Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibération du 24 03 2025
Déliberation - Liste des délibération du 9 4 2024
Procès Verbal - PV réunion 03 04 2023
Conseil Municipal - compte rendu sommaire réunion du 14 04 2021
Conseil Municipal - compte rendu sommaire réunion du 02 03 2020
Conseil Municipal - Liste des délibération du 28 11 2022
Déliberation - Liste des délibération du 16 12 2024
Conseil Municipal - compte rendu sommaire réunion du 28 03 2022
Compte-Rendu - compte rendu sommaire r union du 11 03 2019
Conseil Municipal - 2023 06 05 Liste des délibérations
Conseil Municipal - Liste des délibération du 03 04 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Chailloué.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibération du 03 04 2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Département de l’Orne
Arrondissement d’Alençon
Commune de Chailloué
5 place de la Mairie – 61500
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNCIPAL
EN SA SÉANCE DU LUNDI 3 AVRIL 2023
NUMÉRO OBJET DÉCISION
23-001 Application de la fongibilité des crédits Approuvé
23-002 Délibération approuvant le règlement budgétaire et financier Approuvé
23-003 Délibération adoptant les durées d’amortissement Approuvé
23-004 Investissements 2023 Approuvé
23-005 Subventions de fonctionnements 2023 Approuvé
23-006 Subvention exceptionnelle – APE – Voyage scolaire Approuvé
23-007 Approbation des comptes administratifs 2022 Approuvé
23-008 Affectation du résultat 2023 Approuvé
23-009 Approbation des comptes de gestion 2022 Approuvé
23-010 Taux d’imposition directe 2023 Approuvé
23-011 Approbation des budgets primitifs 2023 Approuvé
23-012 Mise à jour du tableau des effectifs Approuvé
23-014 Contrat groupe - Habilitation du CDG de l’Orne Approuvé
L’ordre du jour étant épuisé, la séance levée à 21 heures.30 minutes
Fait à chailloué le 03/04/2023 Date d’affichage : 07/04/2024
Le Maire, Christian LELOUP