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Procès Verbal - PV 05 11 2024 1
Procès Verbal - PV du 26 octobre 2023 1
Document publié le Jeudi 26 octobre 2023 par la commune de Saint-Georges-de-Rouelley.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 26 octobre 2023 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Jeunesse,
Département de la Manche
Arrondissement d’AVRANCHES
Canton du MORTAINAIS
Commune de SAINT GEORGES DE ROUELLEY
Procès-verbal du conseil municipal
du 26 octobre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-six octobre à 20 h le conseil municipal régulièrement convoqué s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. BECHET Raymond par suite de la convocation faite le vingt octobre.
Présents : Absents excusés :
BECHET Raymond,
PASSAYS Jean,
SALLE Éric,
PICOT Jacques,
PARIS Nelly
SILANDRE Odile,
LECHEVALIER Loïc,
BOULLÉ Emmanuel,
HAVARD Carine,
ROULLEAUX Annie,
EASTWOOD Anne,
CLOUARD Johan,
DESGRIPPES Marie-Claire,
MONTECOT Pascal,
COTTON Colette,
Secrétaire de séance : PARIS Nelly
RSS Q ES R?
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20 h et constate que le quorum est atteint.
Ordre du jour : ie ie mer. eo — 2023-80 Présentation d’un candidat à la boulangerie
2023-81 Présentation de l’aménagement de la Fosse Arthour par le service de gestion des | milieux naturels du département de la Manche
2023-82 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 septembre 2023
Participation à l’organisation de la réception des américains pour le 80ème anniversaire 2023-83 … de la libération
2023-84 Etude de devis pour une future stèle
2023-85 Rectification des tarifs des concessions au m°
2023-86 Etude de devis pour l’adressage
Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (RPQS) du Sdeau50 2023-87 | _ pour l’année 2022
Affaires diverses
Pr De Def 8°
2023-80 : Présentation d’un candidat à la boulangerie
Suite au départ de Madame Camille GOHIER le 4 avril 2023, aux annonces mises sur le bon coin et Sos Villages, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du dépôt de plusieurs candidatures de location gérance.
Après examen des candidatures et le dernier entretien fait ce jour devant l’assemblée, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de faire le choix d’un repreneur.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
Conseil municipal de Saint Georges de Rouelley
Séance du 26 octobre 2023 # | — décide de confier la location-gérance de la boulangerie située 23 Grande rue à Monsieur Gilles
Ve :. DELANOË.
| Lé conseil municipal adopteà l’unanimité cette délibération.
2023-81 : Présentation de l’aménas ement de la Fosse Arthour par
service de gestion des milieux naturels du département de la Manche
Après avoir écouté et discuté sur le plan de gestion présenté,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- Prend acte de la communication du plan de gestion du département de la Manche pour le site de la Fosse Arthour.
- Une étude sera réalisée par le service pour le comptage des véhicules. - Des accords devront être trouvés pour les problèmes de stationnements, d’éclairage, de places PMR et d’aménagements.
Re Do Don Qaf
2023-82: Approbation du procès-verbal de la séance du conseil
municipal du 27 septembre 2023
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment l’article L2121-15 Vu le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance qui s’est tenu le 27 septembre 2023 a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Jean PASSAVYS.
Il convient à ce titre que les membres du conseil municipal le valident ou demandent à le modifier.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré : |
[ Valide le procès-verbal du conseil municipal du 27 septembre 2023.
Le conseil municipal adopte à l’unanimité cette délibération.
2023-83 : Participation à l’organisation de la réception des américains
Samedi 7 et dimanche 8 septembre 2024, les communes de St Georges de Rouelley et Barenton fêteront le 80ème anniversaire de la libération.
À cette occasion, Monsieur le Maire présente le programme des manifestations préparées par les communes de Barenton et Saint-Georges-de-Rouelley, en collaboration avec Mme Sarah HARVEL, M. Jean-Jacques MOREL et Thibault MÉNARD.
Un camp militaire reconstitué s’installera dans le parc du château de Bonnefontaine de Barenton. Mme HARVEL et M. MOREL sont actuellement en train de préparer une nouvelle exposition, consacré aux parcours de 3 soldats américains ayant combattu en Normandie et qui ont été tués en août 1944 sur la commune de Saint-Georges-de-Rouelley au cours ds une mission de reconnaissance.
Cette exposition, installée au château de Bonnefontaine, verra l’organisation d’une conférence le samedi après-midi à la salle des fêtes de Saint-Georges-de-Rouelley, en présence de membres des familles des soldats américains. Une cérémonie aura également lieu dimanche matin à la stèle commémorative de Saint-Georges-de-Rouelley.
Outre leur participation aux manifestations des deux communes, les familles américaines visiteront aussi les plages de débarquement et le Mémorial de Caen durant deux jours. Le samedi soir, un bal sera organisé à la salle des fêtes de Barenton.
Conseil municipal de Saint Georges de Rouelley
Séance du 26 octobre 2023 Les organisateurs ont également fait appel à deux chanteuses professionnelles spécialisées dans: chansons et musiques des années 40, pour un cachet de 1 250,00 €. Elles assureront le specta£leï dimanche en début d’après-midi à l’issue du repas du soldat. |
Le montant total des commémorations, comprenant les animations, l’hébergement de 50 à membres des familles américaines, les visites, les repas, la communication et les frais divers, a été estimé à 18 219,00 €.
Le budget détaillé est le suivant :
Dépenses Recettes
Désignations | Euros Désignations Euros
Lis LÉ sin Subvention commune de RE Mémorial de Caen 133L00€ 1 "er 1 500.00 € | Barenton | Musée Arromanches-les-Bains 469,60 € | Subvention commune de Saint- 1 500.00 €
Georges-de-Rouelley
Transport par autocar 3 400.00 € | Subvention CAMSMN 1 500.00 €
Hébergement à Grandcamp- à Subvention Département de la si à ere P 6 824,00 € P 8 000,00 €
Gites Saint-Georges-de- pircoadiiriles foraitt SEM D CEE. | articipation des familles JÈts Rouelley et Saint-Cvyr-du- 1 444,40 € _—. Ne 5 719,00 € + | américaines Bailleul
Repas du soldat 2 250,00 €
Petits déjeuners 250,00 €
Animations chanteuse années 40 | 1250.00 €
Communication 500,00 €
Cadeaux 500,00 €
Total dépenses 18 219,00 € | Total recettes | 18 219,00 €
Les communes de Barenton et de Saint-Georges-de-Rouelley devront se répartir ultérieurement les dépenses des manifestations mais ne souhaitent verser, in fine, qu’une participation financière de 1 500,00 € pour chacune des collectivités.
La commune de Barenton va également solliciter la Communauté d'Agglomération Mont-Saint- Michel pour une subvention du même montant.
À l’occasion du 80ème anniversaire du Débarquement en Normandie, le Conseil Départemental de la Manche a prévu une enveloppe budgétaire pour aider les collectivités à financer leurs manifestations. À cet effet, Monsieur le Maire de Barenton a rencontré M. Thierry MOTTE pour présenter le programme des festivités de Barenton et Saint-Georges-de-Rouelley et solliciter une aide financière.
Le budget prévoit une aide de 8 000,00 €.
Monsieur le Maire informe les conseillers municipaux que si les aides financières ne sont pas aussi importantes que celles prévues au budget, les familles américaines ont accepté de verser une participation plus importante.
La subvention de 1 500,00 € est soumise à la décision du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité la participation de la commune de Saint Georges de Rouelley à hauteur de 1 500,00 € pour les manifestations du 80ème anniversaire de la Libération de Barenton et Saint-Georges-de-Rouelley
Re De Don af
2023-84 : Étude de devis pour une future stèle
Un seul devis est arrivé et présenté au conseil.
L'assemblée demande à connaitre le prix pour un modèle identique à la stèle existante (en plus petit).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
" Ne retient aucun devis dans l’attente du second devis et d’une proposition avec une flamme.
RD Don QE 9
Conseil municipal de Saint Georges de Rouelley
Séance du 26 octobre 2023 2023-85 : Rectification des tarifs des concessions au m° 54 A ME le Maire rappelle la délibération du 02 février 2023 sur les tarifs applicables au cimetière.
& or est demandé à l’assemblée de la modifier pour que le tarif soit indiqué au m° comme dans les délibérations précédentes et non un tarif par concession (2 m°? pour un adulte).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré : à l’unanimité
" Décide de modifier la délibération du 02 février 2023 et appliquer les tarifs comme suit à savoir: > Soit 60 € / m° pour une concession trentenaire
> Soit 75 € / m°? pour une concession cinquantenaire.
> 510 € par cavurne pour 30 ans
> 720 € par cavurne pour 50 ans.
" Décide de fixer à 100 € la fourniture avec gravure et pose de plaques à l’espace de dispersion
“ Les recettes résultant de la présente délibération seront encaissées au budget communal en totalité.
“ Autorise M. le Maire ou ses adjoints à signer toutes pièces relatives à ce dossier. Re De Don Las 2
2023-86 : Étude de devis pour l’adressage
Plusieurs devis avec différents matériaux sont présentés pour la fourniture des plaques de rues, des supports et des numéros pour les habitations.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
- Choisi la version en alu laqué (des deux côtés) avec bords pliés de la société Sel Signal de Cesson Sévigné (35) pour la somme de 8 494,01 € TTC.
- Autorise M. le Maire ou ses adjoints à signer le devis et toutes pièces relatives à ce dossier. - Ce montant pourrait être revu, à la marge, si les quantités devaient être modifiées.
- Des crédits sont disponibles au chapitre 21.
Pr De Don La fs
2023-87 : Rapport sur le Prix et la Qualité du Service
e (RPQS) du SDEAU 50 pour l’année 2022
Le conseil municipal, après en avoir délibéré :
+ Prend acte de la communication du rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable (RPQS) du SDEAU 50 pour l’année 2022.
Affaires diverses
A - Web radio de l’école sur le site internet. Les élèves de l’école ont demandé s1 les émissions de
la web radio pouvait être mis sur Le site internet. Un accord a été donné.
B - Achat du matériel de pâtisserie à la BPGO. Le conseil avait opté lors de la dernière séance pour proposer 18000 € TTC. La BPGO a accepté.
C - Un contrat de réservation a été signé pour le lot n°13 du lotissement des écoles
D -— Les élus prennent connaissance des remerciements de l’association HOP HOP HOP et de Danse Moderne Domfrontaise pour les subventions versées
E - Bilan financier du repas des cheveux blancs
71 Repas facturés à 39,00 2769 €
6 Fleurs 82 €
Conseil municipal de Saint Georges de Rouelley
Séance du 26 octobre 2023 123 |Colis 672,55 €
3523,55 €
novembre à 11 h.
Pour les cérémonies commémoratives futures (8 mai et 11 novembre) le conseil choisi de les organiser avec les communes de l’ancien canton le jour même.
G - Bicentenaire du décès de Théodore Géricault le 24 janvier 2024. Le conseil décide de ne rien Organiser.
H - PLUI : un document sur le formalisme du PLUI à construire sur le territoire de la communauté
a été transmis à l’assemblée. Le conseil se positionne avoir deux PLUI, un pour la zone Ouest et un pour la zone Est.
I - La date des vœux est fixée au vendredi 12 janvier à 20 heures.
J — Compte rendu du conseil d’école du 20 octobre 2023 : le réfectoire est devenu trop petit. Une réunion est à demandé avec Mme Sauvé pour le problème de gestion de la cantine entre autres.
K — L’anniversaire des 100 ans de Paul Rogues aura lieu le 6 novembre à 14 h 30 à l’Ehpad de Barenton.
L - Représentation de la commune aux commissions de la communauté : Annie Roulleaux est volontaire pour la commission tourisme, Jacques Picot pour la commission assainissement
M - La date du prochain conseil est fixée au mardi 28 novembre à 20 h.
Pr De Def QaS
Compte rendu des délégations du conseil municipal au maire et adjoints
e Devis pour la pose et la dépose des 1lluminations avec la sté Balder pour 1728 € TTC.
e Devis pour la faïence et la chape dans le logement de la boulangerie près de Arnaud Beaudet de Lonlay L’Abbaye pour 3679,39 € TTC.
RD Da LS 9
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an susdits
COMMUNE DE SAINT GEORGES DE ROUELLEY
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 octobre 2023
FN” Objet de la délibération N° page délibérations
2023-80 | Présentation d’un candidat à la boulangerie 2023-37 2023-81 | Présentation de l’aménagement de la Fosse Arthour par le service de gestion | 2023-37v des milieux naturels du département de la Manche
2023-82 | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 |2023-37v septembre 2023
2023-83 | Participation à l’organisation de la réception des américains pour le 80ème | 2023-37v anniversaire de la libération
2023-84 | Étude de devis pour une future stèle 2023-38
2023-85 |Rectification des tarifs des concessions au m° 2023-38v
2023-86 | Etude de devis pour l’adressage 2023-38v 2023-87 | Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (RPQS) du | 2023-38v Sdeau50 pour l’année 2022
Affaires diverses 2023-38v
Conseil municipal de Saint Georges de Rouelley
Séance du 26 octobre 2023 La séance est levée à 23 h 45.
PAIN Fr eance leS LIL ecréta LP COTE SR LUE ere el Li
Conseil municipal de Saint Georges de Rouelley
Séance du 26 octobre 2023