Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - D2022.033 Subvention aux associations
Compte-Rendu - D2024.032 Ecole demande de subvention
Compte-Rendu - D2023.005 Subvention exeptionnelle école
Compte-Rendu - D2024.047 Subvention Ecole Dehors
Déliberation - D2024.047 Subvention Ecole Dehors
Compte-Rendu - D2024.032 Ecole demande de subvention
Compte-Rendu - D2025.054 subvention ecole classe decouverte
Compte-Rendu - D2025.055 subvention ecole materiel pedagogique
Déliberation - 2025.63 Subvention Ecole de musique
Déliberation - P1 SUBVENTION ECOLE MUSIQUE
Compte-Rendu - 2026.015 Subvention ecole de musique
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026.015 Subvention ecole de musique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Culture et patrimoine,
2026/015
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 06/03/2026
Reçu en préfecture le 06/03/2026 ET
" (CLUULS
Publié le
ID : 069-216900514-20260302-D2026_15-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 02 mars
Qui ont
Afférents Présents pris part au
vote
13 12 12
L'an deux mille vingt-six le lundi 02 mars à 20h00,
le Conseil Municipal de la Commune de
CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 26 février
2026, s’est réuni au nombre prescrit par la loi,
dans la salle du conseil municipal, lieu de réunion
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Luc
Chavassieux Maire.
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le jeudi 26 février
2026.
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Alain, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, Mme Raboisson Croppi
Laurence, M Charvolin Jean-Jacques, M Grange Christophe, M Langlet Pascal, Mme Bertelle
Emilie
Membres excusés :
Mme Martini Laurence
Secrétaire de séance : Mme Emilie bertelle
D2026_015 Subvention Ecole de Musique
Vu le Budget Primitif 2026
Vu les crédits affectés au compte 6574 - subventions de fonctionnement - s’élevant
à 15 000€,
Considérant les crédits restants, il convient d’attribuer le montant des subventions
aux associations pour l’année 2026
Entendu la demande de subventions suivantes : Envoyé en préfecture le 06/03/2026
2026 /015 Reçu en préfecture le 06/03/2026 Publié le ET
ID : 069-216900514-20260302-D2026_15-DE
Le “ Ecole de musique
Objectif de l'association : enseignement de la musique
Public visé : enfants et adultes
Objet de la demande : 50° anniversaire de l'école de Musique
Montant de la subvention demandée : 300€
Montant proposé : 300€
Le Conseil Municipal, après avoir entendu cet exposé et après en avoir délibéré à
l'unanimité
Décide de verser les subventions dont les montants sont précisés ci-dessus
Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif
Ainsi faite et délibéré, les jour, mois et an susdits
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme
Vote Le Maire
ÿ nue Luc Chavassieux Unanimité