Ordre du Jour - 201603 Convoc 03 mars 2016

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Ordre du Jour - 201603 Convoc 03 mars 2016 Document publié le Jeudi 3 mars 2016 par la commune de Pays de Belvès. Lien du pdf (Ordre du Jour - 201603 Convoc 03 mars 2016)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Banque, PAYS DE BELVES

Place de la Liberté

24170 BELVES

C O N V O C A T I O N

Le Conseil Municipal de Pays de Belvès se réunira en session ordinaire le :

Jeudi 03 mars 2016

à 18 h 30

à la Mairie de Pays de Belvès

Nous vous remercions de bien vouloir assister à cette réunion, et vous prions d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.

ORDRE DU JOUR :

• Création et Adoption du tableau des emplois,

• Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade,

• Adhésion au Pôle Santé et Sécurité au Travail du Centre de Gestion de la Dordogne (CDG24), • Adhésion au contrat CNP Assurances,

• Convention de recrutement d’agents non titulaires par l’intermédiaire du CDG 24, • Autorisation Recrutement Agent Non Titulaire pour remplacement Agent Titulaire afin d’assurer les besoins du service,

• Indemnités de Conseil et de Budget au Receveur Municipal,

• Bail Location Parcelles Terrain d’Aviation,

• Vente Chemin Rural Lieu-Dit : « Vilotte »,

• Vente Chemin Rural Lieu-Dit : « Le Chambaud »,

• Commission d’appel d’offres,

• Avenant n°1 - Convention SDE 24 – Groupement d’achat d’électricité Eclairage Public, • Convention tripartite SDE 24 – Commune – Trésorerie – Paiement facture par prélèvement automatique

• Ouverture de Crédits d’investissements avant le vote du Budget Primitif 2016, • Autorisation préparation et signature avenants concernant les contrats de location, prêt, arrêtés du personnel, conventions avec les diverses associations (culturelles, sportives, autres) du nouveau territoire,

• Convention portant protocole de mise en œuvre de la télétransmission des actes des collectivités territoriales,

• Autorisation permettant à Madame la Trésorière d’effectuer tous les actes de poursuites aptes à recouvrer les titres de recettes émis par la Commune Nouvelle,

• Achat bâtiment Hôpital

• Achat parcelle avec un étang pour arrosage terrain de football,

• Demande autorisation démarches Emprunt Investissement 2016.

Questions diverses : La note explicative vous sera envoyée dans les prochains jours ou remise, en dernier lieu, à la réunion d’informations du mardi 01 mars 2016 .

Fait à Pays de Belvès, le 23 février 2016,

Le Maire,

Christian LEOTHIER