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Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 06 05 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de l’Orne
Arrondissement d’Alençon
Commune de Chailloué
5 place de la Mairie – 61500
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNCIPAL
EN SA SÉANCE DU LUNDI 5 JUIN 2023
NUMÉRO OBJET DÉCISION
23-014 Avis de communes sur le projet de PLUi de la Communauté de Communes des Sources de l’Orne arrêté en Conseil communautaire du 9 mars 2023 Avis favorable avec modifications
23-015 Attribution de l’IFSE à un agent en CDD Approuvé
23-016 Vacation Agence Postale Communale Approuvé
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 21 heures.
Fait à chailloué le 05/06/2023 Date d’affichage : 07/06/2023
Le Maire, Christian LELOUP Département de l’Orne
Arrondissement d’Alençon
Commune de Chailloué
5 place de la Mairie – 61500
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNCIPAL
EN SA SÉANCE DU VENDREDI 5 JUIN 2023
NUMÉRO OBJET DÉCISION
23-017 Election des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin majoritaire (- 1 000 hab.).
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 21 heures.
Fait à chailloué le 09/06/2023 Date d’affichage : 09/06/2023
Le Maire, Christian LELOUP