -

E – BUDGET - FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE – PERSONNEL - ECONOMIE

16 – Budget 2019 de la Commune :

▪ admission en créances éteintes –

▪ décision modificative n° 2 -

17 – Budget annexe du Port de Plaisance :

▪ Remboursement d’un trop-perçu auprès d’un usager

▪ Remboursement des salaires du personnel –

▪ Décision modificative n° 1

18 – Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif 2020 –

19 – Tarifs municipaux 2020 –

20 – Remboursement de règlement de franchise aux tiers ou aux assurances de tiers résultant de sinistres impliquant la responsabilité de la commune –

21 – Participation aux familles pour les enfants fréquentant le restaurant scolaire et les accueils périscolaires dans les établissements d’enseignement catholique -

22 – Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2020 – 23 – Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud au Syndicat Valcor : Autorisation du Conseil Municipal de Pont-l’Abbé –

– INFORMATIONS -

Liste des décisions du Maire prises sur délégation du Conseil Municipal –